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Convention collective 3296 : AUDIO-VIDEO INFORMATIQUE

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Convention collective nationale de l'audio-vidéo informatique (Fabrication de programmes vidéo informatiques. - Reproduction d'enregistrements vidéo et prestations de régie de diffusion et de télécommunications) du 29 mai 1996. Etendue par arrêté

IDCC: 1937

Accord relatif à la participation des entreprises dont l'effectif est inférieur à 10 salariés au financement de la formation professionnelle dans le secteur du cinéma et de l'audiovisuel


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
   Article 7

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur du cinéma et de l'audiovisuel


Nouvelle liste des fonctions production Avenant n° 4 du 8 février 2001


Liste des fonctions de l'activité diffusion télé Avenant n° 2 du 8 février 2001


Liste des fonctions du secteur de l'animation Avenant n° 3 du 8 février 2001


Définition des branches Avenant n° 5 du 8 février 2001


Dénonciation par lettre du 20 avril 2007 de l'accord inter-branches du 12 octobre 1998 sur le recours au CDD d'usage dans le spectacle par la fédération des syndicats CGT du spectacle


Accord collectif national du 29 novembre 2007 relatif aux salariés employés sous contrat à durée déterminée d'usage


Préambule
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
   Article 1
TITRE II : LIBERTÉ CIVIQUE ET ÉGALITÉ
   Article 2.1
   Article 2.2
TITRE III : DROIT SYNDICAL
   Article 3.1
   Article 3.2
TITRE IV : CONTRAT DE TRAVAIL
   Article 4.1
   Article 4.2
   Article 4.3
   Article 4.4
   Article 4.5
   Article 4.6
   Article 4.7
TITRE V : CONGÉS
   Article 5.1
   Article 5.2
TITRE VI : COUVERTURE SOCIALE
   Article 6.1
   Article 6.2
   Article 6.3
   Article 6.4
   Article 6.5
   Article 6.6
TITRE VII : FORMATION PROFESSIONNELLE
   Article 7.1
   Article 7.2
   Article 7.3
TITRE VIII : DURÉE ? RÉVISION ? DÉNONCIATION COMMISSION DE SUIVI
   Article 8.1
   Article 8.2
   Article 8.3
   Article 8.4
   Article 8.5
   Article 8.6
   Article 8.7
Annexe

Article 1, article 2 ARRETE du 10 juin 2002


   Article 3

Protocole d'accord interbranche du 20 janvier 2006 relatif à l'application aux salariés intermittents du spectacle du droit individuel à la formation


Préambule
1. Modalités d'accès au droit individuel à la formation (hors DIF prioritaires)
2. DIF prioritaires
3. Rémunération
4. Champ d'application
5. Durée, dépôt et demande d'extension

Avenant du 30 juin 2006 au protocole d'accord interbranches du 20 janvier 2006 relatif au droit individuel à la formation (DIF)


Arrêté du 9 février 2007 portant extension d'accords conclus dans les secteurs du spectacle vivant, de l'audiovisuel, de l'édition phonographique et des parcs de loisirs. JORF 20 février 2007.- En vigueur


   Article 2, 3

Accord du 29 septembre 2004 relatif à la formation professionnelle continue des intermittents du spectacle salariés sous CDD d'usage dans le spectacle vivant, la musique, le cinéma et l'audiovisuel


Les droits à formation professionnelle
   Article 1er
Le financement du dispositif
   Article 2
Le conseil de gestion des intermittents
   Article 3
Rôle et missions du conseil de gestion des intermittents
   Article 4
Règles de prise en charge et d'étude de dossiers
   Article 5
Les commissions paritaires
   Article 6
Le champ d'application
   Article 7
Durée, dépôt et demande d'extension
   Article 8

Lettre d'adhésion du syndicat des télévisions privées Lettre d'adhésion du 1 décembre 2004


Arrêté du 7 décembre 2005 portant extension portant extension d'un accord national professionnel interbranches conclu dans les secteurs du spectacle vivant, de la musique, du cinéma et de l'audiovisuel. JORF 15 décembre 2005.


   Article 2, 3

Salaires Avenant n° 8 du 4 mai 2000


Salaires journaliers minima garantis applicables à compter du 1er avril 2000

Salaires Avenant n° 9 du 31 décembre 2001


Salaires à compter du 1er janvier 2002

Arrêté portant extension de la convention collective nationale de l'audio vidéo informatique et de cinq avenants la complétant. JORF 30 juillet 1999.


   Article 1, 2, 3

Arrêté modifiant l'arrêté du 19 juillet 1999 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'audio vidéo informatique. JORF 11 septembre 1999.


   Article 1, 2

Convention Collective Audio-Video Informatique - 3296

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