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Convention collective 3157 : MAROQUINERIE, ARTICLES DE VOYAGE, CHASSE-SELLERIE, GAINERIE, BRACELETS EN CUIRS
    
Convention collective nationale des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir du 9 septembre 2005. Etendue par arrêté du 12 juin 2006 JORF 23 juin 2006. IDCC: 2528Convention collective nationale des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir du 9 septembre 2005. Etendue par arrêté du 12 juin 2006 JORF 23 juin 2006. Dispositions générales Article 1
Travailleurs à domicile Article 2
Dispositions générales Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7
Droit syndical Article 8
Autorisations d'absence Article 9
Délégués du personnel Article 10
Délégué unique Article 11
Assistance d'un représentant syndical Article 12
Entreprises de moins de 10 personnes Article 13
Comité d'entreprise Article 14
Election des institutions représentatives du personnel Article 15
Activités sociales et culturelles Article 16
Contrat de travail Embauchage Article 17 (1) Changement de résidence Article 18 Absences Article 19 Article 20 Bulletin de paie Article 21 Maternité Article 22 Garantie de ressources en cas de chômage partiel Article 23 Résiliation du contrat de travail - Délai-congé Article 24 Licenciement de caractère économique Article 25 Certificat de travail Article 26 Organisation - Durée du temps de travail et rémunération du temps de travail - Modulation Article 27 Congés payés Article 28 Congés exceptionnels pour événements de famille Article 29 Prévoyance - Régime de retraite complémentaire Article 30 Classifications Article 31 Salaires Article 32 Salaire minimum Article 33 Article 34 Main-d'oeuvre jeune Article 35
Apprentissage et formation professionnelle Formation professionnelle Article 36 Apprentissage Article 37 Hygiène - Sécurité - Conditions de travail Article 38 Article 39
Conciliation et interprétation Interprétation Article 40 Conciliation Article 41 Dépôt et date d'application Article 42 Extension Article 43
Annexe I : Ouvriers - ETAM - Cadres. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 9 septembre 2005 Chapitre Ier : Ouvriers
Article 1er Paiement au mois du salaire.
Article 2 Période d'essai
Article 4 (1) Engagement. Indemnisation des jours fériés
Article 6 1er Mai.
Article 7 Travaux effectués exceptionnellement un dimanche ou un jour férié ou la nuit. Chapitre Ier : Ouvriers
Article 9 Travail aux pièces. Indemnités en cas d'arrêt de travail occasionné par une maladie ou un accident - Prévoyance
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15 Maternité Rupture du contrat de travail Indemnités de licenciement
Article 19 Licenciement pour motif personnel.
Article 20 Licenciement pour motif économique. Licenciement pour motif économique
Article 22 Indemnité de départ - Mise à la retraite
Article 24
Article 25
Chapitre II : Employés - Techniciens - Agents de maîtrise (ETAM) Article 1er Bénéficiaires. Engagement. Article 3 Mutation. Article 4 Période d'essai. Article 5 Remplacement. Maladie ou accidents. Article 7 Prévoyance - Paiement du salaire pendant la maladie ou l'accident Article 8 Maternité. Article 9 Période militaire. Article 10 Durée du travail. Article 11 Classifications et salaire. Article 12 Préavis. Article 13 Indemnités de licenciement pour motif personnel. Article 14 Indemnités de licenciement pour motif économique. Article 15 Indemnité de départ - Mise à la retraite. Article 16 Changement de résidence. Article 17 Rapatriement et déménagement. Article 18 Remboursement des frais.
Chapitre III : Ingénieurs et cadres Article 1er Champ d'application. Article 2 Définition des ingénieurs et cadres. Article 3 Engagement. Article 4 Période d'essai. Article 5 Modification du contrat. Article 6 Remplacement. Article 7 Promotion. Article 8 Maladie ou accidents. Article 9 Prévoyance - Paiement du salaire pendant la maladie ou l'accident. Article 10 Maternité. Article 11 Périodes militaires. Article 12 Durée du travail. Article 13 Déplacements. Article 14 Préavis. Article 15 Indemnités de licenciement pour motif personnel. Article 16 Licenciement pour motif économique. Article 17 Indemnité de départ - Mise à la retraite. Article 18 Changement de résidence. Article 19 Rapatriement et déménagement. Article 20 Prévoyance et retraite.
Classifications des salariés. Accord du 9 septembre 2005
Chapitre Ier Préambule Chapitre II : Présentation des classifications
Article 1er Critères de classification.
Article 2 Niveaux de classification.
Article 3 Prise en compte de la polyvalence.
Article 4 Prise en compte d'autres critères complémentaires.
Article 5 Insertion des personnes sans qualification.
Article 6 Promotion interne.
Chapitre III : Dispositions générales Article 1er Révision. Article 2 Evolutions technologiques fondamentales. Article 3 Dénonciation. Article 4 Dépôt-extension.
Chapitre IV : Structure et description des classifications Classification des employés. Classification des ouvriers. Classification des techniciens et agents de maîtrise. Classification des cadres. Chapitre IV : Structure et description des classifications
Champ d'application de l'accord sur les classifications du 9 septembre 2005. Avenant n° 1 du 8 novembre 2005 Champ d'application. Article 1er Dépôt - Extension. Article 2
Formation professionnelle continue. Accord du 15 décembre 2005 Champ d'application. Article 1er Préambule. Article 2 Objectifs et priorités. Article 3 Organisme collecteur. Article 4 Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation (CPNEF). Article 5 Observatoire des métiers et des qualifications. Article 6 Entretien professionnel. Article 7 Passeport formation. Article 8 Bilan de compétences. Article 9 Validation des acquis de l'expérience (VAE). Article 10 Le plan de formation Article 11 Droit individuel à la formation (DIF). Article 12 Période de professionnalisation. Article 13 Le contrat de professionnalisation. Article 14 Tutorat. Article 15 Apprentissage. Article 16 Application de l'accord. Article 17 Lexique Formation professionnelle Annexe Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation Industries de la maroquinerie
Affectation d'une partie des fonds de professionnalisation aux centres de formation d'apprentis (CFA). Accord du 12 mai 2006
Chômage partiel dans le cadre des industries de la maroquinerie. Accord du 12 mai 2006 Champ d'application. Article 1 Article 2 Article 3
Accord du 11 mai 2010 relatif à l'affectation de fonds de professionnalisation aux centres de formation d'apprentis
Salaires Protocole d'accord du 9 septembre 2005
Salaires Avenant n° 1 du 8 novembre 2005
Salaires Accord du 27 septembre 2006 Salaires minima au 1er octobre 2006.
Accord du 1er octobre 2009 relatif aux salaires minima
Accord du 6 janvier 2011 relatif aux salaires minima pour l'année 2011
Arrêté portant extension d'un accord national professionnel et d'un avenant à cet accord conclus dans le secteur des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir. JORF 7 avril 2006. Article 1er Article 1
Arrêté portant extension de la convention collective nationale de travail des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir. JORF 23 juin 2006. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir. JORF 13 janvier 2007. Article 1, 2, 3
FINANCEMENT ET DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE Avenant n° 2 du 31 octobre 1995 TITRE Ier : Financement de la formation en alternance et de la formation continue. Article 2
accord du 25 avril 2007 relatif à l'affectation d'une partie des fonds de professionnalisation aux CFA dans les industries de la maroquinerie
Accord professionnel du 16 octobre 2007 relatif aux salaires minima
Accord du 11 juillet 2008 relatif aux salaires minima
Accord du 8 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors I. ? Préambule II. - Champ d'application III. - Actions en faveur des seniors IV. - Modalités de suivi
et indicateurs des objectifs de ces actions V. - Durée de l'accord
Accord du 7 octobre 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes Préambule
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