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Convention collective 3122 : TELEPHERIQUES ET ENGINS DE REMONTEES MECANIQUES

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Convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables du 15 mai 1968. (1) Etendue par arrêté du 3 février 1971 JONC 27 février 1971.

IDCC: 454

Convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables du 15 mai 1968. (1) Etendue par arrêté du 3 février 1971 JONC 27 février 1971.

Champ d'application.
   Article 1
   Modifié par Avenant n° 20 du 16 novembre 1995 BO conventions collectives 96-3, étendu par arrêté du 25 juin 1997 JORF 16 juillet 1997.
Durée, dénonciation, révision.
   Article 2
   Modifié par Avenant n° 13 du 4 octobre 1984 étendu par arrêté du 18 octobre 1985 JONC 9 novembre 1985
Conventions collectives et accords antérieurs - Avantages acquis.
   Article 3
Conventions collectives régionales et locales.
   Article 4
Négociation annuelle obligatoire.
   Article 4 BIS
   Modifié par Avenant n° 15 du 22 avril 1986 étendu par arrêté du 16 décembre 1987 JONC 24 décembre 1987
Egalité professionnelle.
   Article 4 TER
Personnel saisonnier.
   Article 5
Liberté syndicale et liberté d'opinion.
   Article 6
   Modifié par Avenant n° 2 du 1 décembre 1971 étendu par arrêté du 3 octobre 1972 JONC 22 octobre 1972
Exercice de l'action syndicale.
   Article 7
   Modifié par Avenant n° 13 du 4 octobre 1984 étendu par arrêté du 18 octobre 1985 JONC 9 novembre 1985 rectificatif BO CC 98-28.
Congé de formation économique, sociale et syndicale.
   Article 8
   Modifié par Avenant n° 22 du 7 janvier 1998 en vigueur le 1er juin 1998 BO conventions collectives 98-36 étendu par arrêté du 8 janvier 1999 JORF 20 janvier 1999.
Délégués du personnel.
   Article 9
   Modifié par Avenant n° 13 du 4 octobre 1984 étendu par arrêté du 18 octobre 1985 JONC 9 novembre 1985
Conditions d'électorat et d'éligibilité et durée du mandat des délégués du personnel.
   Article 10
   Modifié par Avenant n° 31 du 7 juin 2006 art. 1 BO conventions collectives 2006-34 étendu par arrêté du 27 décembre 2006 JORF 9 janvier 2007.
Elections.
   Article 11
   Modifié par Avenant n° 31 du 7 juin 2006 art. 2 BO conventions collectives 2006-34 étendu par arrêté du 27 décembre 2006 JORF 9 janvier 2007.
Remplacement des délégués.
   Article 12
   Modifié par Avenant n° 13 du 4 octobre 1984 étendu par arrêté du 18 octobre 1985 JONC 9 novembre 1985
Entreprises à établissements multiples.
   Article 13
Comité d'entreprise.
   Article 14
   Modifié par Avenant n° 13 du 4 octobre 1984 étendu par arrêté du 18 octobre 1985 JONC 9 novembre 1985
Conditions d'électorat et d'éligibilité et durée du mandat des membres du comité d'entreprise.
   Article 15
   Modifié par Avenant n° 31 du 7 juin 2006 art. 3 BO conventions collectives 2006-34 étendu par arrêté du 27 décembre 2006 JORF 9 janvier 2007.
Durée du mandat des institutions représentatives du personnel.
   Article 15 bis
   Crée par Avenant n° 31 du 7 juin 2006 art. 4 BO conventions collectives 2006-34 étendu par arrêté du 27 décembre 2006 JORF 9 janvier 2007.
Contrat individuel de travail.
   Article 16
Avancement.
   Article 16 BIS
Durée du travail.
   Article 17
   Modifié par Avenant n° 11 du 25 mai 1982 étendu par arrêté du 22 avril 1983 JONC 17 mai 1983.
   Article 17
Rémunération.
   Article 17 BIS
Temps de repas.
   Article 17 TER
   Modifié par Avenant n° 22 du 7 janvier 1998 en vigueur le 1er juin 1998 BO conventions collectives 98-36 étendu par arrêté du 8 janvier 1999 JORF 20 janvier 1999.
Intempéries.
   Article 17 QUATER
Hygiène et sécurité.
   Article 18
   Modifié par Avenant n° 22 du 7 janvier 1998 en vigueur le 1er juin 1998 BO conventions collectives 98-36 étendu par arrêté du 8 janvier 1999 JORF 20 janvier 1999.
Accidentés du travail et victimes de maladies professionnelles.
   Article 19
Absence.
   Article 20
   Modifié par Avenant n° 22 du 7 janvier 1998 en vigueur le 1er juin 1998 BO conventions collectives 98-36 étendu par arrêté du 8 janvier 1999 JORF 20 janvier 1999.
Absence pour maladie et accident du travail.
   Article 21
   Modifié par Avenant n° 2 du 1 décembre 1971 étendu par arrêté du 3 octobre 1972 JONC 22 octobre 1972.
Prévoyance
   Article 21 bis
   Crée par Avenant n° 30 du 18 février 2005 en vigueur le 1er juillet 2005 BO conventions collectives 2005-16 étendu par arrêté du 8 mars 2006 JORF 26 mars 2006.
   Article 21 bis
Ancienneté.
   Article 22
Prime d'ancienneté
   Article 22 bis
Licenciements collectifs.
   Article 23
Délai-congé.
   Article 25
Indemnité de licenciement.
   Article 26
Congés payés.
   Article 27
   Modifié par Avenant n° 11 du 25 mai 1982 étendu par arrêté du 22 avril 1983 JONC 17 mai 1983.
Compensation du travail des jours fériés.
   Article 28
   Modifié par Avenant n° 11 du 25 mai 1982 étendu par arrêté du 22 avril 1983 JONC 17 mai 1983.
Travail de nuit.
   Article 28 bis
Congés exceptionnels.
   Article 29
   Modifié par Avenant n° 22 du 7 janvier 1998 en vigueur le 1er juin 1998 BO conventions collectives 98-36 étendu par arrêté du 8 janvier 1999 JORF 20 janvier 1999.
Retraites complémentaires.
   Article 30
Formation professionnelle.
   Article 30 BIS
   Article 30 TER
Conciliation.
   Article 31
Conventions annexes.
   Article 32
   Modifié par Avenant n° 13 du 4 octobre 1984 étendu par arrêté du 18 octobre 1985 JONC 9 novembre 1985
Date d'application.
   Article 33
Publicité.
   Article 34
   Modifié par Avenant n° 13 du 4 octobre 1984 étendu par arrêté du 18 octobre 1985 JONC 9 novembre 1985.
Annexe I : Dispositions particulières aux ouvriers et employés
   Article

ANNEXE I " OUVRIERS " Annexe I du 11 décembre 1968

Objet.
   Article 1
Champ d'application.
   Article 2
Période d'essai.
   Article 3
Affectation temporaire - Changement d'emploi.
   Article 4
   Modifié par Avenant n° 1 du 1 décembre 1971 étendu par arrêté du 3 octobre 1972 JONC 22 octobre 1972
Délai-congé.
   Article 5
Indemnité de licenciement.
   Article 6
   Modifié par Avenant n° 5 du 15 mars 1974 étendu par arrêté du 19 novembre 1974 JONC 12 janvier 1975
Classification.
   Article 7
   Modifié par Avenant n° 51 du 7 janvier 1998 en vigueur le 1er juin 1998 BO conventions collectives 98-36 étendu par arrêté du 8 janvier 1999 JORF 20 janvier 1999.
Salaire minimal professionnel garanti.
   Article 8
   Modifié par Avenant n° 26 du 1 octobre 1981 étendu par arrêté du 4 mai 1982 JONC 27 mai 1982
Langues étrangères.
   Article 8 BIS
Indemnité compensatrise de panier.
   Article 9
   Modifié par Avenant n° 20 du 12 octobre 1978 étendu par arrêté du 16 mai 1979 JONC 14 juin 1979.
Départ en retraite.
   Article 10
   Modifié par Avenant n° 64 du 26 mai 2004 BO conventions collectives 2004-38 étendu par arrêté du 3 août 2005 JORF 12 août 2005.
Indemnité de dénivellation.
   Article 11
   Modifié par Avenant n° 7 du 27 février 1975 étendu par arrêté du 3 septembre 1975 JONC 16 septembre 1975
Indemnité d'altitude.
   Article 12
   Modifié par Avenant n° 1 du 1 décembre 1971 étendu par arrêté du 3 octobre 1972 JONC 22 octobre 1972
Prime d'artificier
   Article 12 bis
Travail de nuit.
   Article 13
   Modifié par Avenant n° 9 du 3 juin 1975 étendu par arrêté du 31 décembre 1975 JONC 25 janvier 1976
   Article 13 BIS
Indemnité compensatrice d'équipement.
   Article 14
   Modifié par Avenant n° 20 du 12 octobre 1978 étendu par arrêté du 16 mai 1979 JONC 14 juin 1979
Habillement.
   Article 15
   Modifié par Avenant n° 27 du 16 novembre 1981 étendu par arrêté du 4 mai 1982 JONC 27 mai 1982
Visites médicales.
   Article 16
Accidentés du travail et malades.
   Article 17
   Modifié par Avenant n° 52 du 7 janvier 1998 en vigueur le 1er juin 1998 BO conventions collectives 98-36 étendu par arrêté du 8 janvier 1999 JORF 20 janvier 1999.
Date d'application.
   Article 18
Publicité.
   Article 19

ANNEXE II "-EMPLOYES " Annexe II du 12 février 1969

Objet.
   Article 1
Champ d'application.
   Article 2
Période d'essai.
   Article 3
Affectation temporaire - Changement d'emploi.
   Article 4
   Modifié par Avenant n° 1 du 1 décembre 1971 étendu par arrêté du 3-octobre 1972 JONC 22 octobre 1972
Délai-congé.
   Article 5
Indemnité de licenciement.
   Article 6
   Modifié par Avenant n° 5 du 15 mars 1974 étendu par arrêté du 19 novembre 1974 JONC 12 janvier 1975
Classification.
   Article 7
   Modifié par Avenant n° 50 du 7 janvier 1998 en vigueur le 1er juin 1998 BO conventions collectives 98-36 étendu par arrêté du 8 janvier 1999 JORF 20 janvier 1999.
Salaire mensuel minimal professionnel garanti.
   Article 8
   Modifié par Avenant n° 21 du 24 janvier 1979 étendu par arrêté du 7 juin 1979 JONC 11 juillet 1979
Langues étrangères.
   Article 9
   Modifié par Avenant n° 35 du 2 décembre 1987 en vigueur le 1er décembre 1987 étendu par arrêté du 15 décembre 1988 JONC 29 décembre 1988
Indemnité compensatrice de panier.
   Article 10
   Modifié par Avenant n° 20 du 12 octobre 1978 étendu par arrêté du 16 mai 1979 JONC 14 juin 1979
Départ en retraite.
   Article 11
   Modifié par Avenant n° 64 du 26 mai 2004 BO conventions collectives 2004-38 étendu par arrêté du 3 août 2005 JORF 12 août 2005.
Indemnité compensatrice d'équipement.
   Article 12
   Modifié par Avenant n° 20 du 12 octobre 1978 étendu par arrêté du 16 mai 1979 JONC 14 juin 1979
Accidentés du travail et malades.
   Article 13
   Modifié par Avenant n° 51 du 7 janvier 1998 en vigueur le 1er juin 1998 BO conventions collectives 98-36 étendu par arrêté du 8 janvier 1999 JORF 20 janvier 1999.
Date d'application.
   Article 14
Publicité.
   Article 15

ANNEXE III "TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE" Annexe III du 19 mars 1969

Objet.
   Article 1
Période d'essai.
   Article 2
Affectation temporaire - Changement d'emploi.
   Article 3
   Modifié par Avenant n° 1 du 1 décembre 1971 étendu par arrêté du 3 octobre 1972 JONC 22 octobre 1972
Délai-congé.
   Article 4
   Modifié par Avenant n° 1 du 1 décembre 1971 étendu par arrêté du 3 octobre 1972 JONC 22 octobre 1972
Indemnité de licenciement.
   Article 5
   Modifié par Avenant n° 9 du 3 juin 1975 étendu par arrêté du 31 décembre 1975 JONC 25 janvier 1976
Classification.
   Article 6
   Modifié par Avenant n° 33 du 2 décembre 1987 étendu par arrêté du 15 décembre 1988 JONC 29 décembre 1988
Salaire minimal professionnel garanti.
   Article 7
   Modifié par Avenant n° 25 du 1 octobre 1981 étendu par arrêté du 4 mai 1982 JONC 27 mai 1982
Langues étrangères.
   Article 8
   Modifié par Avenant n° 33 du 2 décembre 1987 en vigueur le 1er décembre 1987 étendue par arrêté du 15 décembre 1988 JONC 29 décembre 1988
Indemnité compensatrice de panier.
   Article 9
   Modifié par Avenant n° 19 du 12 octobre 1978 étendu par arrêté du 16 mai 1979 JONC 14 juin 1979
Départ en retraite.
   Article 10
   Modifié par Avenant n° 62 du 26 juillet 2004 article 2 BO conventions collectives 2004-37 étendu par arrêté du 3 août 2005 JORF 12 août 2005.
Indemnité d'altitude.
   Article 11
Travail de nuit.
   Article 12
   Modifié par Avenant n° 16 du 12 octobre 1977 étendu par arrêté du 30 mars 1978 JONC 2 juin 1978.
   Article 12 BIS
Indemnité compensatrice d'équipement.
   Article 13
   Modifié par Avenant n° 19 du 12 octobre 1978 étendu par arrêté du 16 mai 1979 JONC 14 juin 1979
Habillement.
   Article 14
Accidentés du travail et malades.
   Article 15
   Modifié par Avenant n° 49 du 7 janvier 1998 en vigueur le 1er juin 1998 BO conventions collectives 98-36 étendu par arrêté du 8 janvier 1999 JORF 20 janvier 1999.
Visites médicales.
   Article 16
Date d'application.
   Article 17
Publicité.
   Article 18

ANNEXE IV " INGENIEURS ET CADRES " Annexe IV du 10 juillet 1969