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Accueil > Conventions collectives > BISCOTTERIES, BISCUITERIES, CEREALES PRETES A CONSOMMER OU A PREPARER, CHOCOLATERIES, CONFISERIES, ALIMENTS DE L´ENFANCE ET DE LA DIETETIQUE, PREPARATIONS POUR ENTREMETS ET DESSERTS MENAGERS

Convention collective 3270 : BISCOTTERIES, BISCUITERIES, CEREALES PRETES A CONSOMMER OU A PREPARER, CHOCOLATERIES, CONFISERIES, ALIMENTS DE L´ENFANCE ET DE LA DIETETIQUE, PREPARATIONS POUR ENTREMETS ET DESSERTS MENAGERS

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Convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desserts ménagers, des glaces, sorbet

IDCC: 2410

Accord relatif au tutorat


Préambule.
Tuteur.
   Article 1
Formation.
   Article 2
Missions du tuteur.
   Article 3
Exercice du tutorat.
   Article 4
Valorisation du tutorat.
   Article 5
Dispositions diverses.
   Article 6

Champ d'application Avenant n° 1 du 25 juillet 2005


Préambule.
   Article 1

Annexe relative au cahier des charges de la formation des tuteurs Accord du 5 avril 2006


Préambule

Cahier des charges de la formation des tuteurs


I. - Les prérequis indispensables.
II - Les missions confiées au tuteur et les objectifs pédagogiques de la formation.
III - Choix de l'organisme de formation.

Arrêté portant extension d'un accord et d'un avenant à cet accord conclus dans diverses branches des industries alimentaires. JORF 4 janvier 2006.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel relatif à la classification des postes dans diverses branches des industries agricoles et alimentaires. JORF 29 octobre 1991.


   Article 1er, 2, 3

Accord relatif à l'épargne salariale.


Objet.
   Article 1
Champ d'application professionnel et géographique.
   Article 2
Bénéficiaires du plan d'épargne.
   Article 3
Information du personnel.
   Article 4
Livret d'épargne salariale - Registres d'épargne salariale.
   Article 5
Durée de l'accord.
   Article 6
Commission de suivi de l'accord.
   Article 7
Dépôt de l'accord.
   Article 8
Règlement du plan d'épargne interentreprises.

ARIAL Monétaire ISR Fonds commun de placement d'entreprise (FCPE) Code valeur : 990000061409


ARIAL Obligations Fonds commun de placement d'entreprise (FCPE) Code valeur : 990000061419


ARIAL Equilibre Fonds commun de placement d'entreprise (FCPE) Code valeur : 990000061399


ARIAL Actions Fonds commun de placement d'entreprise (FCPE) Code valeur : du 09 mars 75899


ARIAL Actions ISR Fonds commun de placement d'entreprise (FCPE) Code valeur : du 09 mars 81349


ARIAL Solidaire ISR (FCPE Solidaire) Fonds commun de placement d'entreprise (FCPE) Code valeur : du 09 mars 81359


Champ d'application de la convention collective nationale des industries de produits alimentaires élaborés

Accord relatif à la mise en ?uvre du droit individuel à la formation dans diverses branches des industries alimentaires


Préambule
Salariés bénéficiaires et durée de la formation.
   Article 1
   Article 1
Droit individuel à la formation des salariés en contrat à durée déterminée.
   Article 2
   Article 2
Mise en ?uvre du DIF.
   Article 3
   Article 3
Exercice du DIF.
   Article 4
   Article 4
Nature des actions de formation.
   Article 5
   Article 5
Dispositions financières.
   Article 6 (1)
Droits du salarié en cas de rupture du contrat de travail.
   Article 7
   Article 7
Transférabilité.
   Article 8
Dispositions diverses.
   Article 9
   Article 8

Champ d'application Avenant n° 1 du 25 juillet 2005


Préambule
   Article 1

Avenant n° 2 du 4 décembre 2009 à l'accord du 7 janvier 2005 relatif au dif


Préambule


   Article 1er
   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 7
   Article 8
   Article 9
   Article 2
Annexe

Accord relatif à la désignation de l'AGEFAFORIA comme organisme paritaire collecteur de la contribution à la formation professionnelle des entreprises des industries alimentaires


Préambule
Champ d'application
   Article 1er
Désignation de l'organisme paritaire collecteur de la contribution à la formation professionnelle des entreprises des industries alimentaires
   Article 2
Contribution des entreprises
   Article 3
Fongibilité, cantonnement
   Article 4
Financement d'actions spécifiques
   Article 5
Dispositions diverses
   Article 6

Champ d'application des conventions collectives des branches signataires


Tableau récapitulatif du champ d'intervention de l'AGEFAFORIA

Champ d'application de l'AGEFAFORIA Avenant n° 1 du 25 juillet 2005


Préambule
   Article 1er

Adhésion par lettre du 22 février 2010 du SNIV-SNCP et du SYNAFAVIA aux accords du 15 février 1977 et du 20 octobre 2004


Arrêté portant extension d'accords et d'avenants à ces accords conclus dans diverses branches des industries alimentaires. JORF 27 octobre 2005.


   Article 1, 2, 3

Accord relatif à la professionnalisation


Préambule.
Le contrat de professionnalisation.
   Article 1
La période de professionnalisation.
   Article 2
Prise en charge de la professionnalisation.
   Article 3
Dispositions diverses.
   Article 4
Domaines de formations prioritaires
Forfaits horaires de prise en charge par l'OPCA des coûts pédagogiques des formations organisées dans le cadre des contrats et périodes de professionnalisation.

Champ d'application Avenant n° 1 du 25 juillet 2005


Préambule
   Article 1

Accord relatif au dialogue social et au développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux


Préambule


Champ d'application.
   Article 1
Accord de branche.
   Article 2
Accord d'entreprise.
   Article 3
Notification des accords.
   Article 4
Négociation et ordre du jour.
   Article 5
Observatoire paritaire de la négociation.
   Article 6
Développement de la négociation collective dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux.
   Article 7
Déroulement de carrière.
   Article 8
Durée de l'accord.
   Article 9
Dérogation.
   Article 10
Dépôt et Publicité.
   Article 11
Entrée en vigueur.
   Article 12

Avenant n° 1 du 6 avril 2007 à l'accord du 8 avril 2005 relatif au dialogue social (1)


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4

Arrêté portant extension d'un accord professionnel concernant diverses branches des industries alimentaires. JORF 30 juillet 2005.


   Article 1, 2, 3

Accord relatif à la répartition de la taxe d'apprentissage et à la réalisation de différentes missions d'information sur les métiers des industries alimentaires


Préambule
Création d'une instance paritaire de répartition.
   Article 1
Composition et fonctionnement du COFA.
   Article 2
Répartition de la taxe d'apprentissage.
   Article 3
Programmes d'actions d'informations sur les métiers et leur attractivité.
   Article 4
Financement des CFA.
   Article 5
Date d'effet et durée de l'accord.
   Article 6
Instituts de formation régionaux des industries alimentaires

Taxe d'apprentissage Avenant n° 1 du 25 juillet 2005


Préambule.
   Article 1

Accord relatif à la création d'une commission paritaire nationale interbranches emploi formation (CPNIEF)


Champ d'application.
   Article 1
La commission paritaire nationale interbranches emploi formation (CPNIEF).
   Article 2
Elaboration et validation des CQP.
   Article 3
Bilan de l'application du présent accord.
   Article 4
Entrée en vigueur - Durée et dénonciation de l'accord.
   Article 5
Dépôt.
   Article 6

Arrêté portant extension d'un accord interbranches conclu dans les secteurs des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, des préparations pour


   Article 1, 2, 3

Convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desserts ménagers, des glaces, sorbet


Préambule

Titre Ier : Dispositions générales


Champ d'application.
   Article 1.1
Durée.
   Article 1.2
Révision.
   Article 1.3
Dénonciation.
   Article 1.4
Adhésion.
   Article 1.5
Conventions et accords antérieurs.
   Article 1.6
Dérogation à la présente convention.
   Article 1.7
Publicité.
   Article 1.8
Interprétation.
   Article 1.9
Conciliation.
   Article 1.10

Titre II : Relations collectives au niveau de la branche


Commission d'interprétation et de conciliation.
   Article 2.1
Commission paritaire nationale de branche emploi formation (CPNBEF).
   Article 2.2
Participation aux assemblées syndicales - Réunions paritaires permanents syndicaux.
   Article 2.3
   Modifié par Avenant du 28 juin 2006 BO conventions collectives 2006-40 étendu par arrêté du 1er décembre 2006 JORF 17 décembre 2006.
Rapport annuel de branche.
   Article 2.4

Titre III : Relations collectives dans l'entreprise


Liberté syndicale - Liberté d'opinion.
   Article 3.1
Section syndicale - Délégué syndical.
   Article 3.2
Institutions représentatives du personnel.
   Article 3.3
Bilans annuels.
   Article 3.4

Titre IV : Dispositions relatives au contrat de travail


Dispositions générales.
   Article 4.1
Egalité dans l'emploi.
   Article 4.2
Contrat à durée indéterminée.
   Article 4.3
Période d'essai.
   Article 4.4
Contrats à durée déterminée.
   Article 4.5
Mutation.
   Article 4.6
Changement de résidence.
   Article 4.7
Remplacement.
   Article 4.8
Emplois multiples.
   Article 4.9
Ancienneté.
   Article 4.10
Rupture du contrat de travail - Préavis.
   Article 4.11
Emploi et mutations technologiques.
   Article 4.12
Indemnité de licenciement.
   Article 4.13
Indemnité de départ - Mise à la retraite.
   Article 4.14
Retraite complémentaire.
   Article 4.15
Préretraite progressive.
   Article 4.16
Certificat de travail.
   Article 4.17

Titre V : Classifications


Généralités.
   Article 5.1
Bilan.
   Article 5.2
Système d'évaluation des postes.
   Article 5.3
Relations notation - Niveau.
   Article 5.4
   Article 5.5

Titre VI : Rémunération


Minima conventionnels.
   Article 6.1
Frais de déplacement.
   Article 6.2
Primes.
   Article 6.3
Paiement.
   Article 6.4
Salaires forfaitaires.
   Article 6.5
Rappel en dehors de l'horaire normal.
   Article 6.6
Arrêt de travail pendant l'horaire normal.
   Article 6.7
Bulletin de paie.
   Article 6.8
Prévoyance des salariés non cadres.
   Article 6.9
Epargne salariale.
   Article 6.10

Titre VII : Congés et absences


Congés.
   Article 7.1
Absences.
   Article 7.2
   Article 7.2

Titre VIII : Indemnisation maladie-accident prévoyance


Dispositions communes.
   Article 8.1
Régime de prévoyance
   Article 8.2
   Article 8.2
Désignation des organismes assureurs
   Article 8.3
   Article 8.3
Changement d'organisme assureur
   Article 8.4
   Article 8.4
Effet. ? Clause de sauvegarde
   Article 8.5
   Article 8.5
Clause pour adhésion tardive
   Article 8.6
   Article 8.6
Titre IX : Sécurité-Hygiène-Repas.

Sécurité.


   Article 9.1

Hygiène.


   Article 9.2

Repas.


   Article 9.3

Titre X : Dispositions particulières applicables à certaines catégories de salariés


Salariés handicapés.
   Article 10.1
Jeunes salariés.
   Article 10.2
Femmes enceintes.
   Article 10.3

Titre XI : Organisation du temps de travail


Mesures d'assouplissement dans l'organisation hebdomadaire du travail.
   Article 11.1
Travail du dimanche et des jours fériés.
   Article 11.2
Travail de nuit.
   Article 11.3
Pauses - Repos.
   Article 11.4
Travail à temps partiel.
   Article 11.5
Travail intermittent.
   Article 11.6
Compte épargne-temps (CET).
   Article 11.7 (1)
Titre XII : Formation.
   Article 12

Capital temps formation.


   Article 12.1

Crédit formation.


   Article 12.2

Titre XIII : Dispositions spécifiques.


Dispositions relatives aux entreprises de fabrication de glaces et sorbets.
   Article 13.1
Dispositions relatives aux entreprises de biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desserts ménagers.
   Article 13.2

Annexe I : Liste des signataires patronaux. Convention collective nationale du 17 mai 2004


Annexe I : Liste des signataires patronaux

Annexe II : Procès-verbal de la commission paritaire du 27 février 1991. Convention collective nationale du 17 mai 2004


Annexe II : Procès-verbal de la commission paritaire du du 27 février 1991

Annexe : Guide de description des postes. Convention collective nationale du 17 mai 2004


Emploi, aménagement et réduction du temps de travail Accord du 17 mai 2004


Préambule

Chapitre Ier : Temps de travail


Durée du travail.
   Article 1
Repos journalier.
   Article 2
Congés payés.
   Article 3

Chapitre II : Modalités d'aménagement du temps de travail


Modulation de type III.
   Article 4
Réduction de la durée du travail sous forme de jours de repos "Modulation" de type IV.
   Article 5
Heures supplémentaires.
   Article 6
Personnel cadre.
   Article 7
Personnel commercial itinérant.
   Article 8

Chapitre III : Formation et emploi


Crédit formation.
   Article 9
Défense de l'emploi.
   Article 10
Bilan emploi.
   Article 11

Chapitre IV : Rémunération


Incidence salariale de la RTT.
   Article 12

Chapitre V : Loi Aubry - Mise en oeuvre anticipée de la réduction du temps de travail


Loi Aubry.
   Article 13

Chapitre VI : Dispositions générales


Entrée en vigueur - Durée - Révision - Dénonciation.
   Article 14
Champ d'application.
   Article 15
Prorogation de l'accord relatif à l'emploi, l'aménagement et la réduction du temps de travail du 24 mars 1997.
   Article 16
Mise en oeuvre de l'accord.
   Article 17
Commission paritaire de suivi.
   Article 18
Extension.
   Article 19
Dépôt.
   Article 20

Mise à la retraite Avenant du 21 juillet 2004


Champ d'intervention de l'AGEFAFORIA Accord du 20 octobre 2004


Tableau récapitulatif du champ d'intervention de l'AGEFAFORIA

Dialogue social au développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux Accord du 25 novembre 2004


Préambule
Accord de branche.
   Article 1
Accord d'entreprise.
   Article 2
Notification des accords.
   Article 3
Négociation et ordre du jour.
   Article 4
Observatoire paritaire de la négociation.
   Article 5
Développement de la négociation collective dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux.
   Article 6
Déroulement de carrière.
   Article 7
Durée de l'accord.
   Article 8
Dérogation.
   Article 9
Dépôt et publicité.
   Article 10
Entrée en vigueur.
   Article 11

Procès-verbal portant interprétation de l'avenant du 21 juillet 2004 relatif à la retraite. Procès-verbal du 25 janvier 2005


Modification des dispositions de la convention relatives aux frais de déplacement Avenant du 28 juin 2006


   Article 1
   Article 2

Accord du 6 avril 2007 relatif à la santé au travail


   Article Préambule
   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
   Article 8

Avenant du 29 février 2008 relatif au régime de prévoyance


Préambule
   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 3
   Article 4
   Article 5

Accord du 1er avril 2008 portant modification du champ d'application de la convention collective


   Article 1
   Article 1.1
   Article 1.2
   Article 1.3
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6

Accord du 4 novembre 2008 relatif aux classifications


Préambule
Annexe

Avenant du 4 janvier 2011 relatif aux classifications et aux primes (nouvelles classifications) au 1er janvier 2011


   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
Annexe

Avenant du 11 février 2011 relatif à la prévoyance


Préambule
   Article 1er
   Article 2
   Article 3

Salaires (article 6.1). Convention collective nationale du 17 mai 2004


TITRE VI : Rémunération


Minima conventionnels.

Salaires Avenant du 16 février 2007


Salaires à compter du 1er février 2007.

Accord « Salaires » du 12 décembre 2007 au 1er janvier 2008


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
Annexe

Avenant du 19 juin 2008 relatif aux salaires au 1er juillet 2008


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
Annexe

Avenant du 18 décembre 2008 relatif aux salaires au 1er janvier 2009


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
Annexe

Accord du 6 janvier 2010 relatif à la RMGH au 1er janvier 2010


   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
Annexe

Avenant du 14 décembre 2010 relatif aux salaires minima pour l'année 2011


   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
Annexe

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entre


   Article 1
   Article 1

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desse


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entre


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, des préparations pour


   Article 1, 2, 3
   Article 1, 2, 3
   Article 1, 2, 3

Accord relatif à la création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications dans diverses branches des industries alimentaires


Préambule
Création de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications.
   Article 1
   Article 1
Missions de l'observatoire.
   Article 2
   Article 2
Comité de pilotage paritaire d'Observia.
   Article 3
   Article 3
Méthodologie des travaux.
   Article 4
   Article 4
Rôle des instances paritaires de branche.
   Article 5
   Article 5
Destinataires des travaux.
   Article 6
   Article 6
Dispositions diverses.
   Article 7
   Article 7

Champ d'application Avenant n° 1 du 25 juillet 2005


Préambule
   Article 1

Adhésion par acte de la FEBPF et du GITE à l'accord du 6 décembre 2004 Adhésion par acte du 6 mars 2006


Avenant n° 2 du 26 mars 2008 à l'accord du 6 décembre 2004 relatif à la création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications dans les diverses branches des industries alimentaires


Préambule
   Article 1
   Article 2
Annexe

Avenant n° 3 du 4 février 2011 à l'accord du 6 décembre 2004 relatif à la création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications


Préambule
   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
Annexe

Accord du 20 juin 2007 relatif à la reconnaissance des CQP IA dans diverses branches des industries alimentaires


Préambule
   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
   Article 8
Annexe

Accord du 29 février 2008 relatif à la santé au travail


Préambule
   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7
   Article 8
   Article 9
   Article 10

Accord du 6 décembre 2004 relatif à la prise en charge des actions d'accompagnement et du fonctionnement des jurys liés à la mise en ?uvre dans les entreprises de certificats de qualifications professionnelles des industries alimentaires


Préambule


   Article 1
   Article 1
   Article 2
   Article 2
   Article 3
   Article 3
   Article 4
   Article 3.1
   Article 4.1
   Article 3.2
   Article 4.2

Avenant n° 2 du 7 juillet 2008 à l'accord du 6 décembre 2004 relatif à la prise en charge des actions d'accompagnement et du fonctionnement des jurys liés à la mise en oeuvre dans les entreprises de certificats de qualification professionnelle


Préambule


   Article 1
   Article 2
Annexe

Avenant n° 3 du 4 décembre 2009 à l'accord du 4 décembre 2004 (1) relatif à la prise en charge des jurys liés aux cqp.


Préambule
   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
Annexe

Accord du 15 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors


Préambule
   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7

Accord du 26 octobre 2009 relatif au développement de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences


Préambule


Titre Ier La GPEC
   Article 1er
   Article 2
   Article 3
Titre II La démarche de GPEC
   Article 4
   Article 4.1
   Article 4.3
   Article 5
   Article 5.1
   Article 5.2
   Article 6
   Article 6.1
   Article 6.2
   Article 6.3
   Article 7
   Article 7.1
   Article 7.2
   Article 7.3
Titre III Les mesures d'accompagnement de la démarche GPEC
   Article 8
   Article 9
   Article 10
   Article 11
Titre IV Mise en ?uvre
   Article 12
   Article 13
   Article 14
Annexe

Accord du 7 septembre 2009 relatif au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels


Préambule
   Article 1er
   Article 2
Annexe

Les dernièrs textes



Convention Collective Biscotteries, Biscuiteries, Cereales Pretes A Consommer Ou A Preparer, Chocolateries, Confiseries, Aliments De L´Enfance Et De La Dietetique, Preparations Pour Entremets Et Desserts Menagers - 3270

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Quelles Versions je dois mettre obligatoirement en place dans mon entreprise :
Pour être en conformité avec la loi je dois :
1. Mettre à disposition des salariés le texte de la convention collective mise à jour dans chaque établissements.
On peut utiliser les produits suivants :
- Version livre [Cliquez-ici]
- Version CD-ROM [Cliquez-ici]
- Version Intranet [Cliquez-ici]

- Mise à Jour par CD-ROM [Cliquez-ici]
- Mise à Jour par e-mail
[Cliquez-ici]

2. Mettre en place les 4 panneaux de l'affichage obligatoire des entreprises dans chaque établissement :



3. Comme une partie des réponses se trouvent dans le code du travail il est conseillé d'en posséder un exemplaire :
          

Comment Imprimer ou télécharger le texte pour le conserver :
Pour imprimer ou télécharger le texte de cette convention collective cliquez sur un des deux boutons suivants :
        

Comment recevoir par e-mail le texte de la convention collective :
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