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Convention collective 3253 : BOYAUDERIE

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Convention collective nationale de la boyauderie du 19 février 1989. Etendue par arrêté du 2 juin 1989 JORF 7 juin 1989.

IDCC: 1543

Convention collective nationale de la boyauderie du 19 février 1989. Etendue par arrêté du 2 juin 1989 JORF 7 juin 1989.


Première partie : Clauses générales


Champ d'application.
   Article 1
Durée.
   Article 2
Révision.
   Article 3
Dénonciation de la convention.
   Article 4
Avantages acquis.
   Article 5
Exercice du droit syndical, liberté d'opinion, égalité de traitement entre salariés français et étrangers.
   Article 6
Délégués syndicaux.
   Article 7
Délégués du personnel.
   Article 8
Comité d'entreprise.
   Article 9
Apprentissage - Formation professionnelle - Emploi des handicapés.
   Article 10
Embauchage - Période d'essai.
   Article 11
Rupture du contrat de travail - Délai-congé.
   Article 12
Indemnité de licenciement.
   Article 13
Certificat de travail.
   Article 14
Délai d'évacuation du logement individuel de fonction.
   Article 15
Durée du travail.
   Article 16
Repos hebdomadaire - Travail exceptionnel des dimanches et des jours fériés.
   Article 17
Jours fériés.
   Article 18
Congés payés.
   Article 19
Congés particuliers.
   Article 20
Hygiène et sécurité.
   Article 21
Salaires.
   Article 22
Conditions particulières de travail des femmes enceintes ou allaitant et des jeunes.
   Article 23
Absences - Garantie d'emploi.
   Article 24
   Modifié par Avenant n° 9 du 5 juillet 2004 BO conventions collectives 2005-25 étendu par arrêté du 2 août 2005 JORF 12 août 2005.
Indemnisation de la maladie et de l'accident.
   Article 25
Départ à la retraite.
   Article 26
Commission paritaire de conciliation et d'interprétation.
   Article 27
Dispositions finales.
   Article 28
Deuxième partie : Classification des emplois
Troisième partie : Barème des rémunérations minimales
Quatrième partie : Modèle de bulletin de paie

Classification des emplois. Deuxième partie de la convention collective du 19 février 1989


Barème des rémunérations minimales. Troisième partie de la convention collective du 19 février 1989


Modèle de bulletin de paie. Quatrième partie de la convention collective du 19 février 1989


Salaires et paye 1989


Nouveaux Tracés Conformes au décret n° 88-889 du 22 août 1988 soumis au ministère du travail.

Indemnité de licenciement Avenant n° 9 du 5 juillet 2004


Avenant n° 15 du 21 janvier 2011 relatif aux classifications au 1er janvier 2011


Salaires Avenant n° 12 du 22 septembre 2006


Rémunérations à compter du 1er octobre 2006.

Avenant n° 13 du 5 octobre 2007 relatif aux salaires au 1er octobre 2007


Avenant n° 14 du 26 septembre 2008 relatif aux salaires au 1er octobre 2008


Avenant n° 16 du 21 janvier 2011 relatif aux salaires minima pour l'année 2011


Arrêté portant extension de la convention collective nationale de la boyauderie. JORF 7 juin 1989.


   Article 1

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la boyauderie. JORF 9 octobre 1990.


   Article 1

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la boyauderie. JORF 23 avril 1995.


   Article 1

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la boyauderie. JORF 28 mars 1996.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la boyauderie. JORF 19 décembre 1996.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la boyauderie. JORF 5 juillet 1997.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la boyauderie. JORF 14 janvier 1998.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la boyauderie. JORF 12 août 2005.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la boyauderie (n° 1543). JORF 17 août 2005.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la boyauderie (n° 1543). JORF 5 janvier 2006.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la boyauderie (n° 1543). JORF 4 juillet 2007.


   Article 1, 2, 3

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