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Accueil > Conventions collectives > Enseignement privé (1e édition) Personnels administratifs, personnels d'éducation et documentalistes

Convention collective 3320 : Enseignement privé (1e édition) Personnels administratifs, personnels d'éducation et documentalistes

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Convention collective nationale des personnels des services administratifs et économiques, personnels d'éducation et documentalistes des établissements d'enseignement privés du 14 juin 2004.

IDCC: 2408

Accord relatif à la réduction de la durée effective et à l'aménagement du temps de travail dans l'enseignement privé sous contrat


Préambule
Champ d'application et personnels concernés.
   Article 1
Durée du travail.
   Article 2
   Modifié par Accord du 31 janvier 2007 art. 5 BO conventions collectives 2007-11.
Modalités d'aménagement du temps de travail.
   Article 3
   Article 3
   Modifié par Avenant du 4 novembre 1999 BO conventions collectives 99-48 étendu par arrêté du 2 mars 2000 JORF 12 mars 2000.
Réduction du temps de travail et salaires conventionnels.
   Article 4
Dispositions particulières au personnel sous contrat intermittent.
   Article 5
Durée et bilan de l'accord.
   Article 6
Application.
   Article 7

Dénonciation par la CTFC de l'accord ARTT Lettre du 16 décembre 2002


Arrêté portant extension d'un accord national professionnel dans les établissements d'enseignement privé sous contrat JORF 26 décembre 1999.


   Article 1, 2, 3

Arrêté portant extension d'un avenant à l'accord national professionnel dans les établissements d'enseignement privé sous contrat JORF 12 mars 2000.


   Article 1, 2, 3

Accord relatif à la mutualisation partielle des fonds de la formation continue de l'enseignement privé (entreprises de 10 salariés et plus et de moins de 10 salariés)


   Article 1
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de l'enseignement privé sous contrat. JORF 29 décembre 2000.


   Article 1, 2, 3

Accord relatif à l'indemnisation des salariés mandatés


Accord sur le travail de nuit


Préambule
Travail de nuit et durée du travail.
   Article 1
   Modifié par Accord du 31 janvier 2007 art. 5 BO conventions collectives 2007-11 étendu par arrêté du 27 mars 2007 JORF 5 avril 2007.
Compensation du travail de nuit.
   Article 2
   Article 2
   Modifié par Avenant du 28 août 2006 art. 1 en vigueur le 1er septembre 2006 BO conventions collectives 2006-44.
Conditions de travail.
   Article 3
Commission paritaire nationale.
   Article 4
Formalités.
   Article 5

Lettre d'adhésion du syndicat national de l'enseignement (SYNEP) CFE-CGC à l'accord du 2 juillet 2002 Lettre d'adhésion du 24 mai 2006


Arrêté portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de l'enseignement privé sous contrat


   Article 1, 2, 3,

Convention collective nationale des personnels des services administratifs et économiques, personnels d'éducation et documentalistes des établissements d'enseignement privés du 14 juin 2004.


Titre Ier : Généralités


Champ d'application.
   Article 1.01
Droit syndical - Institutions représentatives et droit d'expression des salariés.
   Article 1.02
Caractère propre et projet éducatif.
   Article 1.03

Titre II : Dispositions communes


Fonctions et classifications.
   Article 2.01
Engagement.
   Article 2.02
Durée du contrat.
   Article 2.03
Période d'essai.
   Article 2.04
Responsabilité, discipline et sanctions.
   Article 2.05
Démission.
   Article 2.06
Départ ou mise à la retraite.
   Article 2.07
Licenciement.
   Article 2.08
Salaire pris en compte pour le calcul des indemnités de licenciement ou de départ à la retraite.
   Article 2.09
Maternité, paternité et adoption.
   Article 2.10
Maladie - Accident de travail.
   Article 2.11
Absences.
   Article 2.12
Repos hebdomadaire.
   Article 2.13
Congés payés.
   Article 2.14
   Modifié par Avenant du 21 mars 2006 en vigueur le 1er juin 2006 BO conventions collectives 2006-43.
Contribution des familles : exonération.
   Article 2.15
Retraite complémentaire - Prévoyance.
   Article 2.16
Cadres.
   Article 2.17
Formation.
   Article 2.18
   Modifié par Avenant du 14 juin 2006 art. 1 en vigueur le 1er septembre 2006 BO conventions collectives 2006-44.
Durée du travail.
   Article 2.19
Pauses et coupures.
   Article 2.20
Salaire et ancienneté.
   Article 2.21
Repas - Logement.
   Article 2.22
Contrats aidés.
   Article 2.23
Travail de nuit.
   Article 2.24

Titre III : Dispositions propres à chaque catégorie


Définition.
   Article 3.11
Durée du travail.
   Article 3.12
Congés payés.
   Article 3.13
Travail complémentaire.
   Article 3.14
Modification du contrat.
   Article 3.15
Fonctions polyvalentes dans le premier degré.
   Article 3.16
Personnels des classes maternelles et enfantines.
   Article 3.17
Concierges.
   Article 3.18
Définition.
   Article 3.21
Durée du travail.
   Article 3.22
Congés payés.
   Article 3.23
Semaines à 0 heure conventionnelles.
   Article 3.24
Dispositions particulières à certaines catégories du personnel d'éducation.
   Article 3.25
Définition.
   Article 3.31
Durée du travail.
   Article 3.32
Congés payés.
   Article 3.33
Semaines à 0 heure conventionnelles.
   Article 3.34

Titre IV : Commissions paritaires


Commission paritaire nationale.
   Article 4.01
Commissions paritaires régionales.
   Article 4.02
Litiges.
   Article 4.03
Autorisation d'absence et remboursement des frais des représentants des salariés aux commissions paritaires.
   Article 4.04

Titre V : Conclusions


Application - Dénonciation - Révision.
   Article 5.01
Avantages acquis.
   Article 5.02
Dépôt.
   Article 5.03
Date d'effet.
   Article 5.04

Annexe II : Formation - qualification CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004


Formation - Qualification


2.1. Personnels AES
   Modifié par Avenant du 14 juin 2006 art. 3 en vigueur le 1er septembre 2006 BO conventions collectives 2006-44.
2.2. Personnels d'éducation
   Modifié par Avenant du 14 juin 2006 art. 3 en vigueur le 1er septembre 2006 BO conventions collectives 2006-44.

Annexe III : Salariés sous contrat emploi-jeune : rattachement aux conventions collectives des personnels maintenus dans l'établissement à l'issue du dispositif CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004


Accord entre les partenaires sociaux

Annexe IV : Autorisation d'absence et remboursement des frais des représentants des salairés aux commissions paritaires CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004


   Modifié par Accord du 31 mars 1998.

Annexe V : Contrats de travail et mentions obligatoires. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004


Annexe VI : Cas d'application de la convention collective aux contrats aidés CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004


Annexe VII : Temps de travail effectif CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004


Annexe VIII : Avenants sur la réduction du temps de travail CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004


Annexe IX : Liste des autres accords collectifs applicables dans les établissements CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004


Annexe X : Accord paritaire CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 juin 2004


Lettre d'adhésion du SNPEFP-CGT à la convention collective du 14 juin 2004 et à des accords du 26 mai 2005 Lettre d'adhésion du 3 juillet 2006


Report des congés payés en cas de maladie ou accident de travail Avenant du 21 mars 2006


Révision de la convention Avenant du 14 juin 2006


   Article 1
   Article 2
   Article 3

Equivalences de nuit dans l'enseignement privé sous contrat Accord du 31 janvier 2007


Equivalence.
   Article 1
Durée maximale quotidienne de travail applicable aux travailleurs de nuit.
   Article 2
Durées maximales hebdomadaires de travail.
   Article 3
Temps de pause.
   Article 4
   Article 5
   Article 6

Avenant du 12 juin 2008 portant révision de la convention collective


Annexe I Accord du 7 juillet 2010 relatif aux classifications et aux rémunérations afférentes


Préambule
Section 1 Critères liés au poste de travail
   Article 1.1
   Article 1.2
   Article 1.3
   Article 1.4
Section 2 Critères liés à la personne
   Article 2.1
   Article 2.2
   Article 2.3
Section 3 Rémunération
   Article 3.1
   Article 3.2
   Article 3.3
Section 4 Mesures transitoires sur la régularisation de la rémunération
Section 5 Date d'application

ANNEXES


Annexe I.1
Annexe I.2
Annexe I.3
Annexe I.4
Annexe I.5

Avenant du 10 novembre 2010 portant révision de la convention


   Article 1er
   Article 2
   Article 3
   Article 4
   Article 5
   Article 6
Annexe
   Article 7

Salaires Accord du 24 novembre 2006


Accord du 7 juin 2007 relatif aux salaires et aux primes


Annexe

Accord du 29 août 2008 relatif aux salaires et à la valeur du point au 1er septembre 2008


Accord du 12 novembre 2008 relatif aux salaires et à la valeur du point au 1er janvier 2009


Arrêté portant extension d'un accord national conclu dans le secteur de l'enseignement privé sous contrat JORF 5 avril 2007.


   Article 1, 2, 3

Les dernièrs textes



Enseignement privé (1e édition) Personnels administratifs, personnels d'éducation et documentalistes - 3320

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