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Convention collective 3238 : INDUSTRIES CERAMIQUES DE FRANCE

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Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France du 6 juillet 1989. Etendue par arrêté du 11 mai 1990 JORF 22 mai 1990.

IDCC: 1558

Accord national professionnel portant création d'un organisme de paritaire collecteur des fonds de formation.

Création d'un O.P.C.A. et dénomination.
   Article 1
Objet.
   Article 2
Champ d'intervention géographique et professionnel.
   Article 3
   Modifié par Avenant n° 3 du 15 décembre 2004 art. 2 BO conventions collectives 2005-2.
Composition de l'O.P.C.A.
   Article 4
Durée.
   Article 5
Composition du conseil d'administration de l'O.P.C.A.
   Article 6
Pouvoirs du conseil d'administration de l'O.P.C.A.
   Article 7
Délégation et définition de la délégation.
   Article 8
Sections.
   Article 9
   Modifié par Avenant n° 2 du 4 juillet 2000 art. 3 BO conventions collectives 2000-31.
Ressources de l'O.P.C.A.
   Article 10
Dépenses de l'O.P.C.A.
   Article 11
Date d'effet - Adhésion à l'accord
   Article 12 (1)

ANNEXE - Champ d'application ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL du 6 décembre 1994

Avenant à la création de l'OPCA Avenant n° 3 du 15 décembre 2004

   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4

Accord national professionnel relatif à la commission paritaire de l'emploi.

Préambule
I. - CHAMP D'APPLICATION.
II. - COMPOSITION.
III. - PERIODICITE DES REUNIONS.
IV. - ROLE.
V. - DEPOT.
VI. - ADHESION.

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel dans les industries céramiques et de la porcelaine. JORF 29 avril 1995.

Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'avenants à la convention des industries céramiques. JORF 28 juillet 1995.

Article 1, 2, 3

Accord relatif à la formation professionnelle dans les industries céramiques.

Préambule
   Article 1
Chapitre Ier : Nature des actions de formation et ordre de priorité.
   Article 2
   Article 3
   Article 4
Chapitre II : Reconnaissance des qualifications acquises du fait d'actions de formation.
   Article 5
   Article 6
   Article 7
Chapitre III : Moyens reconnus aux instances de représentation des salariés pour l'accomplissement de leur mission dans le domaine de la formation.
   Article 8
   Article 9
   Article 10
   Article 11
Chapitre IV : Dispositions relatives à l'accueil et à l'insertion des jeunes dans le cadre de l'apprentissage et des formations en alternance.
   Article 12
   Article 12
   Article 13
   Article 14
Chapitre V : Actions de formation en faveur des salariés ayant les niveaux de qualification les moins élevés.
   Article 15
Chapitre VI : Actions de formation en vue d'assurer l'égalité d'accès des hommes et des femmes à la formation professionnelle.
   Article 16
Chapitre VII : Dispositions relatives aux petites et moyennes entreprises et en particulier celles inférieures à dix salariés.
   Article 17
   Article 18
Chapitre VIII : Conséquences de la construction européenne sur les besoins et actions de formation.
   Article 19
Chapitre IX : Dispositions diverses.
   Article 20
   Article 21
   Article 22
   Article 23
   Article 24

Annexe ACCORD du 5 novembre 1996

Avenant n° 1 à l'accord du 5 novembre 1996 relatif à la formation professionnelle. Etendu par arrêté du 16 décembre 1997 JORF 26 décembre 1997.

Avenant n° 1 à l'accord relatif à la formation professionnelle dans les industries céramiques.

   Article 1
   Article 2
Modification ou suppression d'un certificat de qualification professionnelle.
   Article 3
Etapes du certificat de qualification professionnelle.
   Article 4
Liste des certificats de qualification professionnelle.
   Article 5
   Modifié par Avenant n° 2 du 7 décembre 1998 BO conventions collectives 98-52 étendu par arrêté du 23 mars 1999 JORF 1er avril 1999.
   Article 5

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le cadre de la convention collective des industries céramiques et des industries de la porcelaine. JORF 17 mai 1997.

Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 26 décembre 1997.

Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord national professionnel conclu dans le secteur des industries de la céramiques et de la porcelaine. JORF 1er avril 1999.

Article 1, 2, 3

Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France du 6 juillet 1989. Etendue par arrêté du 11 mai 1990 JORF 22 mai 1990.

Préambule
Champ d'application
   Article G 1
Embauche
   Article G 2
   Article G 2 BIS
Secret professionnel-Non-concurrence
   Article G 3
Ancienneté
   Article G 4
Travail et rémunération des femmes
   Article G 5
Maternité
   Article G 6
Congé parental d'éducation
   Article G 7
Travail des jeunes
   Article G 8
Service national
   Article G 9
Modification dans la situation juridique de l'employeur
   Article G 10
Bulletin de paie
   Article G 11
Hygiène, sécurité et conditions de travail
   Article G 12
Formation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
   Article G 13
Droit syndical et liberté d'opinion
   Article G 14
Commissions paritaires d'une ou plusieurs branches de la confédération
   Article G 15
Autorisations d'absence, congés de formation économique, sociale et syndicale
   Article G 16
Représentation du personnel et représentation syndicale
   Article G 17
   Modifié par Avenant n° 3 du 27 novembre 1990 étendu par arrêté du 24 janvier 1991 JORF 9 février 1991.
Apprentissage
   Article G 18
Formation et perfectionnement professionnels
   Article G 19
   Modifié par Avenant n° 3 du 27 novembre 1990 étendu par arrêté du 24 janvier 1991 JORF 9 février 1991.
Section paritaire du centre de perfectionnement des industries céramiques
   Article G 20
Sécurité de l'emploi
   Article G 21
Jours fériés
   Article G 22
Congés exceptionnels pour événements de famille
   Article G 23
Médaille du mérite du travail de la C I C F
   Article G 24
Inventions et brevets
   Article G 25
Avantages acquis
   Article G 26
Engagement réciproque
   Article G 27
Différends collectifs-Conciliation
   Article G 28
Temps partiel
   Article G 29
Durée, révision et dénonciation de la convention
   Article G 30
Dépôt de la convention
   Article G 31

ANNEXE AUX CLAUSES GENERALES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989

Indemnisation des délégués aux réunions préparatoires et paritaires.

ANNEXE A L'ARTICLE G 11 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989

Spécimen de bulletin de paie (Conforme au décret n° 88-889 du 22 août 1988)

CLAUSES PARTICULIERES AU PERSONNEL OUVRIER CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989

Champ d'application
   Article O 1
Durée du travail
   Article O 2
   Modifié par Avenant n° 27 du 4 janvier 1995 art. 1 BO Conventions collectives 95-3, *étendu avec exclusions par arrêté du 18 juillet 1995 JORF 28 juillet 1995*.
Indemnité de panier
   Article O 3
Essai-Période d'essai
   Article O 4
Embauche
   Article O 5
Licenciement-Chômage
   Article O 6
Indemnité de licenciement
   Article O 7
   Modifié par Avenant n° 3 du 27 novembre 1990 étendu par arrêté du 24 janvier 1991 JORF 9 février 1991.
Modifications du contrat de travail
   Article O 8
Préavis
   Article O 9
Absence pour maladie et accident
   Article O 10
Congés payés
   Article O 11
Classification
   Article O 12
Salaires
   Article O 13
Rémunération au mois
   Article O 14
   Modifié par Avenant n° 27 du 4 janvier 1995 art. 4 BO Conventions collectives 95-3, étendu par arrêté du 18 juillet 1995 JORF 28 juillet 1995.
Travail exécuté exceptionnellement la nuit ou le dimanche ou les jours fériés, rappel de jour
   Article O 15
Prime de vacances
   Article O 16
Modalités de rémunération des jours fériés
   Article O 17
Prime d'ancienneté
   Article O 18
Départ à la retraite et mise à la retraite pour les ouvriers
   Article O 19
   Modifié par Avenant n° 3 du 27 novembre 1990 étendu par arrêté du 24 janvier 1991 JORF 9 février 1991.
Régime de prévoyance
   Article O 20
Inaptitude physique
   Article O 21

Avenant n° 4 du 30 novembre 1990 relatif à la classification du personnel ouvrier des producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie

Modifié par Avenant n° 30 du 17 décembre 1997 BO conventions collectives 98-3 étendu par arrêté du 20 avril 1998 JORF 29 avril 1998.
Grille "Ouvrier".
Modifié par Avenant n° 30 du 17 décembre 1997 BO conventions collectives 98-3 étendu par arrêté du 20 avril 1998 JORF 29 avril 1998.

Avenant n° 6 du 31 août 1992 relatif à la grille prime d'ancienneté des ouvriers

Prime d'ancienneté (table et ornementation).

CLAUSES PARTICULIERES AUX ETAM CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989

Champ d'application
   Article E 1
Lettre d'engagement
   Article E 2
Essai-Période d'essai
   Article E 3
Horaires de travail
   Article E 4
Indemnités de panier
   Article E 5
Remplacement
   Article E 6
Mutation
   Article E 7
Mutation entraînant changement de résidence
   Article E 8
Déplacements exécutés par ordre au service de l'entreprise
   Article E 9
Règles complémentaires en cas de déplacements professionnels à l'étranger
   Article E 10
Préavis
   Article E 11
Maladie-Accident
   Article E 12
Promotion et développement de carrière
   Article E 13
Congés payés
   Article E 14
Classification
   Article E 15
Appointements
   Article E 16
Modalités de rémunération des jours fériés
   Article E 17
Prime d'ancienneté
   Article E 18
Indemnité de licenciement
   Article E 19
Départ à la retraite et mise à la retraite pour les ETAM
   Article E 20
   Modifié par Avenant n° 3 du 27 novembre 1990 étendu par arrêté du 24 janvier 1991 JORF 9 février 1991.
Régime de prévoyance
   Article E 21
Information et concertation
   Article E 22
Formation
   Article E 23
Inaptitude physique
   Article E 24

CLAUSES PARTICULIERES AU PERSONNEL CADRE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989

Champ d'application
   Article C 1
Lettre d'engagement
   Article C 2
Période d'essai
   Article C 3
Horaires de travail
   Article C 4
Mutation et remplacement
   Article C 5
Mutation entraînant changement de résidence
   Article C 6
Déplacements exécutés par ordre au service de l'entreprise
   Article C 7
Règles complémentaires en cas de déplacements professionnels à l'étranger
   Article C 8
Préavis
   Article C 9
Maladie-Accident
   Article C 10
Promotion et développement de carrière
   Article C 11
Congés payés
   Article C 12
Classification
   Article C 13
Appointements
   Article C 14
Indemnité de licenciement
   Article C 15
Départ à la retraite et mise à la retraite pour les cadres
   Article C 16
   Modifié par Avenant n° 3 du 27 novembre 1990 étendu par arrêté du 24 janvier 1991 JORF 9 février 1991.
Information et concertation
   Article C 17
Formation
   Article C 18

Avenant n° 15 du 5 février 1993 relatif à la classification des cadres (réfractaires, carreau, sanitaire, poterie, kaolin, feldspath, producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie)

Avenant n° 9 du 31 août 1992 relatif à la classification des ingénieurs et cadres "table et ornementation"

Accord du 17 juin 1994 relatif au financement du CFA des industries céramiques par le 0,4 % consacré à l'alternance

   Article préambule
   Article 1
   Article 2
   Article 3

Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 Classification des personnels ouvriers et ETAM

Article Préambule

TITRE Ier : PRINCIPES GENERAUX

Cinq critères classants
   Article 1
Sept niveaux
   Article 2
Une approche commune ouvriers/E.T.A.M.
   Article 3
Possibilités d'évolution : au sein d'un critère, d'un niveau à l'autre.
   Article 4
TITRE II : EVOLUTION DE CARRIERE ET FORMATION

Evaluation et orientation professionnelle

Article 5

Mise en oeuvre d'actions de formation

Article 6

La classification minimale accessible aux titulaires de certificat de qualification professionnelle, au titre II de cet avenant

Article 6 bis
Crée par Avenant n° 4 du 21 décembre 2004 art. 5 BO conventions collectives 2005-3 étendu par arrêté du 2 août 2005 JORF 12 août 2005.

TITRE III : DESCRIPTION DU SYSTEME

Les documents de référence
Article 7

TITRE IV : MISE EN APPLICATION

Procédure de concertation
   Article 8
Conséquences du nouveau classement
   Article 9
Recours et assistance
   Article 10
Suivi de l'application dans l'entreprise
   Article 11
Dispositions transitoires
   Article 12
Dépôt
   Article 13
Adhésion
   Article 14

Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 - Annexe I - Nouvelles classifications des personnels ouvriers et ETAM

Grille détaillée de classification des emplois du personnel ouvrier et ETAM

Niveau I, Niveau II, Niveau III, Niveau IV
Niveau V, Niveau VI, Niveau VII

Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 - Annexe II - Nouvelles classifications des personnels ouvriers et ETAM

GRILLE DE SYNTHESE DE CLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER ET ETAM

Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 relatif aux nouvelles classification des personnels ouvriers et ETAM - Annexe III

LEXIQUE DE CLASSIFICATION

1. Lexique alphabétique
2. Lexique thématique

Accord du 29 mars 1995 relatif au financement du CFA

Article 1
Article 2

Annexe à l'accord du 29 mars 1995 relatif au financement du CFA

Avenant du 26 mars 1996 relatif au financement du CFA

Accord relatif au financement du C.F.A. des industries céramiques par le 0,4 p. 100 consacré à l'alternance

CLAUSES PARTICULIERES AUX PERSONNELS OUVRIERS ET ETAM DE LA CHAMBRE SYNDICALE DU CARREAU CERAMIQUE DE FRANCE Avenant n° 28 du 28 juin 1996

   Article Préambule
Adhésion aux avenants n° s 25 et 27
   Article 1
Calendrier de mise en place
   Article 2
Prime d'ancienneté
   Article 3
Salaires minima
   Article 4
Réévaluation des barèmes
   Article 5
Clause de sauvegarde
   Article 6
Anticipation
   Article 7
Bilan d'application
   Article 8
Dépôt
   Article 9
Adhésion
   Article 10

Accord du 8 avril 1997 relatif au financement du CFA (Centre de formation en alternance) par le 0,4 % consacré à l'alternance

Article 1
Article 2

Accord du 8 avril 1997 relatif au transfert de fonds au CFA (Centre de formation en alternance)

CLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER DES PRODUCTEURS DE MATIERES PREMIERES POUR LA CERAMIQUE ET LA VERRERIE, article 1 Avenant n° 30 du 17 décembre 1997

Maintien des classifications propres aux MPCV
Salaires minima et prime d'ancienneté
Dépôt
Adhésion

Accord du 31 mars 1998 relatif au financement du CFA des industries céramiques par le 0,4 % consacré à l'alternance

Article 1
Article 2

Accord du 30 mars 1999 relatif au financement du CFA par les fonds de formation consacrés à l'alternance

Article 1
Article 2

ADHÉSION DES INDUSTRIES DE LA PORCELAINE FRANçAISE À LA CONVENTION COLLECTIVE DES INDUSTRIES CÉRAMIQUES DE FRANCE, Préambule Avenant n° 33 du 5 mai 1999

Champ d'application.
   Article 1
Congés supplémentaires d'ancienneté.
   Article 2
Complément annuel de rémunération des ouvriers.
   Article 3
Complément annuel de rémunération des ETAM.
   Article 4
Complément annuel de rémunération des cadres.
   Article 5
Prime d'ancienneté du personnel ETAM.
   Article 6
Prime de panier.
   Article 7
Prime d'ancienneté du personnel cadre.
   Article 8
Classifications.
   Article 9
Commissions de suivi du présent accord.
   Article 10
Déplacements exécutés par ordre au service de l'entreprise.
   Article 11
Enfant malade.
   Article 12
Avantages acquis.
   Article 13
Congés d'éducation syndicale.
   Article 14
Extension.
   Article 15
Date d'application du présent avenant.
   Article 16
Durée d'application du présent avenant.
   Article 17
Dénonciation.
   Article 18
Dépôt.
   Article 19

Financement du CFA par les fonds de formation Accord du 26 mai 2000

Article 1
Article 2

Transfert de fonds de formation Décision du 26 mai 2000

Financement du CFA Accord du 23 mai 2001

Article 1
Article 2
Décision de la commission nationale paritaire de l'emploi des industries céramiques

Cessation d'activité de certains travailleurs salariés Accord du 22 janvier 2002

Préambule
Objet de l'accord national professionnel.
   Article 1
Champ d'application de l'accord national professionnel.
   Article 2
Conditions générales d'application.
   Article 3
Période et procédure d'adhésion aux mesures de cessation d'activité.
   Article 4
Régime du dispositif de cessation d'activité.
   Article 5
Suivi de l'accord.
   Article 6
Entrée en vigueur de l'accord.
   Article 7
Durée de l'accord.
   Article 8
Dépôt.
   Article 9
Décret n° 2000-105 du 9 février 2000 relatif à la cessation d'activité de certains travailleurs salariés et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
Arrêté du 9 février 2000 pris pour l'application de l'article R. 322-7-2 du code du travail
Taux de prise en charge par l'Etat des allocations de cessation partielle d'activité

Décision de la commission nationale paritaire de l'emploi Avenant du 26 février 2002

Financement du CFA (formation en alternance) Accord du 26 février 2002

Article 1
Article 2

Extension de la liste des CQP (céramiste) Avenant n° 3 du 10 décembre 2002

Préambule
Création de CQP.
   Article 1
Accès et mise en oeuvre.
   Article 2
Liste des CQP.
   Article 3
   Modifié par Avenant n° 4 du 21 décembre 2004 art. 3 BO conventions collectives 2005-3 étendu par arrêté du 2 août 2005 JORF 12 août 2005.
Effets de la validation du certificat de qualification professionnelle.
   Article 4
Suivi.
   Article 5

Avenant relatif à la décision de la commission nationale paritaire de l'emploi Avenant du 29 avril 2003

Financement du CFA par les fonds de formation consacrés à l'alternance Avenant du 29 avril 2003

Article 1
Article 2

Décision de la commission nationale paritaire de l'emploi des industries céramiques (apprentissage) Avenant du 8 avril 2004

Financement du CFA de la céramique par les fonds de formation consacrés à l'alternance Avenant du 8 avril 2004

Article 1
Article 2

Décision de la commission nationale paritaire de l'emploi relative aux CQP Décision du 21 décembre 2004

Liste des CQP Avenant n° 4 du 21 décembre 2004

Préambule
Création de CQP.
   Article 1
Accès et mise en oeuvre.
   Article 2
Liste des CQP.
   Article 3
Accès au CQP par la mise en oeuvre de la validation des acquis de l'expérience.
   Article 4
Effets de la validation du certificat de qualification professionnelle.
   Article 5
Suivi.
   Article 6
Démarche d'obtention d'un certificat de qualification professionnelle (CQP) par validation des acquis de l'expérience et de la formation

Décision de la commission nationale paritaire de l'emploi relative à l'apprentissage Décision du 29 avril 2005

Financement du CFA par les fonds consacrés aux contrats et aux périodes de professionnalisation Accord du 29 avril 2005

Article 1
Article 2

Financement des CFA Avenant du 15 mars 2006

Article 1
Article 2

Décision de la CNPE sur l'apprentissage Avenant du 15 mars 2006

Accord du 15 mars 2007 relatif au financement des CFA

   Article Préambule
   Article 1
   Article 2

Accord du 15 mars 2007 portant décision de la CPNE sur l'apprentissage

Accord du 15 avril 2008 relatif au financement des CFA de la céramique par les fonds de formation consacrés aux contrats et périodes de professionnalisation

Article 1
Article 2

Accord du 15 avril 2008 relatif à l'apprentissage

Avenant n° 39 du 21 octobre 2008 relatif aux salaires mensuels conventionnels pour l'année 2008

Préambule
   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
   Article 8
   Article 9
   Article 10
   Article 11
   Article 12
   Article 13
   Article 14
Annexe

Accord du 20 avril 2010 relatif à l'apprentissage

Accord du 22 avril 2010 relatif aux contrats de professionnalisation

Article 1er
Article 2

Accord du 14 janvier 2011 relatif à la diversité et à l'égalité professionnelle

Préambule
   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
   Article 7.1
   Article 7.2
   Article 7.3
   Article 7.4
   Article 8
   Article 8.1
   Article 8.2
   Article 9
   Article 10
   Article 10.1
   Article 10.2
   Article 11
   Article 12
   Article 12.1
   Article 12.2
   Article 12.3
   Article 12.4
   Article 12.5
   Article 13
   Article 14
   Article 15
   Article 16
   Article 17
   Article 18
   Article 19

Accord du 14 janvier 2011 relatif à la commission paritaire de validation des accords d'entreprise

   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 6.1
   Article 6.2
   Article 7
   Article 8
   Article 9
   Article 10
   Article 11
   Article 12
Annexe

Avenant n° 41 du 21 janvier 2011 relatif aux classifications des personnels ouvriers et ETAM

   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4

Accord du 27 avril 2011 relatif au financement des contrats de professionnalisation

Article 1er
Article 2

SALAIRES OUVRIERS Convention collective nationale du 6 juillet 1989

ANNEXE AUX CLAUSES PARTICULIERES AU PERSONNEL " OUVRIER "

Salaires du personnel ouvrier des industries réfractaires, carreau céramique, céramique sanitaire, poterie, kaolin, producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie Salaires à compter du 1er juillet 1989.

Salaires du personnel ouvrier des industries réfractaires, carreau céramique, céramique sanitaire, poterie, kaolin, producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie (1)

Salaires à compter du 1er septembre 1989.

SALAIRES ETAM Convention collective nationale du 6 juillet 1989

ANNEXE AUX CLAUSES PARTICULIERES AU PERSONNEL " EMPLOYES, TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE "

Appointements des employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des industries réfractaires, carreau céramique, céramique sanitaire, poterie, kaolin, producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie Salaires à compter du 1e

Salaires à compter du 1er septembre 1989.

SALAIRES OUVRIERS Avenant n° 12 du 5 février 1993

PERSONNEL OUVRIER DES INDUSTRIES DU FELDSPATH Salaires à compter du 1er avril 1993.

SALAIRES ETAM Avenant n° 14 du 5 février 1993

APPOINTEMENTS DES EMPLOYES, TECHNICIENS, DESSINATEURS ET AGENTS DE MAITRISE DES INDUSTRIES DU FELDSPATH Salaires à compter du 1er avril 1993.

SALAIRES CADRES Avenant n° 16 du 5 février 1993

APPOINTEMENTS DES CADRES DES INDUSTRIES DU FELDSPATH

Salaires à compter du 1er avril 1993.

SALAIRES à partir du 1er mars 1998. Avenant n° 32 du 24 février 1998

Prime d'ancienneté forfaitaire mensuelle pour 169,65 heures des ouvriers et ETAM des industries céramiques (Applicable à compter du 1er mars 1998)
Grille de salaires minima à compter du 1er janvier 2003.

Avenant n° 40 du 9 décembre 2009 relatif aux salaires mensuels conventionnels

   Article 1
   Article 2
   Article 2.1
   Article 2.2
   Article 2.3
   Article 2.4
   Article 2.5
   Article 2.6
   Article 2.7
   Article 2.8
   Article 3
Annexe I
Annexe II
Annexe III

Avenant n° 42 du 21 janvier 2011 relatif aux salaires mensuels conventionnels

   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7

Annexes

Annexe I
Annexe II
Annexe III
Annexe IV

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 22 mai 1990.

Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 22 décembre 1990.

Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 9 février 1991.

Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 5 décembre 1992.

Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 23 juillet 1993.

Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 23 juillet 1993.

Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 8 août 1993.

Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 27 décembre 1996.

Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 1er mars 1997.

Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 29 avril 1998.

Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 29 mai 1998.

Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 30 octobre 1999.

Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 11 mars 2000.

Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 23 juin 2001.

Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques (n° 1558). JORF 4 février 2004.

Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques (n° 1558). JORF 8 juin 2004.

Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries de la céramique (n° 1558). JORF 12 août 2005.

Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord professionnel conclu dans les secteurs des industries céramiques et de la porcelaine. JORF 16 janvier 1996.

Article 1, 2, 3

Arrêté modifiant un arrêté portant extension d'un accord professionnel conclu dans les secteurs des industries céramiques et de la porcelaine. JORF 29 juin 1996.

Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un d'un avenant à l'accord national professionnel conclu dans les secteurs des industries céramiques et de la porcelaine. JORF 18 octobre 1997.

Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord annexé à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 30 avril 2002.

Article 1, 2, 3

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