[Convention collective] [Code du travail] [Affichage obligatoire] [Mise en conformité] [Fonction publique] [Tous autres les codes] [Sommaire] [Plan du site]

Accueil > Conventions collectives > HABILLEMENT (INDUSTRIES DE L´)

Convention collective 3098 : HABILLEMENT (INDUSTRIES DE L´)

je n'arrive pas à trouver le point que je cherche,
j'utilise le moteur de recherche :

1. Je consulte le sommaire de la convention collective 3098 : [cliquez ici]

2. Je consulte le texte gratuitement : [cliquez ici]

3. Je n'arrive pas a trouver j'utilise le moteur de recherche [cliquez ici]

Convention collective nationale des industries de l'habillement du 17 février 1958. Etendue par arrêté du 23 juillet 1959 JONC 8 août 1959 et rectificatif au JONC du 13 septembre 1959.

IDCC: 247

Accord national professionnel portant création d'un organisme paritaire collecteur agréé commun aux industries de la chaussure, de la couture, des cuirs et peaux, de l'entretien des textiles, de l'habillement, de la maroquinerie et du textile (Forthac)

Préambule
Champ d'application.
   Article 1
Développement de la formation professionnelle.
   Article 2
Création d'un O.P.C.A.
   Article 3
Adhésion.
   Article 4
Missions du Forthac.
   Article 5
   Article 5
Conseil d'administration : composition et pouvoirs.
   Article 6
Sections professionnelles.
   Article 7
Délégation.
   Article 8
Rôle des commissions paritaires nationales de l'emploi.
   Article 9
   Article 9
Contributions collectées.
   Article 10
   Article 10
Durée du Forthac.
   Article 11
Conditions d'application de l'accord.
   Article 12
Dépôt de l'accord.
   Article 13

ANNEXE ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL du 20 décembre 1994

ORGANISME PARITAIRE COLLECTEUR AGREE COMMUN AUX INDUSTRIES DE LA CHAUSSURE, DE LA COUTURE, DES CUIRS ET PEAUX, DE L'ENTRETIEN DES TEXTILES, DE L'HABILLEMENT, DE LA MAROQUINERIE ET DU TEXTILE (FORTHAC)

Forme juridique.
   Article 1
Objet.
   Article 2
Durée.
   Article 3
Siège social.
   Article 4
Conseil d'administration.
   Article 5
Délibération du conseil d'administration.
   Article 6
Bureau.
   Article 7
Règlement intérieur.
   Article 8
Démission.
   Article 9
Ressources.
   Article 10
Dépenses.
   Article 11
Fonctionnement des sections professionnelles.
   Article 12
Délégation.
   Article 13
Modification des statuts.
   Article 14
Dissolution - liquidation.
   Article 15
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants, révisée et recodifiée par protocole d'accord du du 07 mars 1990
Champ d'application des conventions collectives des branches signataires

CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL des industries de la blanchisserie, de la teinturerie et du nettoyage de la région Champagne-Ardenne.

Champ d'application des conventions collectives des branches signataires

CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL Industrie textilel

Champ d'application des conventions collectives des branches signataires

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE 1961-07-10 de la couture parisienne

Champ d'application.

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE 1956-10-06 de l'industrie des cuirs et peaux

Clauses communes.

CONVENTION COLLECTIVE INTERREGIONALE 1970-06-15 des entreprises de blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage, pressing et teinturerie

Champ d'application géographique et personnel
Convention collective interrégionale 1970-06-15 de la blanchisserie, teinturerie-nettoyage du Nord et Pas-de-Calais.
Convention collective des ouvriers, employés et agents de maîtrise des entreprises de teinturerie, nettoyage à sec, pressing, blanchisserie et laveries, location de linge, dépôts et activités annexes de Normandie.
CONVENTION COLLECTIVE des ouvriers, employés et agents de maîtrise des entreprises de teinturerie, nettoyage à sec, pressing, blanchisserie et laveries, dépôts et activités annexes de la Loire-Atlantique.
CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL des industries de la blanchisserie, de la teinturerie et du nettoyage d'Alsace.

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel portant création d'un organisme paritaire collecteur agréé commun aux industries de la chaussure, de la couture, des cuirs et peaux, de l'entretien des textiles, de l'habillement, de la maro

Article 1, 2, 3, 4

Arrêté portant élargissement d'un accord national professionnel concernant le secteur des industries de la chaussure, de la couture, des cuirs et peaux, de l'entretien des textiles, de l'habillement, de la maroquinerie et du textile à la teinturerie,

Article 1, 2, 3, 4

Accord relatif aux objectifs et moyens de la formation professionnelle dans les industries de l'habillement et accessoires vestimentaires.

Préambule
Champ d'application.
   Article 1
Comité paritaire de la section professionnelle.
   Article 2
Contributions au financement de la formation visées.
   Article 3
   Article 3
   Article 3
Capital temps de formation.
   Article 4
Contrats d'insertion en alternance : (modifiant et complétant l'article 4 de l'avenant FP 2 du 22-02-85 à l'annexe VII de la C.C.N.I.H.).
   Article 5
Tutorat.
   Article 6
Plan de formation des entreprises.
   Article 7
Nature des actions de formation et ordre de priorité.
   Article 8
Services de proximité.
   Article 9
Conditions d'application de l'accord.
   Article 10

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national professionnel concernant les industries de l'habillement, l'industrie de la bretelle et de la ceinture JORF 18 février 1998.

Article 1, 2, 3

Accord relatif à l'application de l'accord professionnel du 6 septembre 1995.

Préambule
Information aux bénéficiaires potentiels.
   Article 1
Délais de présentation et conditions d'acceptation des demandes.
   Article 2
Maintien d'avantages de retraite et de prévoyance.
   Article 3
Conditions de révision de l'accord.
   Article 4
   Modifié par Accord du 21 octobre 1997 BO conventions collectives 97-45 étendu par arrêté du 10 février 1998 JORF 20 février 1998.
Application.
   Article 5

Arrêté portant extension d'un accord modifiant l'accord national professionnel concernant les industries de l'habillement, l'industrie de la bretelle et de la ceinture et l'industrie du bouton JORF 20 février 1998.

Article 1, 2, 3

Accord national concernant l'industrie du bouton

ANNEXE à l'accord national professionnel du 21 décembre 1999 concernant l'industrie du bouton

I. - Articles concernant les clauses générales.
II - Articles concernant l'annexe ouvriers.
III - Article concernant l'annexe employés.
IV - Article concernant les techniciens et les agents de maîtrise.
V. - Article concernant les ingénieurs et cadres.
Ouvrier(ère)s.
CLASSIFICATION DES FONCTIONS ET COEFFICIENTS HIÉRARCHIQUES
Employé(e)s de bureau.
CLASSIFICATION DES FONCTIONS ET COEFFICIENTS HIÉRARCHIQUES

Arrêté relatif à l'extension d'un accord national professionnel portant sur l'adhésion de l'industrie du bouton à la convention collective nationale des industries de l'habillement. JORF 13 juillet 2000.

Article 1, 2, 3

Arrêté modifiant un arrêté portant extension d'un accord national professionnel portant sur l'adhésion de l'industrie du bouton à la convention collective nationale des industries de l'habillement. JORF 19 février 2003.

Article 1, 2, 3

Accord concernant l'industrie de la ceinture-bretelle

   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
I. - Articles concernant les clauses générales
   Article 1er
   Article 2
   Article 3
II - Articles concernant l'annexe " Ouvriers "
   Article 1er
   Article 2
   Article 3
III - Articles concernant l'annexe " Employés "
   Article 1er
IV - Articles concernant l'annexe " Techniciens et agents de maîtrise "
   Article 3
Classification des fonctions et coefficients hiérarchiques.

Arrêté relatif à l'extension d'un accord national professionnel portant sur l'adhésion de la convention collective nationale de l'industrie de la bretelle et de la ceinture (n° 273) à la convention collective des industries de l'habillement (n° 247

Article 1, 2, 3

Convention collective nationale des industries de l'habillement du 17 février 1958. Etendue par arrêté du 23 juillet 1959 JONC 8 août 1959 et rectificatif au JONC du 13 septembre 1959.

Champ d'application territorial et professionnel
   Article 1
   Modifié par Avenant n° 22 du 7 juillet 1980 *étendu avec exclusions par arrêté du 14 octobre 1980 JONC 26 novembre 1980*.
   Article 1
Durée, révision, dénonciation
   Article 2
Avantages acquis
   Article 3
Liberté syndicale et d'opinion
   Article 4
Exercice du droit syndical
   Article 5
   Modifié par avenant n° 18 du 31 octobre 1969 étendu par arrêté du 9 juin 1970 JONC 21 juin 1970.
Délégués du personnel
   Article 6
Organisation des élections
   Article 7
Scrutin
   Article 8
Vote
   Article 9
Exercice de la fonction de délégué
   Article 10
   Modifié par Avenant n° 17 du 10 mars 1969 étendu par arrêté du 1 août 1969 JONC 21 août 1969.
Affichage
   Article 11
Entreprises de moins de dix personnes
   Article 12
Comités d'entreprise
   Article 13
Elections
   Article 14
   Modifié par Avenant n° 2 du 6 mars 1958 étendu par arrêté du 23 juillet 1959 JONC 8 août 1959 et rectificatif au JONC du 13 septembre 1959.
Les oeuvres sociales du comité d'entreprise
   Article 15
   Modifié par Avenant n° 14 du 23 décembre 1968 étendu par arrêté du 1 août 1969 JONC 21 août 1969.
Embauchage
   Article 16
Période d'essai
   Article 17
Salaires et classifications
   Article 18 (1)
   Modifié par Avenant n° 15 du 10 mars 1969 étendu par arrêté du 1er août 1969 JONC 21 août 1969.
Main-d'oeuvre juvénile
   Article 19
   Modifié par Avenant n° 21 du 16 mars 1973 étendu par arrêté du 7 septembre 1973 JONC 2 octobre 1973.
Préavis
   Article 20
   Modifié par Avenant n° 4 du 5 février 1959 étendu par arrêté du 23 juillet 1959 JONC 8 août 1959 et rectificatif au JONC du 13 septembre 1959.
Cas particulier du salarié congédié
   Article 21
Modification du contrat de travail
   Article 22
Absences - Maladie ou accident du travail - Autorisations d'absence pour soigner un enfant malade
   Article 23
   Modifié par Avenant du 10 novembre 1978 étendu par arrêté du 18 avril 1979 JONC 22 mai 1979.
Militaires
   Article 24
Durée du travail
   Article 25
Durée maximale du travail
   Article 25-1
Heures supplémentaires
   Article 26
   Modifié par Accord du 1 décembre 1998 BO conventions collectives 99-7 étendu par arrêté du 14 avril 1999 JORF 17 avril 1999.
Modulation programmée des horaires de travail
   Article 26-1-1
   Modifié par Accord du 29 mai 1996 BO conventions collectives 96-30, étendu par arrêté du 4 novembre 1996 JORF 13 novembre 1996.

Durée de la modulation programmée

Article 26-1-2
Modifié par Accord du 29 mai 1996 BO conventions collectives 96-30, étendu par arrêté du 4 novembre 1996 JORF 13 novembre 1996.

Mise en oeuvre de la modulation programmée

Article 26-1-3
Modifié par Accord du 29 mai 1996 BO conventions collectives 96-30, étendu par arrêté du 4 novembre 1996 JORF 13 novembre 1996.

Notification au personnel concerné des horaires modulés et modification de ceux-ci

Article 26-1-4
Modifié par Accord du 29 mai 1996 BO conventions collectives 96-30, étendu par arrêté du 4 novembre 1996 JORF 13 novembre 1996.

Amplitude de variation des horaires modulés et contreparties

Article 26-1-5
Modifié par Accord du 1 décembre 1998 BO conventions collectives 99-7 étendu par arrêté du 14 avril 1999 JORF 17 avril 1999.

Dispositions pour le personnel d'encadrement

Article 26-1-6
Modifié par Accord du 29 mai 1996 BO conventions collectives 96-30, étendu par arrêté du 4 novembre 1996 JORF 13 novembre 1996.

Décompte et paiement

   Article 26-1-7
   Modifié par Accord du 29 mai 1996 BO conventions collectives 96-30, *étendu avec exclusions par arrêté du 4 novembre 1996 JORF 13 novembre 1996*.
Jours fériés
   Article 27
   Modifié par Accord du 29 janvier 1971 en vigueur le 1er juin 1971 étendu par arrêté du 3 novembre 1971 JONC 17 décembre 1971.
Congés payés
   Article 28
   Modifié par Avenant n° 23 du 4 juillet 1983 étendu par arrêté du 19 décembre 1983 JONC 4 janvier 1984.
Durée des congés
   Article 28-1
   Modifié par Avenant n° 23 du 4 juillet 1983 étendu par arrêté du 19 décembre 1983 JONC 4 janvier 1984.
Date des congés
   Article 28-2
   Modifié par Avenant n° 23 du 4 juillet 1983 étendu par arrêté du 19 décembre 1983 JONC 4 janvier 1984.
Ordre des départs
   Article 28-3
Calcul de l'indemnité
   Article 28-4
   Modifié par Avenant n° 23 du 4 juillet 1983 étendu par arrêté du 19 décembre 1983 JONC 4 janvier 1984.
Congé complémentaire d'ancienneté
   Article 28-5
   Modifié par Avenant n° 2 du 10 novembre 1978 étendu par arrêté du 18 avril 1979 JONC 22 mai 1979.
Mères de famille
   Article 28-6
   Modifié par Avenant n° 23 du 4 juillet 1983 étendu par arrêté du 19 décembre 1983 JONC 4 janvier 1984.
Travailleurs à domicile
   Article 28-7
   Modifié par Avenant n° 23 du 4 juillet 1983 étendu par arrêté du 19 décembre 1983 JONC 4 janvier 1984.
Congés exceptionnels
   Article 29
   Modifié par Avenant n° 2 du 10 novembre 1978 étendu par arrêté du 18 avril 1979 JONC 22 mai 1979.
Travail des femmes et des jeunes
   Article 30
Femmes en état de grossesse
   Article 31
   Modifié par Avenant n°-2 du 10 novembre 1978 étendu par arrêté du 18 avril 1979 JONC 22 mai 1979.
Changement d'emploi
   Article 32
Congé pour la mère allaitant son enfant
   Article 33
   Modifié par Avenant n° 1 du 5 octobre 1973 étendu par arrêté du 19 mars 1974 JONC 14 avril 1974.
Allaitement
   Article 34
Hygiène et sécurité
   Article 35
Réfectoire
   Article 36
Apprentissage
   Article 37
Bulletin de paie
   Article 38
   Modifié par Avenant 4 du 5 février 1959 étendu par arrêté du 23 juillet 1959 JORF 8 août 1959 et rectificatif au JONC du 13 septembre 1959.
Modalité de la paie
   Article 39
Conciliation
   Article 40
   Modifié par Avenant n° 19 du 11 décembre 1970 étendu par arrêté du 3 novembre 1971 JONC 17 décembre 1971.
Mise à la retraite à l'initiative de l'employeur
   Article 41
   Modifié par Accord du 2 novembre 2005 art. 1er BO conventions collectives 2005-49 étendu par arrêté du 29 mars 2006 JORF 5 avril 2006.
Indemnisation de chômage partiel
   Article 41 bis
   Modifié par Accord du 29 janvier 1971 article 5 en vigueur le 1er juin 1971 étendu par arrêté du 9 août 1971 JONC 17 août 1971.
Indemnisation du départ à la retraite à l'initiative du salarié
   Article 42
Indemnisation du licenciement
   Article 43
Indemnisation de la maladie
   Article 44
Indemnisation du congé de maternité
   Article 45
Extension
   Article 46
Date d'application
   Article 47
Dépôt
   Article 48

ANNEXE I - OUVRIERS Convention collective nationale du 17 février 1958

Rémunération des travailleurs en atelier
   Article 1
Travail à la chaîne et au rendement
   Article 2
Perte de temps accidentelle
   Article 3
   Modifié par Accord du 29 janvier 1971 article 6 en vigueur le 1er juin 1971 étendu par arrêté du 3 novembre 1971 JONC 17 décembre 1971.
Nettoyage
   Article 4
Rémunération de la main-d'oeuvre juvénile
   Article 5
   Modifié par Avenant n° O. 9 du 16 mars 1973 étendu par arrêté du 7 septembre 1973 JONC 2 octobre 1973.
Rémunération des travailleurs à domicile
   Article 6
Période d'essai
   Article 7
Préavis
   Article 8
   Modifié par Accord du 29 janvier 1971 article 7 en vigueur le 1er juin 1971 étendu par arrêté du 3 novembre 1971 JONC 17 décembre 1971.
Jours fériés
   Article 9
   Modifié par Accord du 29 janvier 1971 article 8 en vigueur le 1er juin 1971 étendu par arrêté du 3 novembre 1971 JONC 17 décembre 1971.
Ouvrière volante
   Article 10
Travaux multiples
   Article 11
Indemnisation de la maladie professionnelle ou de l'accident du travail
   Article 13
   Modifié par Avenant n° 23 du 4 juillet 1983 étendu par arrêté du 19 décembre 1983 JONC 4 janvier 1984.
   Article 12
Périodes militaires
   Article 14
   Modifié par Avenant n° 23 du 4 juillet 1983 étendu par arrêté du 19 décembre 1983 JONC 4 janvier 1984.
   Article 13
Prime d'ancienneté
   Article 15
   Modifié par Avenant n° 23 du 4 juillet 1983 étendu par arrêté du 19 décembre 1983 JONC 4 janvier 1984.
   Article 14
Garantie d'appointements pour les femmes enceintes rémunérées au rendement
   Article 17
   Article 15

ANNEXE I OUVRIERS - Classification des travaux de confection masculine CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 février 1958

Vêtements de drap, gabardine, vêtements imperméabilisés : Abréviations - G.P. : grande pièce ; P. et C. : pantalon et culotte

Catégories A, A' et B
Catégories D, F, G, H et I
Drap, gabardine, imperméabilisés.

Vêtements de toile et travail

TRAVAUX A LA MAIN - TRAVAUX A LA MACHINE - TRAVAUX DE COUPE - TRAVAUX DE REPASSAGE
Vêtements imperméables caoutchoutés

Vêtements imperméables en fibres synthétiques

N.B. - Les travaux ci-dessus effectués sur des tissus de fibres synthétiques sont classés respectivement dans la catégorie immédiatement supérieure de cette classification
Vêtements de cuir et fourrés
Vêtements de daim

Annexe concernant la visite et les ouvrières volantes

Vérification-visite - Ouvrières volantes -

Manteaux, tailleurs, vestes, ensembles et jupes autres que flou

I. - TRAVAUX MACHINE.
II. - TRAVAUX MAIN
PRESSE - COUPE III. - PRESSE

Flou : robes, corsages, peignoirs, etc., ensembles et jupes flous

Travaux machine - Travaux main - Presse - Coupe
CLASSIFICATION DES TRAVAUX DANS LA LINGERIE MASCULINE

CLASSIFICATION DES TRAVAUX EN LINGERIE FEMININE INDUSTRIELLE

Blouses et chemisiers, layettes et babies, articles de première communion, colifichets, lingerie hygiénique et caoutchoutée

CLASSIFICATION LINGERIE A LA MAIN

Lingerie féminine et colifichets
CLASSIFICATION DES TRAVAUX DANS LA BLOUSE-TABLIER
CLASSIFICATION DES TRAVAUX DANS LE LINGE DE MAISON
Modifié par Avenant du 19 mars 1958 étendu par arrêté du 23 juillet 1959 JONC 8 août 1959 et rectificatif au JONC du 13 septembre 1959.

ANNEXE II EMPLOYES Accord du 31 octobre 1958

Bénéficiaires
   Article 1
Durée, révision, dénonciation
   Article 2
Période d'essai
   Article 3
   Modifié par Avenant n° E. 2 du 27 novembre 1972 en vigueur le 1er janvier 1973 étendu par arrêté du 13 juillet 1973 JONC 28 août 1973.
Engagement définitif - Notification individuelle
   Article 4
   Modifié par Avenant n° E. 2 du 27 novembre 1972 en vigueur le 1er janvier 1973 étendu par arrêté du 13 juillet 1973 JONC 28 août 1973.
Promotion - Modification au contrat
   Article 5
   Modifié par Avenant n° E. 2 du 27 novembre 1972 en vigueur le 1er janvier 1973 étendu par arrêté du 13 juillet 1973 JONC 28 août 1973.
Période militaire
   Article 6
   Modifié par Avenant n° 23 du 4 juillet 1983 étendu par arrêté du 19 décembre 1983 JONC 4 janvier 1984.
Préavis ou délai-congé
   Article 7
   Modifié par Avenant n° E. 2 du 27 novembre 1972 en vigueur le 1er janvier 1973 étendu par arrêté du 13 juillet 1973 JONC 28 août 1973.
Garantie d'appointements minima en fonction de l'ancienneté
   Article 8
Indemnisation de la maladie professionnelle ou de l'accident de travail
   Article 12
   Modifié par Avenant n° E. 2 du 27 novembre 1972 en vigueur le 1er janvier 1973 étendu par arrêté du 13 juillet 1973 JONC 28 août 1973.
   Article 9
Durée du travail - Rémunération
   Article 10
Rapatriement et déménagement
   Article 11
Date d'application
   Article 12

ANNEXE II EMPLOYES - Classification Avenant n° E. 1 du 9 juillet 1971

I. - Conception des produits
II. - Fonctions techniques de production
III. - Fonctions de fabrication
V. - Ventes
VIII. - Administration
IX. - Traitement de l'information
X. - Services généraux
Suppléments de points pour langue étrangère utilisée dans le travail

ANNEXE III TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE Accord du 6 mai 1959

Bénéficiaires
   Article 1
   Modifié par Avenant T.A.M. 1 du 11 décembre 1970 étendu par arrêté du 3 novembre 1971 JONC 28 août 1973.
Durée, révision, dénonciation
   Article 2
Période d'essai
   Article 3
   Modifié par Avenant T.A.M. 4 du 2 juin 1972 en vigueur le 1er septembre 1972 étendu par arrêté du 26 janvier 1973 JONC 9 février 1973.
Engagement définitif - Notification individuelle
   Article 4
   Modifié par Avenant T.A.M. 4 du 2 juin 1972 en vigueur le 1er septembre 1972 étendu par arrêté du 26 janvier 1973 JONC 9 février 1973.
Promotion - Modification au contrat
   Article 5
   Modifié par Avenant T.A.M. 4 du 2 juin 1972 en vigueur le 1er septembre 1972 étendu par arrêté du 26 janvier 1973 JONC 9 février 1973.
Indemnisation de la maladie professionnelle ou de l'accident de travail
   Article 6
Périodes militaires
   Article 7
   Modifié par Avenant n° 23 du 4 juillet 1983 étendu par arrêté du 19 décembre 1983 JONC 4 janvier 1984.
Garantie d'appointements minima en fonction de l'ancienneté
   Article 8
   Modifié par Avenant n° S 48 du 15 avril 2004 art. 3 BO conventions collectives 2004-21 étendu par arrêté du 15 juillet 2004 JORF 25 juillet 2004.
Préavis ou délai-congé
   Article 9
   Modifié par Avenant T.A.M. 4 du 2 juin 1972 en vigueur le 1er septembre 1972 étendu par arrêté du 26 janvier 1973 JONC 9 février 1973.
Déplacements
   Article 10
Changement de résidence
   Article 11
Rapatriement et déménagement
   Article 12
Durée du travail - Rémunération
   Article 13
Date d'application
   Article 14

ANNEXE III TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE - Classification hiérarchique Avenant T.A.M. 2 du 11 décembre 1970

Classifications hiérarchiques des techniciens et agents de maîtrise et d'encadrement technique et administratif
II. - Fonctions techniques de production
III. - Fonctions de fabrication
VIII. - Administration
IX. - Traitement de l'information

ANNEXE IV INGENIEURS ET CADRES Avenant I.C. 6 du 21 mars 1972

Bénéficiaires
   Article 1
Durée, révision, dénonciation
   Article 2
Période d'essai
   Article 3
Engagement définitif
   Article 4
Notification individuelle
   Article 5
Promotion
   Article 6
Périodes militaires
   Article 7
   Modifié par Avenant n° 23 du 4 juillet 1983 étendu par arrêté du 19 décembre 1983 JORF 4 janvier 1984.
Modification au contrat
   Article 8
Préavis ou délai-congé
   Article 9
Durée du travail (1)
   Article 10
   Modifié par Avenant n° 23 du 4 juillet 1983 étendu par arrêté du 19 décembre 1983 JORF 4 janvier 1984.
Indemnisation de la maladie professionnelle ou de l'accident de travail
   Article 11
Remplacement en cas de maladie
   Article 12
Remplacement provisoire
   Article 13
Déplacements
   Article 14
Changement de résidence
   Article 15
Rapatriement ou déménagement
   Article 16
Rémunération
   Article 17
Retraite des cadres
   Article 18
Date d'application
   Article 19

ANNEXE IV INGENIEURS ET CADRES - Classification hiérarchique Avenant I.C. 4 du 11 décembre 1970

Modifié par Avenant n° S 48 du 15 avril 2004 art. 3 BO conventions collectives 2004-21 étendu par arrêté du 15 juillet 2004 JORF 25 juillet 2004.
I - Conception des produits
II - Techniques de production
III - Fonctions de fabrication
IV - Production
V - Ventes
VI - Achats
VII - Personnel
VIII - Administratif
IX - Traitement de l'information

ANNEXE V REGIME DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE Accord du 29 décembre 1959

Bénéficiaires
   Article 1
   Article 1
   Modifié par Avenant n° 4 du 3 juillet 1998 BO conventions collectives 98-50.
Conditions d'affiliation au régime
   Article 2
   Modifié par Avenant R.C. 3 du 5 juin 1968 en vigueur le 1er janvier 1969 étendu par arrêté du 17 décembre 1968 JONC 25 décembre 1968.
Cotisation
   Article 3
   Modifié par avenant n° 2 du 27 octobre 1964 étendu par arrêté du 17 février 1965 JONC 11 mars 1965.
   Article 3
   Modifié par avenant n° 4 du 3 juillet 1998 BO conventions collectives 98-50.
Organisation administrative et financière
   Article 4
Services passés
   Article 5
   Modifié par Avenant R.C. 1 du 27 avril 1960 étendu par arrêté du 3 août 1960 JORF 9 août 1960 rectificatif aux JONC des 14 août 1960 et 19 mars 1964.
Extension
   Article 6
Date d'application
   Article 7
   Modifié par Avenant R.C. 1 du 27 avril 1960 étendu par arrêté du 3 août 1960 JORF 9 août 1960 rectificatif aux JONC des 14 août 1960 et 19 mars 1964.
   Article 7
   Modifié par Avenant n° 4 du 3 juillet 1998 BO conventions collectives 98-50.
   Article 8

Annexe VI Travailleurs à domicile Avenant T.D. 2 du 6 mai 1965

   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
   Modifié par Avenant T.D. 3 du 8 juillet 1965 en vigueur le 1er janvier 1966 étendu par arrêté du 29 décembre 1965 JONC 31 décembre 1965.
   Article 8
   Modifié par Avenant T.D. 4 du 5 juin 1968 étendu par arrêté du 17 décembre 1968 JORF 25 décembre 1968.
   Article 9
   Article 10

ANNEXE VII FORMATION PROFESSIONNELLE Avenant F.P. 2 du 22 février 1985

   Article Préambule
Nature des actions de formation et ordre de priorité.
   Article 1
Reconnaissance des qualifications acquises.
   Article 2
Moyens reconnus aux instances représentatives du personnel pour l'accomplissement de leur mandat dans le domaine de la formation professionnelle.
   Article 3
Conditions d'accueil et d'insertion professionnelle des jeunes.
   Article 4
Conditions et durée d'application du présent accord.
   Article 5

ANNEXE VII FORMATION PROFESSIONNELLE Avenant du 5 juillet 1976

Commission nationale paritaire de l'emploi des industries de l'habillement.

ANNEXE VIII MENSUALISATION Accord du 29 janvier 1971

Bénéficiaires
   Article 1
   Modifié par Avenant 1 du 5 octobre 1973 étendu par arrêté du 19 mars 1974 JONC 14 avril 1974.
Modalités d'application
   Article 2
   Modifié par Avenant 1 du 5 octobre 1973 étendu par arrêté du 19 mars 1974 JONC 14 avril 1974.
Dates d'application
   Article 3
   Modifié par Avenant 1 du 5 octobre 1973 étendu par arrêté du 19 mars 1974 JONC 14 avril 1974.
Rémunération mensuelle
   Article 4
   Modifié par Avenant 1 du 5 octobre 1973 étendu par arrêté du 19 mars 1974 JONC 14 avril 1974.
Indemnisation de chômage partiel
   Article 5
   Modifié par Avenant 1 du 5 octobre 1973 étendu par arrêté du 19 mars 1974 JONC 14 avril 1974.
Perte de temps accidentelle
   Article 6
   Modifié par Avenant 1 du 5 octobre 1973 étendu par arrêté du 19 mars 1974 JONC 14 avril 1974.
Préavis
   Article 7
   Modifié par Avenant 1 du 5 octobre 1973 étendu par arrêté du 19 mars 1974 JONC 14 avril 1974.
Jours fériés
   Article 8
   Modifié par Avenant 1 du 5 octobre 1973 étendu par arrêté du 19 mars 1974 JONC 14 avril 1974.
Départ en retraite
   Article 9
   Modifié par Avenant 1 du 5 octobre 1973 étendu par arrêté du 19 mars 1974 JONC 14 avril 1974.
Indemnisation en cas de maladie ou accident autre que accident du travail
   Article 10
   Modifié par Avenant 2 du 10 novembre 1978 en vigueur le 1er juin 1979 étendu par arrêté du 18 avril 1979 JONC 22 mai 1979.
Prime d'ancienneté
   Article 11
   Modifié par Avenant 1 du 5 octobre 1973 étendu par arrêté du 19 mars 1974 JONC 14 avril 1974.
Indemnité de licenciement
   Article 12
   Modifié par Avenant 1 du 5 octobre 1973 étendu par arrêté du 19 mars 1974 JONC 14 avril 1974.
Périodes militaires
   Article 13
   Modifié par Avenant 1 du 5 octobre 1973 étendu par arrêté du 19 mars 1974 JONC 14 avril 1974.
   Article 14
   Modifié par Avenant 1 du 5 octobre 1973 étendu par arrêté du 19 mars 1974 JORF 14 avril 1974.
Autorisations d'absence pour soigner un enfant malade
   Article 15
Congés d'ancienneté
   Article 16
Congés exceptionnels
   Article 17
Femmes en état de grossesse
   Article 18
Garanties d'appointements pour les femmes enceintes rémunérées au rendement
   Article 19

ANNEXE VIII MENSUALISATION Avenant 2 du 10 novembre 1978

Modification de l'annexe 8 à la convention collective nationale des industries de l'habillement

Industries de la confection administrative et militaire Accord national du 26 septembre 1979

   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5

ANNEXE Industries de la confection administrative et militaire Accord national du 26 septembre 1979

Annexe à l'accord du 26 septembre 1979 conclu en commission mixte

I. - Articles concernant les clauses générales.
II - Articles concernant l'annexe I " Ouvriers ".
III - Articles concernant l'annexe II " Employés ".
IV - Articles concernant l'annexe III " Techniciens et agents de maîtrise ".
V. - Articles concernant l'annexe IV " Ingénieurs et cadres ".
VI - Articles concernant l'annexe VI " Travailleurs à domicile ".
Classification des fonctions et coefficients hiérarchiques y afférent
Classifications et coefficients hiérarchiques.

Congés payés et durée du travail Accord du 7 avril 1982

I. - Cinquième semaine de congés payés
II. - Durée du travail
III. - Salaires minima conventionnels
IV. - Compensation sur les salaires effectifs
V. - Dispositions diverses

Champ d'application modifié par l'avenant n° 24 aux clauses générales Protocole d'accord du 21 octobre 1997

Affiliation à la CAREP (Rhône-Alpes) Avenant du 12 octobre 1998

Article Préambule
Article unique.