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Convention collective 3030 : GLACES, SORBETS, CREMES GLACEES (INDUSTRIE)
    
Convention collective nationale de l'industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées du 3 mars 2006 IDCC: 2567Accord relatif au tutorat Préambule. Tuteur. Article 1 Formation. Article 2 Missions du tuteur. Article 3 Exercice du tutorat. Article 4 Valorisation du tutorat. Article 5 Dispositions diverses. Article 6
Champ d'application Avenant n° 1 du 25 juillet 2005 Préambule. Article 1
Annexe relative au cahier des charges de la formation des tuteurs Accord du 5 avril 2006 Préambule
Cahier des charges de la formation des tuteurs I. - Les prérequis indispensables. II - Les missions confiées au tuteur et les objectifs pédagogiques de la formation. III - Choix de l'organisme de formation.
Arrêté portant extension d'un accord et d'un avenant à cet accord conclus dans diverses branches des industries alimentaires. JORF 4 janvier 2006. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un accord national professionnel relatif à la classification des postes dans diverses branches des industries agricoles et alimentaires. JORF 29 octobre 1991. Article 1er, 2, 3
Convention portant création du fonds d'assurance formation des salariés des industries agricoles et alimentaires FAFORIA du 15 février 1977. Etendue par arrêté du 18 mai 1982 JONC 10 juin 1982. Dénomination Article 1 Modifié par Accord du 16 octobre 1990 étendu par arrêté du 4 février 1991 JORF 17 février 1991. Article 1 Modifié par Accord du 28 octobre 1999 BO conventions collectives 99-23. Buts et moyens Article 2 Modifié par Accord du 16 octobre 1990 étendu par arrêté du 4 février 1991 JORF 17 février 1991 Article 2 Modifié par Accord du 28 octobre 1999 BO conventions collectives 99-23. Gestion Article 3 Modifié par Accord du 16 octobre 1990 étendu par arrêté du 4 février 1991 JORF 17 février 1991 Article 3 Modifié par Accord du 28 octobre 1999 BO conventions collectives 99-23. Domiciliation Article 4 Modifié par Accord du 16 octobre 1990 étendu par arrêté du 4 février 1991 JORF 17 février 1991 Article 4 Modifié par Accord du 28 octobre 1999 BO conventions collectives 99-23. Durée Article 5 Modifié par Accord du 16 octobre 1990 étendu par arrêté du 4 février 1991 JORF 17 février 1991 Article 5 Modifié par Accord du 28 octobre 1999 BO conventions collectives 99-23. Composition Article 6 Modifié par Accord du 16 octobre 1990 étendu par arrêté du 4 février 1991 JORF 17 février 1991 Article 6 Modifié par Accord du 28 octobre 1999 BO conventions collectives 99-23. Démission Article 7 Modifié par Accord du 16 octobre 1990 étendu par arrêté du 4 février 1991 JORF 17 février 1991 Article 7 Modifié par Accord du 28 octobre 1999 BO conventions collectives 99-23. Ressources du FAFORIA. Article 8 Modifié par Accord du 16 octobre 1990 étendu par arrêté du 4 février 1991 JORF 17 février 1991 en vigueur le 1er janvier 1991 Article 8 Modifié par Accord du 28 octobre 1999 BO conventions collectives 99-23. Dépenses du FAFORIA. Article 10 Modifié par Accord du 16 octobre 1990 étendu par arrêté du 4 février 1991 JORF 17 février 1991 Article 10 Modifié par Accord du 28 octobre 1999 BO conventions collectives 99-23. Contributions des entreprises (1) Article 9 Modifié par Accord du 28 octobre 1999 BO conventions collectives 99-23. Article 9 Modifié par Accord du 16 octobre 1990 étendu par arrêté du 4 février 1991 JORF 17 février 1991 Modification de la convention Article 11 Modifié par Accord du 28 octobre 1999 BO conventions collectives 99-23. Article 11 Modifié par Accord du 16 octobre 1990 étendu par arrêté du 4 février 1991 JORF 17 février 1991
Date d'effet - Adhésion à la convention Article 12 Modifié par Accord du 28 octobre 1999 BO conventions collectives 99-23. Attribution de compétences Article 12
ANNEXE I Liste des organisations syndicales patronales signataires. CONVENTION du 15 février 1977 Modifié par Accord du 16 octobre 1990 étendu par arrêté du 4 février 1991 JORF 17 février 1991. Modifié par Accord du 28 octobre 1999 BO conventions collectives 99-23.
ANNEXE II Association pour la gestion du fonds d'assurance formation des salariés CONVENTION du 15 février 1977 Formation juridique. Article 1 Objet. Article 2 Dénomination. Article 3 Durée. Article 4 Siège social. Article 5 Composition. Article 6 Conseil d'administration. Article 7 Délibérations du conseil d'administration. Article 8 Bureau. Article 9 Règlement intérieur. Article 10 Droits de tirage des entreprises et sections. Article 11 Ressources et dépenses. Article 12 Modifications de statuts. Article 13 Dissolution, liquidation. Article 14
ANNEXE III : Champ d'application. Accord du 18 mars 1994 ANNEXE III à la convention portant création du Fonds d'assurance formation des salariés du secteur agroalimentaire (Faforia)
Adhésion par lettre du 22 février 2010 du SNIV-SNCP et du SYNAFAVIA aux accords du 15 février 1977 et du 20 octobre 2004
Arrêté portant extension d'un accord national professionnel sur la formation continue des salariés des industries agricoles et alimentaires. JORF 10 juin 1982. Article 1
Arrêté portant extension d'un accord national professionnel relatif au fonds d'assurance formation des salariés des industries agricoles et alimentaires. JORF 17 février 1991. Article 1
Accord national professionnel relatif à la prévoyance Préambule Objet de l'accord - Champ d'application. Article 1 Prestations. Article 2 Cotisations. Article 3 Organismes désignés. Article 4 Comité national paritaire de suivi. Article 5 Changement d'organisme assureur. Article 6 Clause de sauvegarde. Article 7 Durée et modalités de révision et de dénonciation de l'accord. Article 8 Date d'effet. Article 9 Dépôt. Article 10 Extension. Article 11
Accord du 29 février 2008 relatif au régime de prévoyance Préambule Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 4.1 Article 4.2 Article 4.3 Article 4.4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10 Article 11 Article 12 Article 13 Article 14
Arrêté portant extension, d'une part, d'un accord relatif à la prévoyance et, d'autre part, d'un accord et d'un avenant à cet accord relatifs au travail intermittent concernant diverses branches des industries agroalimentaires (n° 504, 506, 1736, 19 Article 1, 2, 3
Accord relatif à la mise en ?uvre du droit individuel à la formation dans diverses branches des industries alimentaires Préambule Salariés bénéficiaires et durée de la formation. Article 1 Article 1 Droit individuel à la formation des salariés en contrat à durée déterminée. Article 2 Article 2 Mise en ?uvre du DIF. Article 3 Article 3 Exercice du DIF. Article 4 Article 4 Nature des actions de formation. Article 5 Article 5 Dispositions financières. Article 6 (1) Droits du salarié en cas de rupture du contrat de travail. Article 7 Article 7 Transférabilité. Article 8 Dispositions diverses. Article 9 Article 8
Champ d'application Avenant n° 1 du 25 juillet 2005 Préambule Article 1
Avenant n° 2 du 4 décembre 2009 à l'accord du 7 janvier 2005 relatif au dif
Préambule Article 1er Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 7 Article 8 Article 9 Article 2 Annexe
Accord relatif à la désignation de l'AGEFAFORIA comme organisme paritaire collecteur de la contribution à la formation professionnelle des entreprises des industries alimentaires Préambule Champ d'application Article 1er Désignation de l'organisme paritaire collecteur de la contribution à la formation professionnelle des entreprises des industries alimentaires Article 2 Contribution des entreprises Article 3 Fongibilité, cantonnement Article 4 Financement d'actions spécifiques Article 5 Dispositions diverses Article 6
Champ d'application des conventions collectives des branches signataires Tableau récapitulatif du champ d'intervention de l'AGEFAFORIA
Champ d'application de l'AGEFAFORIA Avenant n° 1 du 25 juillet 2005 Préambule Article 1er
Adhésion par lettre du 22 février 2010 du SNIV-SNCP et du SYNAFAVIA aux accords du 15 février 1977 et du 20 octobre 2004
Arrêté portant extension d'accords et d'avenants à ces accords conclus dans diverses branches des industries alimentaires. JORF 27 octobre 2005. Article 1, 2, 3
Accord relatif à la professionnalisation Préambule. Le contrat de professionnalisation. Article 1 La période de professionnalisation. Article 2 Prise en charge de la professionnalisation. Article 3 Dispositions diverses. Article 4 Domaines de formations prioritaires Forfaits horaires de prise en charge par l'OPCA des coûts pédagogiques des formations organisées dans le cadre des contrats et périodes de professionnalisation.
Champ d'application Avenant n° 1 du 25 juillet 2005 Préambule Article 1
Accord portant sur le travail intermittent
Préambule Objet de l'accord. Article 1 Champ d'application. Article 2 Contrat de travail intermittent. Article 3 Durée annuelle minimale de travail. Article 4 Périodes travaillées. Article 5 Dépassement possible de la durée de travail contractuelle. Article 6 Périodes non travaillées. Article 7 Rémunération. Article 8 Statut des travailleurs intermittents. Article 9 Bilan annuel. Article 10 Entrée en vigueur de l'accord. Article 11 Durée de l'accord. Article 12 Dépôt. Article 13
Modifications à l'accord du 8 janvier 2002 relatif au travail intermittent Avenant du 24 septembre 2002 Préambule Objet de l'avenant. Article 1 Champ d'application. Article 2 Contrat de travail intermittent. Article 3 Durée annuelle minimale de travail. Article 4 Périodes travaillées. Article 5 Dépassement possible de la durée de travail contractuelle. Article 6 Périodes non travaillées. Article 7 Rémunération. Article 8 Statut des travailleurs intermittents. Article 9 Bilan annuel. Article 10 Entrée en vigueur de l'avenant. Article 11 Durée de l'avenant. Article 12 Dépôt. Article 13
Arrêté portant extension, d'une part, d'un accord relatif à la prévoyance et, d'autre part, d'un accord et d'un avenant à cet accord relatifs au travail intermittent concernant diverses branches des industries agroalimentaires (n° 504, 506, 1736, 19 Article 1, 2, 3
Accord portant sur le travail de nuit Préambule Champ d'application. Article 1 Conditions de mise en place du travail de nuit. Article 2 Définition du travail de nuit. Article 3 Définition du travailleur de nuit. Article 4 Durée du travail de nuit. Article 5 Contreparties. Article 6 Droits des travailleurs de nuit. Article 7 Surveillance médicale des travailleurs de nuit. Article 8 Sécurité. Article 9 Formation des travailleurs de nuit. Article 10 Représentation du personnel. Article 11 Protection des femmes enceintes. Article 12 Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes en matière de travail de nuit. Article 13 Entrée en vigueur de l'accord. Article 14 Durée de l'accord. Article 15 Dépôt. Article 16 Extension. Article 17
Arrêté portant extension d'un accord relatif au travail de nuit dans diverses branches des industries agricoles et alimentaires (numéros 504, 506, 1736, 1941) JORF 12 octobre 2002. Article 1, 2, 3,
Accord relatif au dialogue social et au développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux Préambule Champ d'application. Article 1 Accord de branche. Article 2 Accord d'entreprise. Article 3 Notification des accords. Article 4 Négociation et ordre du jour. Article 5 Observatoire paritaire de la négociation. Article 6 Développement de la négociation collective dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux. Article 7 Déroulement de carrière. Article 8 Durée de l'accord. Article 9 Dérogation. Article 10 Dépôt et Publicité. Article 11 Entrée en vigueur. Article 12
Avenant n° 1 du 6 avril 2007 à l'accord du 8 avril 2005 relatif au dialogue social (1) Article 1 Article 2 Article 3 Article 4
Arrêté portant extension d'un accord professionnel concernant diverses branches des industries alimentaires. JORF 30 juillet 2005. Article 1, 2, 3
Accord relatif à la répartition de la taxe d'apprentissage et à la réalisation de différentes missions d'information sur les métiers des industries alimentaires Préambule Création d'une instance paritaire de répartition. Article 1 Composition et fonctionnement du COFA. Article 2 Répartition de la taxe d'apprentissage. Article 3 Programmes d'actions d'informations sur les métiers et leur attractivité. Article 4 Financement des CFA. Article 5 Date d'effet et durée de l'accord. Article 6 Instituts de formation régionaux des industries alimentaires
Taxe d'apprentissage Avenant n° 1 du 25 juillet 2005 Préambule. Article 1
Accord national pluriprofessionnel de mensualisation complétant et modifiant les accords des 23 décembre 1970 et 3 décembre 1974 relatifs à la mensualisation dans divers branches des industries agro-alimentaires. Etendu par arrêté du 19 février 19 Préambule TITRE Ier : Champ d'application Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 TITRE II : Garanties résultant du présent accord. Article 5
Rémunération mensuelle. Article 6 Article 6 Article 6
Jours fériés Article 7
Indemnisation de la maladie et de l'accident (1)(2) Article 8
Maternité Article 9 Article 9 Article 9
Période d'essai - Rappel en dehors de l'horaire normal - Arrêt de travail pendant l'horaire normal - Frais de déplacements - Délai de réflexion en cas de mutation Article 10
Préavis Article 11
Indemnité de licenciement et indemnité de départ en retraite Article 12
Prime d'ancienneté Article 13 Article 13 Modifié par Avenant n° 42 du 17 septembre 1998 BO conventions collectives 98-47.
Prime annuelle Article 14 Article 14 Modifié par Avenant n° 42 du 17 septembre 1998 BO conventions collectives 98-47. TITRE III : Dispositions diverses Réduction et aménagement du temps de travail Article 15 TITRE III : Dispositions diverses Article 16
ANNEXE I MENSUALISATION DANS LES DIVERSES BRANCHES DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES ACCORD NATIONAL PLURIPROFESSIONNEL du 22 juin 1979 Liste des industries alimentaires visées par l'article 1er du titre Ier de l'accord
Arrêté portant extension d'un accord national concernant diverses branches des industries agro-alimentaires. JONC 19 mars 1980. Article 1
Accord relatif à la participation des employeurs de moins de dix salariés au développement de la formation professionnelle continue dans diverses branches des industries agro-alimentaires. En vigueur le 1er janvier 1992. Etendu par arrêté du 29 juin Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6
Annexe I ACCORD du 5 mars 1993 LISTE DES ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES SIGNATAIRES
Arrêté portant extension d'un accord national professionnel relatif à la formation professionnelle dans les entreprises de moins de dix salariés des industries agroalimentaires. JORF 8 juillet 1993. Article 1er
Accord relatif à la création d'une commission paritaire nationale interbranches emploi formation (CPNIEF) Champ d'application. Article 1 La commission paritaire nationale interbranches emploi formation (CPNIEF). Article 2 Elaboration et validation des CQP. Article 3 Bilan de l'application du présent accord. Article 4 Entrée en vigueur - Durée et dénonciation de l'accord. Article 5 Dépôt. Article 6
Arrêté portant extension d'un accord interbranches conclu dans les secteurs des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, des préparations pour Article 1, 2, 3
Accord relatif à la création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications dans diverses branches des industries alimentaires Préambule Création de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications. Article 1 Article 1 Missions de l'observatoire. Article 2 Article 2 Comité de pilotage paritaire d'Observia. Article 3 Article 3 Méthodologie des travaux. Article 4 Article 4 Rôle des instances paritaires de branche. Article 5 Article 5 Destinataires des travaux. Article 6 Article 6 Dispositions diverses. Article 7 Article 7
Champ d'application Avenant n° 1 du 25 juillet 2005 Préambule Article 1
Adhésion par acte de la FEBPF et du GITE à l'accord du 6 décembre 2004 Adhésion par acte du 6 mars 2006
Avenant n° 2 du 26 mars 2008 à l'accord du 6 décembre 2004 relatif à la création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications dans les diverses branches des industries alimentaires Préambule Article 1 Article 2 Annexe
Avenant n° 3 du 4 février 2011 à l'accord du 6 décembre 2004 relatif à la création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications Préambule Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Annexe
Accord portant application de l'accord de classification de postes dans diverses branches des industries agricoles et alimentaires en date du 19 juin 1991. Accord du 30 novembre 1992 Article Préambule Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9
Annexe I - Guide de description des postes Accord du 30 novembre 1992
Annexe II - Système d'évaluation des postes Accord du 30 novembre 1992 La présente annexe est celle prévue par l'article 5 de l'accord du 30 novembre 1992 sur la classification des emplois
Annexe III - Relations notation-niveau Accord du 30 novembre 1992
Annexe IV - Illustrations Accord du 30 novembre 1992 La présente annexe est celle prévue à l'article 5, dernier alinéa, de l'accord du 30 novembre 1992 sur la classification des emplois Intitulé du poste : ramasseur manuel Intitulé du poste : conducteur étuyeuse Intitulé du poste : chef d'équipe de conditionnement Intitulé du poste : ÉLECTROMÉCANICIEN DÉPANNAGE Intitulé du poste : OPÉRATEUR EMPAQUETAGE Intitulé du poste : CARISTE DÉPÔT Intitulé du poste : CARISTE MAGASINIER Intitulé du poste : CONDUCTEUR DE LIGNE DE CONDITIONNEMENT Intitulé du poste : CONDUCTEUR DE PROCESS Intitulé du poste : EMPLOYÉ(E) SECTION COMMANDES EXPORT Intitulé du poste : SECRÉTAIRE DU DIRECTEUR DU CENTRE DE RECHERCHE Intitulé du poste : SECRÉTAIRE SERVICE DU PERSONNEL ET ASSISTANTE FORMATION Intitulé du poste : STANDARDISTE Intitulé du poste : TECHNICIEN RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT
Accord du 20 juin 2007 relatif à la reconnaissance des CQP IA dans diverses branches des industries alimentaires Préambule Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Annexe
Convention collective nationale de l'industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées du 3 mars 2006 Préambule Titre Ier : Dispositions générales Article 1.1 Article 1.2 Article 1.3 Article 1.4 Article 1.5 Article 1.6 Article 1.7 Article 1.8 Article 1.9 Article 1.10 Titre II : Relations collectives au niveau de la branche Article 2.1 Article 2.2 Article 2.3 Article 2.4 Titre III : Relations collectives dans l'entreprise Article 3.1 Article 3.2 Article 3.3 Article 3.4 Titre IV : Dispositions relatives au contrat de travail Article 4.1 (1) Article 4.2 Article 4.3 Article 4.4 Article 4.5 Article 4.6 Article 4.7 Article 4.8 Article 4.9 Article 4.10 (1) Article 4.11 Article 4.12 Article 4.13 Article 4.14 (1) (2) Article 4.15 Article 4.16 Article 4.17 Titre V : Classifications Article 5.1 Article 5.2 Article 5.3 Article 5.4 Article 5.5 Titre VI : Rémunération Article 6.1 Article 6.2 Article 6.3 Article 6.4 Article 6.5 Article 6.6 Article 6.7 Article 6.8 Article 6.9 Titre VII : Congés et absences Article 7.1 Article 7.2 Titre VIII : Indemnisation maladie ? Accident Article 8.1 Titre IX : Sécurité, hygiène, repas Article 9.1 Article 9.2 (1) Article 9.3 Titre X : Dispositions particulières applicables à certaines catégories de salariés Article 10.1 Article 10.2 Article 10.3 Titre XI : Organisation du temps de travail Article 11.1 Article 11.2 (1) Article 11.3 Article 11.4 Article 11.5 Article 11.6 Article 11.7 (1) Titre XII : Formation Annexe I Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8
Annexe 1 Article 1 Article 2 Article 4 Article 6
Annexe 2
Annexe 3 Annexe II (accord du 18 mars 1999)
Chapitre Ier Temps de travail Article 1er Article 1.1 Article 1.2 Article 1.3 Article 2 Article 3
Chapitre II Modalité d'aménagement du temps de travail Article 4 Article 4.1 (1) Article 4.2 Article 4.3 Article 4.4 Article 4.5 (1) Article 4.6 Article 4.7 Article 5 Article 6 Article 7 Article 7.1 Article 7.2 (1) Article 7.3 (1) Article 7.4 (1) Article 8 (1)
Chapitre III Formation et emploi Article 9 (1) Article 10 Article 11
Chapitre IV rémunération Article 12 Article 12.1 Article 12.2 Article 12.3 Article 12.4 Article 12.5 Article 12.6 Article 12.7 Article 12.8
Chapitre V Loi Aubry Mise en ?uvre de la réduction du temps de travail Article 13
Chapitre VI Dispositions générales Article 14 Article 15 Article 16 Article 17 Article 18 Article 19 Article 20
Annexe II (accord du 18 mars 1999)
Accord du 29 février 2008 relatif au régime de prévoyance Préambule Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 4.1 Article 4.2 Article 4.3 Article 4.4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10 Article 11 Article 12 Article 13 Article 14
Accord salaires du 11 janvier 2006
Avenant salaires n° 1 du 16 février 2007 Article 1 Article 2
Avenant salaires n° 2 du 12 décembre 2007 Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Annexe
Accord du 16 mars 2005 relatif aux classifications Principes généraux. Article 1 Définition des critères classants des niveaux et échelons. Article 2 Définition des niveaux de qualification de branche. Article 3 Echelons - Définition générique des critères classants. Article 4 Positionnement de l'emploi et classement des salariés. Article 5 Polyvalence. Article 6 Mise en oeuvre. Article 7 Méthodologie de mise en place de la classification. Article 8 Processus de suivi des classifications. Article 9 Durée - Dépôt - Extension. Article 10 Liste des emplois repères non cadres Glossaire ANNEXE Article Article Article Article Article
Annexe du 3 juillet 2007 à l'accord du 16 mars 2005 relatif aux classifications
Accord du 6 décembre 2004 relatif à la prise en charge des actions d'accompagnement et du fonctionnement des jurys liés à la mise en ?uvre dans les entreprises de certificats de qualifications professionnelles des industries alimentaires Préambule Article 1 Article 1 Article 2 Article 2 Article 3 Article 3 Article 4 Article 3.1 Article 4.1 Article 3.2 Article 4.2
Avenant n° 2 du 7 juillet 2008 à l'accord du 6 décembre 2004 relatif à la prise en charge des actions d'accompagnement et du fonctionnement des jurys liés à la mise en oeuvre dans les entreprises de certificats de qualification professionnelle
Préambule Article 1 Article 2 Annexe
Avenant n° 3 du 4 décembre 2009 à l'accord du 4 décembre 2004 (1) relatif à la prise en charge des jurys liés aux cqp. Préambule Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Annexe
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