Accueil > Conventions collectives > FOYERS DE JEUNES TRAVAILLEURS
Convention collective 3014 : FOYERS DE JEUNES TRAVAILLEURS
    
Convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs du 16 juillet 2003. Etendue par arrêté du 9 février 2004 JORF 18 février 2004. IDCC: 2336ANNEXE I 1ere partie Convention collective nationale du 26 mars 1977
Convention collective nationale relative aux accords de retraite et de prévoyance Commission nationale paritaire et de gestion Composition et rôle. Article 27 Composition de la commission paritaire nationale. Article 29 Rôle de la commission paritaire nationale. Article 30
Convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs du 16 juillet 2003. Etendue par arrêté du 9 février 2004 JORF 18 février 2004. Préambule Chapitre Ier : Champ d'application Article 1
Chapitre Ier : Champ d'application Article 1.1 Crée par Avenant n° 6 du 15 juin 2004 BO conventions collectives 2004-28 étendu par arrêté du 20 octobre 2004 JORF 5 novembre 2004.
Chapitre II : Commissions paritaires nationales Commission paritaire nationale de négociation. Article 2.1 Commission paritaire nationale d'interprétation et de conciliation. Article 2.2 Commission paritaire nationale emploi-formation. Article 2.3 Commission paritaire nationale de gestion de la prévoyance. Article 2.4
Chapitre III : Droit syndical Liberté d'opinion. Article 3-1 Exercice du droit syndical. Article 3.2 Absences pour raisons syndicales. Article 3.3 Article 3.3 Exercice d'un mandat syndical. Article 3.4 Fonds d'aide au paritarisme. Article 3.5 Droit syndical national. Article 3.6
Chapitre IV : Institutions représentatives du personnel Délégués du personnel. Article 4.1 Comité d'entreprise. Article 4.2 Comité d'établissement. Article 4.3 Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail. Article 4.4 Information sur les dispositions conventionnelles. Article 4.5
Chapitre V : Contrat de travail Egalité professionnelle - Egalité de traitement. Article 5.1 Recrutement. Article 5.2 Embauche. Article 5.3 Période d'essai. Article 5.4 Conditions de mise en place du travail à temps partiel à la demande des salariés. Article 5.5 Rupture du contrat de travail - Délai-congé. Article 5.6 Licenciement individuel. Article 5.7 Licenciement collectif. Article 5.8
Chapitre VI : Durée du travail Temps de travail effectif. Article 6.1 Durée hebdomadaire. Article 6.2 Durée quotidienne. Article 6.3 Pause. Article 6.4 Heures supplémentaires. Article 6.5 Repos hebdomadaire. Article 6.6 Jours fériés. Article 6.7 Article 6.7 Modifié par Avenant n° 8 du 15 juin 2004 BO conventions collectives 2004-28. Repos quotidien entre 2 journées de travail. Article 6.8 Travail de nuit. Article 6.9
Chapitre VII : Organisation du temps de travail par cycle ou sur l'année Modulation du temps de travail. Article 7.1 Amplitude de la modulation. Article 7.2 Délai de prévenance. Article 7.3 (1) Contingent annuel d'heures supplémentaires. Article 7.4 Lissage de la rémunération en cas d'annualisation ou de modulation. Article 7.5 Organisation du temps de travail par cycle. Article 7.6
Chapitre VIII : Temps partiel Droits des salariés à temps partiel. Article 8.1 Séquence de travail. Article 8.2
Chapitre IX : Dispositions concernant les cadres Travail des cadres. Article 9 (1)
Chapitre X : Astreintes Astreintes à domicile. Article 10
Chapitre XI : Congés Congés payés annuels. Article 11.1 Congés exceptionnels. Article 11.2 (1) Congés pour enfants malades. Article 11.3 Salariés des DOM-TOM et immigrés. Article 11.4 Salariés de moins de 21 ans. Article 11.5
Chapitre XII : Formation Congé éducation - Congé cadre jeunesse. Article 12.1 Formation continue. Article 12.2 Entretien professionnel annuel. Article 12.3 Participation des employeurs à la formation professionnelle. Article 12.4 Reconnaissance des qualifications. Article 12.5 Moyens reconnus aux représentants du personnel. Article 12.6 Participation au financement de la formation. Article 12.7
Chapitre XIII : Maladie - Accident Justification d'absence. Article 13.1 Modifié par Avenant n° 5 du 15 juin 2004 BO conventions collectives 2004-28 étendu par arrêté du 20 octobre 2004 JORF 5 novembre 2004. Contre-visite médicale. Article 13.2 Prise en charge du congé maladie. Article 13.3 Droits au regard de l'ancienneté. Article 13.4 Rupture du contrat (maladie, inaptitude). Article 13.5 Accident du travail - Maladie professionnelle. Article 13.6 (1)
Chapitre XIV : Maternité - Congé parental Femmes enceintes (réduction du temps de travail). Article 14.1 Congé parental d'éducation. Article 14.2
Chapitre XV : Préretraite - Retraite Préretraite. Article 15.1 Départ à la retraite. Article 15.2 Mise à la retraite. Article 15.3 Remplacé par Avenant n° 9 du 15 septembre 2004 BO conventions collectives 2004-43 étendu par arrêté du 28 juin 2005 JORF 8 juillet 2005.
Chapitre XVI : Classifications - Rémunérations Classement. Article 16.1 Valeur du point. Article 16.2 Rémunérations. Article 16.3 Les traitements minima conventionnels. Article 16.4 Points d'ancienneté. Article 16.5 Indemnité annuelle. Article 16.6 Promotions. Article 16.7 Remplacements temporaires sur un emploi repère supérieur. Article 16.8
Chapitre XVII : Prévoyance risques décès et arrêt de travail Bénéficiaires. Article 17.1 Garantie décès, invalidité permanente et absolue. Article 17.2 Allocation obsèques. Article 17.3 Incapacité temporaire totale pour maladie accident du travail et maladie professionnelle. Article 17.4 Invalidité permanente totale ou partielle et incapacité permanente professionnelle. Article 17.5 Prise en charge du congé maternité. Article 17.6 Chômage total. Article 17-7 Exonération de la cotisation décès. Article 17.8 Indexation des indemnités et rentes. Article 17.9 Taux de cotisation pour le régime de prévoyance Article 17.10 Modifié par Avenant n° 12 du 1 décembre 2004 art. 1 BO conventions collectives 2005-2 étendu par arrêté du 12 juillet 2005 JORF 23 juillet 2005. Définition du salaire brut mensuel. Article 17.11 Envoi des dossiers au régime de prévoyance. Article 17.12 Commission paritaire nationale de gestion de la prévoyance. Article 17.13 Organisme gestionnaire. Article 17.14 Modifié par Avenant n° 10 du 1 décembre 2004 art. 1 BO conventions collectives 2005-2 étendu par arrêté du 12 juillet 2005 JORF 23 juillet 2005. Révision des conditions de mutualisation et de désignation. Article 17.15 Date d'effet du régime de prévoyance risque décès et arrêt de travail. Article 17.16 Maintien de l'assurance décès en cas de congés spéciaux. Article 17.17
Chapitre XVIII : Prévoyance frais de santé Bénéficiaires. Article 18.1 Nature des garanties. Article 18.2 Garantie familiale. Article 18.3 Extension des garanties. Article 18.4 Taux de cotisation pour le régime prestations en nature frais de santé. Article 18.5 Article 18.5 Envoi des dossiers au régime de prévoyance frais de santé et règlement. Article 18.6 Commission paritaire nationale de gestion de la prévoyance. Article 18.7 Organisme gestionnaire. Article 18.8 (1) Modifié par Avenant n° 10 du 1 décembre 2004 art. 2 BO conventions collectives 2005-2 étendu par arrêté du 12 juillet 2005 JORF 23 juillet 2005. Révision des conditions de mutualisation et de désignation. Article 18.9 Date d'effet du régime de prévoyance frais de santé. Article 18.10 Maintien de l'assurance en cas de congés spéciaux. Article 18.11 Crée par Avenant n° 13 du 28 novembre 2006 art. 1 en vigueur le 1er janvier 2007 BO conventions collectives 2007-5 étendu par arrêté du 23 juillet 2007 JORF 31 juillet 2007. Contrat responsable. Article 18. 12 Couverture frais de santé des ayants droit en cas de décès du salarié. Article 18. 13 Maintien de la garantie frais de santé des anciens salariés. Article 18. 14
Chapitre XIX : Retraite complémentaire Désignation. Article 19.1 Revalorisations. Article 19.2
Chapitre XX : Extension Date d'effet - Demande d'extension. Article 20.1
Annexe I - Classifications. Convention collective nationale du 16 juillet 2003 Tableau de pesée et liste des emplois-repères
Annexe II : Lexique de la classification Convention collective nationale du 16 juillet 2003 modifié par avenant n° 14 du 30 mars 2007 BO CC 2007-18
Annexe III : Grille des salaires. Convention collective nationale du 16 juillet 2003 Grille des salaires au 16 juillet 2003 en application de la CCN du du 16 juillet 2003 Filières modifié par avenant n° 14 du 30 mars 2007 BO CC 2007-18
Désignation de l'organisme chargé du recouvrement de la cotisation du fonds d'aide au paritarisme. Avenant du 14 novembre 2003 Constitution d'une association de gestion du fonds d'aide au paritarisme. Article 1 Collecte des cotisations. Article 2 Les modalités de la collecte. Article 3 Les modalités de suivi et d'affectation des fonds. Article 4 Durée. Article 5 Date d'effet. Article 6
Organisme gestionnaire du régime de prévoyance risque décès et arrêt de travail. Avenant n° 2 du 14 novembre 2003 Préambule Objet. Article 1 Désignation du régime. Article 2 Dispositions particulières. Article 3 Extension. Article 4
Choix de l'organisme gestionnaire du régime de prévoyance frais de santé. Avenant n° 3 du 14 novembre 2003 Préambule Objet. Article 1 Désignation du régime. Article 2 Dispositions particulières. Article 3 Extension. Article 4
Désignation de l'OPCA. Avenant n° 4 du 14 novembre 2003 Objet. Article 1 Désignation. Article 2 Extension. Article 3
Justification en cas d'absence pour maladie ou accident Avenant n° 5 du 15 juin 2004 Préambule Justification Article 1 Article 2
Révision de la convention Avenant n° 6 du 15 juin 2004 Préambule Article 1 Article 2
Avenant relatif à l'ancienneté Avenant n° 7 du 15 juin 2004 Article 1 Article 2 Article 3
Avenant relatif aux jours fériés Avenant n° 8 du 15 juin 2004 Article 1 Article 2
Mise à la retraite par l'employeur Avenant n° 9 du 15 septembre 2004 Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Accord d'entreprise. Article 5 Entrée en vigueur. Article 6 Révision, dénonciation. Article 7 Extension. Article 8
Lettre d'adhésion de la CGT Lettre d'adhésion du 8 novembre 2004
Régime de prévoyance Avenant n° 10 du 1 décembre 2004 Organisme gestionnnaire " Risques décès et arrêt de travail ". Article 1 Organisme gestionnaire " Frais de santé ". Article 2 Accord d'entreprise. Article 3 Entrée en vigueur. Article 4 Révision - Dénonciation. Article 5 Extension. Article 6
Choix de l'organisme gestionnaire des régimes de prévoyance " risque décès et arrêt de travail " et " frais de santé " Avenant n° 11 du 1 décembre 2004 Objet. Article 1 Désignation du régime. Article 2 Durée. Article 3 Dispositions particulières. Article 4 Provisions techniques. Article 5 Article 6 Accord d'entreprise. Article 7 Entrée en vigueur. Article 8 Révision - Dénonciation. Article 9 Extension. Article 10
Taux de cotisation pour les régimes de prévoyance risque décès, arrêt de travail et frais de santé Avenant n° 12 du 1 décembre 2004 Taux de cotisation pour le régime de prévoyance " risque décès et arrêt de travail ". Article 1 Taux de cotisation pour le régime de prévoyance " Frais de santé ". Article 2 Modalités de révision et de versement des cotisations. Article 3 Accord d'entreprise. Article 4 Entrée en vigueur. Article 5 Révision - Dénonciation. Article 6 Extension. Article 7
Aménagement du temps de travail des cadres Avenant n° 2 du 21 octobre 2004 Champ d'application. Article 1 Modalité d'organisation du temps de travail. Article 2 Décompte du temps de travail. Article 3 Prise des jours de repos. Article 4 Rémunération. Article 5 Accord d'entreprise. Article 6 Entrée en vigueur. Article 7 Révision - Dénonciation. Article 8 Extension. Article 9
1er Mai Avenant n° 3 du 9 novembre 2004 1er Mai. Article 1 Accord d'entreprise. Article 2 Entrée en vigueur. Article 3 Révision - Dénonciation. Article 4 Extension. Article 5
Réunions nationales Avenant n° 4 du 1 décembre 2004 Préambule. Champ d'application. Article 1 Frais de déplacement. Article 2 Date d'application. Article 3 Révision - Dénonciation. Article 4
Lettre d'adhésion de la CGT qui annule et remplace l'adhésion par lettre du 8 novembre 2004 Lettre d'adhésion du 1 décembre 2004
Formation professionnelle Accord national n° 5 du 15 mars 2005 Préambule
1. Plan de formation Règles générales. Article 1.1 Les actions d'adaptation au poste de travail. Article 1.2 Les actions liées à l'évolution de l'emploi ou qui participent au maintien à l'emploi. Article 1.3 Les actions de développement des compétences. Article 1.4 2. Droit individuel à la formation. Article 2
Principe. Article 2.1
Acquisition du droit en cas de suspension du contrat de travail. Article 2.2
Cumul des heures de formation. Article 2.3
Droit individuel à la formation des contrats à durée déterminée. Article 2.4
Mise en oeuvre du droit individuel à la formation. Article 2.5
Actions de formation éligibles et prioritaires au titre du droit individuel de formation. Article 2.6
Financement mutualisé du droit individuel à la formation. Article 2.8
Transfert du droit individuel à la formation. Article 2.9
3. Congé individuel de formation (CIF) Orientations. Article 3.1 Ancienneté. Article 3.2 Priorités. Article 3.3
4. Contrat de professionnalisation Contrat de professionnalisation. Article 4.1 Objectifs du contrat. Article 4.2 Public visé. Article 4.3 Article 2 Durée du contrat CDD. Article 4.4 Durée de la formation. Article 4.5 CDI. Article 4.6 Rémunération. Article 4.7
5. Période de professionnalisation Périodes de professionnalisation. Article 5 Salariés prioritaires. Article 5.1 Actions de formation. Article 5.2
6. L'observatoire prospectif des métiers et des qualifications Orientations et objectifs. Article 6 Comité paritaire de pilotage. Article 6.1 Fonctionnement. Article 6.2 Travaux de l'OPMQ. Article 6.3 Champ. Article 6.4 Moyens financiers. Article 6.5
7. Dispositions diverses Dispositif d'information et d'orientation de la formation tout au long de la vie professionnelle. Article 7.1 Le passeport formation. Article 7.2 Le tutorat. Article 7.3 La validation des acquis de l'expérience. Article 7.4
8. Dispositions générales Contribution des employeurs au financement de la formation professionnelle. Article 8.1 Suivi de l'accord. Article 8.2 Accord d'entreprise. Article 8.3 Entrée en vigueur. Article 8.4 Révision, dénonciation. Article 8.5 Dépôt et extension. Article 8.6
Taux de contribution à la formation professionnelle Avenant n° 6 du 15 mars 2005 Article 1 Article 2 Article 3
Création d'un certificat de qualification professionnelle (CQP) Avenant n° 7 du 22 juin 2005 Article 1 Article 2 Article 3
Encadrement du travail de nuit Avenant n° 8 du 4 juillet 2005 Définition du travail de nuit. Article 1 Justifications du recours au travail de nuit. Article 2 Définition du travailleur de nuit. Article 3 Durées maximales du travail des travailleurs de nuit. Article 4 Contreparties spécifiques au profit des travailleurs de nuit. Article 5 Contreparties spécifiques au profit des salariés travaillant pendant les horaires de nuit. Article 6 Conditions d'affectation d'un salarié à un poste de nuit. Article 7 Conditions de travail et articulation avec l'exercice de responsabilités familiales et sociales. Article 8 Mesures destinées à assurer l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes. Article 9 Validité des accords d'entreprise ou de l'inspection du travail. Article 10 Entrée en vigueur. Article 11 Révision - Dénonciation. Article 12 Extension. Article 13
Prévoyance Avenant n° 13 du 28 novembre 2006 Bénéficiaires du régime de prévoyance " Frais de santé ". Article 1 Maintien de l'assurance en cas de congés spéciaux. Article 2 Entrée en vigueur. Article 3 Révision - Dénonciation. Article 4 Accord d'entreprise. Article 5 Extension. Article 6
Adhésion par lettre du 14 mars 2007 de la fédération francaise de la santé, de la médecine et de l'action sociale CFE-CGC à la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs
Avenant n° 14 du 30 mars 2007 portant révision de la classification des emplois et du système de rémunération Article Préambule Article 1 Article 2 Article 3 Article 3.1 Article 3.1.1 Article 3.1.2 Article 3.1.3 Article 3.1.4 Article 3.2 Article 3.2.1 Article 3.2.2 Article 3.2.3 Article 3.2.4 Article 3.2.5 Article 3.3 Article 3.4 Article 3.5 Article 4 Article 4.1 Article 4.2 Article 4.3 Article 4.4 Annexe I Annexe II Annexe III
Avenant n° 15 du 30 mars 2007 relatif aux modalités de mise en application et de suivi de l'avenant n 14 Article Préambule Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8
Avenant n° 16 du 30 mars 2007 relatif à l'intégration de certains salariés Article 1 Article 2 Article 2.1 Article 2.2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6
Adhésion par lettre du 13 juin 2007 du SOP à la convention collective et à ses avenants
Avenant n° 17 du 4 juillet 2007 portant sur la révision du fonds d'aide au paritarisme Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5
Avenant n° 18 du 17 juillet 2007 portant sur la révision de la classification Préambule Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 7 Article 8
Adhésion par lettre du 6 septembre 2007 de la FNSS-CFDT à l'avenant n 18
Avenant n° 19 du 12 décembre 2007 relatif à la mise en oeuvre des avenants n°s 14 et 18 Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7
Avenant n° 20 du 11 février 2009 relatif au régime de prévoyance Article 1 Article 1.1 Article 1.2 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8
Avenant n° 21 du 11 février 2009 relatif au régime de prévoyance « frais de santé » Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6
Avenant n° 22 du 11 février 2009 relatif à l'organisme gestionnaire de prévoyance Préambule Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9
Avenant n° 22 bis du 6 mars 2009 portant modifications des avenants n°s 21 et 22 du 11 février 2009 Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5
Avenant n° 23 du 27 avril 2009 relatif au contrat responsable Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9
Avenant n° 24 du 27 mai 2009 relatif à l'évolution des minima conventionnels, aux emplois repères et à la valeur du point Préambule Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8
Avenant n° 25 du 20 octobre 2009 relatif à la prévoyance Suspension des garanties en cas de congés spéciaux Article 1 Bénéficiaires du régime frais de santé Article 2 Entrée en vigueur Article 3 Accord d'entreprise Article 4 Révision, dénonciation Article 5 Extension Article 6
Accord du 26 janvier 2010 relatif à la santé au travail Préambule Article 1er Article 2 Article 3 Article 3.1 Article 3.2 Article 4 Article 4.1 Article 4.2 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8
Avenant n° 26 du 16 mars 2010 relatif à la période d'essai Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Article 5
Avenant n° 28 du 8 juin 2010 relatif aux remplacements temporaires Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Article 5
Avenant n° 29 du 8 juin 2010 relatif aux temps de participation aux commissions paritaires nationales Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9
Avenant n° 30 du 22 mars 2011 relatif à la prévoyance Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Article 5
Salaires. Avenant n° 1 du 14 novembre 2003 Valeur du point à compter du 1er janvier 2004 et 1er octobre 2004.
Avenant n° 27 du 8 juin 2010 relatif à la valeur du point au 1er juillet 2010 Article 1er Article 2 Article 3 Article 4
Avenant n° 31 du 22 mars 2011 relatif aux salaires et aux primes au 1er avril 2011 Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Article 5
Arrêté portant extension de la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs et d'un avenant à ladite convention. JORF 18 février 2004. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs. JORF 4 mars 2004. Article 1
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs (n° 2336). JORF 5 novembre 2004. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs (n° 2336). JORF 8 juillet 2005. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension de trois avenants à la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs (n° 2336). JORF 23 juillet 2005. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension de deux accords à la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs (n° 2336). JORF 2 août 2005. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs (n° 2336). JORF 21 décembre 2005. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs (n° 2336). JORF 9 juin 2006. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs (n° 2336). JORF 29 octobre 2006. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs (n° 2336). JORF 31 juillet 2007. Article 1, 2, 3
Les dernièrs textes
Convention Collective foyers de jeunes travailleurs – 3014
Pour imprimer la convention 3014 [cliquez ici]
Pour télécharger la convention 3014 [cliquez ici]
Pour recevoir par e-mail la convention 3014 [cliquez ici] |