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Convention collective 3166 : ENTREPOTS D'ALIMENTATION

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Convention collective nationale des entrepôts d'alimentation (1) mise à jour au 1er février 1972. Etendue par arrêté du 15 décembre 1972 JONC 21 janvier 1973.

Convention collective nationale des entrepôts d'alimentation (1) mise à jour au 1er février 1972. Etendue par arrêté du 15 décembre 1972 JONC 21 janvier 1973.

Retraite complémentaire.
   Article 34
   Modifié par Avenant n° 14 du 9 juillet 1974 *étendu avec exclusions par arrêté du 21 juin 1978 JORF 4 août 1978*.
Hygiène et sécurité.
   Article 37
   Modifié par Avenant n° 55 du 21 juin 1989 *étendu avec exclusions par arrêté du 3 octobre 1989 JORF 11 octobre 1989*.

ANNEXE V : RÉDUCTION ET AMÉNAGEMENT DE LA DURÉE DU TRAVAIL, Préambule. Accord national du 16 février 1982

ORGANISATION ET DURÉE DU TRAVAIL

Organisation du travail sur une base annuelle ou inférieure à l'année
   Article 7
   Modifié par Avenant n° 71 du 22 mai 1997 art. 6 en vigueur le 1er juillet 1997 BO conventions collectives 97-30 étendu par arrêté du 7 octobre 1997 JORF 21 octobre 1997.
Dispositions spécifiques au personnel d'encadrement et à certains salariés itinérants.
   Article 8
   Modifié par Avenant n° 71 du 22 mai 1997 art. 7 en vigueur le 1er juillet 1997 BO conventions collectives 97-30, *étendu avec exclusions par arrêté du 7 octobre 1997 JORF 21 octobre 1997*.

Décompte et majoration de certaines heures de travail

Compte épargne temps.
   Article 15
Durée et suivi de l'accord
   Article 19
   Modifié par Avenant n° 48 du 25 juin 1987 *étendu avec exclusions par arrêté du 9 février 1988 JORF 23 février 1988*.

ANNEXE VI : PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE TRAVAIL À TEMPS PARTIEL, Chapitre 2 Préambule. Avenant n° 48 du 25 juin 1987

CHAPITRE II : Organisation d'horaires sur une base annuelle.
   Article 3
CHAPITRE II : Durée de l'accord.
   Article 9
   Abrogé par Avenant n° 61 du 19 février 1993 en vigueur le 1er juillet 1993 étendu par arrêté du 15 juin 1993 JORF 23 juin 1993

ANNEXE X ACCORD SUR LES PROBLÈMES GÉNÉRAUX DE L'EMPLOI Préambule. Avenant 52 du 20 avril 1988

1° Information et consultation du comité d'entreprise sur les projet de licenciements collectifs

Délai préfix.
Article 4

ANNEXE VII SALAIRES Avenant n° 64 du 16 octobre 1995

Salaires au 1er janvier 1996.

ENTREPOTS D'ALIMENTATION - 3166

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