Accueil > Conventions collectives > BISCOTTERIES, BISCUITERIES, CEREALES PRETES A CONSOMMER OU A PREPARER, CHOCOLATERIES, CONFISERIES, ALIMENTS DE L´ENFANCE ET DE LA DIETETIQUE, PREPARATIONS POUR ENTREMETS ET DESSERTS MENAGERS
Convention collective 3270 : BISCOTTERIES, BISCUITERIES, CEREALES PRETES A CONSOMMER OU A PREPARER, CHOCOLATERIES, CONFISERIES, ALIMENTS DE L´ENFANCE ET DE LA DIETETIQUE, PREPARATIONS POUR ENTREMETS ET DESSERTS MENAGERS
    
Convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desserts ménagers, des glaces, sorbet IDCC: 2410Accord relatif au tutorat Préambule. Tuteur. Article 1 Formation. Article 2 Missions du tuteur. Article 3 Exercice du tutorat. Article 4 Valorisation du tutorat. Article 5 Dispositions diverses. Article 6
Champ d'application Avenant n° 1 du 25 juillet 2005 Préambule. Article 1
Annexe relative au cahier des charges de la formation des tuteurs Accord du 5 avril 2006 Préambule
Cahier des charges de la formation des tuteurs I. - Les prérequis indispensables. II - Les missions confiées au tuteur et les objectifs pédagogiques de la formation. III - Choix de l'organisme de formation.
Arrêté portant extension d'un accord et d'un avenant à cet accord conclus dans diverses branches des industries alimentaires. JORF 4 janvier 2006. Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un accord national professionnel relatif à la classification des postes dans diverses branches des industries agricoles et alimentaires. JORF 29 octobre 1991. Article 1er, 2, 3
Accord relatif à l'épargne salariale. Objet. Article 1 Champ d'application professionnel et géographique. Article 2 Bénéficiaires du plan d'épargne. Article 3 Information du personnel. Article 4 Livret d'épargne salariale - Registres d'épargne salariale. Article 5 Durée de l'accord. Article 6 Commission de suivi de l'accord. Article 7 Dépôt de l'accord. Article 8 Règlement du plan d'épargne interentreprises.
ARIAL Monétaire ISR Fonds commun de placement d'entreprise (FCPE) Code valeur : 990000061409
ARIAL Obligations Fonds commun de placement d'entreprise (FCPE) Code valeur : 990000061419
ARIAL Equilibre Fonds commun de placement d'entreprise (FCPE) Code valeur : 990000061399
ARIAL Actions Fonds commun de placement d'entreprise (FCPE) Code valeur : du 09 mars 75899
ARIAL Actions ISR Fonds commun de placement d'entreprise (FCPE) Code valeur : du 09 mars 81349
ARIAL Solidaire ISR (FCPE Solidaire) Fonds commun de placement d'entreprise (FCPE) Code valeur : du 09 mars 81359 Champ d'application de la convention collective nationale des industries de produits alimentaires élaborés
Accord relatif à la mise en ?uvre du droit individuel à la formation dans diverses branches des industries alimentaires Préambule Salariés bénéficiaires et durée de la formation. Article 1 Article 1 Droit individuel à la formation des salariés en contrat à durée déterminée. Article 2 Article 2 Mise en ?uvre du DIF. Article 3 Article 3 Exercice du DIF. Article 4 Article 4 Nature des actions de formation. Article 5 Article 5 Dispositions financières. Article 6 (1) Droits du salarié en cas de rupture du contrat de travail. Article 7 Article 7 Transférabilité. Article 8 Dispositions diverses. Article 9 Article 8
Champ d'application Avenant n° 1 du 25 juillet 2005 Préambule Article 1
Avenant n° 2 du 4 décembre 2009 à l'accord du 7 janvier 2005 relatif au dif
Préambule Article 1er Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 7 Article 8 Article 9 Article 2 Annexe
Accord relatif à la désignation de l'AGEFAFORIA comme organisme paritaire collecteur de la contribution à la formation professionnelle des entreprises des industries alimentaires Préambule Champ d'application Article 1er Désignation de l'organisme paritaire collecteur de la contribution à la formation professionnelle des entreprises des industries alimentaires Article 2 Contribution des entreprises Article 3 Fongibilité, cantonnement Article 4 Financement d'actions spécifiques Article 5 Dispositions diverses Article 6
Champ d'application des conventions collectives des branches signataires Tableau récapitulatif du champ d'intervention de l'AGEFAFORIA
Champ d'application de l'AGEFAFORIA Avenant n° 1 du 25 juillet 2005 Préambule Article 1er
Adhésion par lettre du 22 février 2010 du SNIV-SNCP et du SYNAFAVIA aux accords du 15 février 1977 et du 20 octobre 2004
Arrêté portant extension d'accords et d'avenants à ces accords conclus dans diverses branches des industries alimentaires. JORF 27 octobre 2005. Article 1, 2, 3
Accord relatif à la professionnalisation Préambule. Le contrat de professionnalisation. Article 1 La période de professionnalisation. Article 2 Prise en charge de la professionnalisation. Article 3 Dispositions diverses. Article 4 Domaines de formations prioritaires Forfaits horaires de prise en charge par l'OPCA des coûts pédagogiques des formations organisées dans le cadre des contrats et périodes de professionnalisation.
Champ d'application Avenant n° 1 du 25 juillet 2005 Préambule Article 1
Accord relatif au dialogue social et au développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux
Préambule Champ d'application. Article 1 Accord de branche. Article 2 Accord d'entreprise. Article 3 Notification des accords. Article 4 Négociation et ordre du jour. Article 5 Observatoire paritaire de la négociation. Article 6 Développement de la négociation collective dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux. Article 7 Déroulement de carrière. Article 8 Durée de l'accord. Article 9 Dérogation. Article 10 Dépôt et Publicité. Article 11 Entrée en vigueur. Article 12
Avenant n° 1 du 6 avril 2007 à l'accord du 8 avril 2005 relatif au dialogue social (1) Article 1 Article 2 Article 3 Article 4
Arrêté portant extension d'un accord professionnel concernant diverses branches des industries alimentaires. JORF 30 juillet 2005. Article 1, 2, 3
Accord relatif à la répartition de la taxe d'apprentissage et à la réalisation de différentes missions d'information sur les métiers des industries alimentaires Préambule Création d'une instance paritaire de répartition. Article 1 Composition et fonctionnement du COFA. Article 2 Répartition de la taxe d'apprentissage. Article 3 Programmes d'actions d'informations sur les métiers et leur attractivité. Article 4 Financement des CFA. Article 5 Date d'effet et durée de l'accord. Article 6 Instituts de formation régionaux des industries alimentaires
Taxe d'apprentissage Avenant n° 1 du 25 juillet 2005 Préambule. Article 1
Accord relatif à la création d'une commission paritaire nationale interbranches emploi formation (CPNIEF) Champ d'application. Article 1 La commission paritaire nationale interbranches emploi formation (CPNIEF). Article 2 Elaboration et validation des CQP. Article 3 Bilan de l'application du présent accord. Article 4 Entrée en vigueur - Durée et dénonciation de l'accord. Article 5 Dépôt. Article 6
Arrêté portant extension d'un accord interbranches conclu dans les secteurs des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, des préparations pour Article 1, 2, 3
Convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desserts ménagers, des glaces, sorbet Préambule
Titre Ier : Dispositions générales Champ d'application. Article 1.1 Durée. Article 1.2 Révision. Article 1.3 Dénonciation. Article 1.4 Adhésion. Article 1.5 Conventions et accords antérieurs. Article 1.6 Dérogation à la présente convention. Article 1.7 Publicité. Article 1.8 Interprétation. Article 1.9 Conciliation. Article 1.10
Titre II : Relations collectives au niveau de la branche Commission d'interprétation et de conciliation. Article 2.1 Commission paritaire nationale de branche emploi formation (CPNBEF). Article 2.2 Participation aux assemblées syndicales - Réunions paritaires permanents syndicaux. Article 2.3 Modifié par Avenant du 28 juin 2006 BO conventions collectives 2006-40 étendu par arrêté du 1er décembre 2006 JORF 17 décembre 2006. Rapport annuel de branche. Article 2.4
Titre III : Relations collectives dans l'entreprise Liberté syndicale - Liberté d'opinion. Article 3.1 Section syndicale - Délégué syndical. Article 3.2 Institutions représentatives du personnel. Article 3.3 Bilans annuels. Article 3.4
Titre IV : Dispositions relatives au contrat de travail Dispositions générales. Article 4.1 Egalité dans l'emploi. Article 4.2 Contrat à durée indéterminée. Article 4.3 Période d'essai. Article 4.4 Contrats à durée déterminée. Article 4.5 Mutation. Article 4.6 Changement de résidence. Article 4.7 Remplacement. Article 4.8 Emplois multiples. Article 4.9 Ancienneté. Article 4.10 Rupture du contrat de travail - Préavis. Article 4.11 Emploi et mutations technologiques. Article 4.12 Indemnité de licenciement. Article 4.13 Indemnité de départ - Mise à la retraite. Article 4.14 Retraite complémentaire. Article 4.15 Préretraite progressive. Article 4.16 Certificat de travail. Article 4.17
Titre V : Classifications Généralités. Article 5.1 Bilan. Article 5.2 Système d'évaluation des postes. Article 5.3 Relations notation - Niveau. Article 5.4 Article 5.5
Titre VI : Rémunération Minima conventionnels. Article 6.1 Frais de déplacement. Article 6.2 Primes. Article 6.3 Paiement. Article 6.4 Salaires forfaitaires. Article 6.5 Rappel en dehors de l'horaire normal. Article 6.6 Arrêt de travail pendant l'horaire normal. Article 6.7 Bulletin de paie. Article 6.8 Prévoyance des salariés non cadres. Article 6.9 Epargne salariale. Article 6.10
Titre VII : Congés et absences Congés. Article 7.1 Absences. Article 7.2 Article 7.2
Titre VIII : Indemnisation maladie-accident prévoyance Dispositions communes. Article 8.1 Régime de prévoyance Article 8.2 Article 8.2 Désignation des organismes assureurs Article 8.3 Article 8.3 Changement d'organisme assureur Article 8.4 Article 8.4 Effet. ? Clause de sauvegarde Article 8.5 Article 8.5 Clause pour adhésion tardive Article 8.6 Article 8.6 Titre IX : Sécurité-Hygiène-Repas.
Sécurité. Article 9.1
Hygiène. Article 9.2
Repas. Article 9.3
Titre X : Dispositions particulières applicables à certaines catégories de salariés Salariés handicapés. Article 10.1 Jeunes salariés. Article 10.2 Femmes enceintes. Article 10.3
Titre XI : Organisation du temps de travail Mesures d'assouplissement dans l'organisation hebdomadaire du travail. Article 11.1 Travail du dimanche et des jours fériés. Article 11.2 Travail de nuit. Article 11.3 Pauses - Repos. Article 11.4 Travail à temps partiel. Article 11.5 Travail intermittent. Article 11.6 Compte épargne-temps (CET). Article 11.7 (1) Titre XII : Formation. Article 12
Capital temps formation. Article 12.1
Crédit formation. Article 12.2
Titre XIII : Dispositions spécifiques. Dispositions relatives aux entreprises de fabrication de glaces et sorbets. Article 13.1 Dispositions relatives aux entreprises de biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desserts ménagers. Article 13.2
Annexe I : Liste des signataires patronaux. Convention collective nationale du 17 mai 2004 Annexe I : Liste des signataires patronaux
Annexe II : Procès-verbal de la commission paritaire du 27 février 1991. Convention collective nationale du 17 mai 2004 Annexe II : Procès-verbal de la commission paritaire du du 27 février 1991
Annexe : Guide de description des postes. Convention collective nationale du 17 mai 2004
Emploi, aménagement et réduction du temps de travail Accord du 17 mai 2004 Préambule
Chapitre Ier : Temps de travail Durée du travail. Article 1 Repos journalier. Article 2 Congés payés. Article 3
Chapitre II : Modalités d'aménagement du temps de travail Modulation de type III. Article 4 Réduction de la durée du travail sous forme de jours de repos "Modulation" de type IV. Article 5 Heures supplémentaires. Article 6 Personnel cadre. Article 7 Personnel commercial itinérant. Article 8
Chapitre III : Formation et emploi Crédit formation. Article 9 Défense de l'emploi. Article 10 Bilan emploi. Article 11
Chapitre IV : Rémunération Incidence salariale de la RTT. Article 12
Chapitre V : Loi Aubry - Mise en oeuvre anticipée de la réduction du temps de travail Loi Aubry. Article 13
Chapitre VI : Dispositions générales Entrée en vigueur - Durée - Révision - Dénonciation. Article 14 Champ d'application. Article 15 Prorogation de l'accord relatif à l'emploi, l'aménagement et la réduction du temps de travail du 24 mars 1997. Article 16 Mise en oeuvre de l'accord. Article 17 Commission paritaire de suivi. Article 18 Extension. Article 19 Dépôt. Article 20
Mise à la retraite Avenant du 21 juillet 2004
Champ d'intervention de l'AGEFAFORIA Accord du 20 octobre 2004 Tableau récapitulatif du champ d'intervention de l'AGEFAFORIA
Dialogue social au développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux Accord du 25 novembre 2004 Préambule Accord de branche. Article 1 Accord d'entreprise. Article 2 Notification des accords. Article 3 Négociation et ordre du jour. Article 4 Observatoire paritaire de la négociation. Article 5 Développement de la négociation collective dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux. Article 6 Déroulement de carrière. Article 7 Durée de l'accord. Article 8 Dérogation. Article 9 Dépôt et publicité. Article 10 Entrée en vigueur. Article 11
Procès-verbal portant interprétation de l'avenant du 21 juillet 2004 relatif à la retraite. Procès-verbal du 25 janvier 2005
Modification des dispositions de la convention relatives aux frais de déplacement Avenant du 28 juin 2006 Article 1 Article 2
Accord du 6 avril 2007 relatif à la santé au travail Article Préambule Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8
Avenant du 29 février 2008 relatif au régime de prévoyance Préambule Article 1 Article 2 Article 3 Article 3 Article 4 Article 5
Accord du 1er avril 2008 portant modification du champ d'application de la convention collective Article 1 Article 1.1 Article 1.2 Article 1.3 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6
Accord du 4 novembre 2008 relatif aux classifications Préambule Annexe
Avenant du 4 janvier 2011 relatif aux classifications et aux primes (nouvelles classifications) au 1er janvier 2011 Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Annexe
Avenant du 11 février 2011 relatif à la prévoyance Préambule Article 1er Article 2 Article 3
Salaires (article 6.1). Convention collective nationale du 17 mai 2004
TITRE VI : Rémunération Minima conventionnels.
Salaires Avenant du 16 février 2007 Salaires à compter du 1er février 2007.
Accord « Salaires » du 12 décembre 2007 au 1er janvier 2008 Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Annexe
Avenant du 19 juin 2008 relatif aux salaires au 1er juillet 2008 Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Annexe
Avenant du 18 décembre 2008 relatif aux salaires au 1er janvier 2009 Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Annexe
Accord du 6 janvier 2010 relatif à la RMGH au 1er janvier 2010 Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Annexe
Avenant du 14 décembre 2010 relatif aux salaires minima pour l'année 2011 Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Annexe
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entre Article 1 Article 1
Arrêté portant extension de la convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desse Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entre Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, des préparations pour Article 1, 2, 3 Article 1, 2, 3 Article 1, 2, 3
Accord relatif à la création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications dans diverses branches des industries alimentaires Préambule Création de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications. Article 1 Article 1 Missions de l'observatoire. Article 2 Article 2 Comité de pilotage paritaire d'Observia. Article 3 Article 3 Méthodologie des travaux. Article 4 Article 4 Rôle des instances paritaires de branche. Article 5 Article 5 Destinataires des travaux. Article 6 Article 6 Dispositions diverses. Article 7 Article 7
Champ d'application Avenant n° 1 du 25 juillet 2005 Préambule Article 1
Adhésion par acte de la FEBPF et du GITE à l'accord du 6 décembre 2004 Adhésion par acte du 6 mars 2006
Avenant n° 2 du 26 mars 2008 à l'accord du 6 décembre 2004 relatif à la création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications dans les diverses branches des industries alimentaires Préambule Article 1 Article 2 Annexe
Avenant n° 3 du 4 février 2011 à l'accord du 6 décembre 2004 relatif à la création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications Préambule Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Annexe
Accord du 20 juin 2007 relatif à la reconnaissance des CQP IA dans diverses branches des industries alimentaires Préambule Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Annexe
Accord du 29 février 2008 relatif à la santé au travail Préambule Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10
Accord du 6 décembre 2004 relatif à la prise en charge des actions d'accompagnement et du fonctionnement des jurys liés à la mise en ?uvre dans les entreprises de certificats de qualifications professionnelles des industries alimentaires
Préambule Article 1 Article 1 Article 2 Article 2 Article 3 Article 3 Article 4 Article 3.1 Article 4.1 Article 3.2 Article 4.2
Avenant n° 2 du 7 juillet 2008 à l'accord du 6 décembre 2004 relatif à la prise en charge des actions d'accompagnement et du fonctionnement des jurys liés à la mise en oeuvre dans les entreprises de certificats de qualification professionnelle
Préambule Article 1 Article 2 Annexe
Avenant n° 3 du 4 décembre 2009 à l'accord du 4 décembre 2004 (1) relatif à la prise en charge des jurys liés aux cqp. Préambule Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Annexe
Accord du 15 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors Préambule Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7
Accord du 26 octobre 2009 relatif au développement de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
Préambule Titre Ier La GPEC Article 1er Article 2 Article 3 Titre II La démarche de GPEC Article 4 Article 4.1 Article 4.3 Article 5 Article 5.1 Article 5.2 Article 6 Article 6.1 Article 6.2 Article 6.3 Article 7 Article 7.1 Article 7.2 Article 7.3 Titre III Les mesures d'accompagnement de la démarche GPEC Article 8 Article 9 Article 10 Article 11 Titre IV Mise en ?uvre Article 12 Article 13 Article 14 Annexe
Accord du 7 septembre 2009 relatif au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels Préambule Article 1er Article 2 Annexe
Les dernièrs textes
Convention Collective Biscotteries, Biscuiteries, Cereales Pretes A Consommer Ou A Preparer, Chocolateries, Confiseries, Aliments De L´Enfance Et De La Dietetique, Preparations Pour Entremets Et Desserts Menagers - 3270
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