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Convention collective 3111 : ABATTOIRS, ATELIERS DE DECOUPE, CONDITIONNEMENT DE VOLAILLES
    
Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles du 10 juillet 1996. Etendue par arrêté du 7 février 1997 JORF 21 février 1997. IDCC: 1938Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles du 10 juillet 1996. Etendue par arrêté du 7 février 1997 JORF 21 février 1997. Préambule Champ d'application. Article 1 Durée de la convention. Article 2 Révision. Article 3 Dénonciation. Article 4 Conventions et accords antérieurs. Article 5 Ancienneté. Article 6 Liberté syndicale - Liberté d'opinion. Article 7 Délégués syndicaux. Article 8 Autorisations d'absences. Article 9 Panneaux d'affichage. Article 10 Délégués du personnel. Article 11 Article 12 Electorat - Eligibilité. Article 13 Collèges électoraux. Article 14 Organisations des élections. Article 15 Article 16 Article 17 Article 18 Article 19 Article 20 Article 21 Attributions des délégués. Article 22 Article 23 Article 24 Article 25 Article 26 Article 27 Comités d'entreprise Article 28
Composition du comité. Article 29
Comités d'entreprise Article 30
Protection légale. Article 31
Attributions du comité d'entreprise Attributions d'ordre social. Article 32 Attributions du comité d'entreprise Attributions d'ordre économique. Article 33 Attributions du comité d'entreprise Fonctionnement. Article 34 Attributions du comité d'entreprise Commissions. Article 35 Attributions du comité d'entreprise Indemnisation. Article 36 Comité central d'entreprise. Article 37 Règlement intérieur. Article 38 Financement. Article 39 Embauchage - Période d'essai. Article 40 Mutation. Article 41 Remplacement. Article 42 Rupture du contrat de travail - Préavis. Article 43 Article 44 Indemnité de licenciement. Article 45 Licenciements collectifs. Article 46 Certificats de travail. Article 47 Durée du travail - Heures supplémentaires. Article 48 Article 49 Article 50 Absences pour maladie ou accident - Garantie de l'emploi. Article 51 Absences pour accident du travail ou maladie professionnelle. Article 52 Appel sous les drapeaux - Périodes militaires. Article 53 Absences fortuites. Article 54 Congés payés. Article 55 Article 56 Article 57 Article 58 Article 59 Indemnité de congés payés. Article 60 Article 61 Indemnité compensatrice de congés payés. Article 62
Congés exceptionnels pour événements familiaux (Avenant du 15 décembre 1980 Article 63 Jours fériés. Article 64 Article 65 Hygiène et sécurité. Article 66 Article 67 Article 68 Article 69 Dispositions communes aux femmes et aux jeunes travailleurs. Article 70 Femmes. Article 71 Jeunes travailleurs. Article 72 Apprentissage - Formation professionnelle. Article 73 Salaires. Article 74 Article 74 BIS Rémunération des jeunes travailleurs. Article 75 Handicapés physiques. Article 76 Bulletin de paie. Article 77 Retraite. Article 78 Commission d'interprétation et de conciliation. Article 79
ANNEXE I ouvriers CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 10 juillet 1996 Personnel visé. Article 1 Période d'essai. Article 2 Forme de contrat. Article 3 (Art. 6 de l'accord de mensualisation du 22 juin 1979 : des accords nationaux des industries agricoles et alimentaires réactualisés). Article 4 Travail continu. Article 5 (Art. 10 de l'accord de mensualisation du 22 juin 1979 des accords nationaux des industries agricoles et alimentaires) Arrêt de travail pendant l'horaire normal. Article 6 Mutation - Délai de réflexion. Article 7 Remplacement. Article 8 Rupture du contrat de travail - Préavis. Article 9 (Art. 7 de l'accord de mensualisation du 22 juin 1979 des accords nationaux des industries agricoles et alimentaires) : Jours fériés payés. Article 10 Indemnité de licenciement. Article 11 (Art. 9 b de l'accord de mensualisation du 22 juin 1979 des accords nationaux des industries agricoles et alimentaires) : Maternité. Article 12 Primes de froid. Article 13 Allocation de départ à la retraite. Article 14 (Art. 8 de l'accord de mensualisation du 22 juin 1979 des accords nationaux des industries agricoles et alimentaires) : Absences pour maladie ou accidents. Article 15 Classification des emplois. Article 16 Article 17
ANNEXE II employés CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 10 juillet 1996 Personnel visé. Article 1 Période d'essai. Article 2 Mutation - Délai de réflexion. Article 3 Rupture du contrat de travail - Préavis. Article 4 Indemnité de licenciement. Article 5 Indemnité de départ à la retraite. Article 6 (Art. 8 de l'accord de mensualisation du 22 juin 1979 des accords nationaux des industries agricoles et alimentaires) : Absences pour maladie ou accident. Article 7 (Art. 9 b des accords nationaux des industries agro-alimentaires) : Maternité. Article 8 Classification des emplois. Article 9
ANNEXE III Maîtrise et techniciens assimilés CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 10 juillet 1996 Personnel visé. Article 1 Période d'essai. Article 2 Engagement. Article 3 Mutation - Délai de réflexion. Article 4 Rupture du contrat de travail - Préavis. Article 5 Indemnité de licenciement. Article 6 Indemnité de départ à la retraite. Article 7 Frais de déplacement. Article 8 Indemnité de maladie. Article 9
(Art. 9 b de l'accord de mensualisation du 22 juin 1979 des accords nationaux des industries agricoles et alimentaires) Maternité Horaire de travail pendant la grossesse. Article 10 Classification des emplois. Article 11
ANNEXE IV Ingénieurs et cadres CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 10 juillet 1996
Champ d'application Personnel visé. Article 1 Promotion - Embauchage - Période d'essai. Article 2 Engagement définitif. Article 3 Modification au contrat. Article 4 Durée du travail. Article 5 Ancienneté. Article 6 Maladie - Accidents - Maternité. Article 7 Congés payés. Article 8 Déplacements a) Déplacements ordinaires. Article 9 Régime de retraite et de prévoyance. Article 10 Rupture du contrat de travail - Préavis. Article 11 Indemnité de licenciement. Article 12 Départ à la retraite. Article 13 Changement de résidence. Article 14 Remplacement en cas de maladie ou d'accident. Article 15 Classification des emplois. Article 16
ANNEXE V Accord de classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles Accord du 5 février 1993 Article Préambule Classification des emplois. Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10 Article 11
ANNEXE V Accord de classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles Annexe 1 Accord du 5 février 1993 Guide de profil des emplois.
ANNEXE V Accord de classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles Annexe 2 Accord du 5 février 1993 Les critères classants.
ANNEXE V Accord de classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles Annexe 3 Accord du 5 février 1993 Fourchette de correspondance du coefficient.
ANNEXE V Accord de classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles Annexe 4 Accord du 5 février 1993 Exemples d'emplois-types avec leurs définitions.
ANNEXE V Accord de classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles Annexe 5 : Exemples de cotations Accord du 5 février 1993
Classification des emplois : points pondérés (Monteurs de carton, mise en barquette etc..) (Découpeur de dinde, prémarqueur, etc..) (Chauffeurs livreurs, conducteurs machine etc..)
ANNEXE V Accord de classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles CHASYCA - G.T.V.D. Accord du 5 février 1993 INDUSTRIES AVICOLES : Glossaire.
ANNEXE VI : DUREE DU TRAVAIL Accord du 31 octobre 1979 Accord du 31 octobre 1979
ANNEXE VI : DUREE DU TRAVAIL Accord national du 15 février 1982 sur la réduction et l'aménagement de la durée du travail (1). Article Préambule CHAPITRE Ier : Durée du travail. CHAPITRE II : Aménagement du temps de travail effectif. Modifié par Accord du 29 février 1988 *étendu avec exclusions par arrêté du 16 septembre 1988 JORF 29 septembre 1988*. CHAPITRE III : Congés payés CHAPITRE IV
ANNEXE VI : DUREE DU TRAVAIL Annexe à l'accord national du 15 février 1982 sur la réduction et l'aménagement de la durée du travail. Accord national du 15 février 1982
ANNEXE VII : SECURITE DE L'EMPLOI Accord du 15 septembre 1987 Accord du 15 septembre 1987 Article 1 CHAPITRE Ier : Information des représentants du personnel sur la situation de l'emploi. Article 2
CHAPITRE II : Information et consultation sur les projets de licenciements pour raisons économiques Documents à fournir au comité en cas de licenciement collectif économique. Article 3 Procédure de licenciement pour cause économique. Article 4
CHAPITRE III : Garanties prévues en cas de mutations Mutations de postes à l'intérieur du même établissement. Article 5 Mutations de postes dans un autre établissement. Article 6
CHAPITRE IV : Dispositions diverses Priorité de réemploi. Article 7 Mesures d'accompagnement. Article 8
MENSUALISATION Accord du 22 juin 1979 Accord complétant et modifiant les accords du 23 décembre 1970 et du 3 décembre 1974 relatifs à la mensualisation dans diverses branches des industries agro-alimentaires Article Préambule
TITRE Ier : CHAMP D'APPLICATION. Article 1 Article 2 Article 3 Article 4
TITRE II : GARANTIES RÉSULTANT DU PRÉSENT ACCORD. Article 5 TITRE II : GARANTIES RÉSULTANT DU PRÉSENT ACCORD. Article 6
Jours fériés. Article 7
Indemnisation de la maladie et de l'accident (1). Article 8
Maternité. Article 9
Période d'essai - Rappel en dehors de l'horaire normal - Arrêt de travail pendant l'horaire normal - Frais de déplacement - Délai de réflexion en cas de mutation. Article 10
Préavis. Article 11
Indemnité de licenciement et indemnité de départ en retraite. Article 12
Prime d'ancienneté. Article 13
Prime annuelle. Article 14 TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES Article 15 Accord complétant et modifiant les accords du 23 décembre 1970 et du 3 décembre 1974 relatifs à la mensualisation dans diverses branches des industries agro-alimentaires
ACCORD D'APPLICATION relatif au calcul de la prime annuelle Accord du 24 septembre 1979
Aménagement et la réduction du temps de travail Accord du 12 février 1999 (1) Article Préambule Champ d'application. Article 1 Modifié par Avenant du 19 mai 2000 BO conventions collectives 2000-24, *étendu avec exclusions par arrêté du 10 novembre 2000 JORF 22 novembre 2000*. Durée de l'accord. Article 2 Mise en oeuvre. Article 3 Engagements pris par la branche. Article 4 Incidence de la réduction de l'horaire collectif sur la rémunération. Article 5 Dispositions particulières au personnel d'encadrement. Article 6 (1) Salariés à temps partiel. Article 7 Modification des dispositions de la CCN. Article 8 Article 9 Commission paritaire de suivi. Article 10 Article 11 Entrée en vigueur. Article 12
Travail de nuit Avenant du 10 octobre 2002
Création d'une CPNEFP Accord du 26 février 2004 Composition de la CPNEFP. Article 1 Missions de la CPNEFP. Article 2 Fonctionnement de la CPNEFP. Article 3
Changement de dénomination de l'activité concernée Avenant du 30 septembre 2005 Article unique
Professionnalisation Avenant du 30 septembre 2005 Préambule Le contrat de professionnalisation. Article 1 La période de professionnalisation. Article 2 Prise en charge de la professionnalisation. Article 3 Tutorat. Article 4 Dispositions diverses. Article 5 Domaines de formations prioritaires Forfaits horaires de prise en charge par l'OPCA des coûts pédagogiques des formations organisées dans le cadre des contrats et périodes de professionnalisation
Mise en oeuvre du droit individuel à la formation Avenant du 16 décembre 2005 Salariés bénéficiaires et durée de la formation. Article 1 Droit individuel à la formation des salariés en contrat à durée déterminée. Article 2 Mise en oeuvre du DIF. Article 3 Exercice du DIF. Article 4 Nature des actions de formation. Article 5 Dispositions financières. Article 6 Droits du salarié en cas de rupture du contrat de travail. Article 7 Transfert d'un salarié. Article 8 Dispositions diverses. Article 9
Mise à la retraite avant 65 ans Accord du 28 juillet 2006 Préambule Mise à la retraite avant 65 ans à l'initiative de l'employeur. Article 1 Contrepartie. Article 2 Procédure de mise à la retraite. Article 3 Article 4
Accord du 23 mai 2007 relatif à la santé et la sécurité dans les industries de la transformation des volailles Préambule Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Annexe
1. ÉVALUATION DES RISQUES : DOCUMENT UNIQUE
2. MANAGEMENT DE LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL : ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION
3. COMITÉ D'HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT)
4. SERVICES DE SANTÉ AU TRAVAIL
5. OBJECTIFS DE PRÉVENTION
Salaires. Avenant du 17 novembre 2004 (1)
Salaires Accord du 1 janvier 2007 Salaires minima mensuels à compter du 1er janvier 2007 et du 1er avril 2007.
Accord du 1er octobre 2007 relatif aux salaires minima au 1er octobre 2007 et au 1er janvier 2008 Article 1 Article 2 Annexe
Accord « Salaires » du 1er juillet 2009 Article 1 Article 2 Annexe
Arrêté portant extension de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles du 10 juillet 1996. JORF 21 février 1997. Article 1, 2
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles. JONC 14 novembre 1980. Article 1
Arrêté portant extension d'un accord national sur la réduction et l'aménagement de la durée du travail conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles. JONC 6 j Article 1
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles. JORF 31 décembre 1987. Article 1
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles. JORF 29 septembre 1988. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles. JORF 28 juillet 1993. Article 1
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles. JORF 17 mai 1997. Article 1
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles. JORF 15 avril 1998. Article 1
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles. JORF 17 avril 1999. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles. JORF 19 mai 2000. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles. JORF 22 novembre 2000. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles. JORF 9 août 2001. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles (n° 1938). JORF 21 octobre 2003. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles (n° 1938). JORF 28 juillet 2004. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles (n° 1938). JORF 5 avril 2005. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles (n° 1938). JORF 6 mai 2006. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un accord à la convention collective nationale des industries de transformation des volailles (n° 1938). JORF 1er novembre 2006. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un accord à la convention collective nationale des industries de transformation des volailles (n° 1938). JORF 3 novembre 2006. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries de transformation des volailles (n° 1938) (anciennement CCN des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles). JORF 29 décembre 2 Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la la convention collective nationale des industries de transformation des volailles (n° 1938). JORF 6 avril 2007. Article 1, 2, 3
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Convention Collective Abattoirs, Ateliers De Decoupe, Conditionnement De Volailles 3111
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