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Accueil > Conventions collectives > TRAVAIL MECANIQUE DU BOIS, DES SCIERIES, DU NEGOCE ET DE L´IMPORTATION DES BOIS

Convention collective 3041 : TRAVAIL MECANIQUE DU BOIS, DES SCIERIES, DU NEGOCE ET DE L´IMPORTATION DES BOIS

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Convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois du 28 novembre 1955. Etendue par arrêté du 28 mars 1956 JONC 8 avril 1956 et rectificatif JONC 25 mai 1956.

IDCC: 158

Accord national relatif à la formation professionnelle continue.


Préambule
CHAPITRE PRELIMINAIRE : CHAMP D'APPLICATION.

CHAPITRE IER : DISPOSITIONS FINANCIERES.


Contributions
   Modifié par Avenant n° 1 du 29 mars 1995 art. 2 BO Conventions collectives 95-19 tome 2, étendu par arrêté du 8 février 1996 JORF 21 février 1996 et par arrêté du 5 mars 1996 JORF 19 mars 1996.

CHAPITRE II : AFFECTATION DES SOMMES VERSEES.


Affectation des sommes versées
   Modifié par Avenant n° 1 du 29 mars 1995 art. 3 BO Conventions collectives 95-19 tome 2, étendu par arrêté du 8 février 1996 JORF 21 février 1996, modifié par arrêté du 5 mars 1996 JORF 19 mars 1996.
CHAPITRE III : CREATION DU CAPITAL DE TEMPS DE FORMATION.
CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES.

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel relatif à la formation professionnelle continue dans les industries du bois (entreprises occupant dix salariés et plus), modifié par un avenant. JORF 21 février 1996.


Arrêté modifiant un arrêté portant extension d'un accord national professionnel relatif à la formation professionnelle continue dans les industries du bois (entreprises occupant dix salariés et plus), modifié par un avenant. JORF 19 mars 1996.


Accord national relatif au capital temps de formation (entreprises de dix salariés ou plus).


Chapitre préliminaire : Champ d'application.
Chapitre Ier : Conditions de mise en oeuvre
   Article 1er : Objet du capital de temps de formation
   Article 2 : Publics prioritaires au titre des actions relevant du capital de temps de formation et nature des actions de formation éligibles
   Article 3 : Ancienneté requise
   Article 4 : Durée des formations
   Modifié par Avenant n° 2 du 20 juin 2002 art. 2 BO conventions collectives 2002-38 étendu par arrêté du 2 décembre 2002 JORF 11 décembre 2002.
   Article 5 : Délai de franchise
   Article 6 : Réalisation de la formation
   Article 7 : Absences simultanées
Chapitre II : Dispositions financières
   Article 8 : Financement
Chapitre III : Procédure
   Article 9 : Demande du salarié
   Article 10 : Dispositions relatives aux modalités de prise en charge
   Article 11 : Informations du comité d'entreprise ou d'établissement, ou à défaut des délégués du personnel
Chapitre IV : Statut des salariés bénéficiaires du capital de temps de formation
   Article 12 : Dispositions relatives au statut du salarié lors de sa formation
Chapitre V : Dispositions diverses
   Article 13 : Entrée en vigueur
   Article 14 : Extension
   Article 15 : Clause de sauvegarde
   Article 16 : Durée de l'accord
   Article 17 : Suivi de l'accord

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel modifié par un avenant conclu dans le cadre des industries du bois et de l'exportation du bois. JORF 23 novembre 2000.


   Article 1, 2, 3

Accord relatif aux statuts de l'organisme paritaire collecteur agréé (O.P.C.I.B.A.).


Forme juridique.
   Article 1
Objet.
   Article 2
Dénomination.
   Article 3
Durée.
   Article 4
Siège social.
   Article 5
Composition.
   Article 6
Conseil d'administration.
   Article 7
Bureau.
   Article 8
Délibération du conseil d'administration.
   Article 9
Délégation
   Article 9 bis
   Crée par Avenant du 29 mars 1995 BO Conventions collectives 95-19.
Règlement intérieur.
   Article 10
Modalités de fonctionnement des sections professionnelles paritaires et des autres sections paritaires.
   Article 11
   Modifié par Avenant du 29 mars 1995 BO Conventions collectives 95-19.
Modification des statuts.
   Article 12
Dissolution-liquidation.
   Article 13

ANNEXE I DES STATUTS - REGLEMENT INTERIEUR DE L'O.P.C.I.B.A ACCORD du 21 décembre 1994


CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES.
   Article 1
CHAPITRE II : ROLE DES INSTANCES DE L'O.P.C.I.B.A
   Modifié par Avenant du 29 mars 1995 BO Conventions collectives 95-19 tome 2.

CHAPITRE III : DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES


A. - Rôle du directeur.
   Modifié par Avenant du 29 mars 1995 BO Conventions collectives 95-19 tome 2.

Accord national relatif à la formation continue des salariés employés dans les entreprises du bois de moins de dix salariés.


Préambule
CHAPITRE PRELIMINAIRE.
CHAPITRE IER : FORMATION CONTINUE.
   Article 1
   Article 2
   Article 3
CHAPITRE II : DISPOSITIONS FINANCIERES.
   Article 4
   Article 5
   Modifié par Avenant n° 1 du 29 mars 1995 art. 2 BO Conventions collectives 95-19 tome 2 étendu par arrêté du 8 février 1996 JORF 21 février 1996.
L'article 7, 1er alinéa, est ainsi rédigé : " La section paritaire de l'O.P.C.I.B.A. a pour rôle les actions définies par l'accord du 21 décembre 1994, ses statuts et son règlement intérieur et les actions définies à l'article 70-6 de l'ac
   Article 6
   Modifié par Avenant n° 1 du 29 mars 1995 BO Conventions collectives 95-19 tome 2, étendu par arrêté du 8 février 1996 JORF 21 février 1996.
CHAPITRE III : ROLE DE LA SECTION PARITAIRE DE L'O.P.C.I.B.A POUR LA FORMATION CONTINUE DES ENTREPRISES DE MOINS DE DIX SALARIES
   Article 7
   Modifié par Avenant n° 1 du 29 mars 1995 art. 2 BO Conventions collectives 95-19 tome 2, étendu par arrêté du 8 février 1996 JORF 21 février 1996.
   Article 8
   Modifié par Avenant n° 1 du 29 mars 1995 art. 2 BO Conventions collectives 95-19 tome 2, étendu par arrêté du 8 février 1996 JORF 21 février 1996.
   Article 9
   Modifié par Avenant n° 1 du 29 mars 1995 art. 2 BO Conventions collectives 95-19 tome 2, étendu par arrêté du 8 février 1996 JORF 21 février 1996.
   Article 10
   Modifié par Avenant n° 1 du 29 mars 1995 art. 2 BO Conventions collectives 95-19 tome 2, étendu par arrêté du 8 février 1996 JORF 21 février 1996.
   Article 11
   Modifié par Avenant n° 1 du 29 mars 1995 BO Conventions collectives 95-19 tome 2, étendu par arrêté du 8 février 1996 JORF 21 février 1996.

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel relatif à la formation continue des salariés employés dans les entreprises du bois occupant moins de dix salariés et d'un avenant le modifiant. JORF 21 février 1996.


Accord national du 23 avril 2002 relatif au travail de nuit


Préambule
Champ d'application
   Article 1
Justification du recours au travail de nuit
   Article 2
Définition du travail de nuit
   Article 3
Définition du travailleur de nuit
   Article 4
Durée quotidienne et hebdomadaire du travailleur de nuit
   Article 5
Contreparties pour le travailleur de nuit
   Article 6
Entrée en vigueur
   Article 7
Clause de sauvegarde
   Article 8
Dépôt et extension
   Article 9

Accord national du 21 décembre 1994 relatif au financement des actions de formation alternées des jeunes. En vigueur à compter de l'obtention de l'habilitation de l'OPCIBA.


Préambule
Chapitre préliminaire : champ d'application

Chapitre 1er : Dispositions financières


Entreprises de plus de dix salariés
   Article 1
Entreprises de moins de dix salariés
   Article 2
Date de versement
   Article 3

Chapitre II : Rôle de la section professionnelle paritaire de l'OPCIBA pour les formations en alternance Rôle de la section professionnelle paritaire de l'OPCIBA pour les formations en alternance


Mutualisation
   Article 4
Missions de la section
   Article 5
   Article 5

Chapitre III : Dispositions diverses


Date d'effet
   Article 6
Extension
   Article 7
Clause de sauvegarde
   Article 8
Durée de l'accord
   Article 9
Adhésion
   Article 10

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel relatif au financement des actions de formation alternées des jeunes et concernant certains secteurs des industries et de l'importation du bois. JORF 21 février 1996.


Convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois du 28 novembre 1955. Etendue par arrêté du 28 mars 1956 JONC 8 avril 1956 et rectificatif JONC 25 mai 1956.


Clauses générales


Champ d'application
   Article 1
   Article 1
   Modifié par Avenant n° 2 du 21 décembre 2005 art. 1er BO conventions collectives 2006-12.RL
Avantages acquis
   Article 2
Durée de la convention
   Article 3
Procédure de révision et de dénonciation
   Article 4
Interprétation de la convention
   Article 5
Entreprises du négoce et de l'importation des bois
   Article 6
   Modifié par Additif du 7 juin 1973 étendu par arrêté du 22 octobre 1973 JONC 15 décembre 1973.
Réception des représentants syndicaux
   Article 7
Autorisations d'absence
   Article 8
Permanent syndical
   Article 9
Nombre de délégués du personnel
   Article 10
Mission des délégués du personnel
   Article 11
Election des délégués - Collèges électoraux
   Article 12
Conditions d'électorat
   Article 13
Conditions éligibilité
   Article 14
Dérogations
   Article 15
Application du droit d'électorat et d'éligibilité
   Article 16
Organisation des élections
   Article 17
   Article 18
Vote par correspondance
   Article 19
   Article 20
   Article 21
   Article 22
   Article 23
   Article 24
   Article 25
   Article 26
Durée du mandat
   Article 27
Fonctionnement
   Article 28
   Article 29
Réception des délégués
   Article 30
Licenciement d'un délégué
   Article 31
   Modifié par Avenant du 8 février 1956 étendu par arrêté du 12 juillet 1956 JONC 1er août 1956.
Comité d'entreprise
   Article 32
Embauchage
   Article 33
Offres d'emplois
   Article 34
Priorité de réembauchage
   Article 35
Cumul d'emplois
   Article 36
Travailleurs jeunes et âgés
   Article 37
Formalités d'embauchage
   Article 38
Période d'essai
   Article 39
Bulletin de paie
   Article 40
   Modifié par Avenant du 8 février 1956 étendu par arrêté du 12 juillet 1956 JONC 1er août 1956.
Résiliation et suspension du contrat de travail - Délai-congé
   Article 41
Absences
   Article 43
   Article 44
   Article 45
   Article 46
   Modifié par Avenant du 8 février 1956 étendu par arrêté du 12 juillet 1956 JONC 1er août 1956.
   Article 42
Licenciements
   Article 47
Licenciement individuel
   Article 48
Modifications des conditions de travail - Mutations
   Article 49
Modification du contrat de travail
   Article 50
Durée du travail - Heures supplémentaires - Heures de dérogation
   Article 51
   Modifié par Additif du 7 novembre 1974 en vigueur le 1er janvier 1975 étendu par arrêté du 3 juin 1975 JONC 14 juin 1975.
   Article 51
   Modifié par Additif du 13 octobre 1975 en vigueur le 1er octobre 1975.
   Article 52
   Article 53
Interruptions accidentelles de travail
   Article 54
Travail exceptionnel de nuit, du dimanche et des jours fériés
   Article 55
Récupération des heures perdues
   Article 56
   Modifié par Avenant du 8 février 1956 étendu par arrêté du 12 juillet 1956 JONC 1er août 1956.
Congés payés
   Article 57
Durée des congés
   Article 58
   Modifié par Additif n° 2 du 18 juin 1963 étendu par arrêté du 27 décembre 1963 JONC 12 janvier 1964.
Congés payés pour événements exceptionnels
   Article 59
   Modifié par Additif du 7 novembre 1974 étendu par arrêté du 3 juin 1975 JONC 14 juin 1975.
Calcul de l'indemnité de congés payés
   Article 60
   Modifié par Additif n° 2 du 18 juin 1963 étendu par arrêté du 27 décembre 1963 JONC 12 janvier 1964.
Date de versement de l'indemnité de congés payés
   Article 61
   Modifié par Additif n° 2 du 18 juin 1963 étendu par arrêté du 27 décembre 1963 JONC 12 janvier 1964.
Décès du salarié
   Article 62
Conditions particulières du travail des jeunes et des femmes
   Article 63
Hygiène et sécurité
   Article 64
   Article 65
   Article 66
Apprentissage
   Article 67
Classification d'emplois et salaires
   Article 68
Conciliation
   Article 69
Dépôt aux prud'hommes
   Article 70
Adhésion
   Article 71

ANNEXE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 28 novembre 1955


MODALITES DE RECUPERATION DES HEURES DE TRAVAIL PERDUES EN CONFORMITE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 3 DU DECRET DU 31 MARS 1937.
   Modifié par Avenant du 8 février 1956 étendu par arrêté du 12 juillet 1956 JONC 1er août 1956.

Indemnisation du chômage partiel Additif n° 3 du 31 mars 1968


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
   Article 8
   Article 9
   Article 10

Indemnisation du chômage partiel, Annexe du 26 juillet 1975


Annexe à l'additif n° 3 du 31 mars 1968.
   Article 1
   Article 2
   Article 3

Indemnisation du chômage partiel - Annexe 2 Annexe du 28 novembre 1975


   Article 1
   Article 2
   Article 3

Retraite complémentaire Accord collectif national du 21 mai 1962


Objet
   Article 1
Champ d'application professionnel et territorial
   Article 2
Institution
   Article 3
Salariés relevant de l'accord
   Article 4
Cotisation
   Article 5
Entreprises ayant déjà adhéré à une institution de retraite ou ayant un régime d'entreprise
   Article 6
Avantages antérieurs
   Article 7
Durée, dénonciation, révision
   Article 8
Date d'application
   Article 9
Dépôt aux prud'hommes
   Article 10

Accord du 21 février 1962 relatif au régime de retraite complémentaire des assurances sociales agricoles


Objet
   Article 1
Champ d'application professionnel et territorial
   Article 2
Institution
   Article 3
Salariés relevant de l'accord
   Article 4
Cotisation
   Article 5
Entreprises ayant déjà adhéré à une institution de retraite ou ayant un régime d'entreprise
   Article 6
Avantages antérieurs
   Article 7
Durée - Dénonciation - Révision
   Article 8
Date d'application
   Article 9
Dépôt aux prud'hommes
   Article 10

Accord national du 7 février 1985 relatif au financement des actions de formation alternée des jeunes


   Article 1
   Article 2
   Modifié par Avenant n° 1 du 8 octobre 1987 étendu par arrêté du 15 décembre 1987 JORF 29 décembre 1987.
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7

Accord national du 27 mai 1987 relatif à la formation en alternance des jeunes de 16 à 25 ans


Formation en alternance des jeunes de 16 à 25 ans dans les industries lourdes du bois
   Article 1

Taux de contribution.


   Article 2

Gestion des fonds.


   Article 3

Rôle du conseil de perfectionnement.


   Article 4

Financement de la formation en alternance.


   Article 5

Formation en alternance des jeunes de 16 à 25 ans dans les industries lourdes du bois


   Article 6

Adhésion.


   Article 7

Extension.


   Article 8

AVENANT "OUVRIERS" CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 28 novembre 1955


CLASSIFICATION PROFESSIONNELLE.
   Article 1
PERIODE D'ESSAI.
   Article 2
DELAI-CONGE.
   Article 3
MODIFICATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL - MUTATIONS.
   Article 4

TRAVAUX PARTICULIERS OU INSALUBRES


Fourniture de vêtements de protection.
   Article 5
Nettoyage, entretien des vêtements.
   Article 6
Salissures permanentes.
   Article 7
Salissures exceptionnelles.
   Article 8

TRAVAIL CONTINU OU PAR POSTE


(Individuel ou par équipe).
   Article 9
   Article 10
DEPASSEMENT EXCEPTIONNEL DE L'HORAIRE JOURNALIER.
   Article 11
INDEMNISATION DE JOURS FERIES.
   Article 12
   Modifié par Additif du 12 juin 1968 étendu par arrêté du 31 janvier 1969 JONC 12 février 1969.
INDEMNITE DE CONGEDIEMENT.
   Article 13

Accord de mensualisation (scieries) Additif n° 2 du 5 octobre 1971


TITRE Ier : CHAMP D'APPLICATION.
   Article 1
   Article 2
TITRE II : DATE D'APPLICATION.
   Article 3
TITRE III : REMUNERATION.
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
TITRE IV : JOURS FERIES.
   Article 8
TITRE V : DEFINITION DE L'ANCIENNETE.
   Article 9
   Article 10
   Article 11
TITRE VI : INDEMNITES POUR MALADIES OU ACCIDENTS.
   Article 12
   Article 13
   Article 14
   Article 15
   Article 16
   Article 17
TITRE VII : PREAVIS DE LICENCIEMENT
   Article 18

TITRE VII : PREAVIS DE LICENCIEMENT


   Article 19
TITRE VIII : PRIME D'ANCIENNETE.
   Article 20

Accord de mensualisation (négoce et importation des bois) Additif n° 3 du 16 novembre 1971


TITRE Ier : CHAMP D'APPLICATION.
   Article 1
   Article 2
TITRE II : DATE D'APPLICATION.
   Article 3
   Modifié par Additif du 7 novembre 1974 étendu par arrêté du 3 juin 1975 JONC 14 juin 1975.
TITRE III : REMUNERATION.
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
TITRE IV : JOURS FERIES.
   Article 8
TITRE V : DEFINITION DE L'ANCIENNETE.
   Article 9
   Article 10
   Article 11
TITRE VI : INDEMNITES POUR MALADIES OU ACCIDENTS.
   Article 12
   Article 13
   Article 14
   Article 15
   Article 16
   Article 17
TITRE VII : PREAVIS ET LICENCIEMENT
   Article 18

TITRE VII : PREAVIS ET LICENCIEMENT


   Article 19
TITRE VIII : PRIME D'ANCIENNETE.
   Article 20
   Modifié par Additif du 7 novembre 1974 étendu par arrêté du 3 juin 1975 JONC 14 juin 1975.

Indemnité de départ en retraite.


   Article 21

Accord de mensualisation (fabriques de parquets) Additif n° 4 du 20 décembre 1971


TITRE Ier : CHAMP D'APPLICATION.
   Article 1
   Article 2
TITRE II : DATE D'APPLICATION.
   Article 3
TITRE III : REMUNERATION.
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
TITRE IV : JOURS FERIES.
   Article 8
TITRE V : DEFINITION DE L'ANCIENNETE.
   Article 9
   Article 10
   Article 11
TITRE VI : INDEMNITES POUR MALADIES OU ACCIDENTS.
   Article 12
   Article 13
   Article 14
   Article 15
   Article 16
   Article 17
TITRE VII : PREAVIS DE LICENCIEMENT
   Article 18

TITRE VII : PREAVIS DE LICENCIEMENT


   Article 19
TITRE VIII : PRIME D'ANCIENNETE.
   Article 20

Accord de mensualisation (fabriques de moulures, traitements des bois, sciures et farines de bois, matériel de sport et de pêche en bois) Additif n° 5 du 20 décembre 1971


TITRE Ier : CHAMP D'APPLICATION.
   Article 1
   Article 2
TITRE II : DATE D'APPLICATION.
   Article 3
TITRE III : REMUNERATION.
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
TITRE IV : JOURS FERIES.
   Article 8
TITRE V : DEFINITION DE L'ANCIENNETE.
   Article 9
   Article 10
   Article 11
TITRE VI : INDEMNITES POUR MALADIES OU ACCIDENTS.
   Article 12
   Article 13
   Article 14
   Article 15
   Article 16
   Article 17
TITRE VII : PREAVIS ET LICENCIEMENT
   Article 18

TITRE VII : PREAVIS ET LICENCIEMENT


   Article 19
TITRE VIII : PRIME D'ANCIENNETE.
   Article 20

Accord du 14 janvier 1972 de mensualisation (industries de la brosserie)


Accord de mensualisation (industrie de l'emballage en bois) Accord du 9 mai 1980


Dispositions complémentaires à la mensualisation applicables aux ouvriers de l'industrie de l'emballage en bois
   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4

Gratification annuelle


   Article 5

Dates d'application


   Article 6

Avantages acquis


   Article 7

Dispositions complémentaires à la mensualisation applicables aux ouvriers de l'industrie de l'emballage en bois


   Article 8

Classification (industrie de l'injection des bois) Annexe du 25 juin 1956


   Article 1
   Article 2

AVENANT "COLLABORATEURS" CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 28 novembre 1955


   Article préambule
DOMAINE D'APPLICATION.
   Article 1
PERIODE D'ESSAI.
   Article 2
DELEGUES DU PERSONNEL.
   Article 3
COMITES D'ENTREPRISE.
   Article 4
EMBAUCHAGE.
   Article 5
PROMOTION.
   Article 6
APPOINTEMENTS.
   Article 7
BULLETIN DE PAYE.
   Article 8
   Modifié par Avenant du 8 février 1956 étendu par arrêté du 12 juillet 1956 JONC 1er août 1956.
APPOINTEMENTS DES JEUNES EMPLOYES.
   Article 9
PRIME D'ANCIENNETE.
   Article 10 (1)
MAJORATIONS DIVERSES.
   Article 11
TRAVAIL DES FEMMES.
   Article 12
INDEMNITE DE MATERNITE.
   Article 13
CONGES D'ALLAITEMENT.
   Article 14
CONGES PAYES.
   Article 15
   Modifié par Additif n° 3 du 18 juin 1963 étendu par arrêté du 27 décembre 1963 JONC 12 janvier 1964.
CONGES EXCEPTIONNELS POUR MARIAGE OU DECES.
   Article 16
SERVICE MILITAIRE.
   Article 17
MALADIE - ACCIDENT.
   Article 18
   Modifié par Additif du 7 novembre 1974 étendu par arrêté du 3 juin 1975 JONC 14 juin 1975.
   Article 19
   Article 20
PREAVIS.
   Article 21
INDEMNITE DE CONGEDIEMENT.
   Article 22
   Modifié par Additif du 7 novembre 1974 étendu par arrêté du 3 juin 1975 JONC 14 juin 1975.
CHANGEMENT DE RESIDENCE.
   Article 23
CLASSIFICATIONS PROFESSIONNELLES.
   Article 24
   Modifié par Additif du 15 janvier 1957 étendu par arrêté du 11 septembre 1957 JONC 28 septembre 1957.

ANNEXE "CLASSIFICATION COLLABORATEURS" (1) CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 28 novembre 1955


   Modifié par Additif du 15 janvier 1957 étendu par arrêté du 11 septembre 1957 JONC 28 septembre 1957.

ANNEXE "CLASSIFICATION COLLABORATEURS" (BROSSERIE) Accord du 1 mars 1986


AVENANT "INGENIEURS ET CADRES" CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 28 novembre 1955


DOMAINE D'APPLICATION.
   Article 1
BENEFICIAIRES DE L'AVENANT.
   Article 2
   Modifié par Additif du 26 février 1957 étendu par arrêté du 11 septembre 1957 JONC 28 septembre 1957.
DELEGUES DU PERSONNEL, CADRES.
   Article 3
CONTRATS DE TRAVAIL.
   Article 4
ENGAGEMENT - PERIODE D'ESSAI.
   Article 5
ENGAGEMENT DEFINITIF.
   Article 6
NOTIFICATION INDIVIDUELLE.
   Article 7
MODIFICATION DU CONTRAT.
   Article 8
PROMOTION ET PRIORITE D'EMPLOI.
   Article 9
DEPLACEMENTS.
   Article 10
DEPLACEMENTS DE LONGUE DUREE ET CHANGEMENT DE RESIDENCE.
   Article 11
MALADIE ET ACCIDENT.
   Article 12
REMPLACEMENT EN CAS DE MALADIE OU D'ACCIDENT.
   Article 13
REMPLACEMENT TEMPORAIRE.
   Article 14
CONGES PAYES ANNUELS.
   Article 15
   Modifié par Additif n° 2 du 18 juin 1963 étendu par arrêté du 27 décembre 1963 JONC 12 janvier 1964.
ANCIENNETE.
   Article 16
INVENTIONS.
   Article 17
RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL.
   Article 18
PREAVIS.
   Article 19
INDEMNITE DE CONGEDIEMENT.
   Article 20
INDEMNITE DE DEPART EN RETRAITE.
   Article 21
REMUNERATION.
   Article 22
COMMISSION DE CLASSEMENT.
   Article 23

Nouvelle classification des emplois dans l'industrie de la brosserie Accord du 1 mars 1986


Préambule.
   Modifié par Avenant n° 3 du 30 août 2005 préambule en vigueur le 1er octobre 2005 BO conventions collectives 2005-43 étendu par arrêté du 17 juillet 2006 JORF 1er août 2006.
Champ d'application.
   Article 1
Objet.
   Article 2
   Modifié par Avenant n° 3 du 30 août 2005 art. 2 en vigueur le 1er octobre 2005 BO conventions collectives 2005-43 étendu par arrêté du 17 juillet 2006 JORF 1er août 2006.
Classifications des ouvriers et des collaborateurs.
   Article 3
   Modifié par Avenant n° 3 du 30 août 2005 art. 3 en vigueur le 1er octobre 2005 BO conventions collectives 2005-43 étendu par arrêté du 17 juillet 2006 JORF 1er août 2006.
Personnels polyvalents.
   Article 4
   Article 5
Classification des cadres.
   Article 6
   Modifié par Avenant n° 3 du 30 août 2005 art. 4 en vigueur le 1er octobre 2005 BO conventions collectives 2005-43 étendu par arrêté du 17 juillet 2006 JORF 1er août 2006.
Mise en place dans les entreprises.
   Article 7
   Modifié par Avenant n° 3 du 30 août 2005 art. 5 en vigueur le 1er octobre 2005 BO conventions collectives 2005-43 étendu par arrêté du 17 juillet 2006 JORF 1er août 2006.
Classement individuel.
   Article 8
   Modifié par Avenant n° 3 du 30 août 2005 art. 6 en vigueur le 1er octobre 2005 BO conventions collectives 2005-43 étendu par arrêté du 17 juillet 2006 JORF 1er août 2006.
   Article 9
Primes d'ancienneté.
   Article 10
Périodes d'essai et durées des préavis.
   Article 11
Clauses abrogées.
   Article 12
   Modifié par Avenant n° 3 du 30 août 2005 art. 9 en vigueur le 1er octobre 2005 BO conventions collectives 2005-43 étendu par arrêté du 17 juillet 2006 JORF 1er août 2006.
   Article 13
Entrée en vigueur.
   Article 14
   Crée par Avenant n° 3 du 30 août 2005 art. 10 en vigueur le 1er octobre 2005 BO conventions collectives 2005-43 étendu par arrêté du 17 juillet 2006 JORF 1er août 2006.
Force obligatoire de l'accord.
   Article 15
Dispositions diverses.
   Article 16

INDUSTRIE DE LA BROSSERIE, ANNEXE N° 1 Accord du 1 mars 1986


Schéma de structure de la nouvelle classification.
   Modifié par Avenant n° 1 du 13 octobre 1994 BO Conventions collectives 94-46 étendu par arrêté du 20 décembre 1994 JORF 30 décembre 1994.

INDUSTRIE DE LA BROSSERIE, ANNEXE N° 2 Accord du 1 mars 1986


Grilles d'analyse


Niveaux ouvriers.
Echelons ouvriers.
Niveaux agents de maîtrise.
Echelons agents de maîtrise.
Niveaux administratifs - Techniciens.
Echelons administratifs, techniciens.

INDUSTRIE DE LA BROSSERIE, ANNEXE N° 3 Accord du 1 mars 1986


Niveaux de formation


(Extrait de la circulaire du 11 juillet 1967 de l'éducation nationale)

INDUSTRIE DE LA BROSSERIE, ANNEXE N° 4 Accord du 1 mars 1986


A titre indicatif


Seuils d'accueil des titulaires de diplômes professionnels

Nouvelle classification des emplois dans le secteur du négoce et de l'importation des bois Accord du 10 février 1992


   Article Préambule
Champ d'application.
   Article 1
Date d'application du présent accord.
   Article 2
Classifications.
   Article 3
Mode d'acquisition des connaissances figurant dans la classification.
   Article 4
Coordination des différentes classifications.
   Article 5
Salaires minimaux.
   Article 6
Modalités d'application.
   Article 7
Clause de révision de la classification d'un salarié.
   Article 8
Prime d'ancienneté.
   Article 9
Garantie apportée aux salariés bénéficiaires d'un avantage d'ancienneté.
   Article 10
Progressivité d'application.
   Article 11
Clause de sauvegarde.
   Article 12
Extension et adhésion.
   Article 13

Nouvelle classification des emplois dans le secteur du négoce et de l'importation des bois Annexe I Accord du 10 février 1992


Classification du personnel ouvrier.

Nouvelle classification des emplois dans le secteur du négoce et de l'importation des bois Annexe II Accord du 10 février 1992


Classification du personnel administratif, commercial technique (A.C.T.).

Nouvelle classification des emplois dans le secteur du négoce et de l'importation des bois , Annexe III Accord du 10 février 1992


Classification du personnel agent de maîtrise.

Nouvelle classification des emplois dans le secteur du négoce et de l'importation des bois, Annexe IV Accord du 10 février 1992


Classification du personnel cadre.

Nouvelle classification des emplois dans le secteur du négoce et de l'importation des bois, Annexe V Accord du 10 février 1992


Diplômes.

Nouvelle classification des emplois dans le secteur du négoce et de l'importation des bois, Annexe VI Accord du 10 février 1992


Nouvelle classification des emplois dans le secteur du négoce et de l'importation des bois, Annexe VII Accord du 10 février 1992


Modalités d'application de l'accord.

Nouvelle classification des emplois dans le secteur du négoce et de l'importation des bois, Annexe VIII Accord du 10 février 1992


Note d'information au personnel à afficher après extension de l'accord à côté du texte in extenso de l'accord de classification et de ses annexes.

FORMATION CONTINUE DES SALARIES EMPLOYES DANS LES ENTREPRISES DU BOIS DE MOINS DE DIX SALARIES Accord du 14 décembre 1992


   Article Préambule
CHAPITRE I : FORMATION CONTINUE.
   Article 1
   Article 2
   Article 3
CHAPITRE II : DISPOSITIONS FINANCIERES.
   Article 4
   Article 5
CHAPITRE III : CREATION ET ROLE DE LA SECTION PARITAIRE PARTICULIERE POUR LA FORMATION CONTINUE DES ENTREPRISES DE MOINS DE DIX SALARIES.
   Article 6
   Article 7
   Article 8
   Article 9

Formation continue des salariés employés dans les entreprises du bois de moins de 10 salariés, Section paritaire Accord du 14 décembre 1992


Constitution.
   Article 1
Composition.
   Article 2
Durée du mandat.
   Article 3
Rôle de la section.
   Article 4
Réunions.
   Article 5
Règlement intérieur.
   Article 6
Clause de sauvegarde.
   Article 7
Durée.
   Article 8

Définition de la politique salariale dans l'industrie du bois Accord du 24 décembre 1992


Activités concernées.
   Article 1
Classifications professionnelles concernées.
   Article 2
Négociation annuelle.
   Article 3
Détermination des salaires minima conventionnels.
   Article 4
Détermination du point d'ancienneté.
   Article 5
Dispositions relatives à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes.
   Article 6
Date d'application.
   Article 7
Adhésion
   Article 8
Application.
   Article 9
Communication
   Article 10

Classification des emplois dans les industries du bois Avenant n° 6 du 1 juin 1994


Champ d'application.
   Article 1
Création d'un niveau de classification ACT 7.
   Article 2
Date d'application.
   Article 3

Classification des emplois dans l'industrie de la brosserie Avenant n° 2 du 30 mars 1995


   Article Préambule
   Article 1
   Article 3
   Article 4

Champ d'application professionnel des accords paritaires Accord du 17 décembre 1996


Commissions paritaires des industries de la brosserie Accord du 27 novembre 1997


   Article Préambule
   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4

Bonification prévue à l'article 5 de la loi du 19 janvier 2000 Accord du 23 mars 2000


   Article préambule
Champ d'application.
   Article 1
Objet.
   Article 2
Modalités.
   Article 3
Mise en oeuvre des modalités concernant la bonification prévues par le présent accord.
   Article 4
Entrée en vigueur.
   Article 5
Dépôt et extension.
   Article 6

Formation des conducteurs (FIMO et FCOS) Accord du 27 avril 2000


Chapitre Ier : Champ d'application.
Chapitre II : Formation initiale minimale obligatoire des conducteurs routiers
   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Modifié par Avenant n° 3 du 9 décembre 2002 art. 2 BO conventions collectives 2003-14 étendu par arrêté du 7 juillet 2003 JORF 18 juillet 2003.
   Article 4
Chapitre III : La formation continue obligatoire de sécurité
   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
Chapitre IV : Dispositions diverses.
Chapitre V : Entrée en vigueur.
Chapitre VI : Clause de sauvegarde.
Chapitre VII : Dépôt - Adhésion - Extension.

Avenant à l'accord FIMO et FCOS du 27 avril 2000 Avenant n° 1 du 6 juillet 2000


Champ d'application.
   Article 1
Contenu des formations des conducteurs routiers.
   Article 2
Contenu du programme de la formation initiale minimale obligatoire.
   Article 3
Contenu du programme de la formation continue obligatoire de sécurité.
   Article 4
Extension.
   Article 5
Clause de sauvegarde.
   Article 6
Date d'entrée en vigueur.
   Article 7
Dépôt.
   Article 8
Adhésion.
   Article 9
ANNEXE À L'AVENANT N° 1 À L'ACCORD DU 27 AVRIL 2000 ATTESTATION DE FORMATION DÉLIVRÉE PAR L'EMPLOYEUR

Avenant relatif à l'accord du 27 avril 2000 portant sur la formation des conducteurs Avenant n° 2 du 20 décembre 2001


Champ d'application.
   Article 1
Attestations de formation.
   Article 2
Entrée en vigueur.
   Article 3
Clause de sauvegarde.
   Article 4
Dépôt - Adhésion.
   Article 5

Accord du 10 octobre 2000 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail


Préambule
Chapitre Ier : Champ d'application
Chapitre II : Application de l'accord
Chapitre III : Emploi et précarité
Chapitre IV : Le régime des heures supplémentaires
Chapitre V : La modulation
Chapitre VI : Réduction du temps de travail par l'octroi de jours ou demi-journées de repos RTT
Chapitre VII : Rémunération
Chapitre VIII : Le temps de travail effectif
Chapitre IX : L'astreinte
Chapitre X : Les cadres (mise en place des forfaits)
Chapitre XI : Horaires de travail en cycles
Chapitre XII : Le compte épargne-temps
Chapitre XIII : Le travail à temps partiel
Chapitre XIV : Bilan d'application, durée et date d'entrée en vigueur de l'accord
Demande d'ouverture d'un compte épargne-temps

Avenant à l'avenant du 27 avril 2000 relatif à la formation des conducteurs Avenant n° 3 du 9 décembre 2002


Champ d'application.
   Article 1
La formation initiale minimale obligatoire.
   Article 2
Extension.
   Article 3
Dépôt.
   Article 4
Adhésion.
   Article 5

Avenant à l'accord du 1er mars 1986 relatif à la classification des emplois dans l'industrie de la brosserie Avenant n° 3 du 30 août 2005


Préambule Le préambule est ainsi réécrit : (voir ce texte)
   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
   Article 8
   Article 9
   Article 10
Entrée en vigueur.
   Article 11
Dépôt et extension.
   Article 12
Force obligatoire de l'accord.
   Article 13

Modification de l'accord du 17 décembre 1996 relatif à la réécriture du champ d'application professionnel Avenant n° 2 du 21 décembre 2005


   Article 1
   Article 2
   Article 3

Avenant n° 4 du 28 octobre 2008 à l'accord du 1er mars 1986 relatif à la classification des emplois


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7

Accord du 9 décembre 2008 portant désignation de l'OPCA « Brosserie »


Préambule
   Article 1
   Article 2
   Article 3

Avenant n° 1 du 15 juillet 2008 à l'accord du 24 décembre 1992 relatif à la politique salariale


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
   Article 8
   Article 9

Accord du 15 juin 2009 relatif à la formation professionnelle


Préambule
   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
   Article 8
   Article 9
   Article 10

Accord du 15 juin 2009 portant création d'une commission paritaire nationale de l'emploi dans l'industrie de la « Brosserie »


Préambule


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6

Avenant n° 1 du 24 août 2011 à l'accord du 9 décembre 2008 relatif à la désignation de l'OPCA de la branche brosserie


   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4

Salaires OuvriersS Annexe VIII du 12 juin 1968


REMUNERATION DES SALARIES DE SEIZE A DIX-HUIT ANS.

Salaires Ouvriers (travail mécanique du bois) Annexe LXXXII du 21 octobre 1986


Salaires au 1er novembre 1986.

Salaires Ouvriers (négoce et importation) Annexe LXXXXII du 11 février 1992


Salaires au 1er mars 1992 (1).

Salaires Collaborateurs (scieries) Annexe LXXXVIII du 17 octobre 1988


Salaires Collaborateurs (travail mécanique du bois) Annexe LXXXVII du 17 octobre 1988


Salaires au 1er octobre 1988.

Salaires Ingénieurs et cadres (scieries) Annexe LXXXVIII du 17 octobre 1988


SALAIRES Avenant n° 10 du 2 décembre 1999


Salaires au 1er avril et 1er octobre 2000.

SALAIRES OUVRIERS Avenant n° 12 du 2 décembre 1999


Salaires au 1er avril et au 1er octobre 2000, point d'ancienneté au 1er janvier 2000.

SALAIRES OUVRIERS, BROSSERIES Accord du 15 mars 2001


Salaires minima au 1er avril 2001 (1).

Salaires (emballages en bois) Additif n° 10 du 20 juin 2002


Salaires minima au 1er juillet 2002.

SALAIRES, IMPORTATION DU BOIS Avenant n° 7 du 20 juin 2002


SALAIRES, INDUSTRIES DU BOIS ET L'IMPORTATION DES BOIS Avenant n° 11 du 20 juin 2002


Salaires, industries du bois et importation des bois Additif n° 11 du 21 janvier 2003


Salaires minima au 1er juillet 2003.

SALAIRES, INDUSTRIES DU BOIS ET L'IMPORTATION DES BOIS Avenant n° 14 du 21 janvier 2003


Classifications et salaires. Avenant n° 15 du 16 décembre 2003


Champ d'application

Salaires Additif n° 13 du 5 janvier 2005


Salaires Avenant n° 11 du 21 décembre 2005


Salaires Avenant n° 14 du 21 décembre 2005


Salaires (ETAM et cadres) Avenant n° 15 du 21 décembre 2005


Salaires (ouvriers) Avenant n° 17 du 21 décembre 2005


Salaires minima et valeur du point d'ancienneté pour 2006 (ouvriers)

Salaires (industrie de la brosserie) Accord du 29 août 2006


Salaires minima au 1er septembre 2006 dans l'industrie de la brosserie.

Avenant « Salaires » n° 12 du 14 novembre 2006


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6

Accord du 31 octobre 2007 relatif aux salaires minima dans l'industrie de la brosserie


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 7
   Article 8
   Article 9
   Article 10
   Article 11

Avenant n° 13 du 4 mars 2008 relatif aux salaires minima au 1er juin 2008


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6

Avenant n° 14 du 1er octobre 2008 relatif aux salaires pour l'année 2009


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6

Accord du 28 octobre 2008 relatif aux salaires minima


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 6.1
   Article 6.2
   Article 6.3
   Article 6.4
   Article 7

Accord du 11 septembre 2009 relatif aux salaires minimaux au 1er novembre 2009 dans l'industrie de la brosserie


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7

Accord du 30 septembre 2010 relatif aux salaires minima au 1er novembre 2010 dans l'industrie de la brosserie


   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7

Avenant n° 15 du 7 décembre 2010 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2011


   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6

Accord du 16 juin 2011 relatif aux salaires minimaux au 1er septembre 2011 dans l'industrie de la brosserie


   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
   Article 8

Arrêté portant extension de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries. JONC 8 avril 1956 et rectificatif JONC 25 mai 1956.


   Article 1, 2, 3, 4

Arrêté portant extension de dispositions de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries et d'un avenant modificatif. JONC 1er août 1956.


   Article 1, 2, 3, 4

Arrêté portant extension de deux additifs et d'un avenant à la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries. JONC 28 septembre 1957.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'une annexe à l'avenant "Ouvriers" à la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries. JONC 11 août 1959.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'une annexe à l'avenant "Collaborateurs" et d'une annexe à l'avenant "Ingénieurs et cadres" à la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries. JONC 10 mars 1960.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'annexes aux avenants "Ouvriers", "Collaborateurs" et "Ingénieurs et cadres" à la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries. JONC 27 novembre 1960.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'annexes aux avenants "Ouvriers", "Collaborateurs" et "Ingénieurs et cadres" à la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries. JONC 19 janvier 1962.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'annexes aux avenants "Ouvriers", "Collaborateurs" et "Ingénieurs et cadres" à la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries. JONC 16 juin 1963.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension de trois additifs et d'un avenant à la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries. JONC 12 janvier 1964.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'annexes aux avenants "Ouvriers", "Collaborateurs" et "Ingénieurs et cadres" à la convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 11 mars 1965.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant agrément d'un additif aux clauses générales de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 2 février 1969.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 12 février 1969.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 13 août 1970.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension de deux accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 12 mars 1971.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension de plusieurs accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 26 mai 1971.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord intervenu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 16 octobre 1971.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension de plusieurs accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 19 mars 1972.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension de plusieurs accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 22 avril 1972.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension de plusieurs accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 5 juillet 1972.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension de plusieurs accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 7 novembre 1972.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord intervenu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 11 août 1973.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 15 décembre 1973.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 3 mars 1974.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 26 juillet 1974.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 18 juillet 1974.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 19 novembre 1974.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 2 février 1975.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 14 juin 1975.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord intervenu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 24 octobre 1975.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 27 décembre 1975.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel. JONC 22 janvier 1976.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans les industries d'articles de pêche. JONC 12 juin 1976.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord intervenu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 19 mai 1977.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord intervenu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 7 janvier 1978.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 10 janvier 1979.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 2 mars 1979.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 3 juin 1979.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 5 septembre 1979.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 27 novembre 1979.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel dans les industries de l'emballage en bois. JONC 13 décembre 1979.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 15 avril 1980.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords nationaux professionnels dans les industries de l'emballage en bois. JONC 22 juin 1980.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 3 août 1980.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord intervenu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 18 décembre 1980.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 20 mars 1981.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national professionnel dans les industries de l'emballage en bois. JONC 6 mai 1981.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 25 novembre 1981.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 10 juin 1982.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 5 juin 1983.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JONC 20 mai 1984.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JORF 13 mars 1985.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JORF 2 avril 1985.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord national sur la formation professionnelle concernant certains secteurs des industries du bois. JORF 14 juin 1985.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JORF 17 septembre 1985.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JORF 21 janvier 1986.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JORF 25 avril 1986.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'annexes à la convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois Négoce et importation. JORF 25 avril 1986.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'annexes à la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JORF 16 mai 1986.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national professionnel dans les industries de l'emballage en bois. JORF 3 juillet 1986.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (brosserie). JORF 30 septembre 1986.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois (brosserie). JORF 20 janvier 1987.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (scieries). JORF 19 février 1987.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JORF 24 février 1987.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'une annexe à un accord national professionnel dans les industries de l'emballage en bois. JORF 24 février 1987.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (scieries). JORF 29 décembre 1987.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur la formation professionnelle concernant certains secteurs des industries du bois. JORF 29 décembre 1987.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord national dans certains secteurs des industries du bois. JORF 3 janvier 1988.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'annexes à la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JORF 6 janvier 1988.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois (brosserie). JORF 2 février 1988.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (négoce et importation). JORF 11 octobre 1988.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national dans certains secteurs des industries du bois. JORF 5 mars 1989.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (scieries). JORF 17 mars 1989.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (brosserie). JORF 17 mars 1989.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'annexes à la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JORF 17 mars 1989.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (négoce et importation). JORF 30 mai 1989.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord national sur les classifications et les salaires du personnel dans les industries du bois. JORF 2 août 1989.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national dans certains secteurs des industries du bois. JORF 27 septembre 1989.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois (brosserie). JORF 21 octobre 1989.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national professionnel dans les industries de l'emballage en bois. JORF 4 novembre 1989.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (négoce et importation). JORF 28 avril 1990.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national professionnel dans les industries de l'emballage en bois. JORF 12 juillet 1990.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel non ouvrier dans les industries du bois. JORF 1er décembre 1990.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier dans les industries du bois. JORF 1er décembre 1990.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (brosserie). JORF 22 décembre 1990.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national professionnel dans les industries de l'emballage en bois. JORF 6 février 1991.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (négoce et importation). JORF 15 mars 1991.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (brosserie). JORF 29 juin 1991.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier dans les industries du bois. JORF 29 juin 1991.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre d'un accord national professionnel sur les classifications dans les industries de l'emballage en bois (personnel ouvrier). JORF 29 juin 1991.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel non ouvrier dans les industries du bois. JORF 19 juillet 1991.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (brosserie). JORF 31 janvier 1992.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord paritaire complétant les accords nationaux sur les classifications et les salaires des personnels ouvrier et non ouvrier des industries du bois. JORF 12 mai 1992.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre d'un accord national professionnel sur les classifications dans les industries de l'emballage en bois (personnel ouvrier). JORF 12 mai 1992.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur du négoce et de l'importation des bois). JORF 14 mai 1992.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel non ouvrier des industries du bois. JORF 28 mai 1992.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier dans les industries du bois. JORF 28 mai 1992.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (brosserie). JORF 5 août 1992.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (brosserie). JORF 19 décembre 1992.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord professionnel sur la formation continue dans les entreprises du bois employant moins de dix salariés (négoce et industrie). JORF 1er avril 1993.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre d'un accord national professionnel sur les classifications dans les industries de l'emballage en bois (personnel ouvrier). JORF 23 mars 1993.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel non ouvrier dans les industries du bois. JORF 31 mars 1993.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier dans les industries du bois. JORF 31 mars 1993.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur du négoce et de l'importation des bois). JORF 1er avril 1993


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (Brosserie). JORF 23 juillet 1993.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant modification de l'arrêté d'extension de l'accord professionnel sur la formation continue dans les entreprises du bois employant moins de dix salariés (négoce et industrie). JORF 15 août 1993.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (brosserie). JORF 22 janvier 1994.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre d'un accord national professionnel sur les classifications dans les industries de l'emballage en bois (personnel ouvrier). JORF 9 juin 1994.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel non ouvrier dans les industries du bois. JORF 9 juin 1994.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier dans les industries du bois. JORF 9 juin 1994.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur du négoce et de l'importation des bois). JORF 9 juin 1994.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (brosserie). JORF 16 juillet 1994.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel non ouvrier des industries du bois. JORF 10 novembre 1994.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (brosserie). JORF 30 décembre 1994.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (brosserie). JORF 29 juillet 1995.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (brosserie). JORF 28 juillet 1995.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (brosserie). JORF 28 juillet 1995.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier dans les industries du bois. JORF 28 juillet 1995.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (brosserie). JORF 16 janvier 1996.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective natioanle du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (brosserie). JORF 19 juillet 1996.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre d'un accord conclu dans le cadre d'un accord national professionnel sur les classifications dans les industries de l'emballage en bois (personnel ouvrier). JORF 19 juillet 1996.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord national sur les classifications et les salaires du personnel non ouvrier des industries du bois. JORF 20 juillet 1996.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier des industries du bois. JORF 20 juillet 1996.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre d'un accord national professionnel concernant le secteur du négoce de bois JORF 21 janvier 1997.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier des industries du bois JORF 25 avril 1997.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel non ouvrier des industries du bois JORF 25 avril 1997.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre d'un accord national professionnel sur les classifications dans les industries de l'emballage en bois (personnel ouvrier). JORF 25 avril 1997.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (brosserie) JORF 17 mai 1997.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur de l'importation des bois) JORF 3 juin 1997.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois JORF 3 mars 1998.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la brosserie. JORF 2 mai 1998.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel non ouvrier des industries du bois JORF 14 mai 1998.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier des industries du bois JORF 14 mai 1998.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur du négoce et de l'importation des bois). JORF 14 mai 1998.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre d'un accord national professionnel sur les classifications dans les industries de l'emballage en bois (personnel ouvrier). JORF 14 mai 1998.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (Brosserie) JORF 14 janvier 1999.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre d'un accord professionnel sur les classifications dans les industries de l' emballage en bois (personnel ouvrier). JORF 5 avril 2000.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel non ouvrier des industries du bois JORF 05 avril 2000.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier des industries du bois JORF 05 avril 2000.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur de l'importation des bois). JORF 5 avril 2000.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois. JORF 23 novembre 2000.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord professionnel complété par un avenant conclu dans les industries du bois et l'importation des bois. JORF 28 avril 2001.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et l'importation des bois (brosserie). JORF 2 août 2001.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et l'importation des bois. JORF 29 novembre 2001.


   Article 1, 2, 3

Arrêté modifiant un arrêté portant extension d'un accord relatif à la réduction du temps de travail dans les entreprises du bois et de l'importation des bois. JORF 27 mars 2002.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord professionnel conclu dans les industries du bois et l'importation des bois. JORF 11 décembre 2002.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel non ouvrier des industries du bois. JORF 11 juin 2003.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier des industries du bois. JORF 11 juin 2003.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de laconvention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur de l'importation des bois)(n° 158). JORF 11 ju


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur de l'importation des bois). JORF 11 juin 2003


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier des industries du bois . JORF 12 juin 2003.


   Article 1, 2, 3
   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord professionnel cocnclu dans les industries du bois et l'importation des bois. JORF 18 juillet 2003.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur de l'importation des bois) (n° 158). JORF 14 m


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier des industries du bois. JORF 14 mai 2004.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord sur les classifications et les salaires dans les industries du bois et l'importation des bois (personnel ouvrier). JORF 14 mai 2004.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel non ouvrier des industries du bois. JORF 14 mai 2004.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur de l'importation des bois) (n° 158). JORF 7 j


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier des industries du bois. JORF 7 juillet 2005.


   Article 1, 2, 3
   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord sur les classifications et les salaires dans les industries de l'emballage en bois (personnel ouvrier). JORF 8 juillet 2005.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel dans divers secteurs des industries du bois et de l'importation des bois. JORF 12 août 2005.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur de la brosserie) (n° 158) JORF 1er août 2006


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur de la brosserie) (n° 158) JORF 1er août 2006.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier des industries du bois JORF 1er août 2006.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel non ouvrier des industrie du bois JORF 1er août 2006.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur de l'importation des bois) (n° 158) JORF 1er


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un additif à un avenant sur les classifications et les salaires dans les industries de l'emballage en bois (personnel ouvrier) JORF 1er août 2006.


   Article 1, 2, 3

Arrêté modifiant l'arrêté du 17 juillet 2006 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur de la brosserie) (n°


   Article 1, 2

Accord pour le secteur du négoce de bois et dérivés et prime d'ancienneté applicables au 1er juillet 1996. Etendu par arrêté du 21 octobre 1996 JORF 30 octobre 1996.


Préambule
Prolongement des dispositions de la convention collective du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois du 28 novembre 1955 et ses avenants
   Article 1
Base de négociation d'une nouvelle convention collective
   Article 2
Salaires minima et valeur du point d'ancienneté au 1er juillet 1996.
   Article 3
Information des salariés.
   Article 4
Dépôt et extension.
   Article 5

ANNEXE : ADHESION DU NEGOCE DE BOIS D'OEUVRE A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES COMMERCES DE GROS (BRANCHE NON ALIMENTAIRE) Accord du 16 avril 1996


   Article préambule
Champ d'application.
   Article 1
Prolongation du délai de survie de la convention collective du travail mécanique du bois.
   Article 2
Adhésion à la convention collective des commerces de gros - Branche non alimentaire CCN n° 3044.
   Article 3
Salaires et prime d'ancienneté.
   Article 4
Modalités de passage de la convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois à la convention collective nationale des commerces de gros - Branche non alimentaire - CCN n° 3044
   Article 5
Institutions représentatives du personnel.
   Article 6
Dépôt et extension.
   Article 7

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel concernant le secteur du négoce de bois JORF 30 octobre 1996.


   Article 1, 2, 3

CLASSIFICATION (PALETTES EN BOIS) Accord du 16 octobre 1987


1° La classification des salaires minimaux du personnel ouvrier
   Article Préambule
Classification.
   Article 1
Mode d'acquisition des connaissances figurant dans la classification.
   Article 2
   Article 3
Modalités d'application.
   Article 4
Prime d'ancienneté.
   Article 5
Garantie apportée aux salariés bénéficiaires d'un avantage d'ancienneté.
   Article 6
Progressivité d'application dans les entreprises pour lesquelles aucune prime d'ancienneté n'existe à la date de l'accord.
   Article 7
Clause de sauvegarde.
   Article 8
Extension et adhésion.
   Article 9

CLASSIFICATION (INDUSTRIES DU BOIS) Accord du 16 octobre 1987


SALAIRES OUVRIERS, PALETTES EN BOIS Accord du 16 octobre 1987


Salaires au 16 octobre 1987.

NOUVELLE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DANS LES INDUSTRIES DU BOIS, PERSONNEL OUVRIER, ANNEXE II Accord du 16 octobre 1987


Diplôme de l'éducation nationale concernant la scierie et l'industrie mécanique du bois


Document mis à jour le 1er octobre 1987

NOUVELLE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DANS LES INDUSTRIES DU BOIS, PERSONNEL OUVRIER, ANNEXE I Accord du 16 octobre 1987


Classifications professionnelles


Personnel ouvrier

NOUVELLE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DANS LES INDUSTRIES DU BOIS, PERSONNEL OUVRIER Accord du 16 octobre 1987


Accord national du 16 octobre 1987 sur la classification et les salaires minimaux du personnel ouvrier dans certains secteurs du travail mécanique du bois
   Article préambule
Classification.
   Article 1
Mode d'acquisition des connaissances figurant dans la classification.
   Article 2
Salaires minimaux.
   Article 3
Modalités d'application.
   Article 4
Prime d'ancienneté.
   Article 5
Garantie apportée aux salariés bénéficiaires d'un avantage d'ancienneté.
   Article 6
Progressivité d'application dans les entreprises pour lesquelles aucune prime d'ancienneté n'existe à la date de l'accord.
   Article 7
Clause de sauvegarde.
   Article 8
Extension et adhésion.
   Article 9

CLASSIFICATION (PALETTES EN BOIS), ANNEXE II Accord du 16 octobre 1987


DIPLOMES DE L'EDUCATION NATIONALE CONCERNANT LA SCIERIE ET L'INDUSTRIE MECANIQUE DU BOIS


Document mis à jour le 1er octobre 1987.

CLASSIFICATION (PALETTES EN BOIS), ANNEXE I Accord du 16 octobre 1987


CLASSIFICATION PROFESSIONNELLE Personnel ouvrier.

Avenant n° 18 du 14 novembre 2006 à l'accord du 16 octobre 1987 relatif aux classifications et aux salaires minima du personnel


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4

Avenant n° 19 du 4 mars 2008 à l'accord du 16 octobre 1987 relatif aux classifications du personnel ouvrier


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4

Avenant n° 20 du 1er octobre 2008 à l'accord du 16 octobre 1987 relatif aux salaires minima pour l'année 2009


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4

Accord du 28 avril 1989 relatif aux classifications et aux salaires minimaux du personnel ETAM-cadres dans les industries du bois


Accord sur les classifications et les salaires minimaux du personnel dans les industries du bois.
   Article Préambule
Classification.
   Article 1
Coordination des différentes classifications.
   Article 2
Salaires minimaux.
   Article 3
Modalités d'application.
   Article 4
Clause de révision de la classification d'un salarié.
   Article 5
Prime d'ancienneté.
   Article 6
Garantie apportée aux salariés bénéficiaires d'un avantage d'ancienneté.
   Article 7
Progressivité d'application.
   Article 8
Clause de sauvegarde.
   Article 9
Extension et adhésion.
   Article 10

NOUVELLE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DANS LES INDUSTRIES DU BOIS, PERSONNEL ETAM-CADRES, ANNEXE V Accord du 28 avril 1989


Mode d'acquisition des connaissances figurant dans la classification.
   Article Annexe V

NOUVELLE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DANS LES INDUSTRIES DU BOIS, PERSONNEL ETAM-CADRES, ANNEXE IV Accord du 28 avril 1989


Salaires minima.

NOUVELLE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DANS LES INDUSTRIES DU BOIS, PERSONNEL CADRES, ANNEXE III Accord du 28 avril 1989


Classification cadre (C).

NOUVELLE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DANS LES INDUSTRIES DU BOIS, ANNEXE II Accord du 28 avril 1989


Classification agent de maîtrise (A.M.).

NOUVELLE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DANS LES INDUSTRIES DU BOIS, ANNEXE I Accord du 28 avril 1989


Classification du personnel administratif, commercial, technique (A.C.T.).

ANNEXE "CLASSIFICATION COLLABORATEURS" (INDUSTRIES DU BOIS) Accord du 28 avril 1989


Avenant n° 16 du 14 novembre 2006 à l'accord du 28 avril 1989 relatif aux classifications et aux salaires minima du personnel


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4

Avenant n° 17 du 4 mars 2008 à l'accord du 28 avril 1989 relatif aux classifications et aux salaires minima


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4

Avenant n° 18 du 1er octobre 2008 à l'accord du 28 avril 1989 relatif aux salaires minima pour l'année 2009


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4

Avenant n° 19 du 7 décembre 2010 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2011


   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4

Avenant n° 21 du 7 décembre 2010 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2011


   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4

NOUVELLE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DANS LES INDUSTRIES DE L'EMBALLAGE EN BOIS Avenant n° 9 du 5 novembre 1990


Avenant sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier dans les industries de l'emballage en bois.

Classification.


   Article 1

Mode d'acquisition des connaissances figurant dans la classification.


   Article 2

Salaires minima (1).


   Article 3

Modalités d'application.


   Article 4

Prime d'ancienneté.


   Article 5
   Modifié par Additif n° 2 du 13 janvier 1992 étendu par arrêté du 27 avril 1992 JORF 12 mai 1992.

Garantie apportée aux salariés bénéficiaires d'un avantage d'ancienneté.


   Article 6

Clause de sauvegarde.


   Article 7

Extension et adhésion.


   Article 8

CLASSIFICATIONS PROFESSIONNELLES


Personnel ouvrier

NOUVELLE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DANS LES INDUSTRIES DE L'EMBALLAGE EN BOIS, ANNEXE I Avenant n° 9 du 5 novembre 1990


Modèle à reprendre.

NOUVELLE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DANS LES INDUSTRIES DE L'EMBALLAGE EN BOIS, ANNEXE II Avenant n° 9 du 5 novembre 1990


Diplômes de l'éducation nationale concernant la scierie et l'industrie mécanique du bois


Document mis à jour le 1er octobre 1987.

SALAIRES OUVRIERS, EMBALLAGES EN BOIS Avenant n° 9 du 2 décembre 1999


Salaires minima au 1er avril et au 1er octobre 2000.

Additif « Salaires minima » n° 15 du 14 novembre 2006 à l'avenant n° 9 à l'accord du 29 juin 1979


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4

Additif n° 17 du 1er octobre 2008 à l'avenant n 9 à l'accord du 29 juin 1979 relatif aux salaires minima pour l'année 2009


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4

Additif n° 18 du 7 décembre 2010 à l'avenant n° 9 à l'accord du 29 juin 1979 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2011


   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4

Accord du 14 décembre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie


Préambule
Champ d'application
   Article 1
Dispositions sur les différents éléments financés
   Article 2
Dispositions financières
   Article 3
Rôle de la section professionnelle de l'OPCIBA pour les différentes formations
   Article 4
Dispositions diverses
   Article 5

Avenant n° 2 du 26 novembre 2009 à l'accord du 14 décembre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie


   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 5
   Article 6

Avenant n° 3 du 13 avril 2010 à l'accord du 14 décembre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie


   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 5
   Article 6

Avenant n° 1 du 18 décembre 2007 à l'accord du 14 décembre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 5
   Article 6

Accord du 9 juin 2009 relatif à la négociation collective


Chapitre préliminaire

Chapitre Ier Dispositions relatives au financement de la négociation collective dans les industries du bois et l'importation des bois


   Article 1.1
   Article 1.2
   Article 1.3
   Article 1.3
   Article 1.4
   Article 1.5
   Article 1.5

Chapitre II Dispositions relatives à l'organisation de la négociation collective et des relations sociales dans les industries du bois et l'importation des bois


   Article 2.1
   Article 2.2
   Article 2.2

Chapitre III Dispositions finales


   Article 3.1
   Article 3.2
   Article 3.2

Adhésion par lettre du 5 octobre 2010 de la fédération générale FO à l'accord du 9 juin 2009


Avenant n° 1 du 3 mars 2011 à l'accord du 9 juin 2009 relatif à l'organisation de la négociation collective


   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 7
   Article 8
   Article 9

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