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Convention collective 3103 : EDITION
    
Convention collective nationale de l'édition du 14 janvier 2000. Etendue par arrêté du 24 juillet 2000 JORF 9 août 2000. IDCC: 2121Convention collective nationale de l'édition du 14 janvier 2000. Etendue par arrêté du 24 juillet 2000 JORF 9 août 2000. Clause générales Article 1
Champ d'application. Article 1 bis
Durée - Dénonciation - Révision. Article 2
Avenants. Article 3
Avantages acquis. Article 4
Droit syndical et liberté d'opinion. Article 5
Négociations de branche. Article 5 bis
Délégués du personnel. Article 6
Comités d'entreprise et CHSCT. Article 7
Collèges électoraux. Article 8
Embauchage. Article 9
Période d'essai. Article 10
Examens médicaux. Article 11
Remplaçants provisoires. Article 12
Promotion - Avancement. Article 13
Salaires. Article 14
Conditions d'application des barèmes de salaires minima. Article 15
Bulletin de paie. Article 16
Jours fériés. Article 17
Maladie - Accidents du travail. Article 18
Maternité. Article 19
Travaux pénibles, dangereux et insalubres. Article 20
Travail des femmes et des jeunes. Article 21 a
Travailleurs français et étrangers. Article 21 b
Service national et dispositions militaires. Article 22
Congés payés. Article 23
Congés exceptionnels. Article 24
Licenciement - Démission. Article 25
Départ à la retraite - Mise à la retraite. Article 26
Retraite et prévoyance. Article 27
Apprentissage et formation professionnelle. Article 28
Conflits collectifs. Article 29
Commission paritaire nationale de conciliation. Article 30
Dépôt. Article 31
Adhésion. Article 32
Extension. Article 33 Préambule aux classifications employés, agents de maitrise et cadres
ANNEXE I - Employés Convention collective nationale du 14 janvier 2000 Classification et définition des emplois. Article 1 Salaires. Article 2 Modifié par Avenant n° 3 du 6 juin 2005 BO conventions collectives 2005-28 étendu par arrêté du 23 juillet 2007 JORF 31 juillet 2007. Barème de salaires minima. Article 3 Travail en sous-sol. Article 4 Langues étrangères. Article 5 Heures supplémentaires. Article 6 Véhicules. Article 7 Maladie - Accident du travail. Article 8 Maternité. Article 9 Licenciement - Démission. Article 10 Modifié par Avenant n° 2 du 11 février 2005 BO conventions collectives 2005-15 étendu par arrêté du 18 juillet 2005 JORF 26 juillet 2005. Départ à la retraite - Mise à la retraite. Article 11 Indemnité de départ en retraite. Article 12 Congés payés. Article 13 Congés exceptionnels. Article 14
ANNEXE II - Agents de maîtrise, techniciens et cadres Convention collective nationale du 14 janvier 2000 Classification et définition des emplois. Article 1 Salaires. Article 2 Modifié par Avenant n° 3 du 6 juin 2005 BO conventions collectives 2005-28 étendu par arrêté du 23 juillet 2007 JORF 31 juillet 2007. Barème de salaires minima. Article 3 Pourcentage. Article 4 Durée du travail et rétribution spéciale pour travail supplémentaire. Article 5 Frais de déplacement. Article 6 Frais de représentation. Article 7 Compression de personnel et réintégration. Article 8 Engagement temporaire d'un agent de maîtrise, d'un technicien ou d'un cadre. Article 9 Maladie - Accident du travail. Article 10 Réintégration après guérison. Article 11 Maternité. Article 12 Licenciement - Démission. Article 13 Modifié par Avenant n° 2 du 11 février 2005 BO conventions collectives 2005-15 étendu par arrêté du 18 juillet 2005 JORF 26 juillet 2005. Départ à la retraite.- Mise à la retraite. Article 14 Indemnité de départ en retraite. Article 15 Congés payés. Article 16 Congés exceptionnels. Article 17
ANNEXE III - Retraite et prévoyance Convention collective nationale du 14 janvier 2000 Préambule
Article 1er Dispositions générales. Article 2.
TITRE Ier Article 1er. Article 2. Modifié par Avenant du 21 mars 2006 BO conventions collectives 2006-20 étendu par arrêté du 20 octobre 2006 JORF 1er novembre 2006. Article 1er. Article 2. Article 3.
TITRE II Article 1er. Cotisations. Ventilation des cotisations :------------------------------------------------------------: : :TRANCHE A (ARRCO):TRANCHE B (AGIRC):TRANCHE C (AGIRC): : :-----------------------------------------------------: : :Employeur:Salarié:Employeur: Vieillesse. Article 1er. Article 2. Cotisations. Ventilation des cotisations. Prestations garanties.
ANNEXE IV " Travailleurs à domicile " Accord du 25 septembre 2006 Préambule Champ d'application. Article 1 Conditions de travail. Article 2 Rémunération. Article 3 Frais d'atelier. Article 4 Conclusion, exécution et rupture du contrat de travail. Article 5 Retraite complémentaire et prévoyance. Article 6 Prime de transport. Article 8 Droits collectifs. Article 9 Formation. Article 10 Communication d'entreprise. Article 11 Commission de suivi. Article 12 Entrée en vigueur. Article 13
ANNEXE V - Protocole d'accord relatif au droit syndical Convention collective nationale du 14 janvier 2000
ANNEXE VI - Protocole d'accord relatif au rôle de la commission paritaire de l'emploi dans la formation Convention collective nationale du 14 janvier 2000
ANNEXE VII - Accord relatif à l'entrée en vigueur de la convention collective nationale de l'édition du 14 janvier 2000 Convention collective nationale du 14 janvier 2000 Barème des salaires. Article 1 Dispositions transitoires pour le calcul de l'indemnité de licenciement des agents de maîtrise, techniciens et cadres. Article 2 Dispositions transitoires à l'intégration de la prime d'ancienneté au salaire réel. Article 3 Formalités de dépôt. Article 4
Mise en place des nouvelles classifications Convention collective nationale du 14 janvier 2000 Modalités de mise en place de la convention collective signée le 28 septembre 1992 dans ses dispositions relatives aux classifications. Article 1 Commission paritaire d'interprétation. Article 2 Engagement de négociation. Article 3 Extension. Article 4 Article 5
Avenant relatif à la convention collective nationale de l'édition et à l'accord relatif à la mise en place des classifications Convention collective nationale du 14 janvier 2000 Article 1 Article 2 Article 3
Convention de collaboration du 13 avril 1992 Objet. Article 1 Engagement de l'ANPE. Article 2 Objet. Article 3 Durée de la convention. Article 4
Fonds de prévoyance pour les retraités de l'encadrement Accord du 6 janvier 2004 Préambule Modifié par Avenant du 21 mars 2006 art. 1 BO conventions collectives 2006-20 étendu par arrêté du 20 octobre 2006 JORF 1er novembre 2006. Conditions d'attribution de l'allocation dépendance. Article 1 Modifié par Avenant du 21 mars 2006 art. 2 BO conventions collectives 2006-20 étendu par arrêté du 20 octobre 2006 JORF 1er novembre 2006. Cotisations. Article 2 Modifié par Avenant du 21 mars 2006 art. 3 BO conventions collectives 2006-20 étendu par arrêté du 20 octobre 2006 JORF 1er novembre 2006. Prestations garanties. Article 3
Lettre d'adhésion de la fédération nationale SAMUP (FNS) à la convention collective nationale de l'édition et à ses avenants Lettre d'adhésion du 8 septembre 2004
Lettre d'adhésion de la CFDT à la convention collective nationale de l'édition Lettre d'adhésion du 13 janvier 2005
Indemnité de licenciement Avenant n° 2 du 11 février 2005
Modification de l'article 2 " Salaires " des annexes I et II Avenant n° 3 du 6 juin 2005
Choix de l'organisme chargé de la gestion des retraites par répartition Avenant du 21 mars 2006
Mise en place d'un fonds de prévoyance Avenant du 21 mars 2006 Article 1 Article 2 Article 3
Désignation de l'organisme assureur du régime de prévoyance Avenant du 21 mars 2006 Préambule Choix de l'organisme assureur. Article 1 Obligation des entreprises. Article 2 Réexamen du choix de l'organisme assureur. Article 3
Fongibilité des ressources de la formation continue Avenant du 21 mars 2006 Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6
Accord portant annexe IV " Travailleurs à domicile " de la convention Accord du 25 septembre 2006
Accord du 17 janvier 2008 relatif aux travailleurs à domicile (annexe IV) Préambule
Avenant n° 7 du 26 février 2010 relatif aux classifications Article 1er Article 2 Article 3
Salaires Avenant n° 4 du 6 juin 2005 Barème minimum des appointements employés, agents de maîtrise, techniciens et cadres au 1er novembre 2004
Salaires Avenant du 20 décembre 2006 Rémunérations à compter du 1er décembre 2006.
Avenant n° 6 du 15 juin 2007 relatif aux salaires au 1er juin 2007 Annexe
Arrêté portant extension de la convention collective nationale de l'édition. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'édition (n° 2121). JORF 16 mai 2004. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'édition (n° 2121). JORF 26 juillet 2005. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'édition (n° 2121). JORF 1er novembre 2006. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'édition (n° 2121). JORF 17 mai 2007. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'édition (n° 2121). JORF 4 juillet 2007. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'édition (n° 2121). JORF 31 juillet 2007. Article 1, 2, 3
Accord relatif à la formation professionnelle Préambule Champ d'application. TITRE Ier : Mise en place d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications de l'édition. TITRE II : Le contrat de professionnalisation Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 TITRE III : Les périodes de professionnalisation Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 TITRE IV : Le plan de formation Article 1er Article 2 Article 3 TITRE V : Le droit individuel à la formation (DIF) Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Article 5
TITRE VI : Entretien professionnel Bilan de compétences Article 1er Article 2 TITRE VII : Apprentissage Validation des acquis de l'expérience (VAE) - Stages Article 1er Article 2 Article 3 TITRE VIII : Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes. TITRE IX : Information et consultation des institutions représentatives du personnel. TITRE X : Dispositions particulières pour les entreprises de moins de 10 salariés Article 1er Article 2 Article 3 TITRE XI : Dispositions financières Article 1er Article 2 TITRE XII : Durée, dépôt, suivi, révision, dénonciation Article 1er Article 2 Article 3 Article 4
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'édition (n° 2121). JORF 4 novembre 2006. Article 1, 2, 3
ANNEXE III : RETRAITE ET PREVOYANCE Avenant n° 3 du 2 octobre 1995
TITRE II Prestations garanties. Article 5
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