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Accueil > Conventions collectives > BISCOTTERIES, BISCUITERIES, CEREALES PRETES A CONSOMMER OU A PREPARER, CHOCOLATERIES, CONFISERIES, ALIMENTS DE L´ENFANCE ET DE LA DIETETIQUE, PREPARATIONS POUR ENTREMETS ET DESSERTS MENAGERS

Convention collective 3270 : BISCOTTERIES, BISCUITERIES, CEREALES PRETES A CONSOMMER OU A PREPARER, CHOCOLATERIES, CONFISERIES, ALIMENTS DE L´ENFANCE ET DE LA DIETETIQUE, PREPARATIONS POUR ENTREMETS ET DESSERTS MENAGERS

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Convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desserts ménagers, des glaces, sorbet

IDCC: 2410

Accord relatif au tutorat


Préambule
Tuteur
   Article 1
Formation
   Article 2
Missions du tuteur
   Article 3
Exercice du tutorat
   Article 4
Valorisation du tutorat
   Article 5
Dispositions diverses
   Article 6

Avenant n° 1 du 25 juillet 2005 relatif au champ d'application de l'accord du 6 décembre 2004 (tutorat)


Préambule
   Article 1

Annexe relative au cahier des charges de la formation des tuteurs Accord du 5 avril 2006


Préambule


Cahier des charges de la formation des tuteurs


I. - Les prérequis indispensables
II - Les missions confiées au tuteur et les objectifs pédagogiques de la formation
III - Choix de l'organisme de formation

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel relatif à la classification des postes dans diverses branches des industries agricoles et alimentaires. JORF 29 octobre 1991.


   Article 1er, 2, 3

Accord relatif à l'épargne salariale.


Objet.
   Article 1
Champ d'application professionnel et géographique.
   Article 2
Bénéficiaires du plan d'épargne.
   Article 3
Information du personnel.
   Article 4
Livret d'épargne salariale - Registres d'épargne salariale.
   Article 5
Durée de l'accord.
   Article 6
Commission de suivi de l'accord.
   Article 7
Dépôt de l'accord.
   Article 8
Règlement du plan d'épargne interentreprises.

ARIAL Monétaire ISR Fonds commun de placement d'entreprise (FCPE) Code valeur : 990000061409


ARIAL Obligations Fonds commun de placement d'entreprise (FCPE) Code valeur : 990000061419


ARIAL Equilibre Fonds commun de placement d'entreprise (FCPE) Code valeur : 990000061399


ARIAL Actions Fonds commun de placement d'entreprise (FCPE) Code valeur : du 09 mars 75899


ARIAL Actions ISR Fonds commun de placement d'entreprise (FCPE) Code valeur : du 09 mars 81349


ARIAL Solidaire ISR (FCPE Solidaire) Fonds commun de placement d'entreprise (FCPE) Code valeur : du 09 mars 81359


Champ d'application de la convention collective nationale des industries de produits alimentaires élaborés

Accord du 7 janvier 2005 relatif à la mise en ?uvre du droit individuel à la formation dans diverses branches des industries alimentaires


Préambule
Salariés bénéficiaires et durée de la formation
   Article 1
   Article 1
Droit individuel à la formation des salariés en contrat à durée déterminée
   Article 2
   Article 2
Mise en ?uvre du DIF
   Article 3
   Article 3
Exercice du DIF
   Article 4
   Article 4
Nature des actions de formation
   Article 5
   Article 5
Dispositions financières
   Article 6 (1)
Droits du salarié en cas de rupture du contrat de travail
   Article 7
   Article 7
Transférabilité
   Article 8
Dispositions diverses
   Article 9
   Article 8

Avenant n° 1 du 25 juillet 2005 relatif au champ d'application


Préambule
   Article 1

Avenant n° 2 du 4 décembre 2009 à l'accord du 7 janvier 2005 relatif au dif


Préambule


   Article 1er
   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 7
   Article 8
   Article 9
   Article 2
Annexe

Accord 20 octobre 2004 relatif à la désignation de l'AGEFAFORIA comme organisme paritaire collecteur de la contribution à la formation professionnelle des entreprises des industries alimentaires


Préambule
Champ d'application
   Article 1er
Désignation de l'organisme paritaire collecteur de la contribution à la formation professionnelle des entreprises des industries alimentaires
   Article 2
Contribution des entreprises
   Article 3
Fongibilité, cantonnement
   Article 4
Financement d'actions spécifiques
   Article 5
Dispositions diverses
   Article 6

Champ d'application des conventions collectives des branches signataires


Tableau récapitulatif du champ d'intervention de l'AGEFAFORIA

Champ d'application de l'AGEFAFORIA Avenant n° 1 du 25 juillet 2005


Préambule
   Article 1er

Adhésion par lettre du 22 février 2010 du SNIV-SNCP et du SYNAFAVIA aux accords du 15 février 1977 et du 20 octobre 2004


Accord du 6 décembre 2004 relatif à la professionnalisation


Préambule.
Le contrat de professionnalisation.
   Article 1
La période de professionnalisation.
   Article 2
Prise en charge de la professionnalisation.
   Article 3
Dispositions diverses.
   Article 4
Domaines de formations prioritaires
Forfaits horaires de prise en charge par l'OPCA des coûts pédagogiques des formations organisées dans le cadre des contrats et périodes de professionnalisation.

Avenant n° 1 du 25 juillet 2005 relatif au champ d'application de l'accord du 6 décembre 2004


Préambule
   Article 1

Accord du 8 avril 2005 relatif au dialogue social et au développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux


Préambule


Champ d'application
   Article 1
Accord de branche
   Article 2
Accord d'entreprise
   Article 3
Notification des accords
   Article 4
Négociation et ordre du jour
   Article 5
Observatoire paritaire de la négociation
   Article 6
Développement de la négociation collective dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux
   Article 7
Déroulement de carrière
   Article 8
Durée de l'accord
   Article 9
Dérogation
   Article 10
Dépôt et Publicité
   Article 11
Entrée en vigueur
   Article 12

Avenant n° 1 du 6 avril 2007 à l'accord du 8 avril 2005 relatif au dialogue social (1)


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4

Arrêté portant extension d'un accord professionnel concernant diverses branches des industries alimentaires. JORF 30 juillet 2005.


   Article 1, 2, 3

Accord du 17 mai 2005 relatif à la répartition de la taxe d'apprentissage et à la réalisation de différentes missions d'information sur les métiers des industries alimentaires


Préambule
Création d'une instance paritaire de répartition
   Article 1
Composition et fonctionnement du COFA
   Article 2
Répartition de la taxe d'apprentissage
   Article 3
Programmes d'actions d'informations sur les métiers et leur attractivité
   Article 4
Financement des CFA
   Article 5
Date d'effet et durée de l'accord
   Article 6
Instituts de formation régionaux des industries alimentaires

Avenant n° 1 du 25 juillet 2005 relatif à la taxe d'apprentissage


Préambule
   Article 1

Accord relatif à la création d'une commission paritaire nationale interbranches emploi formation (CPNIEF)


Champ d'application.
   Article 1
La commission paritaire nationale interbranches emploi formation (CPNIEF).
   Article 2
Elaboration et validation des CQP.
   Article 3
Bilan de l'application du présent accord.
   Article 4
Entrée en vigueur - Durée et dénonciation de l'accord.
   Article 5
Dépôt.
   Article 6

Arrêté portant extension d'un accord interbranches conclu dans les secteurs des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, des préparations pour


   Article 1, 2, 3

Convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desserts ménagers, des glaces, sorbet


Préambule

Titre Ier : Dispositions générales


Champ d'application
   Article 1.1
Durée
   Article 1.2
Révision
   Article 1.3
Dénonciation
   Article 1.4
Adhésion
   Article 1.5
Conventions et accords antérieurs
   Article 1.6
Dérogation à la présente convention
   Article 1.7
Publicité
   Article 1.8
Interprétation
   Article 1.9
Conciliation
   Article 1.10

Titre II : Relations collectives au niveau de la branche


Commission d'interprétation et de conciliation
   Article 2.1
Commission paritaire nationale de branche emploi formation (CPNBEF)
   Article 2.2
Participation aux assemblées syndicales-Réunions paritaires permanents syndicaux
   Article 2.3
   Modifié par Avenant du 28 juin 2006 BO conventions collectives 2006-40 étendu par arrêté du 1er décembre 2006 JORF 17 décembre 2006.
Rapport annuel de branche
   Article 2.4

Titre III : Relations collectives dans l'entreprise


Liberté syndicale-Liberté d'opinion
   Article 3.1
Section syndicale-Délégué syndical
   Article 3.2
Institutions représentatives du personnel
   Article 3.3
Bilans annuels
   Article 3.4

Titre IV : Dispositions relatives au contrat de travail


Dispositions générales
   Article 4.1
Egalité dans l'emploi
   Article 4.2
Contrat à durée indéterminée
   Article 4.3
Période d'essai
   Article 4.4
Contrats à durée déterminée
   Article 4.5
Mutation
   Article 4.6
Changement de résidence
   Article 4.7
Remplacement
   Article 4.8
Emplois multiples
   Article 4.9
Ancienneté
   Article 4.10
Rupture du contrat de travail-Préavis
   Article 4.11
Emploi et mutations technologiques
   Article 4.12
Indemnité de licenciement
   Article 4.13
Indemnité de départ-Mise à la retraite
   Article 4.14
Retraite complémentaire
   Article 4.15
Préretraite progressive
   Article 4.16
Certificat de travail
   Article 4.17

Titre V : Classifications


Généralités
   Article 5.1
Bilan
   Article 5.2
Système d'évaluation des postes
   Article 5.3
Relations notation-Niveau
   Article 5.4
   Article 5.5

Titre VI : Rémunération


Minima conventionnels
   Article 6.1
Frais de déplacement
   Article 6.2
Primes
   Article 6.3
Paiement
   Article 6.4
Salaires forfaitaires
   Article 6.5
Rappel en dehors de l'horaire normal
   Article 6.6
Arrêt de travail pendant l'horaire normal
   Article 6.7
Bulletin de paie
   Article 6.8
Prévoyance des salariés non cadres
   Article 6.9
Epargne salariale
   Article 6.10

Titre VII : Congés et absences


Congés
   Article 7.1
Absences
   Article 7.2
   Article 7.2

Titre VIII : Indemnisation maladie-accident prévoyance


Dispositions communes
   Article 8.1
Régime de prévoyance
   Article 8.2
Désignation des organismes assureurs
   Article 8.3
Changement d'organisme assureur
   Article 8.4
Effet ? Clause de sauvegarde
   Article 8.5
Clause pour adhésion tardive
   Article 8.6
Titre IX : Sécurité-Hygiène-Repas

Sécurité


   Article 9.1

Hygiène


   Article 9.2

Repas


   Article 9.3

Titre X : Dispositions particulières applicables à certaines catégories de salariés


Salariés handicapés
   Article 10.1
Jeunes salariés
   Article 10.2
Femmes enceintes
   Article 10.3

Titre XI : Organisation du temps de travail


Mesures d'assouplissement dans l'organisation hebdomadaire du travail
   Article 11.1
Travail du dimanche et des jours fériés
   Article 11.2
Travail de nuit
   Article 11.3
Pauses-Repos
   Article 11.4
Travail à temps partiel
   Article 11.5
Travail intermittent
   Article 11.6
Compte épargne-temps (CET)
   Article 11.7 (1)
Titre XII : Formation
   Article 12

Capital temps formation


   Article 12.1

Crédit formation


   Article 12.2

Titre XIII : Dispositions spécifiques


Dispositions relatives aux entreprises de fabrication de glaces et sorbets
   Article 13.1
Dispositions relatives aux entreprises de biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desserts ménagers
   Article 13.2

Annexe I : Liste des signataires patronaux. Convention collective nationale du 17 mai 2004


Annexe I : Liste des signataires patronaux

Annexe II : Procès-verbal de la commission paritaire du 27 février 1991. Convention collective nationale du 17 mai 2004


Annexe II : Procès-verbal de la commission paritaire du du 27 février 1991

Annexe : Guide de description des postes. Convention collective nationale du 17 mai 2004


Emploi, aménagement et réduction du temps de travail Accord du 17 mai 2004


Préambule

Chapitre Ier : Temps de travail


Durée du travail.
   Article 1
Repos journalier.
   Article 2
Congés payés.
   Article 3

Chapitre II : Modalités d'aménagement du temps de travail


Modulation de type III.
   Article 4
Réduction de la durée du travail sous forme de jours de repos "Modulation" de type IV.
   Article 5
Heures supplémentaires.
   Article 6
Personnel cadre.
   Article 7
Personnel commercial itinérant.
   Article 8

Chapitre III : Formation et emploi


Crédit formation.
   Article 9
Défense de l'emploi.
   Article 10
Bilan emploi.
   Article 11

Chapitre IV : Rémunération


Incidence salariale de la RTT.
   Article 12

Chapitre V : Loi Aubry - Mise en oeuvre anticipée de la réduction du temps de travail


Loi Aubry.
   Article 13

Chapitre VI : Dispositions générales


Entrée en vigueur - Durée - Révision - Dénonciation.
   Article 14
Champ d'application.
   Article 15
Prorogation de l'accord relatif à l'emploi, l'aménagement et la réduction du temps de travail du 24 mars 1997.
   Article 16
Mise en oeuvre de l'accord.
   Article 17
Commission paritaire de suivi.
   Article 18
Extension.
   Article 19
Dépôt.
   Article 20

Mise à la retraite Avenant du 21 juillet 2004


Champ d'intervention de l'AGEFAFORIA Accord du 20 octobre 2004


Tableau récapitulatif du champ d'intervention de l'AGEFAFORIA

Dialogue social au développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux Accord du 25 novembre 2004


Préambule
Accord de branche.
   Article 1
Accord d'entreprise.
   Article 2
Notification des accords.
   Article 3
Négociation et ordre du jour.
   Article 4
Observatoire paritaire de la négociation.
   Article 5
Développement de la négociation collective dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux.
   Article 6
Déroulement de carrière.
   Article 7
Durée de l'accord.
   Article 8
Dérogation.
   Article 9
Dépôt et publicité.
   Article 10
Entrée en vigueur.
   Article 11

Procès-verbal portant interprétation de l'avenant du 21 juillet 2004 relatif à la retraite. Procès-verbal du 25 janvier 2005


Modification des dispositions de la convention relatives aux frais de déplacement Avenant du 28 juin 2006


   Article 1
   Article 2

Accord du 6 avril 2007 relatif à la santé au travail


   Article Préambule
   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
   Article 8

Avenant du 29 février 2008 relatif au régime de prévoyance


Préambule
   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5

Accord du 1er avril 2008 portant modification du champ d'application de la convention collective


   Article 1
   Article 1.1
   Article 1.2
   Article 1.3
   Article 2
   Article 4
   Article 5
   Article 6

Accord du 4 novembre 2008 relatif aux classifications


Préambule
Annexe

Avenant du 4 janvier 2011 relatif aux classifications et aux primes (nouvelles classifications) au 1er janvier 2011


   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
Annexe

Avenant du 11 février 2011 relatif à la prévoyance


Préambule
   Article 1er
   Article 2
   Article 3

Salaires (article 6.1). Convention collective nationale du 17 mai 2004


TITRE VI : Rémunération


Minima conventionnels.

Salaires Avenant du 16 février 2007


Salaires à compter du 1er février 2007.

Accord « Salaires » du 12 décembre 2007 au 1er janvier 2008


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
Annexe

Avenant du 19 juin 2008 relatif aux salaires au 1er juillet 2008


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
Annexe

Avenant du 18 décembre 2008 relatif aux salaires au 1er janvier 2009


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
Annexe

Accord du 6 janvier 2010 relatif à la RMGH au 1er janvier 2010


   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
Annexe

Avenant du 14 décembre 2010 relatif aux salaires minima pour l'année 2011


   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
Annexe

Accord du 20 décembre 2011 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2012


   Article 1er
   Article 2
   Article 3
Annexe

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entre


   Article 1
   Article 1

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desse


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entre


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, des préparations pour


   Article 1, 2, 3
   Article 1, 2, 3
   Article 1, 2, 3

Accord du 6 décembre 2004 relatif à la création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications dans diverses branches des industries alimentaires


Préambule
Création de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications
   Article 1
Missions de l'observatoire
   Article 2
Comité de pilotage paritaire d'Observia
   Article 3
Méthodologie des travaux
   Article 4
Rôle des instances paritaires de branche
   Article 5
Destinataires des travaux
   Article 6
Dispositions diverses
   Article 7

Avenant n° 1 du 25 juillet 2005 relatif au champ d'application


Préambule
   Article 1

Adhésion par acte de la FEBPF et du GITE à l'accord du 6 décembre 2004 Adhésion par acte du 6 mars 2006


Avenant n° 2 du 26 mars 2008 à l'accord du 6 décembre 2004 relatif à la création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications dans les diverses branches des industries alimentaires


Préambule
   Article 1
   Article 2
Annexe

Avenant n° 3 du 4 février 2011 à l'accord du 6 décembre 2004 relatif à la création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications


Préambule
   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
Annexe

Accord du 20 juin 2007 relatif à la reconnaissance des CQP IA dans diverses branches des industries alimentaires


Préambule
   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
   Article 8
Annexe

Accord du 29 février 2008 relatif à la santé au travail


Préambule
   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
   Article 8
   Article 9
   Article 10

Accord du 6 décembre 2004 relatif à la prise en charge des actions d'accompagnement et du fonctionnement des jurys liés à la mise en ?uvre dans les entreprises de certificats de qualifications professionnelles des industries alimentaires


Préambule


   Article 1
   Article 1
   Article 2
   Article 2
   Article 3
   Article 3
   Article 4
   Article 3.1
   Article 4.1
   Article 3.2
   Article 4.2

Avenant n° 2 du 7 juillet 2008 à l'accord du 6 décembre 2004 relatif à la prise en charge des actions d'accompagnement et du fonctionnement des jurys liés à la mise en oeuvre dans les entreprises de certificats de qualification professionnelle


Préambule


   Article 1
   Article 2
Annexe

Avenant n° 3 du 4 décembre 2009 à l'accord du 4 décembre 2004 (1) relatif à la prise en charge des jurys liés aux cqp.


Préambule
   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
Annexe

Accord du 15 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors


Préambule
   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7

Accord du 26 octobre 2009 relatif au développement de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences


Préambule


Titre Ier La GPEC
   Article 1er
   Article 2
   Article 3
Titre II La démarche de GPEC
   Article 4
   Article 4.1
   Article 4.3
   Article 5
   Article 5.1
   Article 5.2
   Article 6
   Article 6.1
   Article 6.2
   Article 6.3
   Article 7
   Article 7.1
   Article 7.2
   Article 7.3
Titre III Les mesures d'accompagnement de la démarche GPEC
   Article 8
   Article 9
   Article 10
   Article 11
Titre IV Mise en ?uvre
   Article 12
   Article 13
   Article 14
Annexe

Accord du 7 septembre 2009 relatif au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels


Préambule
   Article 1er
   Article 2
Annexe

Accord du 20 juin 2011 relatif à la formation professionnelle dans la branche industries alimentaires, coopératives agricoles et services associés


Préambule
   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
   Article 8
   Article 9
   Article 10
   Article 11
   Article 12
   Article 13
   Article 14
   Article 15
   Article 16
   Article 17
Annexe I - Statuts de l'association loi 1901 OPCALIM
   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
   Article 8
   Article 9
   Article 10
   Article 11
   Article 12
   Article 13
   Article 14
   Article 15
   Article 16
   Article 17
   Article 18

Adhésion par lettre du 20 septembre 2011 des organisations professionnelles de la branche meunerie à l'accord du 20 juin 2011 relatif à la formation professionnelle


Avenant n° 1 du 22 novembre 2011 à l'accord du 20 juin 2011 relatif à l'OPCA OPCALIM


Préambule
   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7

Accord du 2 novembre 2011 relatif à l'emploi et à la formation professionnelle


Préambule


   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
Annexe

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Convention Collective Biscotteries, Biscuiteries, Cereales Pretes A Consommer Ou A Preparer, Chocolateries, Confiseries, Aliments De L´Enfance Et De La Dietetique, Preparations Pour Entremets Et Desserts Menagers - 3270

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