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Convention collective 3092 : ALIMENTATION (INDUSTRIES ALIMENTAIRES)
    
Convention collective nationale des industries alimentaires diverses du 27 mars 1969. IDCC: 504Accord relatif au tutorat Préambule. Tuteur. Article 1 Formation. Article 2 Missions du tuteur. Article 3 Exercice du tutorat. Article 4 Valorisation du tutorat. Article 5 Dispositions diverses. Article 6
Champ d'application Avenant n° 1 du 25 juillet 2005 Préambule. Article 1
Annexe relative au cahier des charges de la formation des tuteurs Accord du 5 avril 2006 Préambule
Cahier des charges de la formation des tuteurs I. - Les prérequis indispensables. II - Les missions confiées au tuteur et les objectifs pédagogiques de la formation. III - Choix de l'organisme de formation.
Arrêté portant extension d'un accord et d'un avenant à cet accord conclus dans diverses branches des industries alimentaires. JORF 4 janvier 2006. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un accord national professionnel relatif à la classification des postes dans diverses branches des industries agricoles et alimentaires. JORF 29 octobre 1991. Article 1er, 2, 3
Convention portant création du fonds d'assurance formation des salariés des industries agricoles et alimentaires FAFORIA du 15 février 1977. Etendue par arrêté du 18 mai 1982 JONC 10 juin 1982. Dénomination Article 1 Modifié par Accord du 16 octobre 1990 étendu par arrêté du 4 février 1991 JORF 17 février 1991. Article 1 Modifié par Accord du 28 octobre 1999 BO conventions collectives 99-23. Buts et moyens Article 2 Modifié par Accord du 16 octobre 1990 étendu par arrêté du 4 février 1991 JORF 17 février 1991 Article 2 Modifié par Accord du 28 octobre 1999 BO conventions collectives 99-23. Gestion Article 3 Modifié par Accord du 16 octobre 1990 étendu par arrêté du 4 février 1991 JORF 17 février 1991 Article 3 Modifié par Accord du 28 octobre 1999 BO conventions collectives 99-23. Domiciliation Article 4 Modifié par Accord du 16 octobre 1990 étendu par arrêté du 4 février 1991 JORF 17 février 1991 Article 4 Modifié par Accord du 28 octobre 1999 BO conventions collectives 99-23. Durée Article 5 Modifié par Accord du 16 octobre 1990 étendu par arrêté du 4 février 1991 JORF 17 février 1991 Article 5 Modifié par Accord du 28 octobre 1999 BO conventions collectives 99-23. Composition Article 6 Modifié par Accord du 16 octobre 1990 étendu par arrêté du 4 février 1991 JORF 17 février 1991 Article 6 Modifié par Accord du 28 octobre 1999 BO conventions collectives 99-23. Démission Article 7 Modifié par Accord du 16 octobre 1990 étendu par arrêté du 4 février 1991 JORF 17 février 1991 Article 7 Modifié par Accord du 28 octobre 1999 BO conventions collectives 99-23. Ressources du FAFORIA. Article 8 Modifié par Accord du 16 octobre 1990 étendu par arrêté du 4 février 1991 JORF 17 février 1991 en vigueur le 1er janvier 1991 Article 8 Modifié par Accord du 28 octobre 1999 BO conventions collectives 99-23. Dépenses du FAFORIA. Article 10 Modifié par Accord du 16 octobre 1990 étendu par arrêté du 4 février 1991 JORF 17 février 1991 Article 10 Modifié par Accord du 28 octobre 1999 BO conventions collectives 99-23. Contributions des entreprises (1) Article 9 Modifié par Accord du 28 octobre 1999 BO conventions collectives 99-23. Article 9 Modifié par Accord du 16 octobre 1990 étendu par arrêté du 4 février 1991 JORF 17 février 1991 Modification de la convention Article 11 Modifié par Accord du 28 octobre 1999 BO conventions collectives 99-23. Article 11 Modifié par Accord du 16 octobre 1990 étendu par arrêté du 4 février 1991 JORF 17 février 1991
Date d'effet - Adhésion à la convention Article 12 Modifié par Accord du 28 octobre 1999 BO conventions collectives 99-23. Attribution de compétences Article 12
ANNEXE I Liste des organisations syndicales patronales signataires. CONVENTION du 15 février 1977 Modifié par Accord du 16 octobre 1990 étendu par arrêté du 4 février 1991 JORF 17 février 1991. Modifié par Accord du 28 octobre 1999 BO conventions collectives 99-23.
ANNEXE II Association pour la gestion du fonds d'assurance formation des salariés CONVENTION du 15 février 1977 Formation juridique. Article 1 Objet. Article 2 Dénomination. Article 3 Durée. Article 4 Siège social. Article 5 Composition. Article 6 Conseil d'administration. Article 7 Délibérations du conseil d'administration. Article 8 Bureau. Article 9 Règlement intérieur. Article 10 Droits de tirage des entreprises et sections. Article 11 Ressources et dépenses. Article 12 Modifications de statuts. Article 13 Dissolution, liquidation. Article 14
ANNEXE III : Champ d'application. Accord du 18 mars 1994 ANNEXE III à la convention portant création du Fonds d'assurance formation des salariés du secteur agroalimentaire (Faforia)
Adhésion par lettre du 22 février 2010 du SNIV-SNCP et du SYNAFAVIA aux accords du 15 février 1977 et du 20 octobre 2004
Arrêté portant extension d'un accord national professionnel sur la formation continue des salariés des industries agricoles et alimentaires. JORF 10 juin 1982. Article 1
Arrêté portant extension d'un accord national professionnel relatif au fonds d'assurance formation des salariés des industries agricoles et alimentaires. JORF 17 février 1991. Article 1
Accord national professionnel relatif à la prévoyance Préambule Objet de l'accord - Champ d'application. Article 1 Prestations. Article 2 Cotisations. Article 3 Organismes désignés. Article 4 Comité national paritaire de suivi. Article 5 Changement d'organisme assureur. Article 6 Clause de sauvegarde. Article 7 Durée et modalités de révision et de dénonciation de l'accord. Article 8 Date d'effet. Article 9 Dépôt. Article 10 Extension. Article 11
Arrêté portant extension, d'une part, d'un accord relatif à la prévoyance et, d'autre part, d'un accord et d'un avenant à cet accord relatifs au travail intermittent concernant diverses branches des industries agroalimentaires (n° 504, 506, 1736, 19 Article 1, 2, 3
Accord relatif à la mise en ?uvre du droit individuel à la formation dans diverses branches des industries alimentaires Préambule Salariés bénéficiaires et durée de la formation. Article 1 Article 1 Droit individuel à la formation des salariés en contrat à durée déterminée. Article 2 Article 2 Mise en ?uvre du DIF. Article 3 Article 3 Exercice du DIF. Article 4 Article 4 Nature des actions de formation. Article 5 Article 5 Dispositions financières. Article 6 (1) Droits du salarié en cas de rupture du contrat de travail. Article 7 Article 7 Transférabilité. Article 8 Dispositions diverses. Article 9 Article 8
Champ d'application Avenant n° 1 du 25 juillet 2005 Préambule Article 1
Avenant n° 2 du 4 décembre 2009 à l'accord du 7 janvier 2005 relatif au dif
Préambule Article 1er Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 7 Article 8 Article 9 Article 2 Annexe
Accord relatif à la désignation de l'AGEFAFORIA comme organisme paritaire collecteur de la contribution à la formation professionnelle des entreprises des industries alimentaires Préambule Champ d'application Article 1er Désignation de l'organisme paritaire collecteur de la contribution à la formation professionnelle des entreprises des industries alimentaires Article 2 Contribution des entreprises Article 3 Fongibilité, cantonnement Article 4 Financement d'actions spécifiques Article 5 Dispositions diverses Article 6
Champ d'application des conventions collectives des branches signataires Tableau récapitulatif du champ d'intervention de l'AGEFAFORIA
Champ d'application de l'AGEFAFORIA Avenant n° 1 du 25 juillet 2005 Préambule Article 1er
Adhésion par lettre du 22 février 2010 du SNIV-SNCP et du SYNAFAVIA aux accords du 15 février 1977 et du 20 octobre 2004
Arrêté portant extension d'accords et d'avenants à ces accords conclus dans diverses branches des industries alimentaires. JORF 27 octobre 2005. Article 1, 2, 3
Accord relatif à la professionnalisation Préambule. Le contrat de professionnalisation. Article 1 La période de professionnalisation. Article 2 Prise en charge de la professionnalisation. Article 3 Dispositions diverses. Article 4 Domaines de formations prioritaires Forfaits horaires de prise en charge par l'OPCA des coûts pédagogiques des formations organisées dans le cadre des contrats et périodes de professionnalisation.
Champ d'application Avenant n° 1 du 25 juillet 2005 Préambule Article 1
Convention collective nationale des industries alimentaires diverses du 27 mars 1969. Champ d'application Article 1 Modifié par Avenant n° 39 du 15 janvier 1996 BO conventions collectives 96-10. Durée de la convention Article 2 Révision Article 3 Dénonciation Article 4 Conventions et accords antérieurs Article 5 Liberté syndicale - Liberté d'opinion Article 6 Modalités d'exercice du droit syndical Article 7 Article 7 Article 7 Article 7 Autorisations d'absence pour exercice des fonctions syndicales Article 8 Modifié par Avenant n° 45 du 21 décembre 2000 BO conventions collectives 2001-3. Délégués du personnel Article 9 Comités d'entreprise : Constitution, fonctionnement Article 10 Financement Article 11 Panneaux d'affichage Article 12 Embauchage - Période d'essai Article 13 Mutations - Remplacements - Emplois multiples Article 14 Article 15 Article 16 Rupture du contrat de travail - Préavis Article 17 Autorisation d'absence pour recherche d'un nouvel emploi Article 18 Ancienneté Article 19 Indemnité de licenciement Article 20 Modifié par Avenant n° 34 du 5 juillet 1991 Indemnité de départ en retraite Article 21 Modifié par Avenant n° 34 du 5 juillet 1991 Licenciements collectifs Article 22 Modifié par Accord du 4 juillet 1988 Concentration - Fusion - Modernisation Article 23 Modifié par Accord du 4 juillet 1988 Certificat de travail Article 24 Durée du travail - Heures supplémentaires Réduction de la durée du travail. Article 25 Travail du dimanche et des jours fériés Article 26 Modifié par Accord interprofessionnel du 13 juillet 1973 Travail de nuit Article 27 Modifié par Avenant n° 8 du 12 août 1974 MAvenant n° 42 1998-09-17 BO conventions collectives 98-47. Absences pour maladie ou accident Article 28 Priorité d'embauche en cas d'incapacité du salarié Article 29 Indemnisation maladie, accident, maternité Article 30 Appel sous les drapeaux - Périodes militaires Article 31 Modifié par Avenant n° 8 du 12 août 1974 Absences fortuites Article 32 Congés payés Article 33 Article 34 Article 35 Article 36 Article 37 Article 38 Article 39 Absences exceptionnelles pour événements de famille Article 40 Modifié par Accord interprofessionnel du 13 juillet 1973 Hygiène et sécurité Article 41 Article 42 Article 43 Article 44 Dispositions relatives aux femmes et aux jeunes travailleurs Article 45 Femmes Article 46 Jeunes travailleurs Article 47 Apprentissage - Formation professionnelle Article 48 Salaires Article 49 Diminués physiques Article 50 Révision des salaires Article 51 Bulletin de paie Article 52 Retraite complémentaire Article 53 Conciliation Article 54 Modifié par Avenant n° 46 du 21 décembre 2000 BO conventions collectives 2001-3. Article 55 Modifié par Avenant n° 46 du 21 décembre 2000 BO conventions collectives 2001-3. Article 56 Modifié par Avenant n° 46 du 21 décembre 2000 BO conventions collectives 2001-3. Article 57 Modifié par Avenant n° 46 du 21 décembre 2000 BO conventions collectives 2001-3. Article 58 Modifié par Avenant n° 46 du 21 décembre 2000 BO conventions collectives 2001-3. Article 59 Modifié par Avenant n° 46 du 21 décembre 2000 BO conventions collectives 2001-3. Article 60 Modifié par Avenant n° 46 du 21 décembre 2000 BO conventions collectives 2001-3. Article 61 Modifié par Avenant n° 46 du 21 décembre 2000 BO conventions collectives 2001-3. Article 62 Modifié par Avenant n° 46 du 21 décembre 2000 BO conventions collectives 2001-3.
Clauses communes annexe I retraite complémentaire. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969
Congés d'éducation ouvrière Avenant n° 8 du 12 août 1974
Réduction de la durée du travail Avenant n° 8 du 12 août 1974 Article Préambule Champ d'application. Article 1 Modalités de la réduction Article 2 Article 2 Article 2 Établissements à caractère saisonnier Article 3 Surcroît momentané d'activité Article 4 Compensation pécuniaire Article 5
Annexe ouvriers CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969 Champ d'application Article 1 Embauchage - Période d'essai Article 2 Forme de contrat (1) Article 3 Travail ininterrompu Article 4 Modifié par Avenant n° 47 du 2 mai 2002 art. 3 BO conventions collectives 2002-31. Arrêt du travail pendant l'horaire normal Article 5 Rémunération des jeunes travailleurs Article 6 Mutation - Délai de réflexion Article 7 Remplacements Article 8 Rupture de contrat de travail - Préavis Article 9 Jours fériés payés - Récupération Article 10 Indemnité de licenciement Article 11 Modifié par Avenant n° 34 du 5 juillet 1991 Indemnité de départ en retraite Article 12 Modifié par Avenant n° 34 du 5 juillet 1991 Primes de froid et de chaleur Article 13 Modifié par Avenant n° 42 du 17 septembre 1998 BO conventions collectives 98-47. Ouvriers " mensualisés " Article 14
Annexe ouvriers classification CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969 Classification des ouvriers.
Exemples de postes d'ouvriers Avenant n° 9 du 18 décembre 1975 Article 1 Industrie des bouillons et potages Article 1 Industrie du café. Article 1
Industries condimentaires Condiments et sauces Article 1 Fruits et légumes condimentaires Article 1 Vinaigrerie Article 1
Annexe employés CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969 Champ d'application professionnel Article 1 Embauchage - Période d'essai Article 2 Rémunération des jeunes travailleurs Article 3 Mutations - Délai de réflexion Article 4 Remplacements Article 5 Rupture de contrat de travail - Préavis Article 6 Indemnité de licenciement Article 7 Modifié par Avenant n° 34 du 5 juillet 1991 Indemnité de départ en retraite Article 8 Modifié par Avenant n° 34 du 5 juillet 1991
Annexe employés classification CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969 Classification des employés.
Annexe techniciens, agents de maîtrise et assimilés CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969 Champ d'application Article 1 Période d'essai Article 2 Engagement définitif Article 3 Notification individuelle au personnel en place Article 4 Personnel ouvrier ou employé promu " agent de maîtrise " Article 5 Modification du contrat Article 6 Formation professionnelle Article 7 Remplacements Article 8 Congés payés Article 9 Frais de déplacement Article 10 Absences pour maladie Article 11 Préavis Article 12 Indemnité de licenciement Article 13 Modifié par Avenant n° 34 du 5 juillet 1991 Départ en retraite Article 14 Modifié par Avenant n° 34 du 5 juillet 1991 Changement de résidence Article 15 Conciliation Article 16 Modifié par Avenant n° 46 du 21 décembre 2000 BO conventions collectives 2001-3.
Annexe techniciens, agents de maîtrise et assimilés, classification CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969 Classification des techniciens et agents de maîtrise.
Exemples de postes techniciens ou agents de maîtrise Avenant n° 10 du 18 décembre 1975 Article 1 Article 2
Annexe cadres CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969 Champ d'application Article 1 Période d'essai Article 2 Engagement définitif Article 3 Notification individuelle au personnel en place Article 4 Promotion d'un membre du personnel dans la catégorie cadre Article 5 Modification du contrat Article 6 Durée du travail Article 7 Remplacements Article 8 Congés payés Article 9 Frais de déplacement Article 10 Absences pour maladie Article 11 Préavis Article 12 Indemnité de licenciement Article 13 Modifié par Avenant n° 34 du 5 juillet 1991 Départ en retraite Article 14 Modifié par Avenant n° 34 du 5 juillet 1991 Changement de résidence Article 15 Conciliation Article 16 Modifié par Avenant n° 46 du 21 décembre 2000 BO conventions collectives 2001-3.
Annexe cadres classification CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969 Classification des cadres.
Ressource contractuelle annuelle Avenant n° 33 du 5 avril 1991
Ressource Brute Mensuelle Garantie Hiérarchisée et RAC Avenant n° 42 du 17 septembre 1998 Salaires. Article 1 Primes. Article 2 Article 3 Barème de ressources garanties Barème " Assiette de primes "
Accord national professionnel portant application de l'accord classification du 19 juin 1991 signé dans les industries agricoles et alimentaires Accord national professionnel du 30 novembre 1992 Article Préambule Article 1 Modifié par Avenant n° 1 du 1 octobre 1993 étendu par arrêté du 21 décembre 1993 JORF 1er janvier 1994. Article 2 Article 3 Article 4 Modifié par Avenant n° 1 du 30 septembre 1998 BO conventions collectives 98-49 étendu par arrêté du 15 janvier 1999 JORF 30 janvier 1999. Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Connaissances requises ou expérience équivalente Modifié par Avenant n° 1 du 30 septembre 1998 BO conventions collectives 98-49 étendu par arrêté du 15 janvier 1999 JORF 30 janvier 1999. Intitulé du poste : ramasseur manuel Intitulé du poste : conducteur étuyeuse Intitulé du poste : chef d'équipe de conditionnement Intitulé du poste : ÉLECTROMÉCANICIEN DÉPANNAGE Intitulé du poste : OPÉRATEUR EMPAQUETAGE Intitulé du poste : CARISTE DÉPÔT Intitulé du poste : CARISTE MAGASINIER Intitulé du poste : CONDUCTEUR DE LIGNE DE CONDITIONNEMENT Intitulé du poste : CONDUCTEUR DE PROCESS Intitulé du poste : EMPLOYÉ(E) SECTION COMMANDES EXPORT Intitulé du poste : SECRÉTAIRE DU DIRECTEUR DU CENTRE DE RECHERCHE Intitulé du poste : SECRÉTAIRE SERVICE DU PERSONNEL ET ASSISTANTE FORMATION Intitulé du poste : STANDARDISTE Intitulé du poste : TECHNICIEN RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT
Avenant n° 45 relatif à la participation aux instances paritaires Avenant n° 45 du 21 décembre 2000 Préambule Abrogation. Article 1 Autorisations d'absence. Article 2. Délégations. Article 3. Frais de déplacement. Article 4. Article 5. Permanent syndical. Article 6. Dépôt. Article 7. Entrée en application. Article 8. Durée Dénonciation. Article 9.
Avenant relatif à la commission nationale paritaire Avenant n° 46 du 21 décembre 2000 Préambule Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6
Départ ou mise à la retraite Accord du 21 juillet 2004
Préambule Départ à la retraite. Article 1 Mise à la retraite. Article 2 Dérogation. Article 3 Dépôt. Article 4 Entrée en vigueur et extension. Article 5 Durée. Article 6
Accord du 4 novembre 2008 relatif aux classifications Préambule Annexe
Accord du 11 février 2011 relatif à la prévoyance Préambule Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 5.1 Article 5.2 Article 5.3 Article 5.4 Article 5.6 Article 6 Article 7 Article 8 Article 8.1 Article 8.2 Article 8.3 Article 8.4 Article 8.5 Article 8.6 Article 8.7 Article 9 Article 10 Article 11 Article 13 Article 14 Article 15 Article 16
SALAIRES Avenant n° 48 du 24 février 2003 Ressources garanties
Salaires Avenant n° 51 du 13 décembre 2005 Ressources garanties et aux primes à compter du 1er janvier 2006.
Salaires Avenant n° 52 du 16 février 2007
Avenant n° 53 du 12 décembre 2007 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2008 Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Annexe
Avenant n° 54 du 19 juin 2008 relatif aux salaires (RMGH) au 1er juillet 2008 Article 1 Article 2 Article 3 Annexe
Avenant n° 55 du 18 décembre 2008 relatif aux salaires et aux primes Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Annexe
Avenant n° 56 du 6 janvier 2010 Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Annexe
Avenant n° 57 du 14 décembre 2010 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2011 Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Annexe
Avenant n° 58 du 14 décembre 2010 relatif aux salaires et aux primes (nouvelle classification) pour l'année 2011 Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Annexe
Arrêté portant extension de l'accord national professionnel portant application de l'accord "classification" du 19 juin 1991 signé dans les industries agricoles et alimentaires. Article 1, 2
Arrêté portant extension d'un avenant à des accords conclus dans le secteur des industries alimentaires diverses et des industries des produits exotiques. JORF 30 janvier 1999. Article 1, 2
Arrêté portant extension d'un avenant à des accords conclus dans le secteur des industries alimentaires diverses et des industries des produits exotiques. JORF 24 avril 2005. Article 1, 2
Accord portant sur le travail intermittent Préambule Objet de l'accord. Article 1 Champ d'application. Article 2 Contrat de travail intermittent. Article 3 Durée annuelle minimale de travail. Article 4 Périodes travaillées. Article 5 Dépassement possible de la durée de travail contractuelle. Article 6 Périodes non travaillées. Article 7 Rémunération. Article 8 Statut des travailleurs intermittents. Article 9 Bilan annuel. Article 10 Entrée en vigueur de l'accord. Article 11 Durée de l'accord. Article 12 Dépôt. Article 13
Modifications à l'accord du 8 janvier 2002 relatif au travail intermittent Avenant du 24 septembre 2002 Préambule Objet de l'avenant. Article 1 Champ d'application. Article 2 Contrat de travail intermittent. Article 3 Durée annuelle minimale de travail. Article 4 Périodes travaillées. Article 5 Dépassement possible de la durée de travail contractuelle. Article 6 Périodes non travaillées. Article 7 Rémunération. Article 8 Statut des travailleurs intermittents. Article 9 Bilan annuel. Article 10 Entrée en vigueur de l'avenant. Article 11 Durée de l'avenant. Article 12 Dépôt. Article 13
Arrêté portant extension, d'une part, d'un accord relatif à la prévoyance et, d'autre part, d'un accord et d'un avenant à cet accord relatifs au travail intermittent concernant diverses branches des industries agroalimentaires (n° 504, 506, 1736, 19 Article 1, 2, 3
Accord portant sur le travail de nuit Préambule Champ d'application. Article 1 Conditions de mise en place du travail de nuit. Article 2 Définition du travail de nuit. Article 3 Définition du travailleur de nuit. Article 4 Durée du travail de nuit. Article 5 Contreparties. Article 6 Droits des travailleurs de nuit. Article 7 Surveillance médicale des travailleurs de nuit. Article 8 Sécurité. Article 9 Formation des travailleurs de nuit. Article 10 Représentation du personnel. Article 11 Protection des femmes enceintes. Article 12 Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes en matière de travail de nuit. Article 13 Entrée en vigueur de l'accord. Article 14 Durée de l'accord. Article 15 Dépôt. Article 16 Extension. Article 17
Arrêté portant extension d'un accord relatif au travail de nuit dans diverses branches des industries agricoles et alimentaires (numéros 504, 506, 1736, 1941) JORF 12 octobre 2002. Article 1, 2, 3,
Accord relatif au dialogue social et au développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux Préambule Champ d'application. Article 1 Accord de branche. Article 2 Accord d'entreprise. Article 3 Notification des accords. Article 4 Négociation et ordre du jour. Article 5 Observatoire paritaire de la négociation. Article 6 Développement de la négociation collective dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux. Article 7 Déroulement de carrière. Article 8 Durée de l'accord. Article 9 Dérogation. Article 10 Dépôt et Publicité. Article 11 Entrée en vigueur. Article 12
Avenant n° 1 du 6 avril 2007 à l'accord du 8 avril 2005 relatif au dialogue social (1) Article 1 Article 2 Article 3 Article 4
Arrêté portant extension d'un accord professionnel concernant diverses branches des industries alimentaires. JORF 30 juillet 2005. Article 1, 2, 3
Accord relatif à la répartition de la taxe d'apprentissage et à la réalisation de différentes missions d'information sur les métiers des industries alimentaires Préambule Création d'une instance paritaire de répartition. Article 1 Composition et fonctionnement du COFA. Article 2 Répartition de la taxe d'apprentissage. Article 3 Programmes d'actions d'informations sur les métiers et leur attractivité. Article 4 Financement des CFA. Article 5 Date d'effet et durée de l'accord. Article 6 Instituts de formation régionaux des industries alimentaires
Taxe d'apprentissage Avenant n° 1 du 25 juillet 2005 Préambule. Article 1
Accord pluriprofessionnel relatif à la retraite complémentaire des cadres et assimilés, complétant l'accord du 15 décembre 1961. Article 1
Accord national pluriprofessionnel de mensualisation complétant et modifiant les accords des 23 décembre 1970 et 3 décembre 1974 relatifs à la mensualisation dans divers branches des industries agro-alimentaires. Etendu par arrêté du 19 février 19 Préambule TITRE Ier : Champ d'application Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 TITRE II : Garanties résultant du présent accord. Article 5
Rémunération mensuelle. Article 6 Article 6 Article 6
Jours fériés Article 7
Indemnisation de la maladie et de l'accident (1)(2) Article 8
Maternité Article 9 Article 9 Article 9
Période d'essai - Rappel en dehors de l'horaire normal - Arrêt de travail pendant l'horaire normal - Frais de déplacements - Délai de réflexion en cas de mutation Article 10
Préavis Article 11
Indemnité de licenciement et indemnité de départ en retraite Article 12
Prime d'ancienneté Article 13 Article 13 Modifié par Avenant n° 42 du 17 septembre 1998 BO conventions collectives 98-47.
Prime annuelle Article 14 Article 14 Modifié par Avenant n° 42 du 17 septembre 1998 BO conventions collectives 98-47. TITRE III : Dispositions diverses Réduction et aménagement du temps de travail Article 15 TITRE III : Dispositions diverses Article 16
ANNEXE I MENSUALISATION DANS LES DIVERSES BRANCHES DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES ACCORD NATIONAL PLURIPROFESSIONNEL du 22 juin 1979 Liste des industries alimentaires visées par l'article 1er du titre Ier de l'accord
Arrêté portant extension d'un accord national concernant diverses branches des industries agro-alimentaires. JONC 19 mars 1980. Article 1
Accord relatif à la participation des employeurs de moins de dix salariés au développement de la formation professionnelle continue dans diverses branches des industries agro-alimentaires. En vigueur le 1er janvier 1992. Etendu par arrêté du 29 juin Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6
Annexe I ACCORD du 5 mars 1993 LISTE DES ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES SIGNATAIRES
Arrêté portant extension d'un accord national professionnel relatif à la formation professionnelle dans les entreprises de moins de dix salariés des industries agroalimentaires. JORF 8 juillet 1993. Article 1er
Accord relatif à la création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications dans diverses branches des industries alimentaires Préambule Création de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications. Article 1 Missions de l'observatoire. Article 2 Comité de pilotage paritaire d'Observia. Article 3 Méthodologie des travaux. Article 4 Rôle des instances paritaires de branche. Article 5 Destinataires des travaux. Article 6 Dispositions diverses. Article 7
Champ d'application Avenant n° 1 du 25 juillet 2005 Préambule Article 1
Adhésion par acte de la FEBPF et du GITE à l'accord du 6 décembre 2004 Adhésion par acte du 6 mars 2006
Avenant n° 2 du 26 mars 2008 à l'accord du 6 décembre 2004 relatif à la création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications dans les diverses branches des industries alimentaires Préambule Article 1 Article 2 Annexe
Avenant n° 3 du 4 février 2011 à l'accord du 6 décembre 2004 relatif à la création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications Préambule Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Annexe
Accord du 20 juin 2007 relatif à la reconnaissance des CQP IA dans diverses branches des industries alimentaires Préambule Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 7 Article 8 Annexe
Accord du 29 février 2008 relatif à la santé au travail Préambule Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10
Accord du 16 mars 2005 relatif aux classifications Principes généraux. Article 1 Définition des critères classants des niveaux et échelons. Article 2 Définition des niveaux de qualification de branche. Article 3 Echelons - Définition générique des critères classants. Article 4 Positionnement de l'emploi et classement des salariés. Article 5 Polyvalence. Article 6 Mise en oeuvre. Article 7 Méthodologie de mise en place de la classification. Article 8 Processus de suivi des classifications. Article 9 Durée - Dépôt - Extension. Article 10 Liste des emplois repères non cadres Glossaire ANNEXE Article Article Article Article Article
Annexe du 3 juillet 2007 à l'accord du 16 mars 2005 relatif aux classifications
Accord du 6 décembre 2004 relatif à la prise en charge des actions d'accompagnement et du fonctionnement des jurys liés à la mise en ?uvre dans les entreprises de certificats de qualifications professionnelles des industries alimentaires Préambule Article 1 Article 1 Article 2 Article 2 Article 3 Article 3 Article 4 Article 3.1 Article 4.1 Article 3.2 Article 4.2
Avenant n° 2 du 7 juillet 2008 à l'accord du 6 décembre 2004 relatif à la prise en charge des actions d'accompagnement et du fonctionnement des jurys liés à la mise en oeuvre dans les entreprises de certificats de qualification professionnelle
Préambule Article 1 Article 2 Annexe
Avenant n° 3 du 4 décembre 2009 à l'accord du 4 décembre 2004 (1) relatif à la prise en charge des jurys liés aux cqp. Préambule Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Annexe
Accord du 15 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors Préambule Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7
Accord du 26 octobre 2009 relatif au développement de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
Préambule Titre Ier La GPEC Article 1er Article 2 Article 3 Titre II La démarche de GPEC Article 4 Article 4.1 Article 4.3 Article 5 Article 5.1 Article 5.2 Article 6 Article 6.1 Article 6.2 Article 6.3 Article 7 Article 7.1 Article 7.2 Article 7.3 Titre III Les mesures d'accompagnement de la démarche GPEC Article 8 Article 9 Article 10 Article 11 Titre IV Mise en ?uvre Article 12 Article 13 Article 14 Annexe
Accord du 7 septembre 2009 relatif au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels Préambule Article 1er Article 2 Annexe
Accord du 20 juin 2011 relatif à la formation professionnelle dans la branche industries alimentaires, coopératives agricoles et services associés Préambule Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10 Article 11 Article 12 Article 14 Article 15 Article 16 Annexe I - Statuts de l'association loi 1901 OPCALIM
Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10 Article 11 Article 12 Article 13 Article 14 Article 15 Article 16 Article 18
Adhésion par lettre du 20 septembre 2011 des organisations professionnelles de la branche meunerie à l'accord du 20 juin 2011 relatif à la formation professionnelle
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