[Convention collective] [Code du travail] [Affichage obligatoire] [Mise en conformité] [Fonction publique] [Tous autres les codes] [Sommaire] [Plan du site]

Accueil > Conventions collectives > PEINTRES EN LETTRES GRAPHISTES-DECORATEURS EN SIGNALISATION, ENSEIGNES, PUBLICITE PEINTE

Convention collective 3239 : PEINTRES EN LETTRES GRAPHISTES-DECORATEURS EN SIGNALISATION, ENSEIGNES, PUBLICITE PEINTE

je n'arrive pas à trouver le point que je cherche,
j'utilise le moteur de recherche :

1. Je consulte le sommaire de la convention collective 3239 : [cliquez ici]

2. Je consulte le texte gratuitement : [cliquez ici]

3. Je n'arrive pas a trouver j'utilise le moteur de recherche [cliquez ici]

Convention collective nationale des peintres en lettres, décorateurs et graphistes en signalisation, enseignes, publicité peinte du 12 juin 1987. Etendue par arrêté du 10 janvier 1989 JORF 18 janvier 1989.

IDCC: 1465

I. - Dispositions générales

Champ d'application.
   Article 1
   Modifié par Accord du 4 juin 1996 BO Conventions collectives 97-8, étendu par arrêté du 25 juin 1997 JORF 4 juillet 1997.
Durée de la convention.
   Article 2
   Article 2
Droit syndical et liberté d'opinion.
   Article 3
Délégués du personnel, comité d'entreprise et CHSCT
   Article 4
   Modifié par Avenant n° 1 du 17 septembre 1991 étendu par arrêté du 5 mars 1992 JORF 15 mars 1992

II. - Conclusion du contrat de travail

Engagement.
Article 5
Période d'essai.
Article 6

III. - Exécution du contrat de travail

Durée du travail.
   Article 7
   Modifié par Accord du 4 juin 1996 BO Conventions collectives 97-8, étendu par arrêté du 25 juin 1997 JORF 4 juillet 1997.
Travail des femmes.
   Article 8
Travail des jeunes.
   Article 9
Salaires.
   Article 10
   Article 10 bis
1° Prime d'ancienneté.
   Article 11
   Modifié par Avenant n° 1 du 17 septembre 1991 étendu par arrêté du 5 mars 1992 JORF 15 mars 1992

IV. - Congés et suspension du contrat de travail.

Congés annuels - Droit aux congés payés.
   Article 12
   Modifié par Avenant n° 1 du 17 septembre 1991 étendu par arrêté du 5 mars 1992 JORF 15 mars 1992
Jours fériés, récupération des jours dits de " pont ".
   Article 13
Congés exceptionnels pour événements de famille.
   Article 14
Congé sans solde.
   Article 15
   Modifié par Avenant n° 1 du 17 septembre 1991 étendu par arrêté du 5 mars 1992 JORF 15 mars 1992
Maternité et adoption.
   Article 16
   Modifié par Accord du 4 juin 1996 BO Conventions collectives 97-8, étendu par arrêté du 25 juin 1997 JORF 4 juillet 1997.
   Article 16
   Modifié par Accord du 4 juin 1996 BO Conventions collectives 97-8, *étendu avec exclusions par arrêté du 25 juin 1997 JORF 4 juillet 1997*.
Service national.
   Article 17
   Modifié par Avenant n° 1 du 17 septembre 1991 étendu par arrêté du 5 mars 1992 JORF 15 mars 1992
Maladie et accident du travail.
   Article 18
   Modifié par Accord du 4 juin 1996 BO Conventions collectives 97-8, étendu par arrêté du 25 juin 1997 JORF 4 juillet 1997.
Retraite et prévoyance des salariés.
   Article 19

V. - Rupture du contrat de travail

Démission.
   Article 20
Licenciement.
   Article 21
Déplacement de l'entreprise.
   Article 22
VI. - Apprentissage.
   Article 23
   Modifié par Avenant n° 1 du 17 septembre 1991 étendu par arrêté du 5 mars 1992 JORF 15 mars 1992

VII. - Clauses particulières au personnel d'encadrement, aux agents de maîtrise et assimilés

Définition des cadres, agents de maîtrise et assimilés.
   Article 24
Appointements.
   Article 25
Engagements - Contrats - Période d'essai.
   Article 26
Modification en cours de contrat.
   Article 27
Préavis.
   Article 28
Indemnité de licenciement.
   Article 29
Retraite et prévoyance.
   Article 30
Déplacement de l'entreprise.
   Article 31
Durée du travail.
   Article 32
Congés.
   Article 33
Maladie et accident du travail.
   Article 34
Indemnité de départ à la retraite (1)
   Article 35

VIII. - Application

Clause de maintien des avantages acquis.
   Article 36
Différends collectifs et conciliation
   Article 37
   Modifié par Avenant n° 1 du 17 septembre 1991 étendu par arrêté du 5 mars 1992 JORF 15 mars 1992
Dépôt.
   Article 38
Adhésion.
   Article 39
Procédure d'extension.
   Article 40
Dispositions finales.
   Article 41
Date d'entrée en vigueur.
   Article 42
   Modifié par Avenant n° 1 du 17 septembre 1991 étendu par arrêté du 5 mars 1992 JORF 15 mars 1992

Classifications Accord du 8 décembre 1987

*Classifications*
Modifié par Accord du 17 septembre 1991 étendu par arrêté du 5 mars 1992 JORF 15 mars 1992

Compte épargne-temps Accord du 22 décembre 1999

Emploi, réduction et aménagement du temps de travail Accord du 22 décembre 1999

Article préambule
Chapitre Ier : Durée légale du travail.
Chapitre II : Modalités spécifiques au personnel d'encadrement.
Chapitre III : Organisation du temps de travail.
Chapitre IV : Heures supplémentaires.
Chapitre V : Repos quotidien.
Chapitre VI : Formation professionnelle.
Chapitre VII : Compte épargne-temps.
Chapitre VIII : Champ d'application.

Salaires Accord du 17 septembre 1991

*Salaires au 1er décembre 1990*

Salaires Accord du 12 février 1992

*Salaires au 1er février 1992*

SALAIRES Accord du 20 octobre 1993

Augmentation de salaire au 1er décembre 1993.

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des peintres en lettres, graphistes décorateurs en signalisation, enseignes, publicité peinte et d'un texte la complétant. JORF 18 janvier 1989.

Article 1

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des peintres en lettres, graphistes décorateurs en signalisation, enseignes, publicité peinte JORF 2 juin 1990.

Article 1

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des peintres en lettres, graphistes décorateurs en signalisation, enseignes, publicité peinte. JORF 15 mars 1992.

Article 1

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des peintres en lettres, graphistes décorateurs en signalisation, enseignes, publicité peinte. JORF 25 avril 1997.

Article 1

Les dernièrs textes

Convention Collective Peintres En Lettres Graphistes-Decorateurs En Signalisation, Enseignes, Publicite Peinte - 3239

Pour imprimer la convention 3239 [cliquez ici]
Pour télécharger la convention 3239 [cliquez ici]
Pour recevoir par e-mail la convention 3239 [cliquez ici]

Comment chercher une information sur ma convention collective :
le centre national des conventions collectives met à votre disposition un moteur de recherche qui va surligner dans la convention collective le mot recherché. Pour l'utiliser, c'est très simple, tapez un mot clef dans le champ ci-dessous et cliquez sur le bouton rechercher :

Quelles Versions je dois mettre obligatoirement en place dans mon entreprise :
Pour être en conformité avec la loi je dois :
1. Mettre à disposition des salariés le texte de la convention collective mise à jour dans chaque établissements.
On peut utiliser les produits suivants :
- Version livre [Cliquez-ici]
- Version CD-ROM [Cliquez-ici]
- Version Intranet [Cliquez-ici]
- Mise à Jour par CD-ROM [Cliquez-ici]
- Mise à Jour par e-mail [Cliquez-ici]

2. Mettre en place les 4 panneaux de l'affichage obligatoire des entreprises dans chaque établissement :

3. Comme une partie des réponses se trouvent dans le code du travail il est conseillé d'en posséder un exemplaire :

Comment Imprimer ou télécharger le texte pour le conserver :
Pour imprimer ou télécharger le texte de cette convention collective cliquez sur un des deux boutons suivants :

Comment recevoir par e-mail le texte de la convention collective :
Pour recevoir le texte de cette convention collective cliquez sur le bouton suivant :