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Accueil > Conventions collectives > TRAVAIL AERIEN (PERSONNEL NAVIGANT DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS)

Convention collective 3259 : TRAVAIL AERIEN (PERSONNEL NAVIGANT DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS)

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Convention collective nationale du travail aérien du 21 janvier 1991 (Personnel navigant des essais et réceptions).

IDCC: 1612

Convention collective nationale du travail aérien du 21 janvier 1991 (Personnel navigant des essais et réceptions).


I. - Dispositions générales


Champ d'application.
   Article 1
   Modifié par Avenant n° 3 du 21 décembre 2001 BO conventions collectives 2002-12-13.
Obligations des employeurs.
   Article 2
   Modifié par Avenant n° 4 du 25 mai 2004 BO conventions collectives 2004-49.
Durée de la convention.
   Article 3
Avantages acquis.
   Article 4
Droit syndical, représentation du personnel navigant.
   Article 5
   Modifié par Avenant n° 5 du 9 juin 2006 BO conventions collectives 2006-30.

II.- Conclusion et modification du contrat de travail


Engagement, contrat de travail.
   Article 6
   Modifié par Avenant n° 3 du 21 décembre 2001 BO conventions collectives 2002-12-13.
Période d'essai.
   Article 7
Développement de carrière.
   Article 8

III. - Exécution du contrat de travail


Durée du travail.
   Article 9
   Modifié par Avenant n° 3 du 21 décembre 2001 BO conventions collectives 2002-12-13.
Obligations et attributions du personnel navigant.
   Article 10
   Modifié par Avenant du 6 mai 1998 BO conventions collectives 98-24.
Conditions de travail.
   Article 11
Conditions de déplacement et affectation temporaire.
   Article 12
   Modifié par Avenant n° 5 du 9 juin 2006 BO conventions collectives 2006-30.
Frais de visite médicale.
   Article 13
Perfectionnement et renouvellement des licences.
   Article 14

IV. - Congés et suspension du contrat de travail


Repos et congés payés.
   Article 15
Maladie, inaptitude physique temporaire.
   Article 17
Maladie. - Maternité. - Inaptitude physique temporaire.
   Article 16
   Modifié par Avenant n° 5 du 9 juin 2006 BO conventions collectives 2006-30.
Positions spéciales.
   Article 18
   Modifié par Avenant n° 5 du 9 juin 2006 BO conventions collectives 2006-30.
V. - Rémunération
   Article 19
   Modifié par Avenant n° 4 du 25 mai 2004 BO conventions collectives 2004-49.

Salaire mensuel minimum garanti salaire global mensuel moyen.


   Article 20

Assurances, retraite, sécurité sociale.


   Article 21
   Modifié par Avenant n° 4 du 25 mai 2004 BO conventions collectives 2004-49.

VI. - Rupture du contrat de travail


Préavis.
   Article 22
Inaptitude physique définitive prononcée par le conseil médical de l'aéronautique civile.
   Article 23
   Modifié par Avenant n° 5 du 9 juin 2006 BO conventions collectives 2006-30.
- Décès.
   Article 27
   Modifié par Avenant n° 5 du 9 juin 2006 BO conventions collectives 2006-30.
Indemnité de licenciement.
   Article 24
   Modifié par Avenant n° 5 du 9 juin 2006 BO conventions collectives 2006-30.
Reclassement au sol du personnel navigant.
   Article 25
   Modifié par Avenant n° 5 du 9 juin 2006 BO conventions collectives 2006-30.
Départ en retraite.
   Article 26
   Modifié par Avenant n° 5 du 9 juin 2006 BO conventions collectives 2006-30.

VII. - Commission paritaire, arbitrage


Commission paritaire.
   Article 28
   Modifié par Avenant n° 3 du 21 décembre 2001 BO conventions collectives 2002-12-13.
Arbitrage.
   Article 29
VIII. - Date de prise d'effet et publicité
   Article 30

ANNEXE, primes de vols effectues sur avion Protocole d'accord du 21 janvier 1991


Préambule
Objet du protocole.
   Article 1.
   Article 2.
   Modifié par Avenant n° 3 du 21 décembre 2001 BO conventions collectives 2002-12-13.
Primes de vol des avions expérimentaux, prototypes, ou de définition de série.
   Article 3.
   Modifié par Avenant n° 4 du 25 mai 2004 BO conventions collectives 2004-49.
Avions prototype.
   Article 4.
Primes des autres membres d'équipage.
   Article 5
   Modifié par Avenant n° 2 du 23 février 1999 BO conventions collectives 99-17.
Réception des appareils de série.
   Article 6
Avions réparés, révisés ou modifiés.
   Article 7
Plafonnement de primes de vol.
   Article 8
   Modifié par Avenant n° 4 du 25 mai 2004 BO conventions collectives 2004-49.

ANNEXE primes de de vols effectués sur avion, annexe Protocole d'accord du 21 janvier 1991


DEFINITIONS.

ANNEXE primes de vols effectués sur hélicopteres Protocole d'accord du 21 janvier 1991


Préambule
Objet du protocole.
   Article 1.
   Article 2.
   Modifié par Avenant n° 3 du 21 décembre 2001 BO conventions collectives 2002-12-13.
Définitions relatives aux appareils.
   Article 3.
Définitions relatives aux types d'activité.
   Article 4.
Définition de la prime horaire du premier pilote.
   Article 5.
   Modifié par Avenant n° 4 du 25 mai 2004 BO conventions collectives 2004-49.
Réception des appareils de série.
   Article 6.
Appareils révisés, réparés ou modifiés.
   Article 7.
Primes des autres membres de l'équipage.
   Article 8.
   Modifié par Avenant n° 2 du 23 février 1999 BO conventions collectives 99-17.
Plafonnement des primes de vol acquises dans une année civile.
   Article 9.
   Modifié par Avenant n° 4 du 25 mai 2004 BO conventions collectives 2004-49.

ANNEXE relative aux vols sur hélicoptère, annexe A Protocole d'accord du 21 janvier 1991


VOLS D'ESSAIS D'EXPLORATION DE DOMAINE.

ANNEXE relative aux vols sur hélicoptères, annexe B Protocole d'accord du 21 janvier 1991


VOLS D'ESSAIS DIFFICILES ET VOLS DIFFICILES.

Modifications diverses et salaires Avenant n° 3 du 21 décembre 2001


Tableau de concordance

Modification de la convention Avenant n° 4 du 25 mai 2004


Modification de la convention collective Avenant n° 5 du 9 juin 2006


SALAIRES Avenant n° 3 du 21 décembre 2001


Salaires au 1er janvier 2002

Accord du 18 mars 2008 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la branche du transport aérien


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
   Article 8
   Article 8.1
   Article 8.2
   Article 9
   Article 9.1
   Article 9.2
   Article 10
   Article 11
   Article 12
   Article 13

Avenant du 19 mai 2009 à l'accord du 18 mars 2008 relatif au champ d'application


   Article 1
   Article 2

Les dernièrs textes



Convention Collective Travail Aerien (Personnel Navigant Des Essais Et Réceptions) – 3259

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