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Accueil > Conventions collectives > HOTELS ET RESTAURANTS (CHAÎNES)

Convention collective 3003 : HOTELS ET RESTAURANTS (CHAÎNES)

je n'arrive pas à trouver le point que je cherche,
j'utilise le moteur de recherche :
 

  • Accord national professionnel du 27 septembre 1993
  • Accord du 29 septembre 1993
  • Annexe I, financière
  • Annexe II
  • Avenant à l'accord cadre du 27 septembre 1993
  • AFFECTATION DES FONDS VERSES PAR LES ENTREPRISES DE L'INDUSTRIE HOTELIERE, AU TITRE DE LA LOI DU 29 DECEMBRE 1984 (ART.30) AUX CENTRES DE FORMATION D'APPRENTIS DE L'INDUSTRIE HOTELIERE POUR L'ANNEE 1995
  • AFFECTATION DES FONDS VERSES PAR LES ENTREPRISES DE L'INDUSTRIE HOTELIERE, AU TITRE DE LA LOI DU 29 DECEMBRE 1984 (ART.30) AUX CENTRES DE FORMATION D'APPRENTIS DE L'INDUSTRIE HOTELIERE POUR L'ANNEE 1995, ANNEXE I
  • AFFECTATION DES FONDS VERSES PAR LES ENTREPRISES DE L'INDUSTRIE HOTELIERE, AU TITRE DE LA LOI DU 29 DECEMBRE 1984 (ART.30) AUX CENTRES DE FORMATION D'APPRENTIS DE L'INDUSTRIE HOTELIERE POUR L'ANNEE 1995, ANNEXE II
  • AFFECTATION DES FONDS VERSES PAR LES ENTREPRISES DE L'INDUSTRIE HOTELIERE, AU TITRE DE LA LOI DU 29 DECEMBRE 1984 (ART. 30) AUX CENTRES DE FORMATION D'APPRENTIS DE L'INDUSTRIE HOTELIERE POUR L'ANNEE 1996
  • AFFECTATION DES FONDS VERSES PAR LES ENTREPRISES DE L'INDUSTRIE HOTELIERE, AU TITRE DE LA LOI DU 29 DECEMBRE 1984 (ART.30) AUX CENTRES DE FORMATION D'APPRENTIS DE L'INDUSTRIE HOTELIERE POUR L'ANNEE 1997
  • AFFECTATION DES FONDS VERSES PAR LES ENTREPRISES DE L'INDUSTRIE HOTELIERE, AU TITRE DE LA LOI DU 29 DECEMBRE 1984 (ART.30) AUX CENTRES DE FORMATION D'APPRENTIS DE L'INDUSTRIE HOTELIERE POUR L'ANNEE 1997, ANNEXE I
  • AFFECTATION DES FONDS VERSES PAR LES ENTREPRISES DE L'INDUSTRIE HOTELIERE, AU TITRE DE LA LOI DU 29 DECEMBRE 1984 (ART.30) AUX CENTRES DE FORMATION D'APPRENTIS DE L'INDUSTRIE HOTELIERE POUR L'ANNEE 1997, ANNEXE II
  • Affectation de fonds versés par les entreprises de l'industrie hôtelière, au titre de la loi du 29 décembre 1984 (art. 30), à l'affectation de centres de formation d'apprentis de l'industrie hôtelière, pour l'année 1998
  • Affectation de fonds versés aux CFA pour l'année 2001
  • Affectation des fonds versés aux centres de formation d'apprentis (CFA) pour l'année 2002
  • Affectation des fonds versés au CFA pour l'année 2003
  • Modifications à l'accord-cadre
  • Affectation de fonds versés aux CFA
  • Affectation de fonds versés aux centres de formation d'apprentis de l'industrie hôtelière pour l'année 2005
  • Financement des CFA pour l'année 2006
    • Accord national professionnel du 27 septembre 1993

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    Comment chercher une information sur ma convention collective :
    le centre national des conventions collectives met à votre disposition un moteur de recherche qui va surligner dans la convention collective le mot recherché. Pour l'utiliser, c'est très simple, tapez un mot clef dans le champ ci-dessous et cliquez sur le bouton rechercher :

    Quelles Versions je dois mettre obligatoirement en place dans mon entreprise :
    Pour être en conformité avec la loi je dois :
    1. Mettre à disposition des salariés le texte de la convention collective mise à jour dans chaque établissements.
    On peut utiliser les produits suivants :
    - Version livre [Cliquez-ici]
    - Version CD-ROM [Cliquez-ici]
    - Version Intranet [Cliquez-ici]
    - Mise à Jour par CD-ROM [Cliquez-ici]
    - Mise à Jour par e-mail     [Cliquez-ici]

    2. Mettre en place les 4 panneaux de l'affichage obligatoire des entreprises dans chaque établissement :



    3. Comme une partie des réponses se trouvent dans le code du travail il est conseillé d'en posséder un exemplaire :
              

    Comment Imprimer ou télécharger le texte pour le conserver :
    Pour imprimer ou télécharger le texte de cette convention collective cliquez sur un des deux boutons suivants :
            

    Comment recevoir par e-mail le texte de la convention collective :
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