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Convention collective 3605 : ENTRAINEMENT DE CHEVAUX DE COURSES AU TROT
    
Convention collective nationale de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot du 9 janvier 1979. Etendue par arrêté du 7 mai 1979 JONC 11 mai 1979.
IDCC: 7013Accord national relatif à la prévoyance. Etendu par arrêté du 4 septembre 1989 JORF 15 septembre 1989.
Bénéficiaires.
Article 1
Modifié par Avenant n° 5 du 20 août 2003 BO conventions collectives 2003-38 étendu par arrêté du 2 décembre 2003 JORF 12 décembre 2003.
Garanties.
Article 2
Prestations.
Article 3
Organisme gestionnaire.
Article 4
Cotisation Santé
Article 5
Article 5
Comité de gestion.
Article 6
Maintien de la garantie décès.
Article 7
Modifié par Avenant n° 5 du 20 août 2003 BO conventions collectives 2003-38 étendu par arrêté du 2 décembre 2003 JORF 12 décembre 2003.
Entrée en vigueur.
Article 8
Modifié par Avenant n° 6 du 21 décembre 2005 BO conventions collectives 2006-3 étendu par arrêté du 6 avril 2006 JORF 6 mai 2006.
Extension
Article 9
Modifié par Avenant n° 6 du 21 décembre 2005 BO conventions collectives 2006-3 étendu par arrêté du 6 avril 2006 JORF 6 mai 2006.
Avenant à l'accord national de prévoyance. Avenant n° 5 du 20 août 2003
Avenant à l'accord national de prévoyance du 8 juin 1989 Avenant n° 6 du 21 décembre 2005
Préambule.
Avenant n° 7 du 13 avril 2007 à l'accord national de prévoyance du 8 juin 1989
Article 1er
Arrêté portant extension d'un avenant à l'accord national de prévoyance concernant les salariés occupés à titre principal à l'entraînement des chevaux de courses. JORF 6 mai 2006.
Article 1, 2, artilce 3
Convention collective nationale de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot du 9 janvier 1979. Etendue par arrêté du 7 mai 1979 JONC 11 mai 1979.
Chapitre Ier : Dispositions générales
Champ d'application.
Article 1
Avantages acquis.
Article 2
Durée, dénonciation, révision de la convention.
Article 3
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Adhésions ultérieures.
Article 4
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Dépôt légal et extension.
Article 5
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Chapitre II : Procédure de conciliation
Commission paritaire de conciliation.
Article 6
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Chapitre III : Droit syndical et liberté d'opinion-Délégués du personnel
Liberté syndicale et d'opinion.
Article 7
Exercice du droit syndical.
Article 8
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Droit de grève.
Article 9
Modifié par Avenant n° 8 du 9 janvier 1979 en vigueur le 1er janvier 1979 *étendu par arrêté du 7 mai 1979 JONC 11 mai 1979*.
Représentation du personnel
Article 10
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Chapitre IV : Classification des emplois
Définition des catégories professionnelles des ouvriers et nombre de points correspondants, *coefficients*
Article 11
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Article 11
Modifié par Avenant n° 35 du 13 janvier 1999 BO conventions collectives 99-8.
Chapitre V : Salaires
Salaires.
Article 12
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Salaire des jeunes salariés.
Article 13
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Rémunération des apprentis (1).
Article 14
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Salaires des ouvriers à capacité professionnelle réduite.
Article 15
Chapitre VI : Primes et accessoires de salaires
Prime d'ancienneté.
Article 16
Prime des gagnants.
Article 17
Modifié par Avenant n° 29 du 3 février 1995 art. 1, BO conventions collectives 95-12 étendu par arrêté du 9 juin 1995 JORF 17 juin 1995.
Indemnité de transport.
Article 18
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Avantages en nature.
Article 19
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Paiement des déplacements effectués la nuit.
Article 20
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Déplacements.
Article 21
Chapitre VII : Paiement des salaires
Périodicité de la paie et modalités de règlement des salaires (1) *Rupture du contrat de travail*
Article 22
Bulletin de paie.
Article 23
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Chapitre VIII : Temps de travail-Repos hebdomadaire
Durée du travail.
Article 24
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Travail effectif.
Article 25
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39, *étendu avec exclusions par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999*.
Article 25
Modifié par Avenant n° 35 du 13 janvier 1999 BO conventions collectives 99-8.
Repos hebdomadaire (1).
Article 26
Heures supplémentaires.
Article 27
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Paiement du travail des jours fériés.
Article 28
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Chapitre IX : Conclusion-Suspension-Cessation du contrat de travail à durée indéterminée
Embauchage.
Article 30
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Période d'essai.
Article 31
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Délai de préavis.
Article 32
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Indemnité compensatrice de préavis.
Article 33
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Indemnité de licenciement (1).
Article 34
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Attestation de cessation de travail à durée indéterminée et certificat de travail à durée indéterminée.
Article 35
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Reçu pour solde de tout compte.
Article 36
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Suspension du contrat de travail à durée indéterminée.
Article 37
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Chapitre X : Congés
Appréciation du droit au congé.
Article 38
Année de présence.
Article 39
Notion de travail effectif.
Article 40
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Durée du congé.
Article 41
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Congé des jeunes travailleurs.
Article 42
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Fractionnement du congé.
Article 43
Indemnité de congés payés.
Article 44
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Indemnité compensatrice de congé payé.
Article 45
Congés spéciaux.
Article 46
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Chapitre XI : Hygiène et sécurité du travail
Hygiène et sécurité.
Article 47
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Médecine du travail.
Article 48
Modifié par Avenant n° 34 du 4 septembre 1998 BO conventions collectives 98-39 étendu par arrêté du 29 décembre 1998 JORF 9 janvier 1999.
Chapitre XII : Apprentissage
Article 49
Chapitre XIII : Adhésion de syndicat professionnel
Article 51
Accord national interprofessionnel du 10 décembre 1977
Commission paritaire professionnelle - Protocole d'accord du 14 décembre 1994
Article Préambule
Article Préambule
Crée par Avenant n° 32 du 9 juin 1997 BO conventions collectives 97-24, étendu par arrêté du 30 septembre 1997 JORF 8 octobre 1997.
Rôle de la commission.
Article 1
Article 1
Crée par Avenant n° 32 du 9 juin 1997 BO conventions collectives 97-24, étendu par arrêté du 30 septembre 1997 JORF 8 octobre 1997.
Composition.
Article 2
Article 2
Crée par Avenant n° 32 du 9 juin 1997 BO conventions collectives 97-24, étendu par arrêté du 30 septembre 1997 JORF 8 octobre 1997.
Durée du mandat.
Article 3
Article 3
Crée par Avenant n° 32 du 9 juin 1997 BO conventions collectives 97-24, étendu par arrêté du 30 septembre 1997 JORF 8 octobre 1997.
Périodicité des réunions.
Article 4
Article 4
Crée par Avenant n° 32 du 9 juin 1997 BO conventions collectives 97-24, étendu par arrêté du 30 septembre 1997 JORF 8 octobre 1997.
Organisation administrative des réunions.
Article 5
Article 5
Crée par Avenant n° 32 du 9 juin 1997 BO conventions collectives 97-24, étendu par arrêté du 30 septembre 1997 JORF 8 octobre 1997.
Chapitre Ier : Dispositions générales
Ordre du jour des réunions.
Article 6
Article 6
Crée par Avenant n° 32 du 9 juin 1997 BO conventions collectives 97-24, étendu par arrêté du 30 septembre 1997 JORF 8 octobre 1997.
Statut des membres salariés.
Article 7
Article 7
Crée par Avenant n° 32 du 9 juin 1997 BO conventions collectives 97-24, étendu par arrêté du 30 septembre 1997 JORF 8 octobre 1997.
Durée.
Article 8
Article 8
Crée par Avenant n° 32 du 9 juin 1997 BO conventions collectives 97-24, étendu par arrêté du 30 septembre 1997 JORF 8 octobre 1997.
Information.
Article 9
Article 9
Crée par Avenant n° 32 du 9 juin 1997 BO conventions collectives 97-24, étendu par arrêté du 30 septembre 1997 JORF 8 octobre 1997.
Article 10
Article 10
Crée par Avenant n° 32 du 9 juin 1997 BO conventions collectives 97-24, étendu par arrêté du 30 septembre 1997 JORF 8 octobre 1997.
ANNEXE III : Avenant n° 34 du 4 septembre 1998
Avenant n° 8 du 4 février 2008 à l'accord du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance
Préambule
Article 9
Avenant n° 9 du 16 octobre 2009 à l'accord du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance
Préambule
Article 1
Avenant n° 10 du 3 décembre 2009 à l'accord du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance
Préambule
Article 1
Salaires - Avenant n° 40 du 3 octobre 2006
Salaires - Avenant n° 42 du 2 septembre 2008
Article 1
Article 2
Avenant n° 43 du 8 juin 2010 relatif aux salaires à compter du 1er juillet 2010
Article 1er
Article 2
Arrêté portant extension de la convention collective de travail du 31 juillet 1976 concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot du département du Val-de-Marne. JONC 16 mars 1977.
Article 1er, 2, 3, 4
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail du 31 juillet 1976 concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot du département du Val-de-Marne. JONC 24 septembre 1977.
Article 1er, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail du 31 juillet 1976 concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot des départements du Val-de-Marne et de Seine-et-Marne. JONC 13 octobre 1977.
Article 1er, 2, 3, 4
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail du 31 juillet 1976 concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot des départements du Val-de-Marne et de Seine-et-Marne. JONC 13 avril 1978.
Article 1er, 2, 3, 4
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail du 31 juillet 1976 concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot des départements du Val-de-Marne et de Seine-et-Marne. JONC 3 janvier 1979.
Article 1er, 2, 3, 4
Arrêté abrogeant certaines dispositions de l'arrêté du 20 mars 1978 portant extension d'avenants à la convention collective régionale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot des départements du Val-de
Article 1er, 2
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail du 31 juillet 1976 concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot des départements du Val-de-Marne et de Seine-et-Marne. JONC 11 mai 1979.
Article 1er, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail du 31 juillet 1976 concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JONC 11 mai 1979.
Article 1er, 2, 3, 4
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JONC 11 mai 1979.
Article 1er, 2, 3, 4
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JONC 12 juillet 1980.
Article 1er, 2, 3, 4
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JONC 21 novembre 1980.
Article 1er, 2, 3, 4
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JONC 2 mars 1982.
Article 1er, 2, 3, 4
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JONC 17 juin 1982.
Article 1er, 2, 3, 4
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JONC 7 avril 1983.
Article 1er, 2, 3, 4
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JONC 20 mai 1984.
Article 1er, 2, 3, 4
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JONC 16 mai 1985.
Article 1er, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 14 mars 1986.
Article 1er, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 18 février 1987.
Article 1er, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 18 mars 1988.
Article 1er, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 13 avril 1989.
Article 1er, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 13 avril 1990.
Article 1er, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 2 juin 1992.
Article 1er, 2, 3
Arrêté portant extension d'un protocole d'accord national relatif à la création d'une commission paritaire professionnelle concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 17 juin 1995.
Article 1er, 2, 3
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 17 juin 1995.
Article 1er, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 18 janvier 1997.
Article 1er, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 8 octobre 1997.
Article 1er, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 27 janvier 1998.
Article 1er, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 11 juin 2002.
Article 1er, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 11 mai 2005.
Article 1er, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 2 septembre 2005.
Article 1er, 2, 3
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 16 février 2007.
Article 1er, 2, 3
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