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Convention collective 3123 : PARFUMERIE ESTHETIQUE
    
Convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique du 11 mai 1978. Etendue par arrêté du 20 mai 1980 JONC 10 juin 1980.
IDCC: 972ANNEXE I - Employé(e)s et professionnel(le)s de l'esthétique corporelle. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 11 mai 1978
Employés(ées) et professionnels(les) de l'esthétique corporelle.
ANNEXE I : Nouvelle échelle hiérarchique. Avenant n° 7 du 18 septembre 1992.
Employés(ées) et professionels(les) de l'esthétique
(Applicable à compter du 1er janvier 1993)
Modifié par Avenant n° 7 du 18 septembre 1992 en vigueur le 1er janvier 1993 étendu par arrêté du 28 décembre 1992 JORF 6 janvier 1993.
Modifié par Avenant n° 7 du 18 septembre 1992 en vigueur le 1er janvier 1993 étendu par arrêté du 28 décembre 1992 JORF 6 janvier 1993.
Modifié par Avenant n° 7 du 18 septembre 1992 en vigueur le 1er janvier 1993 étendu par arrêté du 28 décembre 1992 JORF 6 janvier 1993.
Modifié par Avenant n° 7 du 18 septembre 1992 en vigueur le 1er janvier 1993 étendu par arrêté du 28 décembre 1992 JORF 6 janvier 1993.
ANNEXE II : Personnel enseignant, de direction et d'administration des écoles et cours privés d'esthétique-cosmétique. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 11 mai 1978.
Dispositions particulières au personnel enseignant et de direction.
Article 1
Personnel enseignant, de direction et d'administration des écoles et cours privés d'esthétique-cosmétique
Article 2
Durée du travail.
Article 3
Modifié par Accord du 10 novembre 1982 étendu par arrêté du 7 mars 1983 JONC 18 mars 1983.
Congés payés.
Article 4
Engagement.
Article 5
Délai-congé.
Article 6
Indemnité de licenciement (1).
Article 7
Maladie ou accident.
Article 8
Article 9
Echelle hiérarchique des salaires du personnel enseignant et de direction des écoles et cours privés d'esthétique-cosmétique.
Annexe III : Cadres et agents de maîtrise des instituts de beauté CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 11 mai 1978
Engagement.
Article 1
Délai-congé et préavis.
Article 2
Durée du travail.
Article 3
Indemnité de licenciement.
Article 4
Jours fériés.
Article 5
Maladie ou accident.
Article 6
Annexe III : Echelle hiérarchique des cadres et agents de maîtrise des instituts de beauté. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 11 mai 1978
Echelle hiérarchique des cadres et agents de maîtrise des instituts de beauté : (Applicable à compter du 1er janvier 1981).
Annexe IV : Travail à temps partiel. Avenant du 15 novembre 1984
Modifié par Avenant du 11 décembre 1989 étendu par arrêté du 11 juillet 1990 JORF 2 août 1990.
Création et rattachement de la section professionnelle esthétique-cosmétique au fonds d'assurance formation multiprofessionnel des salariés du secteur des métiers (Multifaf). Accord du 2 mai 1990
Dénomination.
Article 1.
Champ d'intervention.
Article 2.
Ressources.
Article 3
Utilisation des ressources.
Article 4
Fonctionnement.
Article 5
Durée - Dénonciation - Révision.
Article 6
Temps de travail et prévoyance. Accord n° 5 du 27 septembre 1994
Titre I : Organisation des temps de travail
Préambule.
Titre 1 : Organisation des temps de travail
Titre II : Prévoyance
Garantie de ressources maladie et régime de prévoyance
II. - Régime de prévoyance
Modifié par Avenant du 12 février 2004 art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6 en vigueur le 1er juillet 2004 BO conventions collectives 2004-14 étendu par arrêté du 8 juin 2004 JORF 18 juin 2004.
Convention de prévoyance et de gestion Accord du 27 septembre 1994
Création d'une section professionnelle de prévoyance
Article 1
Modifié par Avenant du 12 février 2004 art. 7 en vigueur le 1er juillet 2003 BO conventions collectives 2004-14 étendu par arrêté du 8 juin 2004 JORF 18 juin 2004.
Commission paritaire de gestion
Article 2
Bilan annuel établi par l'organisme
Article 3
Modifié par Avenant du 12 février 2004 art. 7 en vigueur le 1er juillet 2003 BO conventions collectives 2004-14 étendu par arrêté du 8 juin 2004 JORF 18 juin 2004.
Définition des garanties
Article 4
Modifié par Avenant du 12 février 2004 art. 8 en vigueur le 1er juillet 2003 BO conventions collectives 2004-14 étendu par arrêté du 8 juin 2004 JORF 18 juin 2004.
Date d'effet - Durée de la convention
Article 5
Secrétariat de trois commissions. Avenant n° 1-99 du 23 novembre 1999
SECRETARIAT DE LA BRANCHE Avenant n° 2-99 du 11 mai 1999.
Prévoyance Avenant n° 1 du 25 mai 1999
Champ d'application Avenant n° 1-02 du 13 juin 2002
Avenant relatif aux signataires Avenant n° 2-02 du 13 juin 2002
Amélioration de la négociation et de l'information collective dans les groupements artisanaux de l'esthétique cosmétique et les écoles professionnelles Avenant du 4 mars 2003
Préambule
Champ d'application.
Article 1
Modifié par Accord du 29 juin 2005 art. 2 BO conventions collectives 2005-35 étendu par arrêté du 7 décembre 2005 JORF 16 décembre 2005.
Financement de l'amélioration de la négociation et de l'information des entreprises visées par l'article 1er et de leurs salariés.
Article 2
Objectifs et utilisation des fonds.
Article 3
Collecte et gestion du dispositif.
Article 4
Modifié par Avenant n° 1 du 3 mai 2004 BO conventions collectives 2004-22 étendu par arrêté du 20 octobre 2004 JORF 5 novembre 2004.
Extension et entrée en vigueur.
Article 5
Modifications sur la prévoyance Avenant du 12 février 2004
Préambule
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Date d'effet.
Article 9
Formalités de dépôt.
Article 10
Extension.
Article 12
Avenant à l'accord du 4 mars 2003 relatif à l'amélioration de la négociation et de l'information collective Avenant n° 1 du 3 mai 2004
Article 1
Article 2
Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA Lettre d'adhésion du 25 octobre 2004
Contrats de professionnalisation Avenant du 6 juillet 2004
Modifié par Accord du 29 juin 2005 art. 2 BO conventions collectives 2005-35 étendu par arrêté du 7 décembre 2005 JORF 16 décembre 2005.
Durée du contrat de professionnalisation.
Article 1
Durée de la formation.
Article 2
Rémunération des jeunes sous contrat de professionnalisation.
Article 3
Tuteurs.
Article 4
Portée de l'accord.
Article 5
Durée - Publicité - Extension.
Article 6
Lettre d'adhésion de la CFDT à l'accord portant sur l'amélioration de la négociation et de l'information collective Lettre d'adhésion du 4 août 2004
Accord du 29 juin 2005 portant sur le remplacement du mot " onglerie "
Préambule
Article 1
Article 2
Article 3
Modification du titre II " prévoyance " de l'accord n° 5 du 27 septembre 1994 Avenant n° 3 du 28 juin 2006
Modification du champ d'application Avenant du 16 février 2007
Article 1
Article 2
Dénonciation par lettre du 28 juillet 2008 des organisations patronales
Adhésion par lettre du 13 mai 2009 de la CSFV-CFTC à l'avenant du 4 mars 2003
Salaires. Avenant n° 6 du 27 avril 2004
Arrêté portant extension de la convention collective nationale de l'esthétique et des textes qui lui sont annexés. JONC 10 juin 1980.
Arrêté portant extension d'un accord modifiant la convention collective nationale de l'esthétique et des textes qui l'ont complétée. JONC 21 novembre 1980.
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'esthétique et des textes qui lui sont annexés. JONC 3 mars 1981.
Arrêté portant extension de deux accords modifiant la convention collective nationale de l'esthétique et des textes qui lui sont annexés. JONC 4 mai 1982.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'esthétique. JONC 7 janvier 1983.
Arrêté portant extension de deux accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'esthétique. JONC 18 mars 1983.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'esthétique. JONC 19 mai 1983.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'esthétique. JONC 18 novembre 1983.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'esthétique. JONC 3 août 1984.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JONC 9 août 1984.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JONC 18 octobre 1984.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JORF 17 septembre 1985.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JORF 20 juin 1987
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JORF 23 mars 1989.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JORF 18 juillet 1990.
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JORF 2 août 1990.
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JORF 4 août 1990.
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JORF 9 octobre 1990.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JORF 2 mars 1991.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JORF 6 janvier 1993.
Article 1
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JORF 26 août 1994.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un accord modifié par avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JORF 18 avril 1996.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JORF 18 mai 1996.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique. JORF 19 mars 2002.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension de deux avenants à la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique (n° 972). JORF 13 mars 2003.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique à l'exclusion du commerce de détail de parfumerie, de produits de beauté, de toilette et d'hygiène (n° 9
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique (n° 972). JORF 18 juin 2004.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique (n° 972). JORF 19 août 2004.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique, à l'exclusion du commerce de détail de parfumerie, de produits de beauté, de toilette et d'
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique (n° 972). JORF 26 décembre 2004.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique (n° 972). JORF 16 décembre 2005.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique (n° 972). JORF 19 décembre 2006.
Article 1, 2, 3
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