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Convention collective 3191 : HLM - SOCIÉTÉS COOPÉRATIVES

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Convention collective nationale du personnel des sociétés coopératives d'H.L.M. du 15 mai 1990.

IDCC: 1588

Accord collectif national sur la formation professionnelle tout au long de la vie dans les offices publics d'aménagement et de construction (OPAC)


Champ d'application.
   Article 1
Le droit individuel à la formation (DIF).
   Article 2
La professionnalisation.
   Article 3
Principe de non-dérogation.
   Article 4
Observatoire prospectif des métiers et des qualifications.
   Article 5
Suivi de l'accord.
   Article 6
Révision.
   Article 7
Droit individuel à la formation Formulaire de demande

Convention collective nationale du personnel des sociétés coopératives d'H.L.M. du 15 mai 1990.


Dispositions générales.


Champ d'application
   Article 1
Application volontaire de la convention collective.
   Article 1 BIS
   Modifié par Avenant n° 6 du 26 mars 2003 BO conventions collectives 2003-16.
Durée, révision et dénonciation de la convention collective
   Article 2

Droit syndical


Droit syndical.
   Article 3
Représentation du personnel.
   Article 4

Commission paritaire nationale


Commission paritaire nationale.
   Article 5

Personnel des sociétés coopératives d'HLM


Définition.
   Article 6
   Modifié par Avenant n° 6 du 26 mars 2003 BO conventions collectives 2003-16.
Recrutement.
   Article 7
   Modifié par Avenant n° 6 du 26 mars 2003 BO conventions collectives 2003-16.
Procédure de recrutement.
   Article 8
   Modifié par Avenant n° 6 du 26 mars 2003 BO conventions collectives 2003-16.
Personnel sous contrat à durée indéterminée : période d'essai.
   Article 9
Personnel sous contrat à durée déterminée.
   Article 10
Droits des personnels à l'essai et des contrats à durée déterminée.
   Article 11
Classification.
   Article 12
   Modifié par Avenant n° 6 du 26 mars 2003 BO conventions collectives 2003-16.
Discipline.
   Article 13

Préavis et indemnités


Préavis et indemnité de licenciement.
   Article 14
Licenciement collectif.
   Article 15
Age de fin de carrière.
   Article 16
Indemnité de fin de carrière.
   Article 17
Congés.
   Article 18
Maladie - Accident du travail.
   Article 19
Rémunération.
   Article 20

Allocations diverses


Prime d'ancienneté.
   Article 21
Gratification de fin d'année.
   Article 22
Primes de vacances.
   Article 23
Indemnité de fonctions.
   Article 24
Frais de déplacement - Achat de véhicule.
   Article 25

Retraite et prévoyance


Retraite.
   Article 26
Prévoyance.
   Article 27
Durée du travail.
   Article 28
Formation professionnelle.
   Article 30
   Article 32
   Modifié par Avenant n° 6 du 26 mars 2003 BO conventions collectives 2003-16.

ANNEXE : CLASSIFICATION CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 15 mai 1990


Classification des emplois des personnels des sociétés coopératives d'HLM.
   Modifié par Avenant n° 6 du 26 mars 2003 BO conventions collectives 2003-16.

Réactualisation de la convention collective Avenant n° 6 du 26 mars 2003


   Article 1
   Article 2
   Modifié par Avenant n° 6 du 26 mars 2003 BO conventions collectives 2003-16.

Formation professionnelle continue tout au long de la vie Accord du 30 juin 2005


Préambule
Champ d'application.
   Article 1
Le nouveau droit individuel à la formation (DIF).
   Article 2
Les contrats et les périodes de professionnalisation.
   Article 3
Contrats de professionnalisation.
   Article 3.1
Périodes de professionnalisation.
   Article 3.2
Financement des contrats et périodes de professionnalisation.
   Article 3.3
Tutorat.
   Article 4
Commission paritaire nationale emploi et formation.
   Article 5
Observatoire prospectif des métiers et des qualifications.
   Article 6
Principe de non-dérogation.
   Article 7
Révision.
   Article 8

Accord du 4 novembre 2009 relatif à l'emploi des seniors


Préambule
Chapitre Ier Dispositions générales
   Article 1
   Article 2
   Article 3
Chapitre II Objet de l'accord
   Article 4
   Article 5
Chapitre III Les actions en faveur du maintien des seniors dans l'emploi
   Article 6
   Article 7
   Article 8
Chapitre IV Application et suivi de l'accord

Avenant n° 1 du 13 janvier 2010 à l'accord du 4 novembre 2009 relatif à l'emploi des seniors


Avenant du 1er avril 2010 relatif à la mise à jour de la convention


Préambule
   Article 1er
   Article 2
   Article 3

Salaires Protocole d'accord du 8 décembre 2005


Les dernièrs textes



Convention Collective Hlm - Sociétés Coopératives - 3191

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