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Convention collective 3246 : ANIMATION

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Convention collective nationale de l'animation du 28 juin 1988. Etendue par arrêté du 10 janvier 1989 JORF 13 janvier 1989.

IDCC: 1518

Accord portant création d'une commission paritaire nationale " Sport et loisirs de véhicules terrestres à moteur "

Champ d'application.
   Article 1
Objet de la commission paritaire nationale " SLTVM ".
   Article 2
Composition de la CPN " SLVTM ".
   Article 3
Fonctionnement de la CPN " SLVTM ".
   Article 4
Durée - Dénonciation.
   Article 5
Publicité.
   Article 6

Convention collective nationale de l'animation du 28 juin 1988. Etendue par arrêté du 10 janvier 1989 JORF 13 janvier 1989.

Préambule

Titre Ier : Dispositions générales

Champ d'application
   Article 1.1
Date d'entrée en vigueur et durée de la convention
   Article 1.2
Révision et dénonciation
   Article 1.3
Droits acquis
   Article 1.4
Adhésion
   Article 1.5
Commission nationale de conciliation, d'interprétation et de validation
   Article 1.6
   Modifié par avenant n° 113 du 13 décembre 2007 BO CC 2008-1 étendu par arrêté du 8 juillet 2008 JORF 17 juillet 2008
Participation des salariés à la commission de négociation ainsi qu'à la commission nationale de conciliation et d'interprétation
   Article 1.7
   Modifié par Avenant n° 55 du 6 juin 2001 art. 2 en vigueur le 1er janvier 2002 BO conventions collectives 2001-41 étendu par arrêté du 6 décembre 2002 JORF 22 décembre 2002.
Fonds pour le fonctionnement et le développement du paritarisme
   Article 1.8
   Modifié par Avenant n° 97 du 20 avril 2006 art. 1er en vigueur le 1er jour du mois suivant extension BO conventions collectives 2006-19.

Titre II : Droit syndical

Liberté d'opinion et liberté civique
   Article 2.1
Droit syndical et sections syndicales d'entreprise
   Article 2.2
   Modifié par Avenant n° 72 du 13 janvier 2004 art. 1 BO conventions collectives 2004-9 étendu par arrêté du 16 juillet 2004 JORF 28 juillet 2004.
Les délégués syndicaux
   Article 2.3
Exercice d'un mandat syndical
   Article 2.4
Absences pour raisons syndicales
   Article 2.5
   Article 2.5
Congé de formation économique, sociale et syndicale
   Article 2.6
Dialogue social
   Article 2.7

Titre III : Institutions représentatives du personnel

Délégués du personnel
   Article 3.1
   Modifié par Avenant n° 91 du 7 septembre 2005 art. 1er, art. 2 BO conventions collectives 2005-39 étendu par arrêté du 25 janvier 2006 JORF 4 février 2006.
Comité d'entreprise
   Article 3.2
   Modifié par Avenant n° 99 du 25 septembre 2006 art. 1 en vigueur le 1er octobre 2006 BO conventions collectives 2006-46 étendu par arrêté du 8 février 2007 JORF 16 février 2007.
Développement des activités sociales et culturelles dans les entreprises où ne peut être constitué un comité d'entreprise
   Article 3.3 (1)
   Modifié par avenant n° 55 du 6 juin 2001 art. 3 en vigueur le 1er janvier 2002 BO conventions collectives 2001-41 étendu par arrêté du 6 décembre 2002 JORF 22 décembre 2002.
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
   Article 3.4

Titre IV : Le contrat de travail

Recrutement
   Article 4.1
Conclusion du contrat d'embauche
   Article 4.2
Egalité professionnelle, égalité de traitement
   Article 4.3
Contrat à durée indéterminée
   Article 4.4
Mutation
   Article 4.5
Droits des couples concubins déclarés et des couples pacsés
   Article 4.6
   Modifié par avenant n° 72 du 13 janvier 2004 art. 9 BO conventions collectives 2004-9 étendu par arrêté du 16 juillet 2004 JORF 28 juillet 2004.
Contrat de travail à durée indéterminée intermittent
   Article 4.7 (1)
   Modifié par avenant n° 122 du 17 décembre 2008 (BO 2009-5), étendu par arrêté du 23 avril 2009, JORF 2 mai 2009
   Article 4.8
Frais professionnels
   Article 4.9
   Modifié par avenant n° 103 du 8 février 2007 art. 1er en vigueur le 1er jour du mois suivant extension BO conventions collectives 2007-11 étendu par arrêté du 26 juin 2007 JORF 30 juin 2007.

Titre V : Durée du travail

Définition du temps de travail effectif
   Article 5.1
Répartition de la durée hebdomadaire
   Article 5.2
   Modifié par avenant n° 72 du 13 janvier 2004 art. 10 BO conventions collectives 2004-9 étendu par arrêté du 16 juillet 2004 JORF 28 juillet 2004.
Durée et amplitude
   Article 5.3
   Modifié par avenant n° 108 du 20 septembre 2007 (BO 2007-44), étendu par arrêté du 21 février 2008, JORF 2 mars 2008
Travail exceptionnel
   Article 5.4
   Modifié par avenant n° 104 du 8 février 2007 art. 1er en vigueur le 1er jour du mois suivant extension BO conventions collectives 2007-11 étendu par arrêté du 17 juillet 2007 JORF 27 juillet 2007.
Dispositions particulières concernant le personnel cadre (groupes 7, 8 et 9).
   Article 5.5
Equivalences
   Article 5.6
Modulation
   Article 5.7 (1)
   Article 5.7
Autres situations particulieres
   Article 5.8 (1)
   Modifié par avenant n° 99 du 25 septembre 2006 art. 3 en vigueur le 1er octobre 2006 BO conventions collectives 2006-46 étendu par arrêté du 8 février 2007 JORF 16 février 2007.

Titre VI : Congés

Congés payés annuels
   Article 6.1
Congés de courte durée
   Article 6.2
   Modifié par avenant n° 105 du 8 février 2007 BO conventions collectives 2007-11 étendu par arrêté du 26 juin 2007 JORF 30 juin 2007.
Congé de maternité, congé d'adoption, congé de paternité, congé parental d'éducation
   Article 6.3
   Article 6.3
   Modifié par avenant n° 111 du 27 février 2008 (BO 2008-17), étendu par arrêté du 9 octobre 2008, JORF 21 octobre 2008
Congé sans solde
   Article 6.4
Salariés candidats ou élus à l'Assemblée nationale ou au Sénat
   Article 6.5
Salariés candidats ou élus à des mandats des collectivités publiques territoriales
   Article 6.6
Titre VII : Formation professsionnelle

Plan de formation

Article 7.1

Droit individuel à la formation (DIF)

Article 7.2

Congé individuel de formation (CIF)

Article 7.3

Contrats de professionnalisation

   Article 7.4 (1)
   Modifié par avenant n° 101 du 8 février 2007 art. 4 en vigueur le 1er janvier 2007 BO conventions collectives 2007-11 étendu par arrêté du 17 juillet 2007 JORF 27 juillet 2007.
   Article 7.4

Périodes de professionnalisation

Article 7.5

Contributions

   Article 7.6
   Modifié par Avenant n° 92 du 7 septembre 2005 BO conventions collectives 2005-39 étendu par arrêté du 28 mars 2006 JORF 7 avril 2006.
   Article 7.6
   Modifié par avenant n° 112 du 13 décembre 2007 (BO 2008-1), étendu par arrêté du 9 octobre 2008, JORF 21 octobre 2008

Répartition de la contribution professionnalisation

Article 7.7

Apprentissage

Article 7.8

Observatoire des métiers de l'animation

   Article 7.9
   Article 7.9
Titre VIII : Prévoyance
   Ajouté par avenant n° 114 du 27 février 2008 (BO 2008-17)
   Article 8.1
   Modifié par avenant n° 126 du 4 février 2009 (BO2009-10), étendu par arrêté du 16 septembre 2009, JORF 23 septembre 2009

Garantie capital décès

Article 8.2
Modifié par avenant n° 126 du 4 février 2009 (BO2009-10), étendu par arrêté du 16 septembre 2009, JORF 23 septembre 2009

Rente éducation OCIRP

Article 8.3
Modifié par avenant n° 106 du 8 février 2007 art. 3 en vigueur le 1er janvier 2007 BO conventions collectives 2007-11 étendu par arrêté du 26 juin 2007 JORF 30 juin 2007.

Maintien de salaire du personnel non indemnisé par la sécurité sociale

   Article 8.4
   Modifié par avenant n° 106 du 8 février 2007 art. 1er en vigueur le 1er janvier 2007 BO conventions collectives 2007-11 étendu par arrêté du 26 juin 2007 JORF 30 juin 2007.
   Article 8.4

Garantie incapacité

   Article 8.5
   Modifié par avenant n° 68 du 18 février 2003 art. 3 en vigueur le 1er janvier 2003 BO conventions collectives 2003-11 étendu par arrêté du 7 juillet 2003 JORF 18 juillet 2003.
   Article 8.5

Garantie invalidité

Article 8.6
Modifié par avenant n° 68 du 18 février 2003 art. 4 en vigueur le 1er janvier 2003 BO conventions collectives 2003-11 étendu par arrêté du 7 juillet 2003 JORF 18 juillet 2003.

Salaire de référence

Article 8.7
Modifié par avenant n° 106 du 8 février 2007 art. 2 en vigueur le 1er janvier 2007 BO conventions collectives 2007-11 étendu par arrêté du 26 juin 2007 JORF 30 juin 2007.

Taux de cotisation

Article 8.8
Modifié par avenant n° 68 du 18 février 2003 art. 5 en vigueur le 1er janvier 2003 BO conventions collectives 2003-11 étendu par arrêté du 7 juillet 2003 JORF 18 juillet 2003.

Gestion du régime conventionnel

Article 8.9
Modifié par Avenant n° 56 du 6 juin 2001 BO conventions collectives 2001-41, étendu par arrêté du 5 février 2002, JORF 15 février 2002

Commission nationale paritaire de suivi

Article 8.10

Mise en place du régime

Article 8.11

Résiliation

   Article 8.12
   Modifié par avenant n° 68 du 18 février 2003 art. 6 en vigueur le 1er janvier 2003 BO conventions collectives 2003-11 étendu par arrêté du 7 juillet 2003 JORF 18 juillet 2003.
Titre IX : Retraite complémentaire
   Article 9.1
   Article 9.2
   Article 9.3
   Article 9.4

Titre X : Compte épargne-temps

Modalités de mise en oeuvre
   Article 10.1
Objet
   Article 10.2
Salariés bénéficiaires
   Article 10.3
Modalités d'alimentation des comptes individuels CET
   Article 10.4
Contre-valeur monétaire des jours épargnés
   Article 10.5
Modalités d'utilisation du CET
   Article 10.6
Situation du salarié pendant le congé CET
   Article 10.7
Clôture anticipée du compte épargne-temps
   Article 10.8
Désignation de l'opérateur
   Article 10.9

Nouvelle appellation de la convention Avenant n° 56 du 6 juin 2001

   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4

ANNEXE I.- Classifications et salaires Avenant n° 46 du 2 juillet 1998

   Modifié par Avenant n° 87 du 2 mars 2005 art. 1er, art. 2, art. 3 en vigueur le 1er jour du mois suivant extension BO conventions collectives 2005-14 étendu par arrêté du 25 janvier 2006 JORF 4 février 2006.
1.1. Choix du groupe de classification
   Modifié par Avenant n° 87 du 2 mars 2005 art. 1er, art. 2, art. 3 en vigueur le 1er jour du mois suivant extension BO conventions collectives 2005-14 étendu par arrêté du 25 janvier 2006 JORF 4 février 2006.
1.2. Polyvalence de tâches
   Modifié par avenant n° 87 du 2 mars 2005 art. 1er, art. 2, art. 3 en vigueur le 1er jour du mois suivant extension BO conventions collectives 2005-14 étendu par arrêté du 25 janvier 2006 JORF 4 février 2006.
1.3. Fonctions exercées à titre exceptionnel
   Modifié par avenant n° 87 du 2 mars 2005 art. 1er, art. 2, art. 3 en vigueur le 1er jour du mois suivant extension BO conventions collectives 2005-14 étendu par arrêté du 25 janvier 2006 JORF 4 février 2006.
1.4. Grille spécifique (1) (2)
1.5. Grille de classification
   Modifié par avenant n° 127 du 18 mai 2009 (BO 2009-25), étendu par arrêté du 8 octobre 2009, JORF 17 octobre 2009
1.6. Définition des catégories
1.7. Salaires
1.8. Exemples d'emplois et formations
   Modifié par avenant n° 87 du 2 mars 2005 art. 9 en vigueur le 1er jour du mois suivant extension BO conventions collectives 2005-14 étendu par arrêté du 25 janvier 2006 JORF 4 février 2006.

Protocole d'accord du 2 juillet 1998 : Modalités d'application de l'article 1.4 de l'annexe I suite à l'avenant n° 46 du 2 juillet 1998

Horaire figurant sur la fiche de paye
   Article 1
Salariés à temps partiel
   Article 2
Prime d'ancienneté
   Article 3
Calcul de la prime différentielle
   Article 4
Echéancier d'ancienneté
   Article 5
   Article 6

Avenant n° 69 du 18 février 2003 à l'annexe I, article 1.4.3

Article 1
Article 2

Avenant n° 94 du 3 novembre 2005 à l'annexe I, article 1.7.1 1er alinéa

Article 1
Article 2

Avenant n° 95 du 3 novembre 2005 à l'annexe I, article 1.4.3 2e alinéa

Article 1
Article 2

Avenant n° 121 du 17 décembre 2008 à la convention collective (Annexe II)

Préambule
Article 1er
Article 2

ANNEXE IV.- Création et reconnaissance des certificats de qualification professionnelle(CQP) Avenant n° 34 du 15 novembre 1995

Préambule

Modifié par avenant n° 56 du 6 juin 2001 BO conventions collectives 2001-41, étendu par arrêté du 5 février 2002, JORF 15 février 2002.
1. Modalités de création des CQP
2. Organisation de la préparation des CQP
3. Délivrance des CQP
4. Reconnaissance des CQP
5. Liste des CQP

ANNEXE V.- Contrat de travail à temps partiel à double horaire Avenant n° 52 du 19 mai 2000

Préambule
Champ d'application
   Article 1er
Droit syndical et institutions représentatives du personnel
   Article 2
Rémunération
   Article 3
Congés payés
   Article 4
Contrat de travail
   Article 5

Modification de la convention Avenant n° 122 du 17 décembre 2008

Article 1
Article 2

Modifications diverses Avenant n° 72 du 13 janvier 2004

   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
   Article 8
   Article 9
   Article 10
   Article 11
   Article 12
   Article 13
   Article 14

Modification de la convention Avenant n° 99 du 25 septembre 2006

   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4

Modification d'articles de la convention collective Avenant n° 91 du 7 septembre 2005

   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4

Modifications de certains articles Avenant n° 90 du 15 juin 2005

   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
   Article 8

Convention collective applicable Avenant n° 110 du 13 décembre 2007

Article 1
Article 2

Avenant n° 54 du 10 janvier 2001 relatif au champ d'application

Article 1er
Article 2

Modification du champ d'application de la convention collective Avenant n° 93 du 7 septembre 2005

Article 1er
Article 2

Avenant n° 83 du 4 octobre 2004 relatif au champ d'application

Article 1er
Article 2

Avenant d'interprétation n° 79 du 23 mars 2004 relatif au champ d'application

Article 1er
Article 2

Avis d'interprétation n° 42 du 4 octobre 1999

Article 1er
Article 2

Avis d'interprétation n° 43 du 4 octobre 1999

   Article 1er
   Modifié par avenant n° 110 du 13 décembre 2007 (BO2008-1), arrêté du 8 juillet 2008,JORF 17 juillet 2008
   Article 2

Avis d'interprétation n° 41 du 5 mai 1999 relatif aux délégués syndicaux

Article 1er
Article 2

Conditions d'utilisation des contrats emploi-solidarité Avenant n° 13 du 12 octobre 1992

   Modifié par avenant n° 56 du 6 juin 2001 BO conventions collectives 2001-41, étendu par arrêté du 5 février 2002, JORF 15 février 2002.
   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Modifié par avenant n° 38 du 3 juillet 1997 BO conventions collectives 97-32, étendu par arrêté du 9 décembre 1997 JORF 20 décembre 1997.
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7

Recrutement Avenant n° 118 du 15 septembre 2008

Article 1
Article 2

Interprétation de la mensualisation Avenant n° 115 du 27 février 2008

Article 1
Article 2

Avenant n° 64 du 25 mars 2002 relatif à la mise en place d'un dispositif particulier d'intégration

Préambule
   Article 1er
Dispositif d'intégration
   Article 2
Prévoyance
   Article 3
Entrée en vigueur
   Article 4
Dépôt et extension
   Article 5

Personnels de service et d'entretien Avenant n° 108 du 20 septembre 2007

Article 1
Article 2

Classifications Avenant n° 87 du 2 mars 2005

   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
   Article 8
   Article 9
   Article 10
   Article 11

Temps de travail des cadres autonomes Avenant n° 81 du 4 octobre 2004

Article 1
Article 2

Avenant d'interprétation n° 82 du 4 octobre 2004 de l'avenant n° 64 relatif au calcul des points d'ancienneté

Article 1er
Article 2

Indemnités de licenciement Avenant n° 102 du 8 février 2007

   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4

Indemnités de licenciement Avenant n° 123 du 17 décembre 2008

Article 1
Article 2

Période d'essai Avenant n° 124 du 17 décembre 2008

Article 1
Article 2

Durée de la période d'essai Avenant n° 73 du 13 janvier 2004

Article 1
Article 2

Accord du 5 mai 1999 relatif à la réduction du temps de travail

Modifié par avenant n° 56 du 6 juin 2001 BO conventions collectives 2001-41, étendu par arrêté du 5 février 2002, JORF 15 février 2002.
A. - TITRE Ier : ENTREPRISES DE MOINS DE 50 SALARIÉS ET DÉPOURVUES DE DÉLÉGUÉ SYNDICAL OU DE MANDATÉ SYNDICAL (ACCÈS DIRECT) (1).

Article 1er

Article 2

Modalités de mise en oeuvre pour les salariés à temps plein

Article 3

Principes de mise en oeuvre pour les salariés à temps partiel

Article 4

Personnel d'encadrement

Article 5

B. - TITRE II : AUTRES ENTREPRISES

Article 6
Article 7
Article 8
C. - TITRE III : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Article 9

Suivi de l'accord

Article 10

C. - TITRE III : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article 11
Article 12

Modulation Avenant n° 70 du 16 avril 2003

   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
   Article 8
   Article 9
   Article 10
   Article 11
   Article 12
   Article 13
   Article 14

Heures complémentaires Avenant n° 104 du 8 février 2007

Article 1
Article 2

Contingent d'heures supplémentaires Avenant n° 78 du 23 mars 2004

Article 1
Article 2

Travail de nuit, astreintes et déplacement Avenant n° 80 du 21 juin 2004

Article 1
Article 2

Périodes de permanences nocturnes Avenant n° 77 du 23 mars 2004

Article 1
Article 2

Congés de courte durée Avenant n° 105 du 8 février 2007

Article 1
Article 2

Congé sans solde Avenant n° 85 du 15 décembre 2004

Article 1
Article 2

Conditions du maintien de salaire Avenant n° 111 du 27 février 2008

Préambule
Article 1
Article 2

Conditions du maintien de salaire Avenant n° 111 du 13 décembre 2007

Article 1
Article 2

Maladie durant la période congés Avenant n° 76 du 13 janvier 2004

Article 1
Article 2

Conditions du maintien de salaire des personnes utilisant une base forfaitaire de sécurité sociale Avenant n° 107 du 5 juin 2007

   Article 1
   Article 2
   Article 3

Frais professionnels Avenant n° 103 du 8 février 2007

Article 1
Article 2

Frais professionnels Avenant n° 71 du 16 avril 2003

   Article 1
   Article 2
   Article 3

Indemnités en cas d'arrêt maladie Avenant n° 74 du 13 janvier 2004

Article 1
Article 2

Congé de maternité Avenant n° 109 du 20 septembre 2007

Article 1
Article 2

Dialogue social et développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux Avenant n° 98 du 25 septembre 2006

   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4

Congé de paternité Avenant n° 75 du 13 janvier 2004

Article 1
Article 2

DIF et professionnalisation Avenant n° 101 du 8 février 2007

   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6

Droit individuel à la formation Avenant n° 117 du 9 juin 2008

Article 1
Article 2

Financement du DIF en contrat à durée déterminée Avenant n° 112 du 13 décembre 2007

Préambule
   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7

Formation professionnelle Avenant n° 84 du 4 octobre 2004

TITRE Ier : Formation professionnelle.
   Article 1
TITRE II : Commissions paritaires.
   Article 2
   Article 3
TITRE III : Droit syndical.
   Article 4
   Article 5
   Article 6
TITRE VI : Dispositions diverses.
   Article 7
   Article 8

Financement de la formation profesisonnelle Protocole d'accord du 14 juin 1993

Modifications de la formation professionnelle Avenant n° 88 du 15 juin 2005

   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
   Article 8
   Article 9
   Article 10
   Article 11

Formation professionnelle - Modification des dispositions du chapitre VII Avenant n° 92 du 7 septembre 2005

   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
   Article 8
   Article 9
   Article 10

Commission paritaire nationale emploi-formation.- Annexe au titre VII Accord du 14 janvier 1991

Composition
   Article 1er
   Modifié par avenant n° 56 du 6 juin 2001 BO conventions collectives 2001-41, étendu par arrêté du 5 février 2002, JORF 15 février 2002
Objectifs
   Article 2
Mission
   Article 3
   Modifié par avenant n° 56 du 6 juin 2001 BO conventions collectives 2001-41, étendu par arrêté du 5 février 2002, JORF 15 février 2002.
Organisation
   Article 4
Litiges et contrôles
   Article 5
Durée de l'accord
   Article 6
   Modifié par avenant n° 56 du 6 juin 2001 BO conventions collectives 2001-41, étendu par arrêté du 5 février 2002, JORF 15 février 2002.

Remboursement des salaires Avenant n° 97 du 20 avril 2006

Article 1
Article 2

Mise à la retraite Avenant n° 86 du 15 décembre 2004

Préambule
   Article 1
   Article 2
   Article 3

Retraite complémentaire Avenant n° 116 du 27 février 2008

Article 1
Article 2

Compte épargne-temps Avenant n° 120 du 15 septembre 2008

Article 1
Article 2

Prévoyance Avenant n° 106 du 8 février 2007

   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4

Avenant n° 114 du 27 février 2008 relatif à la prévoyance

   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4

Prévoyance Avenant n° 68 du 18 février 2003

Préambule
   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7

Avis d'interprétation n° 1 du 8 janvier 1990

Préambule

Interprétation de l'article 4.4
Interprétation de la classification groupe V
Interprétation de l'article 5.5
Interprétation de l' annexe II
Interprétation relative aux salaires
Réduction de l'horaire de travail journalier pour la recherche d'un nouvel emploi Interprétation de l'article 4.4.3
Interprétation relative à la prime d'ancienneté
   Article 1.1
   Article 1.1
   Modifié par Avenant n° 56 du 6 juin 2001 BO conventions collectives 2001-41.

Interprétation de l'article 1.1

Interprétation de l'article 1.1 Avis du 4 mai 1992
Interprétation de l'article 1.1 Avis du 14 décembre 1992
Modifié par Avenant n° 56 du 6 juin 2001 BO conventions collectives 2001-41.

Commission paritaire nationale de conciliation Procès-verbal n° 33 du 6 juin 1997

Avis n° 31 du 10 novembre 1998 relatif aux écoles de musique associatives