Accueil > Conventions collectives > ART, SPECTACLES, CHOREGRAPHIE, VARIETES (ENTREPRENEURS DE SPECTACLE, ARTISTES DRAMATIQUES, LYRIQUES, CHORÉGRAPHIQUES ET DE VARIÉTÉS)
Convention collective 3277 : ART, SPECTACLES, CHOREGRAPHIE, VARIETES (ENTREPRENEURS DE SPECTACLE, ARTISTES DRAMATIQUES, LYRIQUES, CHORÉGRAPHIQUES ET DE VARIÉTÉS)
    
Convention collective nationale régissant les rapports entre les entrepreneurs de spectacles et les artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques, marionnettistes, de variétés et musiciens en tournées du 7 février 2003. Etendue par arrêté du 20 IDCC: 2310Arrêté portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur du spectacle vivant Etendu par arrêté du 13 décembre 2000 JORF 23 décembre 2000 Article 1, 2, 3
Convention collective nationale régissant les rapports entre les entrepreneurs de spectacles et les artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques, marionnettistes, de variétés et musiciens en tournées du 7 février 2003. Etendue par arrêté du 20 Titre Ier : Etendue et durée d'application Article 1 Article 2 Article 3 Titre II : Droit syndical et représentation Article 4 Article 5
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) Article 6
Egalité professionnelle-Egalité de traitement Article 7 Article 8
Adhésion aux institutions sociales du spectacle Article 9 Titre III : Signature et remise des contrats Article 10 Contrat à durée déterminée d'usage Article 11 Article 11 Modifié par Avenant du 16 juin 2005 BO conventions collectives 2005-32. Titre III : Signature et remise des contrats Article 12
(Art L 122-3-2 du code du travail) Article 13 Modifié par Avenant du 16 juin 2005 BO conventions collectives 2005-32. Article 13
Titre III : Signature et remise des contrats Article 14 Article 15 Titre IV : Voyage Article 16 Article 17 Article 27 Article 18 Article 19 Article 20 Article 21 Article 22
Indemnité de transport des instruments volumineux Article 23
Titre IV : Voyage Article 24 Article 24 Modifié par Avenant du 16 juin 2005 BO conventions collectives 2005-32. Article 25 Article 26 Article 27 Modifié par Avenant du 16 juin 2005 BO conventions collectives 2005-32. Article 28
Titre V : Salaires et indemnités A -Indemnité de déplacement Article 29 a) En France Article 30 Article 31 b) Au sein des pays de l'Union européenne et dans les autres pays étrangers Article 32 Article 33 Article 34 B -Salaires Article 35 Article 36 Article 37 Article 38 Article 39 Article 40 Article 41 Article 42 Article 43 Titre VI : Répétitions Article 44 Article 44 Modifié par Avenant du 16 juin 2005 BO conventions collectives 2005-32. Article 45 Article 47
Habillement Article 48 Titre VII : Assurances Article 49 Titre VIII : Maladie
a) Maladie de l'artiste Article 50
b) Conséquence de la maladie de la vedette Article 51
c) Grossesse Article 52
Accident du travail Article 53
Cas de résiliation ou de suspension de contrat Article 54 Article 54 Modifié par Avenant du 16 juin 2005 BO conventions collectives 2005-32. Titre IX : Discipline et sécurité Article 55 Titre X : Retransmissions et enregistrement (Utilisations secondaires) Article 56 Titre XI : Commission paritaire nationale de conciliation et d'interprétation Article 57 Article 58
Commission paritaire nationale de conciliation et d'interprétation Article 59
Titre XI : Commission paritaire nationale de conciliation et d'interprétation Article 58 Modifié par Avenant du 16 juin 2005 BO conventions collectives 2005-32. Titre XII : Modifications éventuelles aux présentes conventions Article 60 Article 61
Adhésion de l'UNSA-Spectacle et communication à la convention collective des entrepreneurs de spectacles et artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques, marionnettistes, de variétés et musiciens en tournées Lettre d'adhésion du 16 juin 2005
Diverses modifications Avenant du 16 juin 2005
Accord du 30 mars 2007 relatif aux plafonds des congés payés
Accord du 16 mars 2009 relatif à l'indemnité pour congés spectacles du 1er avril 2009 au 31 mars 2010
Salaires.
Salaires Salaires à compter du 1er décembre 2006 au 30 septembre 2007 (Annexe).
Accord du 2 octobre 2007 relatif aux salaires et aux indemnités (1)
Accord du 26 novembre 2008 relatif aux salaires minima et aux indemnités
Accord du 18 février 2010 relatif aux indemnités journalières de congés payés
Accord du 15 novembre 2009 relatif aux salaires pour les années 2009-2010
Arrêté portant extension de la convention collective nationale régissant les rapports entre les entrepreneurs de spectacles et les artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques, marionnettistes, de variétés et musiciens en tournées du 7 février Article 1, 2, 3
Avenant relatif à la prise en charge des dépenses de fonctionnement d'un CFA
Arrêté portant extension de la convention collective régissant les rapports entre les entrepreneurs de spectacles et les artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques et de variétés. JORF 17 août 1993.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective régissant les rapports entre les entrepreneurs de spectacles et les artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques, marionettistes, de variétés, et musiciens en t
Plafonds de congés Accord du 1 mars 2006
Accord relatif à la formation professionnelle continue. Préambule Champ d'application. Article 1 Missions de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications. Article 2 Le comité de pilotage de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications. Article 3 Mise en oeuvre et financement de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications. Article 4 Durée de l'accord. Article 5 Litiges et contrôles. Article 6 Extension de l'accord. Article 7 Préambule Article 1
TITRE Ier : Définition des priorités du spectacle vivant et mise en oeuvre de la politique de formation Champ d'application de l'accord-cadre. Article 1-1 Attributions de la commission paritaire nationale emploi-formation du spectacle vivant (CPNEF-SV). Article 1-2 Attributions du conseil de gestion de la section professionnelle : " spectacle vivant " de l'AFDAS. Article 1-3 L'observatoire prospectif des métiers et des qualifications. Article 1-4 La consultation des instances représentatives du personnel. Article 1-5
TITRE II : Les dispositifs de formation Le plan de formation de l'entreprise. Article 2-1 Le plan de formation de la branche. Article 2-2 Les congés individuels de formation, les congés bilans de compétences, les validations des acquis de l'expérience. Article 2-3 Les contrats de professionnalisation Article 2-4 Les périodes de professionnalisation. Article 2-5 Coûts pédagogiques des actions dans le cadre des contrats de professionnalisation et des périodes de professionnalisation. Article 2-6 Le droit individuel à la formation. Article 2-7
TITRE III : Les contributions des entreprises L'assiette de la contribution. Article 3-1 Les entreprises employant au minimum 10 salariés (hors salariés intermittents du spectacle). Article 3-2 Les entreprises occupant moins de 10 salariés (hors salariés intermittents du spectacle). Article 3-3 Le seuil de 10 salariés (hors salariés intermittents du spectacle). Article 3-4 Contributions quel que soit l'effectif. Article 3-5
TITRE IV : DUREE ET DENONCIATION Durée. Article 4-1 Dénonciation. Article 4-2
TITRE V : ACCORDS CONVENTIONNELS ET D'ENTREPRISE Accords conventionnels. Article 5-1 Accords d'entreprise. Article 5-2
Avenant n° 1 du 30 juin 2008 à l'accord du 2 février 2005 relatif à la formation professionnelle Préambule Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7
Avenant n° 2 du 4 décembre 2009 à l'accord du 2 février 2005 relatif à la formation professionnelle continue
Préambule Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6
Accord du 4 décembre 2009 à l'accord du 2 février 2005 relatif au financement de la formation professionnelle
Préambule Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9
Arrêté portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur du spectacle vivant. JORF 23 juin 2006. Article 1, 2, 3
ARRETE du 31 mai 2006 Article 2, 3
Accord du 25 mars 2008 relatif aux plafonds congés dans le spectacle vivant (théâtres privés, tournées, entreprises artistiques et culturelles et cabarets)
Accord du 30 juin 2008 relatif aux modalités d'accès à la formation professionnelle pour les salariés employés sous contrat de travail à durée déterminée (hors IDS) dans une entreprise du spectacle vivant Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9
Les dernièrs textes
Convention Collective Art, Spectacles, Choregraphie, Varietes (Entrepreneurs De Spectacle, Artistes Dramatiques, Lyriques, Chorégraphiques Et De Variétés) - 3277
Pour imprimer la convention 3277 [cliquez ici]
Pour télécharger la convention 3277 [cliquez ici]
Pour recevoir par e-mail la convention 3277 [cliquez ici] |
 |
|