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Accueil > Conventions collectives > ENSEIGNEMENT PRIVE - ENSEIGNEMENT TECHNIQUE HORS CONTRAT (PERSONNEL ENSEIGNANT) - ENSEIGNEMENT PRIMAIRE, SECONDAIRE ET TECHNIQUE (PERSONNEL D´ÉDUCATION) - ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ET TECHNIQUE (DOCUMENTALISTES)

Convention collective 3209 : ENSEIGNEMENT PRIVE - ENSEIGNEMENT TECHNIQUE HORS CONTRAT (PERSONNEL ENSEIGNANT) - ENSEIGNEMENT PRIMAIRE, SECONDAIRE ET TECHNIQUE (PERSONNEL D´ÉDUCATION) - ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ET TECHNIQUE (DOCUMENTALISTES)

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Convention collective nationale des personnels enseignant hors contrat et des chefs de travaux exerçant des responsabilités hors contrat dans les établissements d'enseignement technique privés du 18 décembre 1986.

IDCC: 1446,1211,1788

Accord national professionnel sur l'indemnisation des salariés participant aux commissions paritaires.

Accord relatif à l'indemnisation des salariés mandatés

Accord relatif à l'emploi et à l'accès à la formation

Champ d'application.
   Article 1
Dispositions générales.
   Article 2
Commission paritaire nationale de l'emploi.
   Article 3
Contrat de professionnalisation.
   Article 4
Période de professionnalisation.
   Article 5
Plan de formation.
   Article 6
Entretien professionnel.
   Article 7
Validation des acquis de l'expérience.
   Article 8
Droit individuel à la formation.
   Article 9
Egalité professionnelle.
   Article 10
Durée de l'accord.
   Article 11
Date d'application.
   Article 12
Accord de branche et accord d'entreprise ou de groupe.
   Article 13

Annexe II Salaires CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 30 juin 1982

Champ d'application.
Article 1
Modifié par Avenant du 1 juin 2004 BO conventions collectives 2004-30.

Chapitre Ier : Personnels enseignants

Définition du professeur de l'enseignement technique.
   Article 2
   Modifié par Avenant n° 1 du 18 mars 2005 BO conventions collectives 2005-31.
Service d'enseignement.
   Article 3
   Modifié par Avenant n° 1 du 18 mars 2005 BO conventions collectives 2005-31.
Vacances.
   Article 4
   Modifié par Avenant n° 1 du 18 mars 2005 BO conventions collectives 2005-31.
Engagement.
   Article 5
   Modifié par Avenant du 1 juin 2004 BO conventions collectives 2004-30.
Pièces à fournir.
   Article 6
   Modifié par Avenant n° 1 du 18 mars 2005 BO conventions collectives 2005-31.
Contrat.
   Article 7
   Modifié par Avenant n° 1 du 18 mars 2005 BO conventions collectives 2005-31.
Durée du contrat.
   Article 8
   Modifié par Avenant du 1 juin 2004 BO conventions collectives 2004-30.
Période d'essai.
   Article 9
   Modifié par Avenant n° 1 du 18 mars 2005 BO conventions collectives 2005-31.
Rupture du contrat.
   Article 10
   Modifié par Avenant du 1 juin 2004 BO conventions collectives 2004-30.
Licenciement.
   Article 11
   Modifié par Avenant n° 1 du 18 mars 2005 BO conventions collectives 2005-31.
Traitements.
   Article 12
   Modifié par Avenant n° 1 du 18 mars 2005 BO conventions collectives 2005-31.
Contribution familiale.
   Article 13
   Modifié par Avenant du 1 juin 2004 BO conventions collectives 2004-30.
Formation permanente.
   Article 14
   Modifié par Avenant du 1 juin 2004 BO conventions collectives 2004-30.

Chapitre II : Professeurs chefs de travaux

Définition
   Article 15
   Modifié par Avenant du 1 juin 2004 BO conventions collectives 2004-30.
Définition de l'emploi
   Article 16
   Modifié par Avenant du 1 juin 2004 BO conventions collectives 2004-30.
Formation
   Article 17
   Modifié par Avenant du 1 juin 2004 BO conventions collectives 2004-30.
Congés annuels
   Article 18
   Modifié par Avenant du 1 juin 2004 BO conventions collectives 2004-30.
Contrat de travail
   Article 19
   Modifié par Avenant n° 1 du 18 mars 2005 BO conventions collectives 2005-31.
Période d'essai
   Article 20
   Modifié par Avenant du 1 juin 2004 BO conventions collectives 2004-30.
Rupture du contrat de travail
   Article 21
   Modifié par Avenant n° 1 du 18 mars 2005 BO conventions collectives 2005-31.
Licenciement
   Article 22
   Modifié par Avenant n° 1 du 18 mars 2005 BO conventions collectives 2005-31.
Indemnité de responsabilités spécifiques
   Article 23
   Modifié par Avenant n° 1 du 18 mars 2005 BO conventions collectives 2005-31.

Chapitre III : Dispositions communes

Validation de la formation des professeurs chefs de travaux.
   Article 24
Caractère propre.
   Article 25
   Modifié par Avenant n° 1 du 18 mars 2005 BO conventions collectives 2005-31.
Libertés syndicales.
   Article 26
   Modifié par Avenant n° 1 du 18 mars 2005 BO conventions collectives 2005-31.
Absences.
   Article 27
   Modifié par Avenant n° 1 du 18 mars 2005 BO conventions collectives 2005-31.
Maladie, accident du travail, maternité, adoption.
   Article 28
   Modifié par Avenant n° 1 du 18 mars 2005 BO conventions collectives 2005-31.
Retraite, prévoyance.
   Article 29
   Modifié par Avenant n° 1 du 18 mars 2005 BO conventions collectives 2005-31.
Commission paritaire nationale.
   Article 30
   Modifié par Avenant n° 1 du 18 mars 2005 BO conventions collectives 2005-31.
Litiges.
   Article 31
   Modifié par Avenant n° 1 du 18 mars 2005 BO conventions collectives 2005-31.
Dénonciation, révision.
   Article 32
   Modifié par Avenant n° 1 du 18 mars 2005 BO conventions collectives 2005-31.

Annexe I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 18 décembre 1986

Traitement - Ancienneté.
Modifié par Avenant du 17 juin 1993 en vigueur le 1er septembre 1993.

Mise à jour de la convention collective Avenant du 1 juin 2004

Modification d'articles Avenant n° 1 du 18 mars 2005

Avenant du 14 septembre 2006 relatif à la modification de l'article 24.4

SALAIRES Avenant du 23 mai 2001

Grille de rémunération applicable au 1er septembre 2001

SALAIRES Avenant du 28 août 2001

SALAIRES Avenant du 14 mai 2002

Salaires Avenant du 10 novembre 2005

Salaires applicables à compter du 1er septembre 2005.

Accord sur la formation professionnelle dans les établissements privés hors contrat

Préambule
Adhésion à l'OPCA.
   Article 1
Champ d'application.
   Article 2
Contrats d'insertion en alternance.
   Article 3
Plan de formation des entreprises employant au minimum 10 salariés.
   Article 4
Plan de formation des entreprises employant moins de 10 salariés.
   Article 5
Durée, révision et dénonciation de l'accord.
   Article 6

Accord relatif à la formation en alternance dans le secteur de l'enseignement privé hors contrat

I. - Champ d'application.
II - Personnels concernés.
III - Durée, prise d'effet, dénonciation, révision.

Les dernièrs textes

Convention Collective Enseignement Prive - Enseignement Technique Hors Contrat (Personnel Enseignant) - Enseignement Primaire, Secondaire Et Technique (Personnel D´Éducation) - Enseignement Secondaire Et Technique (Documentalistes) - 3209

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