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Convention collective 3268 : THEATRES PRIVES
    
Convention collective nationale des théâtres privés du 25 novembre 1977. Etendue par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.
IDCC: 951Nouvelle liste des fonctions production Avenant n° 4 du 8 février 2001
Liste des fonctions de l'activité diffusion télé Avenant n° 2 du 8 février 2001
Liste des fonctions du secteur de l'animation Avenant n° 3 du 8 février 2001
Définition des branches Avenant n° 5 du 8 février 2001
Dénonciation par lettre du 20 avril 2007 de l'accord inter-branches du 12 octobre 1998 sur le recours au CDD d'usage dans le spectacle par la fédération des syndicats CGT du spectacle
Accord collectif national du 29 novembre 2007 relatif aux salariés employés sous contrat à durée déterminée d'usage
Préambule
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Article 1
TITRE II : LIBERTÉ CIVIQUE ET ÉGALITÉ
Article 2.1
Article 2.2
TITRE III : DROIT SYNDICAL
Article 3.1
Article 3.2
TITRE IV : CONTRAT DE TRAVAIL
Article 4.1
Article 4.2
Article 4.3
Article 4.4
Article 4.5
Article 4.6
Article 4.7
TITRE V : CONGÉS
Article 5.1
Article 5.2
TITRE VI : COUVERTURE SOCIALE
Article 6.1
Article 6.2
Article 6.3
Article 6.4
Article 6.5
Article 6.6
TITRE VII : FORMATION PROFESSIONNELLE
Article 7.1
Article 7.2
Article 7.3
TITRE VIII : DURÉE ? RÉVISION ? DÉNONCIATION COMMISSION DE SUIVI
Article 8.1
Article 8.2
Article 8.3
Article 8.4
Article 8.5
Article 8.6
Article 8.7
Annexe
Article 1, article 2 ARRETE du 10 juin 2002
Article 3
Accord interbranche relatif à l'harmonisation des plafonds applicables à l'indemnité journalière de congé payé dans les branches d'activité du spectacle vivant
Préambule.
Définition commune du champ d'application des conventions collectives des secteurs privé et public.
Article 1
Mise en oeuvre du présent protocole.
Article 2
Commission de conciliation paritaire.
Article 3
Champs connexes.
Article 4
Extension.
Article 5
ARRETE du 5 juin 2007
Article 2, 3
Protocole d'accord interbranche du 20 janvier 2006 relatif à l'application aux salariés intermittents du spectacle du droit individuel à la formation
Préambule
1. Modalités d'accès au droit individuel à la formation (hors DIF prioritaires)
2. DIF prioritaires
3. Rémunération
4. Champ d'application
5. Durée, dépôt et demande d'extension
Avenant du 30 juin 2006 au protocole d'accord interbranches du 20 janvier 2006 relatif au droit individuel à la formation (DIF)
Arrêté du 9 février 2007 portant extension d'accords conclus dans les secteurs du spectacle vivant, de l'audiovisuel, de l'édition phonographique et des parcs de loisirs. JORF 20 février 2007.- En vigueur
Article 2, 3
Accord relatif aux enregistrements sonores.
Préambule
Objet de l'accord.
Article 1
Modalités de mise en oeuvre.
Article 2
Communication des éléments d'information.
Article 3
Facturation et paiement.
Article 4
Lieux d'accueil.
Article 5
Rémunération.
Article 6
Limites de l'autorisation accordée.
Article 7
Garantie.
Article 8
Commission paritaire de mise en oeuvre et de conciliation.
Article 9
Abattement.
Article 10
Entrée en vigueur.
Article 11
Durée.
Article 12
Bilan de mise en oeuvre.
Article 13
Transactions pour la période antérieure.
Article 14
Dépôt.
Article 15
ANNEXE I ACCORD du 16 mai 1995
Spectacles dramatiques.
BORDEREAU DECLARATIF PREVISIONNEL
BORDEREAU DECLARATIF DEFINITIF
BORDEREAU DECLARATIF DE REGULARISATION
Spectacles dramatiques.
PHONOGRAMMES DU COMMERCE
Accord portant création d'une commission paritaire nationale emploi-formation.
Champ d'application.
Composition.
Objectifs.
Missions.
Organisation.
Litiges et contrôle.
Durée de l'accord.
Arrêté portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur du spectacle vivant Etendu par arrêté du 13 décembre 2000 JORF 23 décembre 2000
Article 1, 2, 3
Avenant relatif à la prise en charge des dépenses de fonctionnement d'un CFA
Convention collective nationale des théâtres privés du 25 novembre 1977. Etendue par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.
Préambule.
Modifié par Avenant du 10 février 1993 étendu par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.
Clauses générales
But et champ d'application
Article 1
Modifié par Avenant du 10 février 1993 étendu par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Droit syndical - Liberté d'opinion
Article 9
Article 10 (1)
Modifié par Avenant du 21 mai 1981 étendu par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.
Article 11
Modifié par Avenant du 21 mai 1981 étendu par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.
Article 12
Article 13
Délégués du personnel
Article 14
Modifié par Avenant du 21 mai 1981 étendu par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.
Article 15
Comités d'entreprise
Article 16
Modifié par Avenant du 21 mai 1981 étendu par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.
Annexes
Article 17
Article 18 (1)
Indemnités d'emploi
Article 19
Embauchage - Engagements
Article 20
Article 21 (1)
Résiliation ou rupture du contrat de travail
Article 22
Suspension du contrat de travail
Article 23
Modifié par Avenant du 21 mai 1981 étendu par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.
Indemnités de licenciement
Article 24 (1)
Durée du travail
Article 25
Repos hebdomadaire
Article 26
Congés payés
Article 27
Congés spéciaux
Article 28
Modifié par Avenant du 21 mai 1981 étendu par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.
Retraite complémentaire
Article 29
Intermittents techniques
Article 30
Intermittents artistiques
Article 31
Article 31
Article 32
Article 33
Article 34
Travail des femmes et des jeunes
Article 35
Article 36
Article 37 (1)
Article 38
Hygiène
Article 39
Article 40
Article 41
Services médico-sociaux du travail
Article 42
Commission paritaire
Article 43
Modifié par Avenant du 21 mai 1981 étendu par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.
Article 44
Brevets d'invention
Article 45
Dispositions générales
Article 46
ANNEXE "ARTISTES-MUSICIENS ET CHEFS D'ORCHESTRE" Annexe du 13 avril 1960
CHAPITRE Ier : CONDITIONS GENERALES.
Article 1
Modifié par Avenant du 21 mai 1981 étendu par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.
Article 2
CHAPITRE II : CONDITIONS D'EMPLOIS
Engagements et contrats.
Article 3
Durée des engagements.
Article 4
Engagements à la saison.
Article 5 (1)
Prolongation des engagements.
Article 7 (1)
Garantie des emplois.
Article 8
Période d'essai.
Article 9
Fin d'engagement.
Article 10
CHAPITRE II : CONDITONS D'EMPLOIS
Tacite reconduction.
Article 6 (1)
Modifié par Avenant du 21 mai 1981 étendu par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.
CHAPITRE III : ORGANISATION DU TRAVAIL
Services.
Article 11
Nature des services.
Article 12
Prolongation des services.
Article 13
Quarts d'heure supplémentaires.
Article 14
Raccords.
Article 15
Repos entre les services.
Article 16
Répartition du travail.
Article 17
CHAPITRE IV : SALAIRES ET INDEMNITES
Salaires.
Article 18
Modifié par Avenant du 21 mai 1981 étendu par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.
Instruments multiples.
Article 19
Répétiteurs.
Article 20
Feux de scène.
Article 21
Tenue spéciale.
Article 22
Bibliothèque.
Article 23
Remplacements.
Article 24
CHAPITRE V : CADRES
Chefs d'orchestre.
Article 25
Article 25
CHAPITRE VI : LEGISLATION SOCIALE
Lois sociales.
Article 26
Congés payés.
Article 27
Repos hebdomadaire.
Article 28
Modifié par Avenant du 21 mai 1981 étendu par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.
Article 28
Modifié par Avenant du 21 mai 1981 *étendu avec exclusions par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993*.
Bulletins de salaires.
Article 30 (1)
Modifié par Avenant du 21 mai 1981 étendu par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.
Comités d'entreprise et délégués.
Article 31
Statistique d'orchestre.
Article 32
CHAPITRE VI : LEGISLATION SOCLALE
Régimes de retraite.
Article 29
Modifié par Avenant du 21 mai 1981 étendu par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.
CHAPITRE VII : QUESTIONS DECOULANT DE LA TECHNIQUE INDUSTRIELLE
Amplification.
Article 33
Radiodiffusion et télévision.
Article 34
Utilisation de musique mécanique.
Article 35
Enregistrement de disques ou de films.
Article 36
DIVERS
Nouvelles directions et gérances libres.
Article 37
Assurances.
Article 38
Avantages acquis.
Article 39
Durée de la convention.
Article 40
ANNEXE "ARTISTES DRAMATIQUES LYRIQUES ET CHOREGRAPHIQUES" Annexe du 28 février 1968
Article préambule
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 étendu par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993.
RETRANSMISSIONS ET ENREGISTREMENTS AUDIOVISUELS DES SPECTACLES
TITRE Ier : ETENDUE ET DUREE D'APPLICATION.
Article 1
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 étendu par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993.
Article 2
Modifié par Avenant du 21 mai 1981 étendu par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.
Article 3
Liberté syndicale.
Article 4
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 étendu par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993.
Comité d'entreprise.
Article 5
Délégués du personnel.
Article 6
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 étendu par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993.
Lois sociales.
Article 7
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 étendu par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993.
Durée légale hebdomadaire du travail.
Article 8 (1)
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 *étendu avec exclusions par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993*.
Repos hebdomadaire.
Article 9
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 étendu par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993.
Article 9
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 *étendu avec exclusions par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993*.
Réglementation applicable au 1er Mai.
Article 10
Hygiène - Sécurité.
Article 11
Vols.
Article 12
Exercices périlleux.
Article 13
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 étendu par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993.
Signature et remise des contrats.
Article 14
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 étendu par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993.
Clause d'essai.
Article 15
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 étendu par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993.
Article 15
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 *étendu avec exclusions par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993*.
Durée.
Article 16
Prolongation.
Article 17
Engagement pour plusieurs années.
Article 18
Battement-date de la première représentation.
Article 19
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 étendu par arrêté du 15 octobre 193 JORF 27 octobre 1993.
Durée de l'engagement.
Article 20
Nombre hebdomadaire de représentations.
Article 21
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 étendu par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993.
Article 21
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 *étendu avec exclusions par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993*.
Nombre de cachets garantis.
Article 22
Relâche annuel.
Article 23
Respect des obligations professionnelles.
Article 24
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 étendu par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993.
Tableau de service.
Article 25
Délai-Congé.
Article 26
Préavis de fin de représentations.
Article 27
Mise au jour le jour.
Article 28
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 étendu par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993.
Cas de force majeure et circonstances exceptionnelles.
Article 29
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 étendu par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993.
Règlements judiciaires, liquidations des biens, faillites.
Article 30
Maladie de l'artiste-interprète.
Article 31
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 étendu par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993.
Résolution du contrat pour maladie.
Article 32
Grossesse.
Article 33
Modifié par Avenant du 21 mai 1981 étendu par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.
Catégories de théâtres.
Article 34
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 étendu par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993.
Catégories d'artistes-interprètes.
Article 35
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 étendu par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993.
Troisième emploi lyrique et artistes chorégraphiques d'ensemble.
Article 36
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 étendu par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993.
Salaires minimaux.
Article 37
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 étendu par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993.
Stagiaires.
Article 38
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 étendu par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993.
Doublures.
Article 39
Costumes - Habillement - Maquillages spéciaux.
Article 40
Nombre de répétitions.
Article 41
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 étendu par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993.
Durée des répétitions et pauses.
Article 42
Répétitions générales.
Article 43
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 étendu par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993.
Leçons.
Article 44
Rémunération des répétitions.
Article 45
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 étendu par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993.
Cession.
Article 46
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 étendu par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993.
Location et sous-location du théâtre.
Article 47
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 étendu par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993.
Retransmissions télévisées et radiophoniques : Enregistrements du spectacle.
Article 48
Respect de la convention collective.
Article 49
Commission de conciliation.
Article 50
Modifié par Avenant du 25 mars 1993 étendu par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 27 octobre 1993.
ANNEXE "ARTISTES DRAMATIQUES LYRIQUES ET CHOREGRAPHIQUES" AVENANT "RETRANSMISSION" Avenant du 28 février 1968
I. RETRANSMISSIONS DE SPECTACLES PAR LA RADIODIFFUSION ET LA TELEVISION.
Article 1
Article 2
Article 3
Modifié par Avenant du 21 mai 1981 *étendu avec exclusions par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993*.
II. AUTRES ENREGISTREMENTS DE SPECTACLES.
Article 4
ANNEXE "PERSONNEL DE PLACEMENT" Annexe du 25 novembre 1977
Article préambule
Placement.
Article 1
Rémunération.
Article 2
Chef-ouvreuse ou chef-placeur.
Article 3
"Masse" : définition et répartition.
Article 4
Galas ou séances exceptionnelles.
Article 5
Ventes pour le compte de la direction.
Article 6
Salaires.
Article 7
Organisation du travail.
Article 8
Transport.
Article 9
Tenue spéciale.
Article 10
Frais de nettoyage.
Article 11
Période d'essai.
Article 12
Délais-congés et garantie d'emploi.
Article 13
Pause repas, indemnité de repas.
Article 14
Premier mai.
Article 15
Congés payés.
Article 16 (1)
Indemnité de licenciement.
Article 17
Modifié par Avenant du 21 mai 1981 étendu par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.
Indemnité de fin de carrière.
Article 18 (1)
Modifié par Avenant du 21 mai 1981 étendu par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.
Retraite complémentaire.
Article 19
Application.
Article 20
ANNEXE "HABILLEUSES ET COUTURIERES" Annexe du 25 novembre 1977
Article préambule
TITRE Ier
Droit syndical.
Article 1
Article 2
Modifié par Avenant du 21 mai 1981 étendu par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.
TITRE II : RECRUTEMENT.
Article 3
Article 4
TITRE III : REGLEMENT DU TRAVAIL
Durée hebdomadaire.
Article 5 (1)
Article 5
Affichage des services.
Article 6
Travail de nuit.
Article 7
Travail exceptionnel.
Article 8
Modifié par Avenant du 21 mai 1981 étendu par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.
Rémunération des heures supplémentaires.
Article 9
Vestiaire.
Article 10
Compression du personnel, embauchage sur l'ensemble du réseau.
Article 11
Remplaçantes.
Article 12
TITRE IV
Congés annuels.
Article 13
Période de congés.
Article 14
Congés par roulement
Article 15
TITRE V
Indemnités-Salaires.
Article 16
TITRE VI
Conflits.
Article 17
Modifié par Avenant du 21 mai 1981 étendu par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.
TITRE VII
Engagement d'une troupe étrangère à l'établissement.
Article 18
Départ en tournée.
Article 19
Arrêt des représentations.
Article 20
Fermeture du théâtre.
Article 21
ANNEXE "ADMINISTRATEURS" Annexe du 27 novembre 1980
Article préambule
CHAPITRE Ier : ETENDUE ET DUREE D'APPLICATION
Champ d'application.
Article 1
Entrée en vigueur.
Article 2
CHAPITRE II : LIBERTE SYNDICALE.
Article 3 (1)
CHAPITRE III : FONCTIONS DE L'ADMINISTRATEUR GENERAL DE THEATRES ET SPECTACLES.
Article 4
CHAPITRE IV : REMUNERATION ET CONTRATS
Rémunération.
Article 5
Période d'essai.
Article 6
Délai-congé.
Article 7
Article 7
Nom de l'administrateur au programme.
Article 8
Remplacement en cas de maladie ou d'accident.
Article 9
ANNEXE "REGISSEURS" Annexe du 1 septembre 1954
Qualification et classification professionnelle (J.O. des 2 février et 3 août 1946).
Article 1
Engagement à la pièce, à la saison ou de façon permanente.
Article 2
Contrats.
Article 3
Fonctions mentionées sur les programmes.
Article 4
Fonctions de régisseur général.
Article 5
Tournées.
Article 6
Indemnité au-delà de quarante heures.
Article 7 (1)
Repos hebdomadaire.
Article 8
Modifié par Avenant du 21 mai 1981 *étendu avec exclusions par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993*.
Congés payés.
Article 9 (1)
Modifié par Avenant du 21 mai 1981 étendu par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.
Délai-congé.
Article 10
Modifié par Avenant du 20 octobre 1983 *étendu avec exclusions par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993*.
Mise en scène.
Article 11
Feux.
Article 12
Indemnités de costumes.
Article 13 (1)
Paniers.
Article 14 (1)
Retraite des cadres et assurance décès.
Article 15
Modifié par Avenant du 21 mai 1981 étendu par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.
ANNEXE "METTEURS EN SCENE" Annexe du 13 novembre 1986
Article préambule
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
ANNEXE "PERSONNEL TECHNIQUE" Annexe du 31 août 1988
Article préambule
TITRE Ier : DROIT SYNDICAL
Liberté d'opinion, liberté syndicale.
Article 1
Délégués du personnel.
Article 2
Réunions mensuelles.
Article 3 (1)
Article 4
TITRE II : RECRUTEMENT
Conditions.
Article 5
TITRE III : REGLEMENT DU TRAVAIL
Durée.
Article 6
Article 6
Dispositions spécifiques pour période de montage.
Article 7
Jour de repos.
Article 8
Article 8
Réveillons.
Article 9
Travail de nuit.
Article 10
Rémunération des heures supplémentaires.
Article 11
Article 11
Repos compensateur.
Article 12
TITRE IV : PERIODE DE MONTAGE
Durée.
Article 13
Horaire de travail.
Article 14
Article 15
TITRE V : JOUR DE DOUBLE REPRESENTATION
Prime de panier.
Article 16
TITRE VI : REVERSIBILITE
Article 17
TITRE VII : CONGES PAYES.
Article 18
Cumul des congés avec les jours de repos supplémentaires
Article 19
Congés par roulement.
Article 20
TITRE VIII : SALAIRES, DEFRAIEMENTS, INDEMNITES, ANCIENNETE
Salaires et indemnités diverses.
Article 21
Départ en tournée.
Article 22
Indemnité vestimentaire mensuelle.
Article 23
Prime de panier.
Article 24
Prime d'ancienneté.
Article 25
Travaux dangereux.
Article 26
TITRE IX : FONDS D'ACTION SOCIALE.
Article 27
Modifié par Accord du 30 novembre 1995 BO conventions collectives 96-10, étendu par arrêté du 13 juin 1996 JORF 22 juin 1996.
TITRE X Engagement pour la durée du spectacle après la 21e représentation.
Article 28
TITRE X Priorité de réembauchage.
Article 29
TITRE X Engagement d'une troupe extérieure.
Article 30
TITRE X Arrêt des représentations.
Article 31
TITRE X Remplacement.
Article 32
TITRE X Congés exceptionnels.
Article 33
TITRE XI : HYGIENE ET SECURITE
Vêtements.
Article 34
Vestiaires.
Article 35
Remplacement.
Article 36
TITRE XII Retransmissions en télévision.
Article 37
TITRE XIII : CONFLITS
Commission de conciliation, représentants.
Article 38
Accord du 1er juillet 2008 relatif au personnel technique
TITRE Ier Dispositions générales
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
TITRE II Montage et démontage
Article 9
Article 10
TITRE III Jour de multiples représentations
Article 11
Article 12
TITRE IV Autres dispositions
Article 13
Article 14
Article 15
Article 16
Article 17
Article 18
Article 19
Article 20
Article 21
TITRE V Fonds d'action sociale
Article 22
TITRE VI Régime de prévoyance
Article 23
TITRE VII Captations audiovisuelles
Article 24
TITRE VIII Classification et définition des fonctions
Retraite, prévoyance, frais de santé Avenant du 2 janvier 2001
Objet.
Article 1
Champ d'application (Avenant à la convention collective du 10 février 1993).
Article 2
Régimes de retraite.
Article 3
Régime de prévoyance.
Article 4
Assiette de cotisations.
Article 5
Taux de cotisations.
Article 6
Revalorisation des prestations.
Article 7
Frais de santé.
Article 8
Gestion des régimes de prévoyance et de frais de santé.
Article 9
Demande d'extension.
Article 10
Lettre d'adhésion de la fédération nationale SAMUP (FNS) à la convention collective Lettre d'adhésion du 8 septembre 2004
Adhésion du syndicat SNEA, membre de l'UNSA-Spectacle et communication Lettre d'adhésion du 6 novembre 2003
Régimes collectifs de prévoyance et frais de santé Accord du 7 avril 2006
Préambule
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Accord du 30 mars 2007 relatif aux plafonds des congés payés
Avenant du 20 avril 2006 à l'accord du 7 avril 2006 relatif aux régimes collectifs de prévoyance et de santé
Préambule
Contrats responsables.
Article 1
Audiens Prévoyance.
Article 2
Date d'effet.
Article 3
Accord du 24 juin 2008 relatif à la politique contractuelle dans le spectacle vivant public et privé
Article 1
Article 2
Article 2.1
Article 2.2
Article 3
Article 3.1
Article 3.2
Article 3.3
Article 4
Article 4.1
Article 4.2
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Annexe
Avenant du 31 mars 2009 à l'accord du 20 avril 2006 relatif à la prévoyance
Préambule
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
SALAIRES Accord du 21 octobre 1999
Salaires applicables à partir du 1er octobre 1999.
Salaires Avenant du 19 octobre 2005
Salaires minima à compter du 1er octobre 2005.
Salaires Protocole d'accord du 18 octobre 2006
Salaires à compter du 1er octobre 2006.
Salaires Accord du 23 avril 2007
Accord du 19 octobre 2007 relatif aux salaires au 1er octobre 2007
Annexe
Accord du 21 avril 2008 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2008
Annexe
Accord du 21 octobre 2008 relatif aux salaires au 1er octobre 2008
Annexe
Accord du 15 décembre 2009 relatif aux salaires minima au 1er décembre 2009
Annexe
Accord du 21 octobre 2010 relatif aux salaires minima au 1er octobre 2010
Annexe
Accord du 25 mai 2011 relatif aux salaires minimaux et aux primes
Annexe
Arrêté portant extension de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés) et de textes la complétant. JORF 4 septembre 1993.
Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 27 octobre 1993.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 10 février 1995.
Arrêté portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 16 mai 1995.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 16 janvier 1996.
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 22 juin 1996.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 25 juillet 1996.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 25 février 1997.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 27 mars 1997.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 10 octobre 1997.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 22 avril 1998.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 25 août 1998.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 5 octobre 1999.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 13 janvier 2000.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 14 juillet 2000.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 2 août 2001.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 23 avril 2002.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des théâtres privés. JORF 3 octobre 2002.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des théâtres privés (n° 951). JORF 19 février 2003.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des théâtres privés (n° 951). JORF 3 septembre 2003.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des théâtres privés (n° 951). JORF 24 janvier 2004.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des théâtres privés (n° 951). JORF 19 août 2004.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des théâtres privés (n° 951). JORF 1er avril 2005.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des théâtres privés (n° 951). JORF 11 mars 2006.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des théâtres privés (n° 951). JORF 23 avril 2006.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des théâtres privés (n° 951). JORF 11 février 2007.
Accord du 29 septembre 2004 relatif à la formation professionnelle continue des intermittents du spectacle salariés sous CDD d'usage dans le spectacle vivant, la musique, le cinéma et l'audiovisuel
Les droits à formation professionnelle
Article 1er
Le financement du dispositif
Article 2
Le conseil de gestion des intermittents
Article 3
Rôle et missions du conseil de gestion des intermittents
Article 4
Règles de prise en charge et d'étude de dossiers
Article 5
Les commissions paritaires
Article 6
Le champ d'application
Article 7
Durée, dépôt et demande d'extension
Article 8
Lettre d'adhésion du syndicat des télévisions privées Lettre d'adhésion du 1 décembre 2004
Arrêté du 7 décembre 2005 portant extension portant extension d'un accord national professionnel interbranches conclu dans les secteurs du spectacle vivant, de la musique, du cinéma et de l'audiovisuel. JORF 15 décembre 2005.
Article 2, 3
Plafonds de congés Accord du 1 mars 2006
Accord relatif à la formation professionnelle continue.
Préambule
Champ d'application.
Article 1
Missions de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications.
Article 2
Le comité de pilotage de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications.
Article 3
Mise en oeuvre et financement de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications.
Article 4
Durée de l'accord.
Article 5
Litiges et contrôles.
Article 6
Extension de l'accord.
Article 7
Préambule
Article 1
TITRE Ier : Définition des priorités du spectacle vivant et mise en oeuvre de la politique de formation
Champ d'application de l'accord-cadre.
Article 1-1
Attributions de la commission paritaire nationale emploi-formation du spectacle vivant (CPNEF-SV).
Article 1-2
Attributions du conseil de gestion de la section professionnelle : " spectacle vivant " de l'AFDAS.
Article 1-3
L'observatoire prospectif des métiers et des qualifications.
Article 1-4
La consultation des instances représentatives du personnel.
Article 1-5
TITRE II : Les dispositifs de formation
Le plan de formation de l'entreprise.
Article 2-1
Le plan de formation de la branche.
Article 2-2
Les congés individuels de formation, les congés bilans de compétences, les validations des acquis de l'expérience.
Article 2-3
Les contrats de professionnalisation
Article 2-4
Les périodes de professionnalisation.
Article 2-5
Coûts pédagogiques des actions dans le cadre des contrats de professionnalisation et des périodes de professionnalisation.
Article 2-6
Le droit individuel à la formation.
Article 2-7
TITRE III : Les contributions des entreprises
L'assiette de la contribution.
Article 3-1
Les entreprises employant au minimum 10 salariés (hors salariés intermittents du spectacle).
Article 3-2
Les entreprises occupant moins de 10 salariés (hors salariés intermittents du spectacle).
Article 3-3
Le seuil de 10 salariés (hors salariés intermittents du spectacle).
Article 3-4
Contributions quel que soit l'effectif.
Article 3-5
TITRE IV : DUREE ET DENONCIATION
Durée.
Article 4-1
Dénonciation.
Article 4-2
TITRE V : ACCORDS CONVENTIONNELS ET D'ENTREPRISE
Accords conventionnels.
Article 5-1
Accords d'entreprise.
Article 5-2
Avenant n° 1 du 30 juin 2008 à l'accord du 2 février 2005 relatif à la formation professionnelle
Préambule
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Avenant n° 2 du 4 décembre 2009 à l'accord du 2 février 2005 relatif à la formation professionnelle continue
Préambule
Article 1er
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Accord du 4 décembre 2009 à l'accord du 2 février 2005 relatif au financement de la formation professionnelle
Préambule
Article 1er
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Arrêté portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur du spectacle vivant. JORF 23 juin 2006.
Article 1, 2, 3
ARRETE du 31 mai 2006
Article 2, 3
Accord du 25 mars 2008 relatif aux plafonds congés dans le spectacle vivant (théâtres privés, tournées, entreprises artistiques et culturelles et cabarets)
Accord du 30 juin 2008 relatif aux modalités d'accès à la formation professionnelle pour les salariés employés sous contrat de travail à durée déterminée (hors IDS) dans une entreprise du spectacle vivant
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Les dernièrs textes
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