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Convention collective 3271 : HOTELLERIE DE PLEIN AIR, TERRAIN DE CAMPING
    
Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993. Etendue par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 28 octobre 1993.
IDCC: 1631Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993. Etendue par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 28 octobre 1993.
Préambule.
Dispositions générales
Article 1
Modifié par Avenant n° 3 du 25 octobre 1995 art. 1 BO conventions collectives 96-27, étendu par arrêté du 25 juin 1997 JORF 4 juillet 1997.
Liberté d'opinion - Droit syndical - Représentants du personnel
Article 2
Conditions d'engagement - Emploi.
Article 3
Article 3
Classification des emplois.
Article 4
Article 4
Exécution et rupture du contrat de travail à durée indéterminée.
Article 5
Temps de travail et temps de repos.
Article 6
Formation professionnelle continue.
Article 7
Rémunération.
Article 8
Conciliation et représentation du personnel : Commission paritaire d'interprétation et de conciliation.
Article 9
Modifié par Avenant n° 1 du 23 septembre 1994 BO conventions collectives 94-41, étendu par arrêté du 19 décembre 1994 JORF 28 décembre 1994.
Application.
Article 10
MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL Avenant n° 4 du 14 mai 1996
Article préambule
Dispositions générales.
Modifié par Avenant n° 8 du 16 octobre 1997 BO conventions collectives 97-45 étendu par arrêté du 12 mars 1998 JORF 21 mars 1998.
Conditions de la modulation d'horaires.
Modifié par Avenant n° 8 du 16 octobre 1997 BO conventions collectives 97-45 étendu par arrêté du 12 mars 1998 JORF 21 mars 1998.
Bilan - Autres dispositions.
ADHESION A UN O.P.C.A. Avenant n° 6 du 18 décembre 1996
Article Préambule
Désignation de l'organisme.
Article 1
Champ d'application.
Article 2
Objet.
Article 3
Contributions.
Article 4
Article 4
Engagement de négociation.
Article 5
Durée et dénonciation.
Article 6
Extension.
Article 7
CRÉATION D'UNE COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, Préambule Avenant n° 11 du 27 octobre 1998
Champ d'application.
Article 1
Objet de la commission.
Article 2
Attributions de la commission.
Article 3
Composition de la commission.
Article 4
Fonctionnement de la commission.
Article 5
Organisation de la commission.
Article 6
Réunions.
Article 7
Durée et conditions d'application du présent accord.
Article 8
Formalités.
Article 9
Litiges - Contrôle - Recours.
Article 10
Réduction et aménagement du temps de travail Accord du 23 mai 2000
Préambule
TITRE Ier : Dispositions relatives à la réduction et à l'aménagement du temps de travail
Chapitre Ier : Réduction du temps de travail
Article 1-1
Article 1-2
Article 1-3
Article 1-4
Chapitre II : Les différentes formes de réduction du temps de travail.
Article 2-1
Article 2-2
Article 2-3
Article 2-4
Article 2-5
Chapitre III : Réduction et modulation du temps de travail.
Article 3-1
Article 3-2
Article 3-2
Article 3-3
Article 3-4
Article 3-5
Chapitre IV : Heures supplémentaires - Durées maxima - Astreinte
Article 4-1
Article 4-1
Modifié par Avenant n° 5 du 29 janvier 2004 BO conventions collectives 2004-10 étendu par arrêté du 9 juin 2004 JORF 23 juin 2004.
Article 4-2
Article 4-2
Article 4-3
Article 4-4
Chapitre V : Incidences de la réduction du temps de travail
Article 5-1
Article 5-2
Article 5-3
Article 5-4
Article 5-5
Article 5-5
Article 5-6
Chapitre VI : Dispositions particulières pour bénéficier des aides pour les entreprises de 20 salariés et moins Aides incitatives de la loi Aubry 1 en cas de RTT anticipée Embauches et préservation d'emploi
Article 6-1
Article 6-2
Article 6-3
TITRE II : Dispositions générales
Article 1er
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Création du CQP ouvrier qualifié de maintenance HPA Avenant n° 14 du 25 juin 2001
Création du CQP ouvrier qualifié de maintenance HPA (OQMHPA).
Article 1
Personnes concernées.
Article 2
Conséquences de l'obtention du CQP.
Article 3
Application de l'accord.
Article 4
Avenant à l'accord ARTT Avenant n° 2 du 21 février 2002
Article 1
Extension et entrée en vigueur du présent accord
Article 2
Avenant à l'accord ARTT sur les heures supplémentaires Avenant n° 3 du 21 février 2002
Article 1
Article 1
Modifié par Avenant n° 5 du 29 janvier 2004 BO conventions collectives 2004-10 étendu par arrêté du 9 juin 2004 JORF 23 juin 2004.
Article 2
Article 3
Travail de nuit Accord du 25 octobre 2002
Définition du travail de nuit.
Article 1
Définition du travailleur de nuit.
Article 2
Durées maximales du travail de nuit.
Article 3
Contreparties au travail de nuit.
Article 4
Conditions de travail.
Article 5
Article 5
Modifié par Avenant n° 1 du 29 janvier 2004 BO conventions collectives 2004-10 étendu par arrêté du 9 juin 2004 JORF 23 juin 2004.
Révision - Adaptation.
Article 6
Extension.
Article 7
Avenant à l'accord ARTT du 23 mai 2000 Avenant n° 4 du 15 avril 2003
Heures supplémentaires.
Article 1
Contingent annuel conventionnel d'heures supplémentaires.
Article 2
Repos compensateur obligatoire ou légal.
Article 3
Dispositions diverses.
Article 4
Entrée en vigueur et extension du présent avenant.
Article 5
Avenant à l'accord relatif au travail de nuit Avenant n° 1 du 29 janvier 2004
Mesures destinées à améliorer les conditions du travail des travailleurs de nuit, favoriser l'égalité professionnelle et l'accès à la formation.
Article 1
Contreparties aux dérogations à la durée maximale journalière du travail.
Article 2
Extension.
Article 3
Avenant à l'accord relatif à l'ARTT Avenant n° 5 du 29 janvier 2004
Contingent annuel conventionnel en cas de modulation du temps de travail.
Article 1
Extension.
Article 2
Mise en place d'un régime de prévoyance Accord du 9 mars 2004
Champ d'application.
Article 1
Bénéficiaires.
Article 2
Conditions d'ancienneté.
Article 3
Risques couverts.
Article 4
Article 4
Revalorisation des prestations.
Article 5
Modalités d'adhésion.
Article 6
Durée de l'accord.
Article 7
Modalités de dénonciation et de révision de l'accord.
Article 8
Commission paritaire de gestion du régime de prévoyance.
Article 9
Obligations des entreprises adhérentes et des salariés.
Article 10
Financement du régime.
Article 11
Difficulté d'interprétation de l'accord.
Article 12
Extension.
Article 13
Avenant à l'accord prévoyance du 9 mars 2004 Avenant n° 1 du 26 octobre 2004
Nouvelle rédaction de l'article 4.1.9 de l'accord national du 9 mars 2004.
Article 1
Formalité et demande d'extension.
Article 2
Date d'entrée en vigueur du présent avenant.
Article 3
Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004
Conditions d'information des salariés et des représentants du personnel Accord du 11 avril 2006
Modalités d'information des salariés des entreprises de l'HPA.
Article 1
Modalités d'information des représentants du personnel des entreprises de l'HPA.
Article 2
Portée et date d'entrée en vigueur du présent accord.
Article 3
Date de mise à jour 11 avril 2006 NOUVEAUX EMBAUCHÉS Notice d'information relative aux textes conventionnels applicables dans l'entreprise
Formation professionnelle Accord du 26 décembre 2006
Préambule.
Titre Ier : Cadre juridique de l'accord.
Article 1-1
Définition des objectifs, des priorités et des moyens de la formation professionnelle.
Article 1-2
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes.
Article 1-3
Titre II : Observatoire prospectif et analytique des métiers et des qualifications.
Titre III : Information et orientation des salariés
L'entretien professionnel.
Article 3-1
Passeport formation.
Article 3-2
Bilan de compétences.
Article 3-3
Validation des acquis de l'expérience.
Article 3-4
Dispositions communes au bilan de compétences et à la validation des acquis de l'expérience.
Article 3-5
Titre IV : La formation professionnelle tout au long de la vie
Le plan de formation de l'entreprise.
Article 4-1
Le droit individuel à la formation (DIF).
Article 4-2
Le contrat de professionnalisation.
Article 4-3
Période de professionnalisation.
Article 4-4
Titre V : Rlt;CBgt;le du tuteur, de l'encadrement, des représentants du personnel dans la formation professionnelle
Rôle du tuteur.
Article 5-1
Rôle de l'encadrement.
Article 5-2
Rôle des représentants du personnel.
Article 5-3
Titre VI : Dispositions finales
Portée de l'accord.
Article 6-1
Formalités - Extension - Date d'application.
Article 6-2
Accord du 20 mars 2009 relatif à la lutte contre le travail illégal
Préambule
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Accord du 21 avril 2009 relatif à la création d'une formation de surveillant d'espace aquatique
Préambule
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Avenant n° 23 du 16 juin 2009 relatif à la grille de classification des emplois
Préambule
Article 1
Article 2
Article 3
Avenant n° 2 du 21 juillet 2009 à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la prévoyance
Préambule
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Accord du 21 janvier 2010 relatif à l'emploi des seniors
Préambule
Champ d'application territorial et professionnel
Article 1
Objectif général
Article 2
Domaines d'action en faveur du maintien dans l'emploi des seniors
Article 3
Modalités de suivi de l'accord
Article 4
Impérativité et hiérarchie des normes
Article 5
Date d'effet. ? Durée de l'accord
Article 6
Article 7
Avenant n° 3 du 10 mars 2010 à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la prévoyance
Préambule
Article 1er
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 10
Accord du 30 juin 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Préambule
Article 1er
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Avenant n° 25 du 2 juillet 2010 relatif aux préavis
Article 1er
Article 2
Article 3
Article 4
Avenant n° 4 du 14 décembre 2010 à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la prévoyance
Préambule
Article 1er
Article 2
Article 3
Article 4
Avenant du 2 février 2011 à l'accord du 12 mai 2009 relatif à la création d'une formation de surveillant d'espace aquatique
Préambule
Article 1er
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Accord du 28 mars 2011 relatif à la mise en place de chèques-vacances
Préambule
Article 1er
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Annexe
Accord du 28 mars 2011 relatif à la commission paritaire de validation
Préambule
Article 1er
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Annexe
Accord du 27 mai 2011 relatif au financement du paritarisme
Préambule
Article 1er
Article 2
Article 3
Article 4
Adhésion par lettre du 25 novembre 2011 du syndicat CGT à l'accord du 27 mai 2011 relatif au paritarisme
Accord du 20 décembre 2011 relatif à l'insertion et au maintien de l'emploi des personnes handicapées
Préambule
Article 1er
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Annexe
Salaires Avenant n° 19 du 11 janvier 2006
Avenant n° 20 du 10 mai 2007 relatif aux salaires
Préambule
Article Préambule
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Avenant n° 21 du 13 décembre 2007 relatif aux salaires minima (1)
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Avenant n° 22 du 21 avril 2009 relatif aux salaires au 1er juin 2009
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Avenant « Salaires » n° 24 du 21 janvier 2010
Article 1er
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Avenant n° 26 du 2 février 2011 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2011
Article 1er
Article 2
Article 3
Article 5
Arrêté portant extension d'un accord d'adoption d'une convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air. JORF 28 octobre 1993.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air. JORF 20 décembre 1994.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air. JORF 28 décembre 1994.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air. JORF 6 août 1996.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air. JORF 5 novembre 1996.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air. JORF 25 avril 1997.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air. JORF 17 mai 1997.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air. JORF 4 juillet 1997.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air. JORF 16 janvier 1998.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air. JORF 21 mars 1998.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air. JORF 25 août 1998.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air. JORF 20 avril 1999.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air. JORF 12 juin 1999.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un accord relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail conclu dans la cadre de la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air. JORF 12 janvier 2001.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air. JORF 20 avril 2002.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air. JORF 30 juillet 2002.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'avenants à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air (n° 1631). JORF 19 février 2003.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air (n° 1631). JORF 19 juillet 2003. JORF 18 juillet 2003.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air (n° 1631). JORF 1er janvier 2002.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air (n° 1631). JORF 7 août 2003.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'avenants à des accords conclus conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air (n° 1631). JORF 23 juin 2004.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air (n° 1631). JORF 25 juillet 2004.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air (n° 1631). JORF 27 février 2005.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air (n° 1631). JORF 10 mars 2005.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air (n° 1631). JORF 29 juin 2005.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air (n° 1631). JORF 23 juin 2006.
Article 1, 2, 3
Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air (n° 1631). JORF 28 octobre 2006.
Article 1, 2, 3
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